facts:
Faits :
A.
A._ fait l'objet d'une instruction pénale pour tentative de meurtre, lésions corporelles graves, mise en danger de la vie d'autrui et contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants. Ces chefs de prévention sont notamment en lien avec l'altercation du 7 avril 2015 au cours de laquelle l'intéressé avait lardé son adversaire de coups de couteau à une vingtaine d'endroits. Arrêté ce même jour, A._ a été placé en détention provisoire par décision du Tribunal des mesures de contrainte (Tmc) du 10 avril 2015. La détention a été prolongée par ordonnances du Tmc du 8 juillet 2015, 28 octobre 2015, 27 janvier 2016, 28 avril 2016, 29 juillet 2016, 2 novembre 2016 et 9 février 2017.
Les 29 octobre et 3 novembre 2015, le prévenu a déposé une demande d'exécution anticipée d'une mesure au sens de l'art. 236 al. 1 CPP. L'office valaisan des sanctions et des mesures d'accompagnement, rattaché au service cantonal de l'application des peines et mesures, ayant exposé le 9 novembre 2015 qu'il fallait prévoir un délai de plusieurs mois avant le transfert de l'intéressé dans un établissement d'exécution anticipée de mesure au sens de l'art. 59 al. 3 CP, le Ministère public a demandé à être informé dès qu'une place serait disponible.
L'avis de prochaine clôture au sens de l'art. 318 al. 1 CPP a été signifié aux parties par le Ministère public le 8 février 2017.
B.
Par prononcé du 19 mai 2017, le Tmc a une nouvelle fois prolongé la détention provisoire du prévenu. Statuant sur recours de l'intéressé, la Chambre pénale du Tribunal cantonal du Valais a confirmé cette décision par ordonnance du 21 juin 2017.
C.
Agissant par la voie du recours en matière pénale, A._ demande au Tribunal fédéral d'annuler l'ordonnance cantonale, de constater l'illicéité de sa détention et d'ordonner sa libération immédiate, subsidiairement, de renvoyer la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants. La cour cantonale et le Ministère public se réfèrent aux considérants de l'ordonnance attaquée.
Le recourant sollicite l'assistance judiciaire pour la présente procédure.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Le recours en matière pénale (art. 78 al. 1 LTF) est ouvert contre les décisions relatives à la détention provisoire ou pour des motifs de sûreté au sens des art. 212 ss CPP. Formé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une décision prise en dernière instance cantonale (art. 80 LTF) et qui touche le recourant dans ses intérêts juridiquement protégés (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF), le recours en matière pénale est recevable.
2.
Le recourant fait valoir que son maintien en détention viole son droit à la liberté et à la sûreté protégé par l'art. 5 par. 1 CEDH.
2.1. L'art. 5 par. 1 CEDH expose que toute personne a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf selon les voies légales et, notamment, si l'intéressé a été arrêté et détenu en vue d'être conduit devant l'autorité judiciaire compétente, lorsqu'il y a des raisons plausibles de soupçonner qu'il a commis une infraction ou qu'il y a des motifs raisonnables de croire à la nécessité de l'empêcher de commettre une infraction ou de s'enfuir après l'accomplissement de celle-ci (let. c) ou s'il s'agit de la détention régulière d'un aliéné (let. e).
Une mesure de détention provisoire ou pour des motifs de sûreté n'est compatible avec la liberté personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH) que si elle repose sur une base légale (art. 31 al. 1 et 36 al. 1 Cst.), soit en l'espèce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre à un intérêt public et respecter le principe de la proportionnalité (art. 36 al. 2 et 3 Cst.; ATF 123 I 268 consid. 2c p. 270). Pour que tel soit le cas, la privation de liberté doit être justifiée par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de réitération (cf. art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP). Préalablement à ces conditions, il doit exister à l'égard de l'intéressé des charges suffisantes, soit de sérieux soupçons de culpabilité (art. 221 al. 1 CPP; art. 5 par. 1 let. c CEDH).
Une durée excessive de la détention constitue une limitation disproportionnée de ce droit fondamental, qui est notamment violé lorsque la durée de la détention préventive dépasse la durée probable de la peine privative de liberté à laquelle il faut s'attendre. L'art. 212 al. 3 CPP prévoit ainsi que la détention provisoire ou pour des motifs de sûreté ne doit pas durer plus longtemps que la peine privative de liberté prévisible. Le juge peut dès lors maintenir la détention préventive aussi longtemps qu'elle n'est pas très proche de la durée de la peine privative de liberté à laquelle il faut s'attendre concrètement en cas de condamnation. Il convient d'accorder une attention particulière à cette limite, car le juge - de première instance ou d'appel - pourrait être enclin à prendre en considération dans la fixation de la peine la durée de la détention préventive à imputer selon l'art. 51 CP (ATF 139 IV 270 consid. 3.1 p. 275 et les arrêts cités).
2.1.1. A teneur de l'art. 197 al. 1 let. c CPP, qui concrétise le principe de proportionnalité, les mesures de contrainte ne peuvent être prises que si les buts poursuivis ne peuvent pas être atteints par des mesures moins sévères. L'art. 212 al. 2 let. c CPP rappelle cette exigence en prévoyant que les mesures de contrainte entraînant une privation de liberté doivent être levées dès que des mesures de substitution permettent d'atteindre le même but. L'art. 237 al. 1 CPP prévoit que le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. Selon l'alinéa 2 de cette disposition, font notamment partie des mesures de substitution l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles (let. f).
2.1.2. Selon l'art. 236 al. 1 CPP, la direction de la procédure peut autoriser le prévenu à exécuter de manière anticipée une peine privative de liberté ou une mesure entraînant une privation de liberté si le stade de la procédure le permet. La Confédération et le cantons peuvent prévoir que l'exécution anticipée des mesures soit subordonnée à l'assentiment des autorités d'exécution (art. 236 al. 3 CPP).
A teneur de l'art. 59 al. 1 CP, lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel aux conditions suivantes: l'auteur a commis un crime ou un délit en relation avec ce trouble (let. a); il est à prévoir que cette mesure le détournera de nouvelles infractions en relation avec ce trouble (let. b). Le traitement institutionnel s'effectue dans un établissement psychiatrique approprié ou dans un établissement d'exécution des mesures (art. 59 al. 2 CP). Le traitement s'effectue dans un établissement fermé tant qu'il y a lieu de craindre que l'auteur ne s'enfuie ou ne commette de nouvelles infractions; il peut aussi être effectué dans un établissement pénitentiaire au sens de l'art. 76 al. 2 CP - soit dans un établissement fermé ou dans la section fermée d'un établissement ouvert -, dans la mesure où le traitement thérapeutique nécessaire est assuré par du personnel qualifié (art. 59 al. 3 CP).
2.2. En l'espèce, le recours est dirigé contre la décision de prolongation de la détention provisoire prise en vertu de l'art. 221 CPP par le Tmc, non contre une décision statuant sur l'exécution anticipée d'une mesure qu'aurait prise le Ministère public en vertu de l'art. 236 CPP. Cela étant, la cour cantonale étant entrée en matière sur la question de savoir si l'exécution anticipée s'impose en l'état, respectivement si le fait de ne pas la mettre en oeuvre viole la CEDH, on peut estimer qu'elle s'est implicitement saisie d'un grief dénonçant un déni de justice de la part du Ministère public qui n'a jamais formellement statué sur la demande d'exécution anticipée.
2.2.1. S'agissant en premier lieu des conditions de la détention provisoire, le recourant ne conteste pas l'existence de charges suffisantes ni le risque de récidive, tenu pour élevé par l'expert judiciaire, selon les constatations de la cour cantonale. Tout au plus le recourant fait-il valoir que le placement dans une institution serait suffisant pour prévenir le risque de récidive. Son argumentation, peu claire, porte toutefois sur une éventuelle collusion dans le cadre de l'instruction, ce qui est sans rapport et doit par conséquent être écarté.
Ensuite, le recourant dénonce une violation du principe de proportionnalité du fait que la durée de la détention serait désormais excessive. A cet égard, il soutient à tort que l'avis de prochaine clôture de l'instruction n'aurait toujours pas été rendu. Tel a bien été le cas le 8 février 2017, de sorte qu'il y a lieu de présumer que la phase de détention avant jugement ne devrait pas se prolonger encore longtemps. S'agissant de la peine prévisible, la cour cantonale renvoie à son précédent jugement, dans lequel elle se référait notamment à la durée maximale de 5 ans - prolongeable - des mesures au sens de l'art. 59 CP. Elle soulignait en outre les antécédents judiciaires pour des faits similaires et la gravité de ses troubles. Le recourant ne critiquant pas de tels arguments et se contentant de faire valoir de manière appellatoire que la gravité des accusation ne pourrait justifier de longues périodes de détention provisoire, l'appréciation des juges cantonaux doit être confirmée, s'agissant d'actes de violence particulièrement graves. La durée de la détention provisoire n'est ainsi en l'état pas disproportionnée.
2.2.2. Dans un deuxième temps, il y a lieu d'examiner si le régime de détention du recourant est conforme au droit.
L'art. 236 al. 1 CPP prévoit l'exécution anticipée de peines ou mesures entraînant une privation de liberté. Aussi, à supposer que le recourant doive être suivi en ce sens que le régime de l'exécution anticipée doive être mis en oeuvre, cela n'entraînerait en aucun cas sa libération immédiate. Il y a donc tout au plus lieu d'examiner si un changement de régime de la détention s'impose immédiatement.
En l'occurrence, selon les constatations de la cour cantonale, les intervenants et autorités s'accordent sur le caractère approprié d'une mesure au sens de l'art. 59 CP pour le recourant. Des contraintes structurelles, à savoir l'absence d'une place dans une institution adéquate, ont toutefois conduit les autorités à ne pas formellement ordonner l'exécution anticipée. Le recourant en déduit une violation de l'art. 5 par. 1 let. e CEDH qui imposerait selon lui un placement dans un établissement psychiatrique approprié ou dans un établissement d'exécution des mesures où le régime de détention sera adapté à sa situation clinique. A la différence de l'affaire de la Cour européenne dont se prévaut le recourant (arrêt de la CourEDH Papillo contre Suisse du 27 janvier 2015), la détention est en l'espèce justifiée par les motifs de l'art. 5 par. 1 let. c (détention avant jugement pour risque de récidive) et non let. e (détention d'un aliéné) CEDH. A cela s'ajoute que, sur le plan concret, la critique du recourant concerne uniquement le rythme du suivi qu'il juge insuffisant et la prise en charge qu'il souhaiterait plus soutenue. S'il est certes regrettable qu'en l'état aucune place adéquate n'ait été trouvée vu les troubles psychiques avérés du recourant, la détention provisoire n'en est pas pour autant contraire à l'art. 5 par. 1 CEDH. En effet, celui-ci bénéficie d'un suivi thérapeutique et d'un traitement médicamenteux. A cet égard, l'arrêt dont se prévaut le recourant insistait sur le fait qu'il importait que des soins appropriés soient apportés à l'intéressé, ce qui est globalement le cas en l'occurrence (arrêt de la CourEDH Papillo contre Suisse précité par. 43). Si, selon le complément d'expertise du 24 avril 2017, le suivi aurait pu être sensiblement plus soutenu, cette carence n'est pas liée au régime de la détention provisoire, qui permettrait une mise en oeuvre d'un tel suivi.
Au demeurant, l'art. 59 al. 3 CP prévoyant notamment que la mesure peut être exécutée en milieu pénitentiaire en cas de risque de fuite ou de réitération, la demande du recourant d'être placé en institution psychiatrique ou d'exécution d'une mesure apparaît d'autant moins justifiée à ce stade de la procédure. En effet, de ce point de vue, le suivi psychiatrique assorti du traitement médicamenteux dont le recourant bénéficie en régime de détention provisoire est d'autant moins éloigné de ce que les expertises préconisent pour la sanction pénale à prononcer en jugement, la mesure n'excluant pas un maintien en milieu pénitentiaire.
L'art. 236 CPP - dont le recourant ne dénonce, à juste titre, pas la violation - ne va pas plus loin. En effet, comme l'a relevé la cour cantonale, la cautèle de l'art. 236 al. 3 CPP est notamment destinée à éviter que ne soit ordonnée une exécution anticipée qui ne pourrait pas être mise en oeuvre faute de place (HUG/SCHEIDEGGER in Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung, 2e éd. 2014, n. 14 ad art. 236 CPP; MOREILLON/PAREIN-REYMOND, Petit Commentaire, Code de procédure pénale, 2016, n. 14 ad art. 236 CPP; NIKLAUS SCHMID, Schweizerische Strafprozessordnung, Praxiskommentar, 2e éd. 2013, n. 7 ad art. 236 CPP). En d'autres termes, l'exécution anticipée est soumise à l'appréciation des autorités concernées. Le recourant se prévalant en l'occurrence de l'exécution anticipée d'une mesure au sens de l'art. 59 CP et non d'une peine privative de liberté, la question est d'autant plus délicate que le choix d'une telle mesure relève en principe du juge de fond. Elle ne peut ainsi pas être accordée sans que les conditions adéquates de mise en oeuvre soient assurées.
En définitive, les autorités compétentes n'ont pas violé la CEDH ni les dispositions du droit fédéral en ne plaçant pas le recourant en régime d'exécution anticipée d'une mesure.
2.2.3. Le recourant soutient enfin que des mesures de substitution au sens de l'art. 237 CPP devraient être ordonnées. Or les motifs exposés ci-dessus, à savoir essentiellement l'impossibilité de trouver en l'état une place propre à l'exécution d'une mesure en milieu fermé, sont transposables à l'examen de l'art. 237 CPP.
3.
Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté. Les conditions posées à l'art. 64 al. 1 LTF étant réunies, il convient de mettre le recourant au bénéfice de l'assistance judiciaire, de lui désigner Me Guillaume Grand comme avocat d'office et d'allouer à celui-ci une indemnité à titre d'honoraires, qui seront supportés par la caisse du tribunal. Il n'est pas perçu de frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté.
2.
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Guillaume Grand est désigné comme avocat d'office du recourant et une indemnité de 1'500 fr. lui est allouée à titre d'honoraires, à payer par la caisse du Tribunal fédéral. Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
3.
Le présent arrêt est communiqué au mandataire du recourant, à l'Office régional du Ministère public du Valais central et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Juge unique de la Chambre pénale.
Lausanne, le 15 août 2017
Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Merkli
La Greffière : Sidi-Ali


facts:
Faits :
A.
A.A._, né en 1988, et B.A._, née en 1992, se sont mariés en 2013 à Lausanne. Une fille, C._, née en 2014, est issue de cette union.
Les époux vivent séparés depuis le 19 mai 2015.
B.
Le 26 mai 2015, l'épouse a saisi le Président du Tribunal civil d'arrondissement de Lausanne (ci-après: le Président) d'une requête en mesures protectrices de l'union conjugale.
Lors d'une audience tenue le 5 juin 2015, les époux ont conclu une convention réglant les modalités de leur séparation, ratifiée sur le siège par le Président pour valoir prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale.
L'art. V de la convention était ainsi libellé: " Dès et y compris le 1 er juillet 2015, A.A._ contribuera à l'entretien de sa famille par le régulier versement d'une pension mensuelle de Fr. 2'400.- (deux mille quatre cents francs), allocations familiales en sus, payable d'avance le premier jour de chaque mois en mains de B.A._. A.A._ versera, d'ici au 10juin 2015, Fr. 800.- (huit cents francs) à B.A._ au titre de contribution d'entretien pour le mois de juin 2015".
Le 13 juillet 2015, l'époux a requis une modification des mesures protectrices, concluant notamment à ce que la contribution d'entretien soit fixée à 875 fr.
Par ordonnance du 2 septembre 2015, le Président a condamné l'époux à contribuer à l'entretien de sa famille par le versement d'une pension mensuelle de 1'300 fr., allocations familiales non comprises et dues en sus, à compter du 1er juillet 2015.
Par arrêt du 22 octobre 2015, la Juge déléguée de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté l'appel de l'époux.
C.
Par acte du 28 décembre 2015, l'époux exerce un recours, non intitulé, au Tribunal fédéral. Il conclut à la réforme de l'arrêt du 22 octobre 2015, en ce sens que la contribution d'entretien mensuelle est fixée à 855 fr. à compter du 1er juillet 2015; subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Il requiert également le bénéfice de l'assistance judiciaire.
Des observations n'ont pas été requises.

considerations:
Considérant en droit :
1.
1.1. Bien que l'écriture porte uniquement la mention " mémoire de recours " sans autre précision, il résulte de la partie " recevabilité " de l'acte que le recourant entend déposer un recours en matière civile.
1.2. L'arrêt entrepris est une décision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 393 consid. 4 p. 395 s.) rendue sur recours par une autorité supérieure (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Le litige porte sur le montant de la contribution d'entretien en faveur de l'épouse et de l'enfant, à savoir une affaire pécuniaire, dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a, 51 al. 4 et 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant, qui a qualité pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), a agi dans le délai (art. 46 al. 2 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 al. 1 LTF) prévus par la loi, de sorte que le recours est en principe recevable.
1.3. L'art. 99 al. 2 LTF déclare irrecevable toute conclusion nouvelle, c'est-à-dire toute conclusion qui n'a pas été soumise à l'autorité précédente et qui tend, par conséquent, à élargir l'objet du litige. Il est ainsi exclu de demander davantage ou autre chose que ce qui figure dans les dernières conclusions prises devant l'autorité précédente (ATF 141 II 91 consid 1.2 p. 95; 136 V 362 consid. 3.4.2 p. 365). En l'occurrence, le recourant conclut à ce que le montant de la contribution d'entretien soit fixé à 855 fr., à savoir un montant inférieur à celui de 875 fr. qu'il était prêt à payer selon ses conclusions en appel. Il s'ensuit que ses conclusions formulées en instance fédérale sont irrecevables en tant qu'elles excèdent le montant de 875 fr.
2.
2.1. L'arrêt attaqué porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 134 III 667 consid. 1.1 p. 668; 133 III 393 consid. 5 p. 396 s., 585 consid. 3.3 p. 587), de sorte que seule peut être dénoncée la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal fédéral n'examine ce grief que s'il a été invoqué et motivé par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-à-dire expressément soulevé et exposé de manière claire et détaillée ("principe d'allégation"; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88 et les références; arrêt 5A_878/2014 du 17 juin 2015 consid. 2.1 non publié in ATF 141 III 270).
Saisi d'un recours fondé sur l'art. 98 LTF, le Tribunal fédéral revoit l'application du droit fédéral sous l'angle de l'arbitraire (arrêt 5A_59/2012 du 26 avril 2012 consid. 1.3, non publié in ATF 138 III 382, et les références). La partie recourante ne peut ainsi se borner à critiquer la décision attaquée comme elle le ferait en instance d'appel, où l'autorité de recours dispose d'une libre cognition; elle ne saurait se contenter d'opposer son opinion à celle de la juridiction précédente, mais doit démontrer, par une argumentation précise, que cette décision se fonde sur une application du droit manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 352). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494). Pour que la décision soit annulée, il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 139 III 334 consid. 3.2.5 p. 339; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5).
2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypothèse d'un recours soumis à l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le complètement des constatations de fait de l'arrêt attaqué que s'il démontre la violation de droits constitutionnels par l'autorité cantonale. Les art. 95, 97 et 105 al. 2 LTF ne s'appliquent donc pas directement (ATF 133 III 393 consid. 7.1 p. 398, 585 consid. 4.1 p. 588). Toutefois, l'application de l'art. 9 Cst. aboutit pratiquement au même résultat: Le Tribunal fédéral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires et ont une influence sur le résultat de la décision (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252).
3.
Le recourant reproche en premier lieu à la juridiction précédente d'avoir arbitrairement écarté, dans le calcul de son minimum vital, une charge mensuelle de 242.45 fr. portant sur le remboursement d'un prêt conclu en novembre 2013 auprès de la banque X._.
3.1. La cour cantonale a refusé de prendre en compte cette dette au motif que les revenus cumulés des époux ne leur permettaient pas de couvrir leurs charges essentielles, leur budget mensuel présentant un déficit de 643 fr. 50. Le paiement des obligations d'entretien devait dès lors primer le remboursement du prêt, à plus forte raison en présence d'une enfant mineure.
3.2. En substance, le recourant fait grief à l'autorité cantonale de s'être fondée de manière insoutenable sur une jurisprudence concernant les dettes fiscales (ATF 140 III 337 consid. 4.4 p. 340 s.) pour refuser d'inclure le remboursement du prêt susmentionné dans ses charges incompressibles, portant ainsi arbitrairement atteinte à son minimum vital.
3.3.
3.3.1.
3.3.1.1. La loi n'impose pas au juge de méthode de calcul particulière pour fixer la quotité de la contribution d'entretien (ATF 140 III 337 consid. 4.2.2 p. 339; 128 III 411 consid. 3.2.2 p. 414). La détermination de celle-ci relève du pouvoir d'appréciation du juge du fait, qui applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC). A cet égard, il n'y a violation du droit fédéral que si le juge a abusé de son pouvoir d'appréciation, en se référant à des critères dénués de pertinence ou en ne tenant pas compte d'éléments essentiels, ou bien encore si, d'après l'expérience de la vie, le montant arrêté paraît manifestement inéquitable (ATF 127 III 136 consid. 3a p. 141).
3.3.1.2. Lorsque les époux ne réalisaient pas d'économies durant la vie commune ou qu'en raison des frais supplémentaires liés à l'existence de deux ménages séparés et de nouvelles charges, le revenu est entièrement absorbé par l'entretien courant, le juge peut appliquer la méthode dite du minimum vital avec répartition de l'excédent (ATF 140 III 337 consid. 4.2.2 p. 339 et les références). Selon cette méthode, lorsque le revenu total des conjoints dépasse leur minimum vital de base du droit des poursuites (art. 93 LP), auquel sont ajoutées les dépenses non strictement nécessaires, l'excédent est en règle générale réparti par moitié entre eux (ATF 121 I 97 consid. 3b p. 100 [mesures provisionnelles pendant la procédure de divorce]; 114 II 26 consid. 7 p. 31), à moins que l'un des époux ne doive subvenir aux besoins d'enfants mineurs communs (ATF 126 III 8 consid. 3c p. 9 s. et les références) ou que des circonstances importantes ne justifient de s'en écarter (ATF 119 II 314 consid. 4b/bb p. 318).
3.3.1.3. Pour calculer les besoins des parties, il convient de prendre comme point de départ le minimum vital au sens du droit des poursuites (ci-après: minimum vital LP; cf. Lignes directrices pour le calcul du minimum vital du droit des poursuites selon l'art. 93 LP établies par la Conférence des préposés aux poursuites et faillites de Suisse du 1er juillet 2009, BlSchK 2009 p. 196 ss). Plus la situation financière des parties est serrée, moins le juge devra s'écarter des principes développés pour la détermination du minimum vital au sens de l'art. 93 LP (ATF 140 III 337 consid. 4.2.3 p. 339; arrêt 5A_876/2014 du 3 juin 2015 consid. 3.3). En cas de situation économique favorable, il est en revanche admissible de tenir compte d'autres dépenses effectives, non strictement nécessaires (ATF 140 III 337 consid. 4.2.3 p. 339). Lorsque la situation financière des parties le permet, une dette peut ainsi être prise en considération dans le calcul du minimum vital du droit de la famille si elle a été assumée avant la fin du ménage commun aux fins de l'entretien des deux époux, ou lorsque ceux-ci en répondent solidairement (ATF 127 III 289 consid. 2a/bb p. 292 et les références; arrêts 5A_619/2013 du 10 mars 2014 consid. 2.3.1; 5A_453/2009 du 9 novembre 2009 consid. 4.3.2 et les références).
3.3.1.4. Selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral (cf. parmi d'autres ATF 140 III 337 consid. 4.3 p. 339; 137 III 59 consid. 4.2.1 p. 62; 126 III 353 consid. 1a/aa p. 356), le minimum vital du débirentier au sens de l'art. 93 LP doit dans tous les cas être préservé, de sorte qu'un éventuel déficit est supporté uniquement par les crédirentiers. Lorsque les moyens à disposition sont très limités, il convient de couvrir tout d'abord le minimum vital LP du débirentier, puis celui des enfants et enfin celui de l'époux créancier. Ce n'est que lorsque le minimum vital LP de l'ensemble des parties concernées est couvert qu'il est envisageable de tenir compte d'un minimum vital élargi (ATF 140 III 337 consid. 4.3 p. 340).
3.3.2. En l'espèce, il n'est pas litigieux que la situation financière des parties est déficitaire, leurs revenus ne permettant pas de couvrir leurs charges strictement nécessaires. Au vu de la jurisprudence susmentionnée, le fait de n'avoir pas tenu compte du remboursement du prêt dans le calcul du minimum vital du recourant ne saurait dès lors être qualifié d'arbitraire. Que l'autorité cantonale se soit référée au considérant 4.4 de l'ATF 140 III 337, traitant des dettes fiscales, et non au considérant 4.3 de ce même arrêt, énonçant les principes généraux en lien avec la garantie du minimum vital, n'est pas propre à remettre en cause cette conclusion.
4.
Le recourant reproche en second lieu à la cour cantonale d'avoir retenu arbitrairement un loyer hypothétique de 1'550 fr. dans ses charges, alors que son loyer effectif est de 1'883 fr., charges comprises.
4.1. Il ressort de l'arrêt attaqué que le recourant occupe depuis le 1er juillet 2015 un logement de 3.5 pièces sis à l'Avenue D._, à U._, dont le loyer mensuel se monte à 3'100 fr., charges de 260 fr. en sus. En application d'une décision du 4 décembre 2012 du Service des communes et du logement, le loyer net a toutefois été réduit à 1'883 fr. jusqu'au 30 juin 2025. L'appartement, d'une surface de 79 m 2, est sis dans un immeuble neuf, construit selon le label Minergie et décrit selon le site internet du bailleur comme comprenant trente logements de haut standing.
Au vu de ces éléments, la juridiction précédente a retenu - comme le premier juge - que le loyer effectif du recourant était excessif et qu'il devait être pris en compte dans le calcul de son minimum vital à hauteur de 1'550 fr. seulement - ce montant représentant déjà une charge locative de plus de 33% de son revenu mensuel net -, l'époux n'ayant pas rendu vraisemblable qu'il avait cherché, voire qu'il n'avait pas trouvé, un logement qui soit davantage en adéquation avec les moyens financiers limités des parties et ses besoins, compte tenu de l'étendue de son droit de visite et du jeune âge de l'enfant.
4.2. En substance, le recourant soutient que, n'ayant pas de véhicule privé et " partageant [ses] nuits " entre U._, V._ et W._, il devait trouver un logement dans les meilleurs délais afin de préserver sa santé et sa sécurité au travail. Or, il serait notoire que, surtout dans les grandes villes, les appartements à loyers modestes sont rarement libres et difficiles à obtenir dans l'urgence, a fortiori lorsque la situation financière de la personne concernée est déficitaire.
4.3.
4.3.1. Seuls les frais de logement effectifs ou raisonnables doivent être pris en considération dans le calcul des charges des époux, menant à celui de la contribution d'entretien (arrêts 5A_905/2014 du 12 mai 2015 consid. 3.3; 5A_365/2014 du 25 juillet 2014 consid. 3.1 et les références). Les charges de logement d'un conjoint peuvent ne pas être intégralement retenues lorsqu'elles apparaissent excessivement élevées au regard de ses besoins et de sa situation économique concrète (arrêt 5A_365/2014 du 25 juillet 2014 consid. 3.1 et les références).
Si le coût effectif du logement est déraisonnable, un délai est laissé à l'intimé pour adapter ses frais de logement au montant pris en compte pour le calcul de son minimum vital (ATF 129 III 526 consid. 2 p. 527 [en matière de saisie de salaire]; arrêt 5A_671/2013 du 29 juillet 2014 consid. 6.3.2 [concernant la contribution d'entretien après divorce]); ce délai équivaut en principe au prochain terme de résiliation du bail (ATF 129 III 526 consid. 2 p. 527 et les références).
4.3.2. En tant qu'il fait valoir qu'il devait trouver un logement le plus vite possible, le recourant se base sur des faits qui ne ressortent pas de l'arrêt attaqué, sans expliquer en quoi la cour cantonale les aurait arbitrairement écartés, de sorte que sa critique est irrecevable (cf. supra consid. 2.2). Ses développements en lien avec son budget pour le mois de juin 2015 sont également appellatoires, dans la mesure où ils s'écartent des chiffres retenus dans la décision attaquée (cf. supra consid. 2.2). Par ailleurs, le recourant ne conteste ni les caractéristiques de son logement retenues par la cour cantonale ni la constatation selon laquelle il n'a pas rendu vraisemblable avoir cherché, voire n'avoir pas trouvé, un appartement au loyer plus raisonnable. Il ne critique pas non plus le raisonnement de la cour cantonale concernant l'irrecevabilité des pièces nouvelles (extrait internet de comparatifs de loyer et Statistiques Vaud des logements vacants au 1er juin 2015) qu'il a produites en appel. Sur ces points, le recourant ne s'en prend donc pas valablement à l'arrêt attaqué (cf. supra consid. 2.1). Dans ces circonstances, son argument sur la difficulté de trouver un logement à loyer modeste dans une grande ville et d'obtenir la confiance d'un bailleur en cas de situation financière déficitaire n'est pas déterminant.
Pour le surplus, le recourant ne critique pas le moment à partir duquel le loyer hypothétique lui a été imputé, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'examiner cette question (cf. supra consid. 2.1).
5.
En conclusion, le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable. La requête d'assistance judiciaire est également rejetée, les conclusions du recourant étant d'emblée dépourvues de chances de succès (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas alloué de dépens à l'intimée, qui n'a pas été invitée à se déterminer (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
La requête d'assistance judiciaire du recourant est rejetée.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge du recourant.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Juge déléguée de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 1er juin 2016
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : von Werdt
La Greffière : Feinberg

region: Federation

bge_label: non-critical

citation_label: non-critical


facts:
Faits :
A.
B._ SA, dont le siège est à... (GE), a pour but tous travaux de construction, de rénovation et de transformation dans le domaine du bâtiment, ainsi que toutes tâches administratives, telles les demandes d'autorisation de construire. La société est inscrite au registre du commerce depuis le 25 mars 2010. Elle a été fondée par L._ et A._, lesquels ont, conjointement et solidairement, fait l'apport en nature d'un immeuble dont ils étaient copropriétaires; en plus, L._ a transféré à B._ SA le patrimoine de son ancienne entreprise. Les actions de la société sont réparties à raison de 51% pour L._ et 49% pour A._. De janvier 2011 à janvier 2013, l'actionnaire majoritaire était administrateur président de B._ SA avec signature individuelle alors que l'actionnaire minoritaire était administrateur avec signature collective à deux; dès janvier 2013, A._ a disposé du pouvoir de signature individuelle.
Par lettre du 22 octobre 2010 intitulée «Engagement», B._ SA, sous la signature de L._, a adressé à A._ les lignes suivantes:
" Pour faire suite à nos différents entretiens, nous avons l'avantage de vous confirmer votre engagement pour le poste d'architecte, responsable des travaux, à partir du 1er janvier 2011 avec un salaire mensuel brut de Fr. 7'200 --, versé en 12 mensualités par année.
Les conditions générales définies sont les suivantes:
- Mise à disposition d'un véhicule entreprise pour les déplacements professionnels,
- Les frais d'essence et de représentation seront remboursés par l'entreprise,
- Lieu de travail : route de xxx à..., siège de l'entreprise,
- Vacances annuelles : minimum de 4 semaines par année, augmentées des ponts du Jeûne Genevois, de l'Ascension, de Noël et du Nouvel An,
- Semaine de 42 heures 1⁄2, soit 8 heures 1⁄2 par jour, à répartir en commun accord avec la Direction,
- La période d'essai est fixée à deux mois."
Le salaire mensuel brut de A._ a été augmenté dès 2012 à 9'200 fr., puis, dès 2014, à 10'000 fr.; les cotisations sociales et de prévoyance étaient prélevées sur ces montants.
En pratique, A._ était en charge du volet administratif de la société; il s'occupait notamment des paiements, des fiches de salaire, de la correspondance et des démarches administratives. Pour sa part, L._, qui ne parle pas parfaitement le français, était tous les jours sur les chantiers, où il dirigeait les travaux et supervisait les ouvriers. La réalisation des travaux était sous-traitée par B._ SA. Par ailleurs, un tiers avait été mandaté pour l'établissement des plans des constructions et des formulaires relatifs aux demandes d'autorisation de construire, lesquels étaient signés par A._.
En décembre 2013, A._ a conclu avec B._ SA un contrat d'entreprise générale pour la construction d'une villa sur une parcelle dont il était propriétaire.
Par courrier du 4 juillet 2014, B._ SA a informé A._ que son activité d'architecte prendrait fin au 31 août 2014. L'intéressé a perçu des indemnités de chômage à partir de septembre 2014.
Par pli du 21 août 2014 adressé au registre du commerce, B._ SA a requis la radiation de A._ et de son pouvoir de représentation avec effet au 1 er septembre 2014.
Le 29 août 2014, A._ a fait virer du compte bancaire de B._ SA deux montants en sa faveur, à savoir 8'230 fr.19 correspondant à son salaire de juillet 2014 et 36'000 fr. à titre de remboursement d'un trop-perçu dans le cadre de la construction de sa villa.
Au début septembre 2014, A._ a rompu le contrat d'entreprise et réclamé, en vain, le paiement de son salaire du mois d'août. Il a alors fait notifier à B._ SA un commandement de payer 20'000 fr. pour les salaires d'août et de septembre 2014. La poursuivie a formé opposition.
Le 22 octobre 2014, B._ SA a réclamé à A._ le remboursement de la somme de 36'000 fr. prélevée le 29 août 2014, ainsi que la restitution du téléphone portable, de l'ordinateur et de l'imprimante de la société.
B.
Par demande du 19 août 2015 déposée au Tribunal des prud'hommes du canton de Genève, A._ a assigné B._ SA en paiement de 20'000 fr., plus intérêts, à titre de salaires d'août et de septembre 2014, en dernier lieu sous déduction des indemnités de chômage perçues, finalement arrêtées à 2'062 fr.55. Il a conclu également à la mainlevée définitive de l'opposition précitée et à la remise d'un certificat de travail, des fiches de salaire d'août et de septembre 2014 ainsi que d'un certificat de salaire pour 2014.
B._ SA a fait valoir principalement l'incompétence matérielle du Tribunal des prudhommes. Pour le cas où ce tribunal serait compétent, elle a conclu au déboutement de A._ et, sur demande reconventionnelle, à la condamnation de celui-ci à lui verser la somme de 27'770 fr. (36'000 fr. - 8'230 fr.) avec intérêts et à lui restituer ordinateur, imprimante et téléphone portable.
Par jugement du 21 avril 2016, le Tribunal des prud'hommes a déclaré recevables tant la demande principale que la demande reconventionnelle, puis il a débouté les parties de toutes leurs conclusions.
Statuant le 22 novembre 2016 sur appel de A._, la Chambre des prud'hommes de la Cour de justice du canton de Genève a confirmé le jugement de première instance. Elle a jugé que les parties n'étaient pas liées par un contrat de travail.
C.
A._ interjette un recours en matière civile. Il conclut principalement au renvoi de la cause à l'autorité inférieure pour nouvelle décision au sens des considérants. A titre subsidiaire, il demande au Tribunal fédéral de constater que les parties étaient liées par un contrat de travail et, pour le reste, reprend ses conclusions formulées dans la procédure cantonale.
B._ SA conclut à l'irrecevabilité du recours, subsidiairement à son rejet.
A._ a déposé des observations sur la conclusion de l'intimée en irrecevabilité du recours. B._ SA a fourni une ultime détermination.
Pour sa part, la cour cantonale se réfère aux considérants de son arrêt.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Selon l'intimée, l'arrêt attaqué, confirmant le jugement de première instance, est une décision incidente concernant la compétence au sens de l'art. 92 al. 1 LTF. Or, la juridiction des prud'hommes se serait prononcée sur sa compétence ratione materiae sur la base du droit cantonal, dont le Tribunal fédéral ne pourrait revoir l'application que sous l'angle de l'arbitraire. Faute de toute démonstration d'arbitraire, le recours serait irrecevable.
L'intimée se méprend. La Chambre des prud'hommes n'a pas rendu une décision séparée sur la compétence matérielle de la juridiction des prud'hommes. Elle a confirmé le jugement par lequel le Tribunal des prud'hommes s'est prononcé sur le bien-fondé de l'action après avoir examiné, conformément aux art. 59 et 60 CPC, si les conditions de recevabilité, dont la compétence à raison de la matière, étaient remplies. L'existence d'un contrat de travail liant les parties constitue en l'espèce un fait doublement pertinent, soit un fait déterminant à la fois pour la compétence du tribunal et pour le bien-fondé de l'action. Conformément à la théorie de la double pertinence, la compétence de la juridiction des prud'hommes a été admise uniquement sur la base des allégués, moyens et conclusions de la demande (ATF 141 III 294 consid. 5.1 et 5.2 p. 298; 137 III 32 consid. 2.3 p. 34 s.). A la suite de l'appréciation des preuves, il a été jugé en revanche qu'aucun contrat de travail ne liait les parties. Cette conclusion n'a pas remis en cause la compétence précédemment admise et a conduit au rejet de la demande par un jugement au fond, revêtu de l'autorité de la chose jugée (cf. ATF 141 III 294 consid. 5.2 p. 299).
Il s'ensuit que le recours est bien dirigé contre un arrêt final (art. 90 LTF). Au surplus, ce dernier a été rendu en matière civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal supérieur désigné comme autorité cantonale de dernière instance, lequel a statué sur recours (art. 75 LTF). La cause atteint le seuil de 15'000 fr. fixé à l'art. 74 al. 1 let. a LTF, étant précisé qu'un litige de droit du travail existe déjà lorsqu'il s'agit de savoir si l'accord des parties doit être qualifié ou non de contrat de travail (cf. ATF 137 III 32 consid. 2.1 p. 34; arrêt 4A_71/2011 du 2 mai 2011 consid. 1.2). Le recours est exercé par la partie qui n'a pas obtenu gain de cause et qui a donc qualité pour recourir (art. 76 al. 1 LTF). Déposé dans le délai (art. 46 al. 1 let. c et art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) prévus par la loi, le recours est en principe recevable, sous réserve de l'examen des griefs particuliers.
2.
Sous le grief d'établissement arbitraire des faits, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir retenu que le travail d'architecte nécessaire aux activités de l'intimée avait été entièrement sous-traité à M._. Il fait valoir que ce dernier n'est pas architecte, mais technicien-dessinateur, et que s'il est qualifié pour établir des plans, il ne l'est pas pour conceptualiser des ouvrages. Contrairement à ce que la cour cantonale aurait nié de manière arbitraire, le recourant estime avoir démontré qu'en sa qualité d'architecte, il concevait les projets de construction, contrôlait l'avancement des travaux et coordonnait les chantiers. Il invoque ses propres déclarations lors d'une audience tenue le 14 janvier 2016, selon lesquelles il aurait fait les plans et conçu la quinzaine de maisons construites par l'intimée. Ces déclarations n'auraient pas été démenties à l'audience par L._ et seraient corroborées par M._ dans un courrier du 21 décembre 2015.
2.1. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Relèvent de ces faits tant les constatations relatives aux circonstances touchant l'objet du litige que celles concernant le déroulement de la procédure conduite devant l'instance précédente et en première instance, c'est-à-dire les constatations ayant trait aux faits procéduraux (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1 et les références). Le Tribunal fédéral ne peut rectifier ou compléter les constatations de l'autorité précédente que si elles sont manifestement inexactes ou découlent d'une violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). "Manifestement inexactes" signifie ici "arbitraires" (ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 p. 253; 140 III 115 consid. 2 p. 117; 135 III 397 consid. 1.5). Encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
En matière d'appréciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 III 226 consid. 4.2 p. 234; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
2.2. Sont en jeu les prestations effectuées par le recourant au service de l'intimée. S'agissant plus particulièrement de l'activité d'architecte, prévue expressément dans le contrat litigieux, la cour cantonale a retenu que le recourant signait les plans et les formulaires pour les demandes de permis de construire, tous documents dont il n'est pas contesté qu'ils étaient établis par un tiers, M._. Selon l'arrêt attaqué, il n'est pas prouvé que le recourant concevait les projets de construction, contrôlait l'avancement des travaux et coordonnait les chantiers; au demeurant, même démontrés, ces éléments ne suffisaient pas pour retenir que le recourant exerçait une fonction d'architecte dépassant son activité usuelle de gestion administrative et commerciale de l'intimée.
Dans sa déclaration écrite du 21 décembre 2015, M._ lui-même a certes affirmé que "les projets étaient établis par M. A._", sans que les contours exacts de cette activité ne soient décrits. En l'espèce, la question est toutefois de savoir si le fait d'exercer une activité d'architecte plus importante que celle admise en fait par la cour cantonale est déterminant pour l'issue de la cause. Or, comme on le verra par la suite (consid. 3.2), tel n'est pas le cas puisque cette circonstance ne permet de toute manière pas, en lien avec les autres éléments, de retenir l'existence d'un contrat de travail.
3.
Le recourant se plaint d'une violation des art. 319 ss CO. Il reproche à la cour cantonale de n'avoir pas admis que les parties étaient liées par un contrat de travail, dont les quatre conditions seraient réalisées en l'espèce. Il fait valoir tout d'abord qu'il a exécuté une prestation personnelle pour l'intimée, soit une activité typique d'architecte, prévue dans le contrat écrit, ainsi que les tâches administratives nécessaires pour pallier aux manquements de L._ dans ce domaine. Deuxièmement, le recourant relève qu'il a mis son temps à disposition de l'intimée pour une durée indéterminée en vue de l'accomplissement de l'activité prévue. Troisièmement, il observe qu'il a reçu un salaire fixe par mois, sur lequel les cotisations sociales étaient prélevées. Enfin, le recourant est d'avis, contrairement à la Chambre des prud'hommes, qu'un rapport de subordination existait entre les parties. Il invoque à cet égard la surveillance que L._ exerçait sur son activité en passant chaque matin dans les bureaux de la société où le recourant travaillait et en contactant celui-ci tous les jours en fin d'après-midi afin de lui demander des comptes. Il fait valoir également qu'il n'était pas libre dans l'organisation de son travail, qu'il était soumis à un horaire, qu'il ne pouvait choisir unilatéralement la date de ses congés et qu'il devait se plier aux instructions de L._, en particulier pour l'ordre de priorité des paiements. Le recourant conteste en outre que sa qualité à la fois d'actionnaire et d'administrateur de l'intimée l'empêchait de se trouver dans un lien de dépendance économique vis-à-vis de cette société; il relève à ce sujet que les revenus qu'il retirait de son activité pour l'intimée lui permettaient d'assurer sa subsistance, que l'intimée mettait à sa disposition tant la place que les outils de travail et que la société prenait en charge le risque de l'entreprise.
3.1. La qualification juridique d'un contrat est une question de droit (ATF 131 III 217 consid. 3 p. 219). Le juge détermine librement la nature de la convention d'après l'aménagement objectif de la relation contractuelle ( objektive Vertragsgestaltung), sans être lié par la qualification même concordante donnée par les parties (ATF 84 II 493 consid. 2 p. 496).
Par le contrat individuel de travail, le travailleur s'engage, pour une durée déterminée ou indéterminée, à travailler au service de l'employeur et celui-ci à payer un salaire fixé d'après le temps ou le travail fourni (art. 319 al. 1 CO). Les éléments caractéristiques de ce contrat sont une prestation de travail, un rapport de subordination, un élément de durée et une rémunération (arrêts 4A_200/2015 du 3 septembre 2015 consid. 4.2.1 et 4P.337/2005 du 21 mars 2006 consid. 3.3.2).
Le contrat de travail se distingue avant tout des autres contrats de prestation de services, en particulier du mandat, par l'existence d'un lien de subordination (ATF 125 III 78 consid. 4 p. 81; 112 II 41 consid. 1a/aa p. 46 et consid. 1a/bb in fine p. 47), qui place le travailleur dans la dépendance de l'employeur sous l'angle personnel, organisationnel et temporel ainsi que, dans une certaine mesure, économique. Le travailleur est assujetti à la surveillance, aux ordres et instructions de l'employeur; il est intégré dans l'organisation de travail d'autrui et y reçoit une place déterminée (arrêt précité du 3 septembre 2015 consid. 4.2.1 et les arrêts cités).
Les critères formels, tels l'intitulé du contrat, les déclarations des parties ou les déductions aux assurances sociales, ne sont pas déterminants. Il faut bien plutôt tenir compte de critères matériels relatifs à la manière dont la prestation de travail est effectivement exécutée, tels le degré de liberté dans l'organisation du travail et du temps, l'existence ou non d'une obligation de rendre compte de l'activité et/ou de suivre les instructions, ou encore l'identification de la partie qui supporte le risque économique (arrêt 2C_714/2010 du 14 décembre 2010 consid. 3.4.2). En principe, des instructions qui ne se limitent pas à de simples directives générales sur la manière d'exécuter la tâche, mais qui influent sur l'objet et l'organisation du travail et instaurent un droit de contrôle de l'ayant droit, révèlent l'existence d'un contrat de travail plutôt que d'un mandat (cf. arrêt 4C.216/1994 du 21 mars 1995 consid. 1a; PHILIPPE CARRUZZO, Le contrat individuel de travail, 2009, n° 4 ad art. 319 CO p. 3 s.).
S'agissant des rapports juridiques entre une personne morale et ses organes, singulièrement entre une société anonyme et les membres du conseil d'administration ou de la direction, ils peuvent relever à la fois du droit des sociétés et du droit des contrats. Sous ce dernier aspect, la tendance est plutôt de considérer que les directeurs sont liés par un contrat de travail et les administrateurs par un mandat ou un contrat sui generis analogue au mandat. En tous les cas, lorsque l'organe dirigeant exerce son activité à titre principal, le critère décisif en faveur du contrat de travail est le rapport de subordination, l'intéressé étant alors soumis à des instructions, par exemple du conseil d'administration (ATF 130 III 213 consid. 2.1 p. 216; 128 III 129 consid. 1a/aa p. 131 s.; arrêts 4A_293/2015 du 10 décembre 2015 consid. 5 et 4C.39/2005 du 8 juin 2005 consid. 2.3). Par définition, il n'existe aucun rapport de subordination lorsqu'il y a identité économique entre la personne morale et son organe dirigeant; un contrat de travail ne saurait ainsi lier une société anonyme et son actionnaire et administrateur unique (ATF 125 III 78 consid. 4 p. 81).
Seul l'examen de l'ensemble des circonstances du cas concret permet de déterminer si l'activité en cause est exercée de manière dépendante ou indépendante (ATF 130 III 213 consid. 2.1 p. 216; 129 III 664 consid. 3.2 p. 668; 128 III 129 consid. 1a/aa p. 132).
3.2. Sous l'intitulé «Engagement», le recourant a conclu un contrat avec la société anonyme dont il était l'un des deux actionnaires, à hauteur de 49%, et l'un des deux administrateurs, d'abord avec signature collective à deux, puis avec signature individuelle.
Le contrat liant les parties présente des éléments caractéristiques du contrat de travail en ce sens qu'il s'inscrivait dans la durée et que le recourant recevait une rémunération fixe par mois.
S'agissant des prestations du recourant, le contrat écrit mentionne un poste d'architecte, responsable des travaux. Sans s'attacher aux termes utilisés, il y a lieu de rechercher les activités réellement exercées par le recourant au service de l'intimée. Les particularités du cas sont déterminantes. A cet égard, il convient de relever que la société intimée exploitait une petite entreprise de construction, laquelle occupait directement ses deux actionnaires uniquement; en effet, selon l'état de fait de l'arrêt attaqué qui lie la cour de céans, les travaux de construction eux-mêmes étaient sous-traités alors que les plans et formulaires nécessaires à la délivrance des permis de construire étaient établis par un tiers. Dans ce contexte, les deux actionnaires/administrateurs s'étaient répartis, selon leurs compétences, les tâches nécessaires au bon fonctionnement de l'entreprise. C'est ainsi que L._ était sur les chantiers, où il dirigeait les travaux et supervisait les ouvriers. Pour sa part, le recourant exerçait son activité au siège de la société intimée, dont il assurait la gestion administrative et commerciale. Que, dans ce cadre-là, il ait effectué ou non des prestations d'architecte allant au-delà de la signature de plans et formulaires n'apparaît pas déterminant pour la qualification du contrat liant les parties. En effet, il n'est pas contesté que le recourant exerçait ses activités au service de l'intimée à titre principal. Étant administrateur, à savoir un organe dirigeant de la société, la seule question qui se pose est donc celle du rapport de subordination.
Le recourant était l'un des deux propriétaires économiques de la société intimée. Comme il n'était pas actionnaire et administrateur unique, il n'y a pas, contrairement à ce que la cour cantonale a admis, identité économique entre la société et le recourant, laquelle aurait exclu d'emblée tout lien de subordination. Cela étant, le prestataire de services était un actionnaire important, mais minoritaire face à L._ qui détenait 51% du capital-actions. L'actionnaire majoritaire exerçait-il un pouvoir hiérarchique, soit de contrôle et de direction, sur le recourant? La cour cantonale l'a nié, en assimilant la relation des deux actionnaires à celle de deux associés.
Selon les constatations de l'autorité précédente, le recourant était libre dans l'organisation de son travail; il pouvait notamment moduler ses horaires et fixer la date de ses vacances. Le recourant conteste ce dernier point, affirmant qu'il devait requérir l'autorisation "de son employeur" pour ses vacances ou toute absence; limitée à une allégation et dépourvue ainsi de toute démonstration d'arbitraire, cette critique est irrecevable (cf. art. 106 al. 2 LTF). De même, le recourant s'en prend en vain à l'absence de surveillance de son horaire constatée par la cour cantonale, en se bornant à alléguer - ce qui ne figure pas dans l'état de fait - que L._ passait chaque matin au siège de l'entreprise.
La cour cantonale a jugé que le recourant n'exécutait pas ses tâches de gestion sur la base d'instructions de l'actionnaire majoritaire; d'après l'arrêt attaqué, l'ordre de priorité des paiements indiqué par L._ et les demandes de compte-rendus formulées par celui-ci ne s'inscrivaient pas dans le cadre d'une relation hiérarchique. Que l'actionnaire majoritaire s'enquiert régulièrement de la marche des affaires auprès de son co-partenaire ne dénote pas nécessairement un pouvoir de direction de l'un sur l'autre. Et le fait de prescrire les paiements prioritaires ne constitue pas en tant que tel un indice déterminant d'un rapport de subordination entre L._ et le recourant. Il s'ensuit que l'organisation des activités respectives des deux actionnaires de l'intimée, telle que décrite par la cour cantonale, ne laisse pas apparaître que le recourant exécutait ses tâches réservées sur la base des instructions de l'autre administrateur de la société.
Sur le vu de ce qui précède, la cour cantonale n'a pas violé les art. 319 ss CO en refusant de qualifier de contrat de travail le rapport juridique liant les parties et, partant, en rejetant les conclusions en paiement de prétendus salaires dus jusqu'à l'échéance du contrat de travail allégué. Le recours sera dès lors rejeté dans la mesure où il est recevable.
4.
Le recourant, qui succombe, prendra à sa charge les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF); leur montant sera fixé en application de l'art. 65 al. 4 let. c LTF puisque la valeur litigieuse - arrêtée selon les conclusions formulées en première instance par la partie demanderesse - n'atteint pas 30'000 fr. Par ailleurs, le recourant versera des dépens à l'intimée (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le recourant versera à l'intimée une indemnité de 1'800 fr. à titre de dépens.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux mandataires des parties et à la Chambre des prud'hommes de la Cour de justice du canton de Genève.
Lausanne, le 19 juillet 2017
Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Kiss
La Greffière : Godat Zimmermann


considerations:
Erwägungen:
1.
In der Betreibung Nr. xxx des Betreibungsamts Olten-Gösgen erhob der Beschwerdeführer am 19. Juni 2017 Rechtsvorschlag mit der Begründung, nicht zu neuem Vermögen gekommen zu sein. Das Betreibungsamt legte den Rechtsvorschlag am gleichen Tag dem Gericht gemäss Art. 265a SchKG zum Entscheid vor. Das Amtsgericht Olten-Gösgen forderte den Beschwerdeführer mit Verfügung vom 21. Juni 2017 zur Leistung eines Kostenvorschusses auf und setzte am 20. Juli 2017 eine Nachfrist zur Leistung des Vorschusses (unter Androhung des Nichteintretens im Unterlassungsfall). Mit Verfügung vom 7. August 2017 stellte das Amtsgericht fest, der Kostenvorschuss sei nicht geleistet worden, und trat auf die Einrede des mangelnden neuen Vermögens nicht ein.
Dagegen erhob der Beschwerdeführer am 11. September 2017 Beschwerde an das Obergericht des Kantons Solothurn. Mit Urteil vom 13. September 2017 wies das Obergericht die Beschwerde ab.
Gegen dieses Urteil hat der Beschwerdeführer am 13. Oktober 2017 (Postaufgabe) Beschwerde an das Bundesgericht erhoben.
2.
Aufgrund des tiefen Streitwerts (Art. 74 Abs. 1 lit. b BGG) und mangels Vorliegens einer Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung (Art. 74 Abs. 2 lit. a BGG) ist die Eingabe als subsidiäre Verfassungsbeschwerde entgegenzunehmen (Art. 113 ff. BGG). In einer subsidiären Verfassungsbeschwerde kann nur die Rüge der Verletzung verfassungsmässiger Rechte vorgebracht werden (Art. 116 BGG). Diese ist zu begründen (Art. 117 i.V.m. Art. 106 Abs. 2 BGG), d.h. anhand der Erwägungen des kantonalen Entscheids ist klar und detailliert darzulegen, welche verfassungsmässigen Rechte und inwiefern sie durch den angefochtenen Entscheid verletzt sein sollen (BGE 133 II 396 E. 3.1 S. 399).
3.
Der Beschwerdeführer macht vor Bundesgericht (wie bereits vor Obergericht) geltend, es fehle eine Vollstreckbarkeitsbescheinigung für die als Rechtsöffnungstitel ins Recht gelegte definitive Veranlagung der Staatssteuer. Das Obergericht hatte jedoch einzig zu prüfen, ob das Amtsgericht auf die Einrede des mangelnden neuen Vermögens zu Recht nicht eingetreten ist, nachdem der Kostenvorschuss nicht bezahlt worden ist. Es hat festgestellt, dass der Beschwerdeführer in seiner kantonalen Beschwerde nicht bestritten habe, den Kostenvorschuss nicht geleistet zu haben, und es hat erwogen, dass das Amtsgericht mangels Leistung des Kostenvorschusses auf die Einrede zu Recht nicht eingetreten sei (Art. 59 ZPO). Der Beschwerdeführer äussert sich nicht zum Kostenvorschuss und er zeigt nicht auf, inwiefern das Obergericht verfassungsmässige Rechte verletzt haben soll.
Die Verfassungsbeschwerde erweist sich somit als offensichtlich ungenügend begründet. Auf sie ist im vereinfachten Verfahren gemäss Art. 117 i.V.m. Art. 108 Abs. 1 lit. b BGG durch das präsidierende Mitglied der Abteilung nicht einzutreten.
4.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens trägt der Beschwerdeführer die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1 BGG).

rulings:
Demnach erkennt das präsidierende Mitglied:
1.
Auf die Verfassungsbeschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Solothurn, Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 20. Oktober 2017
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Escher
Der Gerichtsschreiber: Zingg


facts:
Faits :
A.
A.a. A._, née en 1951, était affiliée pour l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie auprès de Helsana Assurances SA (ci-après Helsana). Elle a débuté à l'Hôpital C._ (Etats-Unis) des essais cliniques de phase I afin de traiter un adénocarcinome des poumons de stade IV avec multiples métastases osseuses, hépatiques et cérébrales (dès le 6 février 2014). Elle a convenu avec cet hôpital que les coûts du traitement étaient pris en charge par le programme d'essais cliniques de cet établissement, tandis que ceux relevant de l'évolution de la maladie, y compris les soins de contrôle, étaient à sa charge, voire à celle de son assurance-maladie. A la suite d'une détérioration de son état de santé, A._ a été hospitalisée jusqu'à son décès, survenu le 19 avril 2014, au l'Hôpital C._ (dès le 26 mars 2014) où elle a notamment subi un accident vasculaire cérébral (AVC) le 30 mars 2014.
A.b. Avant de se rendre aux Etats-Unis, l'assurée, par l'intermédiaire de la doctoresse D._, spécialiste en oncologie médicale et médecin traitant, a demandé à Helsana de prendre en charge les frais médicaux qui ne seraient pas couverts par le programme d'essais cliniques (courrier du 23 janvier 2014). En se fondant sur l'avis de ses médecins-conseils, les docteurs E._, spécialiste en médecine interne générale (avis du 10 janvier 2014), F._, spécialiste en médecine interne générale (avis du 24 janvier 2014) et G._, spécialiste en médecine interne générale (avis du 10 juillet 2014), la caisse-maladie a refusé le remboursement d'une part des prestations annexes aux essais cliniques (décision du 20 mars 2014) et d'autre part des frais d'hospitalisation (décision du 14 novembre 2014). Le 27 janvier 2015, Helsana a confirmé les décisions du 20 mars et du 14 novembre 2014 et rejeté les oppositions formées par l'assurée, respectivement l'hoirie de la défunte.
B.
L'hoirie de feu A._ a déféré cette décision au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, et produit un nouvel avis du médecin traitant (du 24 avril 2015). La caisse-maladie a également présenté un nouvel avis de la doctoresse G._ (du 26 mai 2015). Statuant le 12 janvier 2017, la cour cantonale a réformé la décision sur opposition du 27 janvier 2015 et condamné Helsana à prendre en charge les frais relatifs aux traitements dispensés à feu A._ aux Etats-Unis du 6 février au 19 avril 2014 (chiffre II du dispositif). Elle a de plus invité Helsana à fixer le montant des soins à prendre en charge conformément à l'art. 36 al. 4 OAMal (chiffre III du dispositif).
C.
Helsana forme un recours en matière de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Elle conclut à la confirmation de la décision sur opposition du 27 janvier 2015.
L'hoirie de feu A._ conclut au rejet du recours, tandis que l'Office fédéral de la santé publique a renoncé à prendre position.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Le Tribunal fédéral examine d'office et librement le point de savoir si une partie a qualité pour défendre sur la base des faits constatés dans la décision attaquée (cf. ATF 139 III 504 consid. 3 p. 507 et les références). A._ étant décédée en cours de procédure, le 19 avril 2014, les hoirs de la succession ont acquis de plein droit l'universalité de la succession (art. 560 CC; ATF 141 V 170 consid. 4.3 p. 174). L'hoirie, soit pour elle le veuf B._ selon les faits constatés par la juridiction cantonale, a qualité de partie à la procédure.
2.
Bien que le dispositif du jugement entrepris, à son ch. III, renvoie la cause à Helsana, il ne s'agit pas d'une décision incidente au sens de l'art. 93 LTF. La juridiction cantonale a en effet statué définitivement sur les points contestés. Le renvoi de la cause ne vise en réalité que la fixation du montant des prestations à rembourser conformément à l'art. 36 al. 4 OAMal. Le recours est dès lors recevable puisqu'il est dirigé contre un jugement final (art. 90 LTF; ATF 134 II 124 consid. 1.3 p. 127).
3.
Le recours en matière de droit public peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'étant limité ni par les arguments de la partie recourante, ni par la motivation de l'autorité précédente. Par exception à ce principe, il ne peut entrer en matière sur la violation d'un droit fondamental que si le grief a été invoqué et motivé de manière précise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF). Le Tribunal fédéral n'examine en principe que les griefs invoqués, compte tenu de l'exigence de motivation prévue à l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-delà des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'écarter des faits constatés doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont réalisées, sinon un état de fait divergent ne peut être pris en considération (art. 97 al. 1 LTF).
4.
L'objet du litige porte sur la prise en charge par l'assurance obligatoire des soins des coûts afférents aux traitements médicaux dispensés à feu A._ aux États-Unis (du 6 février au 19 avril 2014), étant rappelé que les frais liés aux essais cliniques ont été couverts par l'Hôpital C._. L'autorité précédente a exposé de manière complète les dispositions légales et la jurisprudence en la matière, notamment les conditions auxquelles un traitement médical effectué à l'étranger doit être pris en charge par l'assurance obligatoire des soins. Il suffit d'y renvoyer.
5.
5.1. Le tribunal cantonal a distingué dans les motifs de la décision les périodes correspondant aux essais cliniques (du 6 février au 25 mars 2014), à l'hospitalisation (dès le 26 mars 2014) et aux suites de l'accident vasculaire cérébral (AVC) (du 30 mars au décès de l'assurée survenu le 19 avril 2014). Pour la première période, il a retenu que l'assurée n'avait eu d'autre choix que de se rendre aux Etats-Unis pour suivre la seule option thérapeutique raisonnable existante, sauf à péjorer ses chances de survie, et dont le coût des prestations était pris en charge par l'établissement médical américain. Les prestations médicales (notamment les examens de contrôle, les analyses biochimiques et les investigations radiologiques de caractère standard) dispensées en marge de la phase d'essais cliniques au Hôpital C._ du 6 février au 25 mars 2014 ne pouvaient par ailleurs être effectuées que sur place, compte tenu de l'état de santé de l'assurée, et visaient uniquement à contrôler et à suivre l'évolution de la maladie, comme cela aurait été le cas en Suisse. Les frais afférents à ces prestations devaient par conséquent être pris en charge par l'assurance obligatoire des soins. S'agissant des frais d'hospitalisation, les premiers juges ont retenu que l'assurée avait eu besoin de manière urgente de prestations médicales à l'étranger et qu'un rapatriement en Suisse était impossible. La détérioration de l'état de santé de l'assurée était en effet survenue de manière inattendue aux Etats-Unis et sans aucune relation de causalité avec le traitement expérimental suivi. Il était dès lors apparu urgent de tenter d'en comprendre les raisons, ce d'autant plus après l'AVC survenu le 30 mars 2014, que personne n'avait prévu ni pu prévoir.
5.2. La recourante se plaint d'une appréciation manifestement inexacte des preuves, de la violation de la maxime d'instruction, de la violation de son droit d'être entendue et d'une violation des art. 34 al. 2 LAMal et art. 36 al. 1 OAMal. Elle fait tout d'abord valoir que l'autorité précédente n'a nullement apporté la preuve qu'il n'existait aucune possibilité de traitement en Suisse ou que l'alternative thérapeutique - raisonnable et exigible - aurait comporté des risques importants et notablement plus élevés que le traitement expérimental suivi aux Etats-Unis. Du reste, elle relève que les premiers juges n'ont aucunement expliqué en quoi les frais annexes aux essais cliniques ne pouvaient être fournis en Suisse. En réalité, selon la recourante, ce n'était que parce que l'assurée s'était rendue à l'étranger pour suivre un traitement expérimental que l'autorité précédente a estimé qu'il s'agissait de prestations obligatoires. Or les traitements annexes aux essais cliniques ne sauraient être compris dans les prestations à la charge de l'assurance obligatoire des soins. La recourante fait ensuite valoir que la détérioration de l'état de santé de l'assurée et l'hospitalisation qui s'en est suivie dès le 26 mars 2014 n'étaient pas imprévisibles. Au contraire, il s'agissait de complications usuelles dans le cadre d'un cancer en phase terminale. Ainsi, même l'AVC n'était pas un événement distinct du cancer et était prévisible, ainsi que probable dans le cas concret, de telle sorte que l'assurée ne pouvait en ignorer le risque en se rendant aux Etats-Unis.
5.3. Dans sa réponse, l'intimé affirme, en se fondant sur le jugement cantonal, que l'assurée ne disposait d'aucune alternative en Suisse aux essais cliniques menés aux Etats-Unis et dont seuls les coûts annexes étaient à sa charge. La recourante ne saurait par ailleurs utilement remettre en cause l'efficacité de ces essais cliniques, ni le fait que les frais annexes étaient nécessaires. En ce qui concerne les frais liés à l'hospitalisation - urgente - du 26 mars 2014, l'intimé relève qu'ils n'étaient nullement prévisibles. La condition de l'urgence permettant d'avoir droit au remboursement des frais d'un traitement suivi à l'étranger était dès lors remplie.
6.
6.1. En ce qui concerne la période allant du 6 février au 25 mars 2014, il est constant que seuls les frais annexes aux essais cliniques (notamment les examens de contrôle, les analyses biochimiques et les investigations radiologiques de caractère standard) sont contestés. Selon les faits établis par la juridiction cantonale, vu leur caractère standard, les prestations médicales dispensées durant cette période pouvaient être effectuées en Suisse, ce qui exclut en principe leur prise en charge par l'assurance obligatoire des soins. La demande de remboursement est toutefois motivée par le fait que des raisons médicales impérieuses justifiaient le séjour de feu A._ aux Etats-Unis, soit sa participation à des essais cliniques qui étaient susceptibles de traiter son cancer de stade IV. Les frais annexes aux essais cliniques ne pouvaient par conséquent être réalisés que sur place. Pour résoudre le litige, il est donc nécessaire d'examiner si le traitement médical suivi aux Etats-Unis était justifié du point de vue médical ou, plus précisément, s'il n'existait pas en Suisse une alternative thérapeutique. Cette question doit être tranchée préalablement à celle de savoir si le traitement expérimental suivi au Hôpital C._ remplit les conditions d'efficacité (art. 32 LAMal), ce qui est également contesté par la recourante.
6.2. L'autorité précédente a, en se fondant exclusivement sur les avis du médecin traitant, retenu qu'il n'existait pas d'alternative en Suisse aux essais cliniques menés aux Etats-Unis pour soigner le cancer des poumons de l'assurée. Comme le fait valoir la recourante, le fait que ces avis émanaient du médecin traitant aurait tout d'abord dû inciter l'autorité précédente à examiner leur contenu avec une certaine réserve (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc p. 353). Le raisonnement suivi par les premiers juges ne sauraient en outre être suivi. Dans ses derniers avis, la doctoresse D._ a indiqué qu'il existait une alternative aux essais cliniques en Suisse, à savoir un traitement de chimiothérapie associant du cisplatine et du pémétrexed. Selon le médecin traitant, ce traitement comportait certes des risques beaucoup plus importants que les essais cliniques, notamment en termes infectieux, de baisse de l'état général et de besoin de soins de support, ainsi qu'un coût majeur par rapport au traitement expérimental disponible aux Etats-Unis. Selon la jurisprudence, le critère économique n'est cependant pas déterminant pour autoriser la prise en charge d'un traitement médical dispensé à l'étranger par l'assurance obligatoire des soins; seul importe le point de savoir s'il existe un traitement alternatif en Suisse (parmi d'autres, cf. arrêt 9C_630/2010 du 14 octobre 2010 consid. 2.2 et les références). On ajoutera qu'un avantage thérapeutique minime d'une prestation fournie à l'étranger ne saurait justifier une dérogation au principe de la territorialité consacré à l'art. 34 al. 2 LAMal, les avantages médicaux devant s'interpréter restrictivement (ATF 134 V 330 consid. 3.2 p. 336 et 131 V 271 consid. 3.2 p. 275).
6.3. Ensuite de ce qui précède, le Tribunal fédéral retient que l'autorité précédente a violé le droit fédéral en s'abstenant de mettre en oeuvre les mesures d'instruction nécessaires pour trancher le point de savoir si un traitement médical alternatif aux essais cliniques menés aux Etats-unis était disponible en Suisse. D'une part, l'autorité précédente s'est fondée sur les seuls avis du médecin traitant, qui n'étaient pas concluants. D'autre part, la doctoresse G._ n'a pas pris position à ce sujet (cf. avis du 10 juillet 2014 et du 26 mai 2015), tandis que les autres médecins-conseils ont pris des conclusions diamétralement opposées (cf. avis du 10 janvier et du 24 janvier 2014). Il convient dès lors de renvoyer la cause à l'autorité précédente (art. 107 al. 2 LTF) pour qu'elle mette en oeuvre les mesures d'instruction qui s'imposent sur le plan médical pour examiner si un patient atteint de la même maladie que feu A._ pouvait être traité en Suisse, puis rende une nouvelle décision.
7.
7.1. En ce qui concerne les périodes postérieures au 25 mars 2014, le recours doit être rejeté.
7.2. Les parties conviennent à raison qu'une prise en charge des coûts relatifs à une hospitalisation à l'étranger ne peut entrer en ligne de compte qu'en cas d'urgence au sens de l'art. 36 al. 2 OAMal. Selon cette disposition, il n'y a pas d'urgence lorsque l'assuré se rend à l'étranger dans le but de suivre un traitement médical. Aussi, même en cas d'urgence, si l'atteinte à la santé est imputable d'une manière ou d'une autre au traitement médical suivi à l'étranger, l'assurance obligatoire des soins n'a pas à prendre en charge les coûts dérivant de ce traitement. On ajoutera que l'existence d'un simple risque imputable au traitement médical suivi à l'étranger peut en principe suffire pour exclure la prise en charge par l'assurance obligatoire des soins (comp. arrêt 9C_812/2008 du 31 mars 2009 consid. 2.2). En l'espèce, aucun médecin n'a suggéré que la détérioration de l'état de santé de l'assurée était imputable aux essais cliniques. Au contraire, la doctoresse D._ a affirmé que la détérioration de l'état de santé de l'assurée ne correspondait pas au décours habituel du traitement et que des complications majeures et rapides étaient dans ce contexte très rares (avis du 25 avril 2015). Dans le même sens, la doctoresse G._ a indiqué que l'aggravation de la maladie et l'AVC survenu le 30 mars 2014 n'étaient pas imputables au traitement expérimental mais correspondaient plutôt à l'évolution naturelle de la maladie. Vu l'état avancé de la tumeur, les complications étaient par ailleurs prévisibles et une hospitalisation immédiate justifiée (avis du 10 juillet 2014 et du 26 mai 2015).
7.3. Ainsi que l'ont constaté les premiers juges, la détérioration de l'état de santé de l'assurée ne présentait par conséquent aucun lien avec le traitement expérimental suivi à l'étranger mais correspondait à une évolution prévisible d'un cancer des poumons de stade IV. En d'autres termes, l'hospitalisation serait également survenue même si l'assurée n'avait pas suivi les essais cliniques aux Etats-Unis. Dans ces circonstances, le seul fait que l'assurée se trouvait à l'étranger pour suivre un traitement expérimental ne saurait la priver de la couverture de l'assurance obligatoire des soins; peu importe donc le motif de son voyage à l'étranger. De même, le fait qu'une détérioration rapide de son état de santé était prévisible - ce qui est contesté par la doctoresse D._ (avis du 24 avril 2015) - ne change rien. Il aurait encore fallu, ce qui n'est pas le cas en l'espèce, que cette détérioration soit imputable au traitement médical suivi à l'étranger (voir arrêt 9C_812/2008 du 31 mars 2009 consid. 2.2 in fine). Pour le surplus, les autres conditions liées à l'impossibilité de reporter le traitement ou d'organiser un rapatriement en Suisse sont manifestement remplies. Comme l'a jugé à bon droit la juridiction cantonale, il s'ensuit que Helsana doit prendre en charge les frais relatifs aux traitements médicaux dispensés à feu A._ aux Etats-Unis du 26 mars au 19 avril 2014 aux conditions de l'art. 36 al. 4 OAMal.
8.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires doivent être mis à la charge de l'intimé (art. 66 al. 1 LTF). Même si elle obtient partiellement gain de cause, la recourante n'a pas droit à des dépens (art. 68 al. 3 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est partiellement admis. La décision du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 12 janvier 2017 est annulée et la cause lui est renvoyée pour instruction complémentaire et nouvelle décision. Le recours est rejeté pour le surplus.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge de l'intimé.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, et à l'Office fédéral de la santé publique.
Lucerne, le 20 juin 2017
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Pfiffner
Le Greffier : Bleicker

bge_label: critical


facts:
Considérant en fait et en droit :
1.
Par décision du 6 avril 2017, la Présidente de la Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel a déclaré irrecevable le recours déposé le 15 février 2017 par X._ contre le refus de prolonger son autorisation de séjour. L'intéressé n'avait pas payé l'avance de frais dans le délai imparti et avait été averti du prononcé d'irrecevabilité en cas de défaut de paiement.
2.
Par courrier du 16 mai 2017 intitulé "recours", X._ explique au Tribunal fédéral qu'il aimerait que son recours soit retenu parce qu'il aurait reçu des informations erronées d'une secrétaire du Tribunal à Neuchâtel.
3.
Les recours auprès du Tribunal fédéral doivent notamment indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit (art. 42 al. 1 et 2 LTF) et doivent se fonder sur les faits retenus par l'arrêt attaqué (art. 105 al. 1 LTF). Le courrier du 16 mai 2017 doit être déclaré irrecevable, car il ne s'en prend pas du tout au motif pour lequel le Tribunal cantonal a prononcé une irrecevabilité.
4.
Le recours est ainsi manifestement irrecevable (art. 108 al. 1 let. a et b LTF) et doit être traité selon la procédure simplifiée de l'art. 108 LTF, sans qu'il y ait lieu d'ordonner un échange d'écritures. Succombant, le recourant doit supporter les frais de la procédure fédérale (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas alloué de dépens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Juge présidant prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Les frais de justice, arrêtés à 200 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué au recourant, au Service des migrations, au Département de l'économie et de l'action sociale et au Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel, Cour de droit public, ainsi qu'au Secrétariat d'Etat aux migrations.
Lausanne, le 18 mai 2017
Au nom de la IIe Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Juge présidant : Zünd
Le Greffier : Dubey


considerations:
Erwägungen:
Die Beschwerde wurde mit Schreiben vom 21. Februar 2017 zurückgezogen.

rulings:
Demnach verfügt der Präsident:
1.
Das Verfahren wird als gegenstandslos geworden am Geschäftsverzeichnis abgeschrieben.
2.
Es werden keine Kosten erhoben.
3.
Diese Verfügung wird den Parteien und dem Bundesstrafgericht, Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 27. Februar 2017
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Denys
Die Gerichtsschreiberin: Arquint Hill


facts:
Considérant en fait et en droit :
1.
Par arrêt du 6 juillet 2016, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours de X._ et confirmé l'ordonnance de non-entrée en matière prononcée le 7 juin 2016 pour cause de tardiveté de sa plainte contre A._ pour injures et menaces. En bref, la chambre cantonale a considéré que la plainte postée le 11 mars 2016 l'avait été tardivement, les événements dénoncés s'étant produits le 10 décembre 2015.
2.
X._ interjette un recours en matière pénale - assorti d'une demande d'assistance judiciaire - au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal, dont elle requiert l'annulation en concluant au renvoi de la cause pour nouvelle décision. Elle conteste la tardiveté de sa plainte, A._ ayant, selon elle, récidivé les 29 décembre 2015 et 4 janvier 2016. Elle expose avoir omis d'indiquer, dans ses observations du 15 avril 2016, que les agissements incriminés s'étaient reproduits durant pratiquement un mois et reproche au Ministère public de ne pas l'avoir auditionnée et expressément interrogée à ce sujet.
3.
La recourante a exposé son récit dans sa plainte du 11 mars 2016, puis, sur invitation du Ministère public à préciser les faits ainsi évoqués, dans ses observations du 15 avril 2016. Cela étant, elle n'a subi aucune violation de son droit d'être entendue.
Au demeurant, elle ne démontre pas en quoi la juridiction cantonale aurait procédé à une appréciation insoutenable de la plainte du 11 mars 2016 et des observations du 15 avril 2016 (cf. art. 42 al. 1-2 et 106 al. 2 LTF; voir également art. 105 al. 1 LTF et ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356), en retenant que les agissements incriminés étaient survenus le 10 décembre 2015, de sorte que dénoncés le 11 mars 2016, ils l'avaient été après l'échéance du délai de plainte de trois mois (cf. art. 31 CP). Partant, les considérations cantonales - que la cour de céans fait siennes (cf. art. 109 al. 3 LTF) - ne sont pas critiquables.
Sur le vu de ce qui précède, le recours, en tant que recevable, se révèle mal fondé.
4.
Comme les conclusions du recours étaient dépourvues de chances de succès, l'assistance judiciaire ne peut être accordée (art. 64 al. 1 LTF). La recourante, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), réduits pour tenir compte de sa situation financière qui n'apparaît pas favorable.

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
La requête d'assistance judiciaire est rejetée.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge de la recourante.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale.
Lausanne, le 29 novembre 2016
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Gehring


facts:
Sachverhalt:
A.
A.a. A._, geboren 1968, arbeitete als Reinigungsangestellte und Sakristanin, als sie sich am 27. Dezember 1997 bei einem Autounfall mit Frontalaufprall auf eine Mauer verletzte (Fraktur des Processus spinosus C7 und Kompressionsfraktur von BWK1, mutmassliche Commotio cerebri). Wegen anhaltender Beschwerden (chronisches zervikothorakovertebrales Syndrom, neuropsychologische Defizite, Anpassungs- und depressive Störung) meldete sie sich am 19. Februar 1999 bei der Invalidenversicherung an und bezog ab dem 1. Dezember 1998 eine ganze Invalidenrente unter Annahme einer Beschäftigung zu je 50 Prozent im Beruf und im Haushalt (Verfügung vom 17. Oktober 2002; Gutachten der Medizinischen Abklärungsstelle MEDAS Zentralschweiz vom 13. Oktober 2000 und vom 13. Februar 2002).
Im Zuge eines von Amtes wegen eingeleiteten Revisionsverfahrens holte die IV-Stelle ein Gutachten der MEDAS Oberaargau vom 29. März 2007 ein. Mit Verfügung vom 13. Juni 2008 setzte sie die Rente herab unter Annahme eines Invaliditätsgrades von 40 Prozent (bei einer Erwerbstätigkeit von 60 Prozent und Beschäftigung im Haushalt zu 40 Prozent). Das Verwaltungsgericht des Kantons Zug und das Bundesgericht wiesen die dagegen erhobenen Beschwerden mit Entscheid vom 12. November 2009 und Urteil 8C_42/2010 vom 27. Mai 2010 ab. Am 8. Juni 2011 und am 19. August 2011 bestätigte die IV-Stelle einen unveränderten Rentenanspruch.
A.b. Im Oktober 2012 machte die Versicherte eine Verschlechterung geltend. Die IV-Stelle holte Gutachten der Dres. med. B._, Rheumatologie FMH, und C._, Psychiatrie Psychotherapie FMH, sowie des lic. phil. D._, Neuropsychologie, vom 4. Dezember 2013 beziehungsweise 20. Januar 2014 ein. Gestützt darauf lehnte sie eine Erhöhung der bis anhin gewährten Viertelsrente mit Verfügung vom 3. November 2014 ab.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Zug mit Entscheid vom 10. März 2016 ab.
C.
A._ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag auf Aufhebung des angefochtenen Entscheides und Zusprechung einer höheren Invalidenrente.
Das Bundesgericht hat die vorinstanzlichen Akten eingeholt und verzichtet auf einen Schriftenwechsel.

considerations:
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss den Art. 95 f. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1 BGG), und kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95 BGG beruht und die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1 und Art. 105 Abs. 2 BGG). Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1 BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen. Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Pflicht zur Begründung der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1 S. 236 mit Hinweisen).
2.
Das kantonale Gericht hat die für den Rentenanspruch und die Rentenrevision massgeblichen Bestimmungen und Grundsätze zutreffend dargelegt. Es wird darauf verwiesen.
3.
Die Vorinstanz hat die medizinischen Berichte und Gutachten eingehend und sorgfältig gewürdigt und erkannt, dass die Beschwerdeführerin nunmehr voll erwerbstätig wäre und nach den Ergebnissen der interdisziplinären Begutachtung in einer leidensangepassten Tätigkeit zu 60 Prozent arbeitsfähig sei. In erwerblicher Hinsicht sei bei beiden Vergleichseinkommen von den Tabellenlöhnen des Bundesamts für Statistik auszugehen und beim Invalideneinkommen ein leidensbedingter Abzug von 10 Prozent zu gewähren. Daraus resultiere ein Invaliditätsgrad von 46 Prozent und damit auch weiterhin ein Anspruch auf eine Viertelsrente.
4.
Die Beschwerdeführerin bemängelt das psychiatrische Gutachten des Dr. med. C._. Sie beruft sich insbesondere darauf, dass dessen Einschätzung namentlich auch hinsichtlich der Diagnosestellung von der Stellungnahme des behandelnden Arztes abweiche. Dieser qualifiziere die psychischen Beschwerden als Bipolar-II-Störung (ICD-10 F31.80), während es sich nach Meinung des Gutachters um eine bipolare Störung mit schnellem Phasenwechsel (rapid cycler, ICD-10 F31.81) handle. Die Begründung des Gutachters, welcher sich die Vorinstanz angeschlossen habe, sei jedoch nicht nachvollziehbar. Nach Dilling/Freyberger, Taschenführer zur ICD-10-Klassifikation psychischer Störungen, zeichne sich eine bipolare Störung mit schnellem Phasenwechsel dadurch aus, dass mindestens vier Episoden einer bipolaren affektiven Störung innerhalb von zwölf Monaten auftreten (ICD-10 F31.81). Wenn die Beschwerdeführerin aber mindestens viermal pro Jahr unter einer akuten manischen oder depressiven Phase leide, sei nicht nachvollziehbar, weshalb die Arbeitsfähigkeit in zeitlicher Hinsicht dadurch nicht beeinträchtigt sein solle.
Das kantonale Gericht hat ausführlich dargelegt, dass und weshalb auf die Arbeitsfähigkeitsschätzung des psychiatrischen Gutachters abzustellen ist. Es hat insbesondere zutreffend erkannt, dass dabei nicht auf die subjektiven Angaben beziehungsweise das subjektive Empfinden der Beschwerdeführerin abzustellen ist und deshalb der hausärztlichen Stellungnahme nicht gefolgt werden kann (BGE 141 V 281 E. 3.7.1 S. 295). Des Weiteren ist festzustellen, dass die hier streitigen Diagnosen der Bipolar-II-Störung und der bipolaren Störung mit schnellem Phasenwechsel in der ICD-10-Klassifikation nicht näher beschrieben sind (vgl. BGE 130 V 396 E. 5.3 und E. 6 S. 398 ff.). Dilling/Freyberger (8. Aufl. 2016) erwähnen sie bei den "sonstigen bipolaren affektiven Störungen" nach F31.8 und verweisen auf Anhang I (S. 132). Dort finden sich nach ihren einleitenden Erläuterungen (S. 347) Kriterien für einige Störungen, deren klinische und wissenschaftliche Bedeutung noch als unsicher angesehen werden müsse. Wissenschaftler hätten die Aufnahme dieser Störungen in die Klassifikation vorgeschlagen, es seien jedoch weitere Untersuchungen notwendig, bevor die internationale Akzeptanz ausreiche, um sie in das Kapitel V (F) der ICD-10 aufzunehmen. Die in diesem Anhang aufgeführten vorläufigen Kriterien sollten die Forschung zum Wesen und der Bedeutung dieser Störung anregen. Daraus lässt sich nichts ableiten hinsichtlich des Schweregrades der Störungen und der Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit. Der Gutachter bescheinigt eine Einschränkung der Leistungsfähigkeit um 30 Prozent bei einem zumutbaren vollen zeitlichen Arbeitspensum und begründet dies namentlich mit der Notwendigkeit einer Zeitelastizität sowie einer zeitlichen Regulierbarkeit der Arbeitstätigkeit mit Rücksicht insbesondere auf die durch die bipolare Störung bedingten depressiven Phasen. Eine längerfristige Invalidisierung mit einer deutlich höheren zeitlichen Einbusse findet im Gutachten keine Stütze und kann aus den dargelegten Gründen auch nicht anhand der hausärztlichen Einschätzung als ausgewiesen gelten.
Den Schlussfolgerungen zur Arbeitsfähigkeit beziehungsweise zu deren Verwertbarkeit, welche die Beschwerdeführerin selber aus der vom Gutachter gestellten Diagnose zieht, kann nicht gefolgt werden. Die Vorbringen der Beschwerdeführerin vermögen die vorinstanzlichen Feststellungen, welche sich auf die nachvollziehbar begründeten Ausführungen der Gutachter stützen, nicht als offensichtlich unrichtig oder rechtswidrig erscheinen zu lassen. Es ist mit dem kantonalen Gericht von einer 60-prozentigen Arbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit auszugehen.
5.
Die vorinstanzlichen Feststellungen zu den erwerblichen Auswirkungen der Gesundheitsschädigung werden nicht beanstandet und geben keinen Anlass zu Weiterungen.
6.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65 BGG). Die Gerichtskosten werden der unterliegenden Beschwerdeführerin auferlegt (Art. 65 Abs. 4 lit. a in Verbindung mit Art. 66 Abs. 1 BGG).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Zug, Sozialversicherungsrechtliche Kammer, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 8. Juli 2016
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Maillard
Die Gerichtsschreiberin: Durizzo