facts:
Faits :
A.
A._, ressortissante française née en 1946, est domiciliée à Genève. Elle est titulaire du permis de conduire des catégories A1, B, B1, F, G et M.
Par décision du 22 avril 2014, l'office cantonal des véhicules de la République et canton de Genève, devenu depuis lors le service cantonal des véhicules (ci-après: le SCV), lui a retiré son permis de conduire pour une durée de douze mois, pour avoir provoqué un accident en état d'ébriété. Cette mesure tenait compte d'un précédent retrait, d'une durée de trois mois, prononcé à la suite d'une opposition à un prélèvement de sang et dont l'exécution a pris fin le 18 mars 2010. Cette décision précisait par ailleurs que l'intéressée pouvait conduire "des véhicules des catégories spéciales G et M et des véhicules pour lesquels un permis de conduire n'est pas nécessaire pendant la durée du retrait".
Le 26 novembre 2014, alors qu'elle se rendait en France, où elle exerce son activité professionnelle, A._ a été interpellée à la douane de Fossard. Elle circulait au volant d'un véhicule à moteur immatriculé en France (ci-après: la voiturette), dont la conduite ne nécessite pas, dans ce pays, de permis de conduire pour les personnes nées avant le 1 er janvier 1988. Selon les documents d'immatriculation, cette voiturette doit être qualifiée, selon la nomenclature française, de quadricycle léger à moteur.
Par décision du 12 janvier 2015, le SCV a retiré le permis de conduire de A._ pour une durée indéterminée, mais pour deux ans au minimum, pour avoir circulé au volant d'un véhicule automobile non homologué en Suisse, alors qu'elle se trouvait sous l'effet d'un précédent retrait; cette interdiction de conduire s'étend également aux véhicules des catégories spéciales F, G et M, de même qu'aux véhicules ne nécessitant pas de permis de conduire.
La conduite de la voiturette ne constituant pas une infraction en France, A._ a, le 15 janvier 2015, requis du SCV la restitution de son permis de conduire français qu'elle avait échangé contre un permis suisse en 2003. Le 22 janvier 2015, le SCV lui a précisé que, dès lors qu'elle était domiciliée à Genève, ce permis avait été retourné aux autorités françaises.
A._ a recouru au Tribunal administratif de première instance (ci-après: le TAPI) contre la décision du 12 janvier 2015, concluant à la restitution de son permis français. Son recours a été rejeté par jugement du 21 mai 2015.
Par mémoire daté du 20 juin 2015, déposé à la poste le 16 juin 2015, A._ a porté la cause devant la Chambre administrative de la Cour de justice de la République et canton de Genève (ci-après: la Cour de justice). Celle-ci a admis le recours par arrêt du 15 septembre 2015. Elle a tout d'abord jugé irrecevables les conclusions prises en restitution du permis de conduire français, celles-ci excédant l'objet du litige. La Cour de justice a en revanche considéré qu'au regard des circonstances la recourante devait être mise au bénéfice d'une erreur sur l'illicéité au sens de l'art. 21 du code pénal suisse du 21 décembre 1937 (CP; RS 311.0).
B.
Par acte du 16 octobre 2015, le Département de l'environnement, des transports et de l'agriculture de la République et canton de Genève (ci-après: le DETA ou le département recourant) forme un "recours de droit administratif" et demande principalement au Tribunal fédéral d'annuler l'arrêt attaqué; subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause à l'instance précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
La Cour de justice persiste dans les considérants et le dispositif de son arrêt. Aux termes de ses observations, l'intimée demande implicitement le rejet du recours. Selon l'Office fédéral des routes (OFROU), également appelé à se déterminer, la question de l'erreur sur l'illicéité relève principalement du droit pénal; il conclut par conséquent au renvoi de la cause au SCV pour nouvelle décision tenant compte de l'appréciation des autorités pénales.
Par requête du 17 novembre 2015, l'intimée a sollicité de pouvoir utiliser un véhicule pour se rendre à son travail; elle s'est par ailleursencore brièvement déterminée par courriers des 18 décembre 2015 et 26 janvier 2016.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 23 novembre 2015, le Président de la Ire Cour de droit public a rejeté la requête de l'intimée.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Dirigé contre une décision finale (art. 90 LTF) prise en dernière instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) au sujet d'une mesure administrative de retrait du permis de conduire (art. 82 let. a LTF), le recours est en principe recevable comme recours en matière de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions prévues à l'art. 83 LTF n'étant réalisée; la dénomination inexacte du recours ne prête à cet égard pas à conséquence. Selon l'art. 89 al. 2 let. d LTF, ont qualité pour recourir les personnes, organisations et autorités auxquelles une autre loi fédérale accorde un droit de recours. L'art. 24 al. 2 let. a de la loi fédérale sur la circulation routière du 19 décembre 1958 (LCR; RS 741.01) permet à l'autorité qui a pris la décision de première instance de recourir contre la décision de l'autorité cantonale de recours indépendante de l'administration. Le DETA a donc qualité pour recourir (cf. art. 9 de la loi cantonale d'application de la législation fédérale sur la circulation routière [LaLCR; RS/GE H 1 05]). Les autres conditions de recevabilité du recours sont au surplus réunies, de sorte qu'il convient d'entrer en matière sur le fond.
2.
Aux termes d'ultimes observations faisant l'objet de courriers des 18 décembre 2015 et 26 janvier 2016, l'intimée demande de pouvoir circuler librement en voiture au moyen de son permis de conduire français. Outre qu'elle est intervenue au-delà du délai imparti au 17 décembre 2015, cette conclusion excède l'objet du litige - limité au retrait du permis de conduire suisse - et porte sur une modification prohibée de l'arrêt attaqué en faveur de l'intimée; elle doit partant être déclarée irrecevable (cf. BERNARD CORBOZ, Commentaire de la LTF, 2 e éd. 2014, n. 29 ad art. 102 LTF).
3.
Le département recourant soutient que la Cour de justice aurait violé l'art. 21 CP; selon lui, la conductrice intimée aurait dû se renseigner auprès des autorités compétentes avant de prendre le volant d'une voiturette en Suisse.
4.
A titre liminaire, il faut avec la Cour de justice retenir - ce qui n'est en l'espèce pas litigieux - qu'en France la conduite d'une voiturette n'exige pas de permis de conduire pour les personnes nées avant le 1 er janvier 1988; en revanche, sur le territoire suisse, l'utilisation de ce type de véhicule requiert un permis de conduire de la catégorie spéciale F.
A cet égard, l'arrêt attaqué expose, sur la base des documents du véhicule, que celui-ci, immatriculé en France, appartient à la catégorie L6e (champ J du certificat d'immatriculation) qui, selon la législation de ce pays, englobe les véhicules à moteur à quatre roues dont le poids à vide n'excède pas 350 kg, dont la vitesse maximale ne dépasse pas 45 km/h et qui affiche une puissance maximale nette n'excédant pas 4 kW (cf. art. R311-1 4. 6. du code de la route français disponible sur http://www.legifrance.gouv.fr [consulté le 26 janvier 2016]); pour les personnes nées avant le 1 er janvier 1988, les véhicules de cette catégorie peuvent être conduits sans permis (art. R11-2 II du code de la route français).
Ces données techniques correspondent à celles figurant à l'art. 15 al. 2 de l'ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV; RS 741.41). Il en découle que ce type d'automobile peut être admis à la circulation en Suisse en tant que quadricycle léger à moteur. Sa conduite exige cependant, en vertu de l'art. 3 al. 3 de l'ordonnance réglant l'admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (OAC; RS 741.51), un permis de conduire de la catégorie spéciale F; cette disposition prévoit en effet qu'un tel permis est établi pour les véhicules automobiles dont la vitesse maximale n'excède pas 45 km/h, à l'exception des motocycles.
5.
5.1. En l'espèce, il est constant que, lors de son interpellation, l'intimée ne disposait pas du permis requis, ce dernier lui ayant été retiré par décision du 22 avril 2014 en raison d'une précédente infraction grave commise le 20 janvier 2014.
5.1.1. Conformément à l'art. 16c al. 1 let. f LCR, commet une infraction grave la personne qui conduit un véhicule automobile alors que le permis de conduire lui a été retiré. Après une infraction grave, le permis de conduire est retiré pour une durée indéterminée, mais pour deux ans au minimum, si, au cours des dix années précédentes, le permis lui a été retiré à deux reprises en raison d'infractions graves (cf. art. 16c al. 2 let. d 1 ère phrase LCR).
5.2. En dépit de ce qui précède, appliquant l'art. 21 CP consacrant l'erreur sur l'illicéité, la Cour de justice a annulé le retrait du permis de conduire prononcé en application de l'art. 16c al. 2 let. d 1 ère phrase LCR par le SCV et confirmé par le TAPI. L'instance précédente a considéré qu'en raison de la complexité de la réglementation régissant l'admission de ce type de véhicules en Suisse (cf. consid. 4) l'intimée - de nationalité française et travaillant dans ce pays - pouvait raisonnablement admettre que la conduite de la voiturette sur sol helvétique était soumise au même régime qu'en France, point qu'il convient à ce stade d'examiner.
5.2.1. L'art. 16c al. 1 let. f LCR présente les traits d'une mesure répressive destinée à faire respecter une précédente décision de retrait du permis de conduire (ANDRÉ BUSSY ET AL., Code suisse de la circulation routière commenté, 4 e éd. 2015, n. 6 ad. art. 16c LCR et l'arrêt cité 6A.113/2006 du 30 avril 2007 consid. 6.2.3). Quant au retrait du permis de conduire fondé sur l'art. 16c al. 2 let. d LCR, il doit, selon la jurisprudence, être considéré comme un retrait de sécurité, dont le but est d'exclure de la circulation routière le conducteur multirécidiviste (cf. ATF 139 II 95 consid. 3.4.2 p. 104). Néanmoins, à l'instar du retrait d'admonestation, la problématique pertinente dans l'application de cette disposition et celle de savoir si une nouvelle infraction a été commise et non de déterminer concrètement si la personne concernée est toujours apte à conduire un véhicule automobile (cf. ATF 139 II 95 consid. 3.4.3 p. 104). Il s'ensuit que, tout comme en droit des mesures administratives d'admonestation (cf. CÉDRIC MIZEL, Droit et pratique illustrée du retrait du permis de conduire, 2015, p. 303 n. 49.1), l'application de l'art. 16c al. 2 let. d LCR commande d'examiner la faute, respectivement la culpabilité de l'auteur, sur lesquelles influe notamment l'erreur sur l'illicéité (Message du 21 septembre 1998 concernant la modification du code pénal suisse et du code pénal militaire ainsi qu'une loi fédérale régissant la condition pénale des mineurs, FF 1999 1787 1814). Le régime prévu par la loi en matière de mesures administratives étant muet sur les conséquences d'une erreur, il convient de se référer par analogie au droit pénal (cf. art. 102 ch. 1 LCR par analogie; cf. MOOR/POLTIER, Droit administratif, vol. II, 3 e éd. 2011, p. 134 n. 1.4.3.1; pour deux cas d'application de l'erreur de droit, voir arrêts 1C_333/2014 du 23 septembre 2014 consid. 4.2 et 4.3; 6A.54/2006 du 13 février 2007 consid. 5.5.2 s.; pour une application par analogie du concours d'infraction [art. 68 ch. 2 aCP], cf. ATF 113 Ib 53 consid. 3 p. 56).
5.2.2. L'erreur sur l'illicéité n'est pas réalisée au seul motif que l'auteur tient faussement son comportement pour non punissable, encore faut-il qu'il ne sache pas ou ne puisse pas savoir qu'il se comporte de manière illicite. Cette dernière condition n'est pas réalisée lorsqu'au regard des circonstances l'auteur aurait dû avoir des doutes quant à la licéité de son comportement (cf. arrêt 1C_333/2014 du 23 septembre 2014 consid. 4.2).
5.2.3. Si l'on peut - dans une certaine mesure - reconnaître, avec la Cour de justice, que les dispositions en matière d'admission des véhicules à la circulation présentent une certaine complexité, celle-ci ne saurait en l'occurrence constituer une raison suffisante permettant à l'intimée de se croire autorisée à conduire; cette complexité exigeait au contraire de celle-ci qu'elle fasse preuve d'une attention particulière. Il y a en effet lieu de se montrer sévère lorsqu'il s'agit d'appliquer, comme en l'espèce, l'erreur sur l'illicéité dans des domaines techniques ou soumis à un régime d'autorisation (cf. MARTIN KILLIAS et al., Précis de droit pénal général, 3e éd. 2008, p. 43 n. 312 et les arrêts cités) et que l'auteur sait qu'une réglementation juridique existe (cf. ATF 120 IV 208 consid. 5b p. 215). Il en découle qu'il ne suffisait pas à l'intimée de se croire en droit d'agir; il lui incombait en outre de se renseigner avant de prendre le volant (cf. MARTIN KILLIAS et al., op. cit., p. 43 n. 312). Cela est d'autant plus vrai que la décision du 22 avril 2014 précise expressément quelles catégories de véhicules l'intimée pouvait conduire en dépit du retrait de son permis; il lui était ainsi aisé d'obtenir les informations relatives aux types de véhicules concernés en prenant contact avec l'autorité ayant prononcé cette décision (ou encore en consultant, par exemple, le site Internet de la République et canton de Genève [http://ge.ch/vehicules/permis-de-conduire-et-permis-deleve]). De plus, compte tenu du but clair poursuivi par l'art. 16c al. 2 let. d LCR, à savoir écarter les conducteurs multirécidivistes de la circulation, l'intimée aurait à l'évidence dû nourrir des doutes quant à son droit de conduire un véhicule automobile en Suisse malgré la mesure prononcée à son encontre. Il est par ailleurs sans pertinence - contrairement à ce qu'a estimé l'instance précédente - que l'intimée soit de nationalité française, qu'elle travaille en France, et que ce type de véhicule peut être conduit sans permis dans ce pays. Il n'y a en effet rien de surprenant à ce que les législations de deux Etats souverains divergent dans un domaine donné, ce que l'intimée ne pouvait ignorer; ainsi même si le doute était permis, il ne lui incombait pas moins de s'informer préalablement.
Enfin, même si l'on comprend les difficultés générées par le retrait du permis de conduire au regard des problèmes médicaux allégués par l'intimée, ces derniers sont sans rapport avec l'application de l'erreur sur l'illicéité; on ne voit en particulier pas en quoi ils constitueraient une raison suffisante de se croire en droit d'agir. L'intimée ne fournit d'ailleurs aucune argumentation à ce sujet dans ses observations.
5.3. Il s'ensuit que c'est à tort que la cour cantonale a retenu que l'intéressée pouvait être mise au bénéfice d'une erreur sur l'illicéité; le recours doit pour ce motif être admis et le retrait du permis de conduire d'une durée indéterminée, mais pour deux ans au minimum (art. 16c al. 2 let. d 1ère phrase LCR), confirmé.
6.
En conclusion, le présent recours doit être admis et l'arrêt attaqué réformé en ce sens que le recours du 16 juin 2015 (daté du 20 juin 2015) est rejeté; le jugement du TAPI du 21 mai 2015 ainsi que la décision du SCV du 12 janvier 2015 sont en conséquence confirmés. Au vu de l'issue du litige des frais sont mis à la charge de l'intimée, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas alloué de dépens (art. 68 al. 3 LTF). Au surplus, la cause est renvoyée à la Cour de justice pour la répartition et le règlement des frais et dépens de la procédure cantonale (cf. art. 67 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est admis; l'arrêt attaqué est réformé en ce sens que le recours de A._ du 16 juin 2015 est rejeté. La cause est renvoyée à la Cour de justice pour nouvelle décision sur les frais et dépens de la procédure cantonale.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'000 fr., pour la procédure devant le Tribunal fédéral, sont mis à la charge de l'intimée.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre administrative, 1 ère section, et à l'Office fédéral des routes.
Lausanne, le 5 février 2016
Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Fonjallaz
Le Greffier : Alvarez


facts:
Faits :
A.
Par ordonnance du 18 mars 2015, le Ministère public du canton de Genève a classé, en application de l'art. 319 al. 1 let. a CPP, la procédure pénale ouverte suite aux plaintes pénales des 9 janvier et 3 février 2014 déposées par X._ contre son ex-époux A._ pour injures, contrainte, menaces et usage abusif d'une installation de télécommunication.
B.
Par arrêt du 11 novembre 2015, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève a rejeté le recours formé par X._ contre cette ordonnance.
C.
X._ interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre cet arrêt dont elle demande l'annulation ainsi que, par conclusions alternatives, respectivement subsidiaires, le renvoi de la cause au Ministère public en vue de condamner A._, ou devant l'autorité de jugement opportune, ou encore à l'autorité cantonale.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO.
1.1. Selon l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe au recourant d'alléguer les faits qu'il considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir. Lorsque le recours est dirigé contre une décision de non-entrée en matière ou de classement de l'action pénale, la partie plaignante n'a pas nécessairement déjà pris des conclusions civiles. Quand bien même celle-ci aurait déjà déclaré de telles prétentions (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en matière ou prononce un classement n'a pas à statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se substituer au ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en matière que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont réalisées, à moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguïté compte tenu notamment de la nature de l'infraction alléguée (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4 s.). En outre, si la partie plaignante invoque des infractions distinctes, elle doit mentionner par rapport à chacune d'elles en quoi consiste son dommage. Si le dommage n'est motivé qu'en ce qui concerne l'une des infractions, le recours est irrecevable pour les autres (cf. arrêt 6B_1315/2015 du 9 août 2016 consid. 1.2).
1.2. La recourante affirme qu'elle a des prétentions civiles à faire valoir contre l'intimé pour le tort moral subi d'un montant de 10'000 fr., étant précisé qu'à ce montant s'ajoutent les frais et honoraires de son conseil relatif à la procédure pénale.
Il y a tout d'abord lieu de préciser que les frais judiciaires, ainsi que les frais d'avocat ne constituent pas des prétentions civiles recevables, du fait qu'elles ne résultent qu'indirectement des infractions dénoncées (arrêt 6B_432/2015 du 1 er février 2016 consid. 1.2). En effet, admettre un droit de recours à raison d'une telle prétention permettrait de contourner systématiquement la règle de l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF indépendamment des prétentions de fond que la partie plaignante entend élever (cf. arrêt 6B_768/2013 du 12 novembre 2013 consid. 1.3).
L'allocation d'une indemnité pour tort moral fondée sur l'art. 49 al. 1 CO suppose que l'atteinte ait une certaine gravité objective et qu'elle ait été ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse légitime qu'une personne, dans ces circonstances, s'adresse au juge pour obtenir réparation (cf. ATF 131 III 26 consid. 12.1 p. 29; arrêt 6B_1001/2013 du 16 janvier 2014 consid. 1.2). La recourante ne fournit pas d'explication détaillée sur l'existence d'un tort moral, en particulier sur la gravité de l'atteinte et l'ampleur de sa souffrance morale. La seule circonstance de deux arrêts de travail de quelques jours en janvier et février 2014 sont inaptes à permettre d'envisager sérieusement l'existence d'un tort moral. La recourante ne fait pas non plus de distinction sur le fondement de ses prétentions en considération des infractions distinctes qu'elle invoque. Le mémoire de recours ne répond ainsi pas aux exigences minimales de l'art. 42 LTF.
Il s'ensuit que l'absence d'explication suffisante sur les prétentions civiles exclut la qualité pour recourir la recourante.
1.3. Pour le reste, la recourante n'invoque aucune violation de son droit de porter plainte (81 al. 1 let. b ch. 6 LTF) ni ne fait valoir de violation de ses droits de partie équivalant à un déni de justice formel (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4 et les références citées). Elle ne démontre donc pas avoir qualité pour recourir au Tribunal fédéral sous ces différents angles.
1.4. Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée prévue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF.
2.
La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). L'intimé qui n'a pas été invité à se déterminer ne saurait prétendre à des dépens.

rulings:
Par ces motifs, la Juge unique prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge de la recourante.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours.
Lausanne, le 23 septembre 2016
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
La Juge unique : Jacquemoud-Rossari
La Greffière : Bichovsky Suligoj

region: Federation

bge_label: non-critical

citation_label: non-critical


facts:
Fatti:
A.
A.a. Nella primavera 2015 la A._SA ha concluso, quale franchisor, con la B._Sagl, quale franchisee, un contratto di franchising avente quale oggetto l'apertura di un punto vendita a Lugano di prodotti caratteristici della rete di affiliazione C._. Questo accordo prevede all'art. 8, per il caso in cui i suoi effetti terminino, l'obbligo dell'affiliato di " rimuovere immediatamente gli elementi rappresentativi della rete C._ al fine di rendere alla clientela la cessazione del rapporto di franchising ". Fra le parti sono sorte divergenze e nell'autunno del medesimo anno entrambe hanno disdetto il contratto.
A.b. Con decisione cautelare intermedia del 12 aprile 2016 il Pretore del distretto di Lugano ha, in parziale accoglimento della domanda della A._SA, ordinato alla B._Sagl di sospendere la vendita dei prodotti C._, di restituire il software e il manuale operativo C._, nonché di togliere dal negozio tutti i segni distintivi e rappresentativi della rete C._ specificati nel giudizio.
B.
Il 22 aprile 2016 la B._Sagl è insorta contro la predetta decisione al Tribunale di appello del Cantone Ticino. Il Giudice delegato della II Camera civile del Tribunale di appello ha svolto il 25 maggio 2016 un sopralluogo alla presenza delle parti, durante il quale l'originale del predetto manuale è stato consegnato alla A._SA. L'8 giugno 2016 la B._Sagl gli ha trasmesso il verbale dell'incontro avvenuto il giorno precedente presso il proprio negozio in cui un informatico della C._, dopo aver constatato nel software C._ che dal 20 novembre 2015 non vi sono state più vendite, ha provveduto alla rimozione dell'applicazione dal computer del punto vendita. Con sentenza del 12 agosto 2016 la Corte cantonale ha accolto l'appello nel senso dei considerandi e ha annullato la decisione pretorile nella misura in cui questa non risulta essere stata superata dai fatti, ciò che si è verificato sia per quanto riguarda l'ordine di restituzione che quello di sospensione della vendita dei prodotti C._. Ha poi aggiunto che nemmeno il presupposto del pregiudizio difficilmente riparabile di cui all'art. 265 CPC, inteso dal Pretore come una perdita di clientela, era realizzato, atteso che nel negozio in questione non vi sono più segni caratteristici della rete C._ e prodotti di tale marca.
C.
Con ricorso in materia civile del 15 settembre 2016 la A._SA postula, previa concessione di misure cautelari, in via principale, la reiezione dell'appello e, in via subordinata, il rinvio della causa all'autorità inferiore per nuova decisione. La ricorrente lamenta che la Corte cantonale non ha confermato il divieto di vendere prodotti C._ e che la sentenza impugnata non menziona il ritrovamento di veline C._ in occasione del sopralluogo. Afferma che l'annullamento della decisione pretorile era arbitrario perché, fino a poco tempo prima del sopralluogo, la convenuta avrebbe ancora venduto dei prodotti C._ e perché, contrariamente a quanto ritenuto nella sentenza impugnata, chi entrava nel negozio aveva l'impressione di trovarsi in una boutique affiliata a C._. Sostiene infine che anche il requisito di un pregiudizio difficilmente riparabile era dato.
Con risposta 21 novembre 2016 la B._Sagl propone la reiezione del ricorso.
La Presidente della Corte adita ha respinto la domanda di misure cautelari con decreto del 13 dicembre 2016.

considerations:
Diritto:
1.
La sentenza impugnata concerne una cosiddetta decisione cautelare intermedia, resa dopo aver sentito le parti, ma prima dell'emanazione della decisione cautelare finale. Come tale essa è suscettiva di un ricorso in materia civile (DTF 139 III 86 consid. 1.1.2) con cui il ricorrente può però unicamente far valere la violazione di diritti costituzionali (art. 98 LTF), rilevato che, alla luce di quanto esposto nella parte finale del gravame con riferimento al danno di reputazione e d'immagine, il pregiudizio irreparabile nel senso dell'art. 93 cpv. 1 lett. a LTF può apparire dato. Visto l'esito del gravame quest'ultima questione non merita tuttavia maggiore disamina.
2.
Giusta l'art. 106 cpv. 2 LTF il Tribunale federale esamina la violazione di diritti costituzionali soltanto se tale censura è stata sollevata e motivata. Ciò significa che il ricorrente deve indicare in modo chiaro e dettagliato, con riferimento ai motivi della decisione impugnata, in che modo sarebbero stati violati i suoi diritti costituzionali (DTF 135 III 232 consid. 1.2; 133 III 393 consid. 6). Il Tribunale federale fonda inoltre la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore (art. 105 cpv. 1 LTF) e nell'ambito dei ricorsi sottoposti alle limitazioni dell'art. 98 LTF, il ricorrente può unicamente ottenere la rettifica o il complemento degli accertamenti di fatto se dimostra una violazione dei suoi diritti costituzionali da parte dell'autorità cantonale. Gli art. 95, 97 e 105 cpv. 2 LTF non si applicano dunque direttamente, poiché non sono dei diritti costituzionali (DTF 133 III 393 consid. 7.1; 133 III 585 consid. 4.1). Tuttavia l'applicazione dell'art. 9 Cost. porta praticamente al medesimo risultato: il Tribunale federale corregge gli accertamenti di fatto unicamente se sono arbitrari e hanno un'influenza sull'esito della causa (sentenza 5A_433/2015 del 27 luglio 2015 consid. 2.1).
Per giurisprudenza invalsa l'arbitrio è ravvisabile soltanto quando la decisione impugnata risulti manifestamente insostenibile, in contraddizione palese con la situazione effettiva, gravemente lesiva di una norma o di un chiaro e indiscusso principio giuridico o in contrasto intollerabile con il sentimento di giustizia e di equità. La decisione deve essere inoltre arbitraria anche nel suo risultato e non solo nella sua motivazione. L'arbitrio non si realizza già qualora la soluzione proposta con il ricorso possa apparire sostenibile o addirittura migliore rispetto a quella contestata (DTF 141 III 564 consid. 4.1 con rinvii). Il ricorrente che lamenta una violazione del divieto dell'arbitrio non può limitarsi a criticare la decisione impugnata come in una procedura d'appello, dove l'autorità di ricorso gode di cognizione libera, opponendo semplicemente la propria opinione a quella dell'autorità cantonale (DTF 134 II 349 consid. 3).
3.
3.1. La Corte cantonale ha ritenuto la decisione pretorile superata dai fatti sia per quanto attiene alla restituzione - oramai effettuata - del manuale operativo e del software C._ sia per quanto concerne l'ordine di sospendere la vendita dei prodotti C._, atteso che in occasione del sopralluogo non ne sono stati rilevati, circostanza non contestata dalla qui ricorrente. L'autorità inferiore ha pure reputato ininfluenti ai fini del giudizio le fotografie 20 aprile 2016 prodotte dall'attrice, perché ha considerato determinante la situazione risultante dal sopralluogo del 25 maggio 2016.
3.2. La ricorrente, citando solo una parte del considerando topico della sentenza impugnata, afferma che la Corte cantonale avrebbe arbitrariamente omesso di riprendere nel dispositivo l'ordine pretorile di sospendere la vendita di prodotti C._, pur avendolo confermato nei motivi. L'annullamento della decisione di primo grado sarebbe pure arbitrario perché sarebbero state ritrovate delle veline C._ per imballare la merce acquistata dai clienti e il 20 aprile 2016 il negozio avrebbe ancora venduto prodotti C._.
3.3. Nella fattispecie la ricorrente non contesta l'accertamento dei Giudici d'appello secondo cui nemmeno essa aveva preteso che in occasione del sopralluogo vi fossero ancora dei prodotti C._ nel negozio dell'opponente. L'argomentazione ricorsuale secondo cui sarebbero però state rinvenute delle veline C._ pare quindi essere in contraddizione con tale incontestata constatazione e si rivela in ogni caso inammissibile, essendo priva di un qualsiasi preciso riferimento agli atti dell'incartamento. A prescindere da quanto precede giova poi rilevare che la ricorrente non mostra come l'asserita presenza di veline farebbe apparire arbitraria la decisione impugnata. Essa non spiega nemmeno perché la Corte cantonale avrebbe dovuto basarsi sulla situazione che emergerebbe dalle fotografie del 20 aprile 2016 e non su quella risultante dal sopralluogo avvenuto oltre un mese più tardi. In ragione dell'assenza di prodotti C._ non appare insostenibile ritenere, come fatto dall'autorità inferiore, che la vendita degli stessi non debba essere sospesa.
4.
4.1. Per quanto attiene all'obbligo, contenuto nell'art. 8 del contratto fra le parti, di rimuovere gli elementi rappresentativi della rete C._ allo scopo di esternare alla clientela la fine del rapporto di franchising, la Corte cantonale ha esaminato l'arredamento del negozio rilevando che alcuni specificati mobili " possono fare pensare a quelli del concept book " della C._, ma che valutando nel suo insieme il locale, risulta che il cliente che vi entra non può confonderlo con una boutique affiliata alla rete C._, tanto più se si considera che non sono stati trovati prodotti di tale marca.
4.2. La ricorrente sostiene invece che tale conclusione sarebbe arbitraria, perché non sarebbero state considerate alcune prove, quali il posizionamento della merce e la sua tipologia, la situazione del negozio prima del sopralluogo e il ritrovamento delle veline. Lamenta pure che la Corte cantonale si sarebbe unicamente basata sul concept book, senza visitare altri negozi della rete e che il giudice delegato, per stabilire l'assenza di merce C._, avrebbe visionato tutte le etichette, andando in tal modo oltre la verosimiglianza che regge i procedimenti cautelari.
4.3. In concreto la critica ricorsuale è basata su argomenti già confutati nel precedente considerando (veline, situazione prima del sopralluogo) a cui si può rinviare. Per il resto la ricorrente, che nemmeno afferma di aver chiesto di visitare altri negozi della rete C._ al fine di effettuare il paragone, si limita a proporre una propria interpretazione delle risultanze istruttorie che non rende insostenibile quella effettuata dalla Corte cantonale. Giova infine aggiungere che il grado della prova limitato alla verosimiglianza non impedisce al giudice di compiere accertamenti approfonditi della fattispecie.
5.
5.1. Vista la rimozione dei segni caratteristici della rete C._ e l'assenza di prodotti di tale marca, la Corte cantonale ha infine ritenuto che non era nemmeno dato il presupposto del pregiudizio difficilmente riparabile richiesto per l'emanazione di misure cautelari, inteso come una perdita di clientela per l'attrice. In ragione della breve durata del contratto, ha soggiunto l'autorità inferiore, non si può ragionevolmente ritenere che si sia creata presso il negozio in discussione una clientela del marchio C._ che ora si troverebbe confusa. Del resto nulla avrebbe impedito la creazione di altri punti di vendita in Ticino.
5.2. La ricorrente afferma che anche tale conclusione sarebbe arbitraria, perché l'opponente avrebbe messo in atto un " comportamento di sostituzione progressivo che ha creato forte confusione nella clientela ", avrebbe continuato a vendere prodotti C._ per un periodo più lungo di quello considerato nella sentenza impugnata e venderebbe tuttora prodotti simili a quelli di C._.
5.3. Ancora una volta la ricorrente si limita a semplicemente contrapporre la propria opinione a quella della Corte cantonale, basandosi pure su una serie di fatti non accertati nella sentenza impugnata senza che siano dati i presupposti che permettono al Tribunale federale di scostarsene. La censura si rivela pertanto inammissibile.
6.
Da quanto precede discende che il ricorso, nella ridotta misura in cui si rivela ammissibile, si palesa infondato e come tale va respinto. Le spese giudiziarie e le ripetibili seguono la soccombenza e sono messe a carico della ricorrente (art. 66 cpv. 1 e 68 cpv. 1 LTF).

rulings:
Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:
1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è respinto.
2.
Le spese giudiziarie di fr. 7'000.-- sono poste a carico della ricorrente, che rifonderà all'opponente fr. 8'000.-- a titolo di ripetibili per la procedura innanzi al Tribunale federale.
3.
Comunicazione ai patrocinatori delle parti e alla II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.


considerations:
Der Präsident zieht in Erwägung:
1.
Dem Beschwerdeführer wurden mit Verfügungen vom 4. und 31. Januar 2017 eine Frist und die gesetzlich vorgeschriebene Nachfrist angesetzt bis zum 16. Februar 2017, um dem Bundesgericht einen Kostenvorschuss von Fr. 1'000.-- einzuzahlen, ansonsten auf das Rechtsmittel nicht eingetreten werde. Obwohl beide Verfügungen gemäss Rückschein zugestellt werden konnten, ging der Kostenvorschuss auch innert der Nachfrist nicht ein. Indessen hat nach Art. 62 Abs. 1 BGG grundsätzlich jede Person, die das Bundesgericht anruft, einen Kostenvorschuss zu leisten. Dass der Beschwerdeführer mit dem angefochtenen Entscheid nicht einverstanden ist und er den Vorinstanzen "Amtsanmassung oder ungetreue Amtsführung" vorwirft, befreit ihn nicht von der Kostenvorschusspflicht. Auf die Beschwerde ist androhungsgemäss im Verfahren nach Art. 108 BGG nicht einzutreten.
2.
Die Gerichtskosten werden dem Beschwerdeführer auferlegt (Art. 66 Abs. 1 BGG).

rulings:
Demnach erkennt der Präsident:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht Appenzell Ausserrhoden, Einzelrichter, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 28. Februar 2017
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Denys
Die Gerichtsschreiberin: Arquint Hill


facts:
Sachverhalt:
A.
X._ tötete am 20. August 2002 die Prostituierte A._ mit über 30 Messerstichen. Zuvor liess er dieser über die Jahre grössere Geldsummen zukommen in der Hoffnung, sie würde mit ihm eine Beziehung eingehen.
B.
Am 29. April 2004 verurteilte das Bezirksgericht Lenzburg X._ wegen vorsätzlicher Tötung zu einer Zuchthausstrafe von 13 Jahren und ordnete eine vollzugsbegleitende ambulante Massnahme gemäss Art. 43 Ziff. 1 Abs. 1 aStGB an. Am 9. Juli 2015 wandelte das Bezirksgericht Lenzburg die ambulante Massnahme in eine stationäre therapeutische Massnahme nach Art. 65 i.V.m. Art. 59 StGB um. Auf Berufung von X._ hob das Obergericht des Kantons Aargau dieses Urteil am 17. September 2015 auf und wies die Sache zur Einholung eines rechtsgenügenden Gutachtens und Fällung eines neuen Urteils an das Bezirksgericht zurück. Dieses beauftragte am 27. November 2015 die Universitären Psychiatrischen Kliniken Basel (UPK), X._ psychiatrisch zu begutachten. Mit Verfügung vom 15. Januar 2016 hob die Vollzugsbehörde die am 29. April 2004 angeordnete ambulante Behandlung mit sofortiger Wirkung auf. Zudem ersuchte sie die Staatsanwaltschaft darum, in Anwendung von Art. 63b Abs. 5 StGB beim Gericht die nachträgliche Anordnung einer stationären Massnahme zu beantragen. Gestützt auf das Gutachten der UPK vom 15. April 2016 sprach das Bezirksgericht Lenzburg am 19. Mai 2016 eine stationäre Massnahme nach Art. 59 StGB aus.
C.
Gegen den Beschluss vom 19. Mai 2016 erhob X._ Beschwerde und verlangte dessen Aufhebung; er sei umgehend aus der Haft zu entlassen. Das Obergericht des Kantons Aargau wies die Beschwerde am 2. August 2016 ab.
D.
X._ führt Beschwerde in Strafsachen. Er verlangt die Aufhebung der Entscheide des Obergerichts vom 2. August 2016 und des Bezirksgerichts vom 19. Mai 2016, die Zusprechung einer angemessenen Entschädigung und die Auferlegung der Verfahrenskosten an den Staat. Eventualiter sei der Entscheid des Obergerichts vom 2. August 2016 aufzuheben und die Sache zur Neubeurteilung an das Obergericht zurückzuweisen.

considerations:
Erwägungen:
1.
1.1. Der Beschwerdeführer macht geltend, die Vorinstanz habe Art. 63b Abs. 5 StGB i.V.m. Art. 59 StGB verletzt. Er anerkennt, dass es nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung möglich ist, eine ambulante Massnahme nach vollständiger Verbüssung der Strafe in eine stationäre therapeutische Massnahme umzuwandeln. Eine solche Umwandlung sei allerdings nur in klaren Ausnahmefällen und unter strenger Berücksichtigung des Verhältnismässigkeitsgebotes zulässig. Es liege hier kein derartiger Ausnahmefall vor. Das Gutachten stufe die allgemeine Rückfallgefahr als gering bis moderat ein. Die Rückfallgefahr für ein schweres Gewaltdelikt im Kontext eines Beziehungsdelikts erachte die Gutachterin für moderat erhöht. Bei der Umwandlung einer ambulanten in eine stationäre therapeutische Massnahme müsse jedoch die öffentliche Sicherheit in schwerer Weise gefährdet sein. Das könne nur bedeuten, dass die Rückfallgefahr mindestens gross, wenn nicht sogar sehr gross sein müsse. Die nachträgliche Anordnung einer stationären therapeutischen Massnahme sei nach der Rechtsprechung zudem nur zulässig, wenn eine lange andauernde Therapie notwendig sei. Dies sei vorliegend nicht der Fall.
Der Beschwerdeführer moniert sodann eine Verletzung von Art. 80 Abs. 2 StPO. Die Vorinstanz könne nicht in nachvollziehbarer Art und Weise darlegen, wie sie von der gemäss aktuellem Gutachten moderat bzw. klar erhöhten Rückfallgefahr auf ein hohes Rückfallrisiko mit einer schweren Gefährdung der öffentlichen Sicherheit schliesse. Sie habe auch seinen Anspruch auf rechtliches Gehör verletzt, wonach die Behörde die wesentlichen Punkte nennen müsse, die für ihren Entscheid relevant waren.
1.2.
1.2.1. Stellt sich eine ambulante Therapie als aussichtslos heraus, kann das Gericht nach deren Aufhebung gestützt auf Art. 63b Abs. 5 StGB eine stationäre therapeutische Massnahme im Sinne von Art. 59 StGB anordnen, wenn zu erwarten ist, dadurch lasse sich die Gefahr weiterer, mit dem Zustand des Täters in Zusammenhang stehender Verbrechen und Vergehen begegnen (Urteil 6B_253/2015 vom 23. Juli 2015 E. 2.2).
Eine stationäre therapeutische Massnahme nach Art. 59StGB setzt voraus, dass der Täter psychisch schwer gestört ist, er ein Verbrechen oder Vergehen begangen hat, das mit seiner psychischen Störung im Zusammenhang steht und zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang stehender Taten begegnen (vgl. Art. 59 Abs. 1 StGB). Die Anordnung einer solchen Massnahme setzt voraus, dass der mit ihr verbundene Eingriff in die Persönlichkeitsrechte des Täters im Hinblick auf die Wahrscheinlichkeit und Schwere weiterer Straftaten nicht unverhältnismässig ist (Art. 56 Abs. 2 StGB).
1.2.2. Die Umwandlung einer ambulanten in eine stationäre Massnahme nach Verbüssung der Freiheitsstrafe stellt einen schweren Eingriff in die persönliche Freiheit des Betroffenen dar. Sie ist daher nur in klaren Ausnahmefällen und unter strenger Berücksichtigung der Verhältnismässigkeit zulässig (BGE 136 IV 156 E. 2-4; Urteil 6B_58/2014 vom 20. Februar 2014 E. 1.7; je mit Hinweisen). Eine solche Ausnahmesituation ist etwa anzunehmen, wenn ein entlassener Straftäter nach dem Scheitern der Therapie die öffentliche Sicherheit in schwerer Weise gefährden würde und nur eine langfristige stationäre Behandlung die Rückfallgefahr vermindern könnte (BGE 136 IV 156 E. 2.6; Urteile 6B_644/2010 vom 27. August 2010 E. 2.4; 6B_375/2008 vom 21. Oktober 2008 E. 4.2; je mit Hinweisen). Eine Umwandlung einer ambulanten in eine stationäre Massnahme darf folglich nicht schon angeordnet werden, wenn die Gefahr weiterer Straftaten droht, die für sich betrachtet die erstmalige Anordnung einer stationären Massnahme im Sinne von Art. 59 StGB rechtfertigte. In dieser Hinsicht ist vielmehr erforderlich, dass der Betroffene nach dem Scheitern der Therapie die öffentliche Sicherheit in schwerer Weise gefährden würde. Wann und unter welchen Voraussetzungen von einer Gefährdung der öffentlichen Sicherheit in schwerwiegender Weise auszugehen ist, bestimmt sich namentlich nach der Art und der Schwere der begangenen und der zu erwartenden Taten, der Nähe und dem Ausmass der vom Täter ausgehenden Gefahr und der Bedeutung des bei einem allfälligen Rückfall bedrohten Rechtsgutes (vgl. BGE 127 IV 1 E. 2a). Bei der Umwandlung einer ambulanten in eine stationäre Massnahme nach Verbüssen der Strafe ist eine besondere Gefährlichkeit im Sinne einer erheblichen Straffälligkeit erforderlich. Es reichen nur das ernsthafte Risiko einer schwerwiegenden Delinquenz im Sinne von erheblichen Straftaten und die hohe Wahrscheinlichkeit der Beeinträchtigung bedeutsamer Rechtsgüter, um einen weiteren Freiheitsentzug im Rahmen einer solchen Umwandlung zu rechtfertigen (zum Ganzen Urteil 6P.130/2005 und 6S.408/2005 vom 23. Januar 2006 E. 3.2. mit Hinweisen, publiziert in: Praxis 2006 Nr. 84 S. 596 ff.). Bei der Gefährdung hochwertiger Rechtsgüter wie Leib und Leben sind an Nähe und Ausmass der Gefahr weniger hohe Anforderungen zu stellen als bei der Gefährdung weniger bedeutender Rechtsgüter wie Eigentum und Vermögen (BGE 127 IV 1 E. 2a).
1.2.3. Das Gericht hat sich bei seinem Entscheid über die nachträgliche Umwandlung einer ambulanten in eine stationäre Massnahme auf eine sachverständige Begutachtung zu stützen (Art. 56 Abs. 3 StGB; BGE 134 IV 315 E. 4.3.1 S. 326).
1.3.
1.3.1. Das psychiatrische Gutachten vom 15. April 2016 setzt sich ausführlich mit dem Beschwerdeführer und den Gutachten von 2002/2003 und 2010 auseinander. Es spricht von einer Risikokonstellation, die sich aus dem Zusammenspiel von eingeschränkten allgemeinen psychischen Fähigkeiten, einem geringen adaptiven Funktionsniveau, einer grossen emotionalen und sexuellen Bedürftigkeit, einem geringen sozialen Urteilsvermögen und einer deutlich eingeschränkten Fähigkeit ergebe, die vom Beschwerdeführer gewünschten Beziehungen herzustellen und zu halten. Die Neigung zur Überforderung sei vor allem im sozialen Bereich feststellbar. Der Beschwerdeführer leide an einem schwachen Selbstwertgefühl, gepaart mit Empfindlichkeit und Kränkbarkeit. Die Risikofaktoren hätten schon im Urteilszeitpunkt bestanden. Allerdings hätten erst der Verlauf und in besonderem Masse das wiederholte und heimliche Nichteinhalten der Weisungen im Rahmen des Arbeitsexternats gezeigt, dass das Rückfallrisiko durch die vollzugsbegleitend durchgeführte Psychotherapie nicht hinreichend habe vermindert werden können, weil es dem Exploranden offenbar an der nötigen Problemeinsicht und Mitwirkungsbereitschaft fehle. Die legalprognostische Einschätzung der früheren Gutachten sei retrospektiv zu günstig bewertet worden. Hinsichtlich der künftig zu erwartenden Probleme sei sodann relevant, dass das ehemals zwar konfliktreiche, aber auch stützende familiäre Umfeld auseinandergebrochen sei. Durch eine störungs- und deliktsspezifische Therapie im Rahmen einer stationären Massnahme könne eine deutliche Verbesserung der Legalprognose in Bezug auf die Begehung von schweren Gewaltdelikten erreicht werden. Die allgemeine Rückfallgefahr werde als gering bis moderat eingeschätzt, die Rückfallgefahr für ein schweres Gewaltdelikt im Kontext eines Beziehungskonfliktes nimmt das Gutachten als moderat erhöht an.
1.3.2. Die Vorinstanz erwägt, im Gutachten von 2002/2003 sei die Legalprognose noch als günstig und die Rückfallgefahr für ein schweres Gewaltdelikt, insbesondere ein Tötungsdelikt, als gering eingeschätzt worden. Im Gutachten vom 15. April 2016 werde nunmehr die Legalprognose als ungünstig eingeschätzt und die Rückfallgefahr für ein schweres Gewaltdelikt im Kontext eines Beziehungskonfliktes als moderat erhöht eingestuft. Angesichts dessen, dass der Beschwerdeführer noch während des Strafvollzugs heimlich versucht habe, Kontakte zu Prostituierten herzustellen, sei ganz konkret zu befürchten, dass sich dieser wiederum in eine ähnliche Beziehungskonstellation hineinmanövrieren werde, wie sie bereits einmal zu einer vorsätzlichen Tötung geführt habe und wie er sie nach wie vor nicht zu meistern verstehe. Die Gefahr, dass der Beschwerdeführer erneut zum Gewalttäter werden könnte, sei daher nicht eine fern-abstrakte Gefahr, die sich allein mit auf Erfahrungswerten beruhenden Prozentwerten sinnvoll erfassen lasse. Vielmehr handle es sich um eine voraussehbare bzw. nahe Gefahr, der man angesichts dessen, dass hochwertige Rechtsgüter Dritter bedroht seien, im Rahmen des Möglichen und Zumutbaren entgegen treten müsse.
1.3.3. Die schwerwiegende Gefährdung bezieht sich nicht nur auf Nähe und Ausmass der Gefahr, sondern auch auf Art und Bedeutung des gefährdeten Rechtsgutes. Das Leben von Drittpersonen ist das höchste Rechtsgut und Tötungsdelikte gehören unzweifelhaft zu den schwerstwiegenden Straftaten. Angesichts der vom Beschwerdeführer ausgehenden Gefahr verletzt die Vorinstanz kein Bundesrecht, wenn sie vorliegend eine schwerwiegende Gefährdung der öffentlichen Sicherheit bejaht.
1.4.
1.4.1. Um eine Ausnahmesituation im Hinblick auf die Umwandlung einer ambulanten in eine stationäre Massnahme nach Verbüssen der Strafe im Sinne der bundesgerichtlichen Rechtsprechung bejahen zu können, muss über die schwerwiegende Gefährdung der öffentlichen Sicherheit hinaus kumulativ feststehen, dass nur eine langfristige stationäre Behandlung die Rückfallgefahr vermindern kann (vgl. vorne E. 1.2.2). Damit wird zum Ausdruck gebracht, dass nach dem Scheitern der ambulanten Therapie einzig eine stationäre Massnahme die ungünstige Legalprognose zu verbessern vermag. Jene muss mit anderen Worten nach Massgabe einer strikten Verhältnismässigkeitsprüfung im Sinne der Geeignetheit, Erforderlichkeit und Angemessenheit einziges Mittel zum Zweck der angestrebten Gefahrenabwehr sein.
Die Begründung der Umwandlung einer ambulanten in eine stationäre Massnahme ist im Scheitern der ambulanten Therapie zu sehen. Es müssen im Verlauf des Vollzugs neue Tatsachen angeführt werden können, welche eine andere Beurteilung der Erfolgsaussicht der Behandlung nahe legen, als dies ursprünglich im Strafverfahren anzunehmen war (vgl. MARIANNE HEER, in: Basler Kommentar, Strafrecht I, 3. Aufl. 2013, N. 19 zu Art. 63b StGB). Die Notwendigkeit neuer Vorkehren hat sich dabei klar aus dem Gutachten des Sachverständigen zu ergeben (vgl. BGE 134 IV 246 E. 4.3 S. 254 mit Hinweisen).
1.4.2. Aus dem Gutachten vom 15. April 2016 geht hervor, dass das hohe Rückfallpotential für die Gutachter von 2002/2003 nicht absehbar war und dass dieses sich erst nach jahrelanger ambulanter Therapie deutlich abgezeichnet hat. Die im Gutachten von 2003 geäusserte Erwartung, durch vollzugsbegleitende Psychotherapie eine gewisse Besserung erzielen zu können, habe sich nicht erfüllt. Beim Beschwerdeführer könne von einem eigentlichen, subjektiv verankerten Störungsbewusstsein und einer intrinsischen, an den tatsächlichen Problembereichen orientierten Behandlungsmotivation nicht ausgegangen werden. Er sei sich seines Rückfallrisikos nicht bewusst. Er sei wiederholt nicht in der Lage gewesen, seinerseits die bestehenden Unterstützungsangebote im Strafvollzug (Psychotherapie, Sozialdienst, Vorgesetzte am Arbeitsplatz, Bezugspersonen) für sich zu nutzen und er habe auch im Vollzugsverlauf Weisungen, die zur Reduktion des Rückfallrisikos hätten beitragen sollen, bewusst und über einen längeren Zeitraum heimlich übertreten. Seine Ansprechbarkeit auf Massnahmen sei in der gegenwärtigen Situation eher gering. Gestützt auf die Risikokonstellation als Zusammenspiel zwischen den störungsbedingt eingeschränkten allgemeinen psychischen Fähigkeiten, dem geringen adaptiven Funktionsniveau, der grossen emotionalen und sexuellen Bedürftigkeit bei gleichzeitig geringem sozialem Urteilsvermögen und deutlich eingeschränkter Fähigkeit, die von ihm gewünschten Beziehungen herzustellen und zu halten, sei das Risiko gross, dass der Beschwerdeführer in Situationen gerate, in denen er der Unterlegene sei, dominiert und ausgenutzt werde, ohne dass die von ihm erhofften Gegenleistungen erbracht würden. Das Risiko für schwere Gewaltstraftaten in problematischen Beziehungskontexten werde demzufolge als moderat erhöht erachtet. Die psychischen Störungen würden ohne Behandlung fortbestehen, was das Risiko für künftige Straftaten, namentlich auch Gewaltstraftaten, deutlich erhöhe. Aus forensisch-psychiatrischer Sicht seien die Voraussetzungen für eine zunächst geschlossene stationäre Massnahme nach Art. 59 Abs. 3 StGB gegeben. Der Therapieerfolg liesse sich daran messen, dass der Beschwerdeführer ein aktives, abrufbares Bewusstsein für seine störungsbedingten Limitationen und daraus erwachsenden Risiken entwickle, in seinem Alltag auftretende konkrete Risikokonstellationen zu erkennen und zu benennen vermöge und dass er bei Problemen aktiv Unterstützung anfordern könne. Ein weitaus wesentlicheres Merkmal einer erfolgreichen Therapie wäre aber, dass ein Betreuungs- und Kontrollnetz geschaffen werden könne, das die Defizite des Beschwerdeführers weitgehend kompensiere. Eine ambulante Massnahme oder die Erteilung einer Weisung zur Psychotherapie könne die Rückfallgefahr zum gegenwärtigen Zeitpunkt nicht ausreichend mindern.
1.4.3. Die Vorinstanz verletzt kein Bundesrecht, wenn sie auf der Grundlage dieser fachkundigen Einschätzungen davon ausgeht, die bisherigen therapeutischen Bemühungen hätten zu keinem relevanten Erfolg geführt. Das Gutachten bejaht sodann, wenn auch in sorgfältig skizziertem Umfang, die Therapiefähigkeit des Beschwerdeführers. Der Zweck der im Gutachten skizzierten stationären Behandlung besteht vorab im Aufbau eines tragfähigen Betreuungs- und Kontrollnetzes, mit welchem die Defizite des Beschwerdeführers weitgehend zu kompensieren wären. Die Gutachterin führt zudem aus, der Erfolg der therapeutischen Massnahme liesse sich im Laufe der nächsten 1-5 Jahre daran festmachen, dass es dem Beschwerdeführer gelingt, Risikokonstellationen frühzeitig zu erkennen und er sie aktiv und selbstständig oder mit der Hilfe der ihm angebotenen Unterstützungsmassnahmen zu bewältigen vermag. Aus Sicht der Gutachterin kann demnach nur eine langfristige stationäre Behandlung die Rückfallgefahr verhindern. Die Vorinstanz geht zusammenfassend ohne Rechtsverletzung vom Vorliegen einer Ausnahmesituation aus, welche eine Umwandlung einer ambulanten Therapie in eine stationäre Massnahme bei Fehlen einer Reststrafe rechtfertigt. Die nachträgliche Anordnung einer stationären Massnahme im Sinne von Art. 63b Abs. 5 StGB i.V.m. Art. 59 StGB verletzt kein Bundesrecht.
1.5. Unbegründet ist damit auch die unter dem Titel des rechtlichen Gehörs und der Begründungspflicht nach Art. 80 Abs. 2 StPO vorgetragene Kritik des Beschwerdeführers, welche sich inhaltlich mit der Rüge deckt, die Voraussetzungen für die Umwandlung einer ambulanten in eine stationäre Massnahme seien vorliegend nicht erfüllt.
2.
Nach dem Gesagten ist die vorliegende Umwandlung der ambulanten Therapie in eine stationäre Massnahme mit Bundesrecht vereinbar; die Beschwerde ist abzuweisen. Die Kosten des Verfahrens werden ausgangsgemäss dem unterliegenden Beschwerdeführer auferlegt.

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Aargau, Beschwerdekammer in Strafsachen, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 7. November 2016
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Denys
Die Gerichtsschreiberin: Unseld


facts:
Considérant en fait et en droit :
1.
Par arrêt du 29 février 2016, le Tribunal cantonal du canton de Fribourg a rejeté le recours que les ressortissants kosovars A._, né en 1984, B.X._, née en 1983 et leur enfant commun né en 2014, C.X._, ont interjeté contre la décision du 2 février 2015 qui révoquait l'autorisation d'établissement du premier et celle rendue à la même date qui rejetait les demandes d'autorisation de séjour des deux autres, déposées en vue de regroupement familial. L'autorisation d'établissement avait été obtenue en 2008 au moyen de fausses déclarations et d'un faux passeport danois. Sa révocation respectait le principe de proportionnalité au vu de la gravité de la tricherie délibérée de A._ ainsi que de sa situation personnelle, sociale et économique en Suisse. Il n'y avait au surplus aucun obstacle au renvoi. Enfin, les demandes d'autorisation de séjour de B.X._ et de C.X._ dépendaient du statut révoqué de A._, de sorte qu'il était justifié de les refuser.
2.
Agissant par la voie du recours en matière de droit public, A._, B.X._ et C.X._ demandent au Tribunal fédéral, sous suite de frais et dépens, d'annuler l'arrêt rendu le 29 février 2016 par le Tribunal cantonal du canton de Fribourg, subsidiairement, de le réformer en ce sens qu'un permis de séjour leur est accordé à tous les trois. Ils demandent l'octroi de l'effet suspensif.
Il n'a pas été ordonné d'échange des écritures.
3.
Les recourants ne contestent pas à juste titre que les conditions légales de la révocation de l'autorisation d'établissement au sens de l'art. 62 let. a par renvoi de l'art. 63 al. 1 let. a LEtr sont données. Ils se plaignent uniquement du résultat de la pesée des intérêts publics et privés en présence au sens de l'art. 96 LEtr.
A cet égard, l'instance précédente a correctement exposé et appliqué le droit et la jurisprudence en la matière de sorte qu'il peut être renvoyé aux considérants l'arrêt attaqué. Le fait que les juges n'aient pas accordé le poids que souhaiteraient les recourants à certains éléments en leur faveur ne suffit pas à contrebalancer l'intérêt public à leur renvoi en lien avec le comportement de A._ (art. 109 al. 3 LTF).
4.
Les considérants qui précèdent conduisent au rejet du recours manifestement mal fondé en application de la procédure simplifiée de l'art. 109 LTF. La demande d'effet suspensif est ainsi devenue sans objet. Succombant, les recourants 1 et 2 doivent supporter les frais de la procédure fédérale solidairement entre eux (art. 66 al. 1 et 5 LTF). Il n'est pas alloué de dépens (art. 68 al. 3 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'500 fr., sont mis à la charge des recourants 1 et 2, solidairement entre eux.
3.
Le présent arrêt est communiqué au mandataire des recourants, au Service de la population et des migrants du canton de Fribourg, au Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Ie Cour administrative, et au Secrétariat d'Etat aux migrations.
Lausanne, le 22 avril 2016
Au nom de la IIe Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Seiler
Le Greffier : Dubey


facts:
Sachverhalt:
A.
Die 1981 geborene A._ (Mutter von zwei am 5. Dezember 2013 und 31. März 2015 geborenen Kindern, zuletzt bis Dezember 2006 als Servicefachangestellte tätig gewesen) meldete sich unter Hinweis auf psychische Beschwerden bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons Zürich sprach ihr rückwirkend ab 1. November 2006 eine ganze Invalidenrente zu (Verfügung vom 7. Dezember 2012). Anlässlich eines nach der Geburt des ersten Kindes eingeleiteten Revisionsverfahrens hob die IV-Stelle die Rente auf, wobei sie einer allfälligen dagegen gerichteten Beschwerde die aufschiebende Wirkung entzog (Verfügung vom 13. Oktober 2015).
B.
Die von A._ hiegegen mit dem Antrag auf Aufhebung der angefochtenen Verfügung und Weiterausrichtung der bisherigen Rente erhobene Beschwerde hiess das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich in dem Sinne gut, dass es die angefochtene Verfügung aufhob und die Sache an die IV-Stelle zurückwies, damit diese nach erfolgter Abklärung im Sinne der Erwägungen neu verfüge. Des Weitern stellte es fest, dass der Versicherten die bisherige ganze Invalidenrente sowie die Kinderrenten während der Dauer des Verwaltungsverfahrens bis zu einem Neuentscheid weiter auszurichten seien (Entscheid vom 31. Mai 2017).
C.
Die IV-Stelle führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten mit dem Rechtsbegehren, es sei festzustellen, dass der Entzug der aufschiebenden Wirkung der Beschwerde während des Abklärungsverfahrens fortdauert und die Rente während dieser Zeit nicht auszurichten ist.
A._ lässt beantragen, die Beschwerde sei, soweit darauf eingetreten werden könne, abzuweisen. Des Weitern ersucht sie um Bewilligung der unentgeltlichen Rechtspflege (Prozessführung und Verbeiständung).

considerations:
Erwägungen:
1.
1.1. Die Beschwerde ans Bundesgericht ist zulässig gegen Endentscheide (Art. 90 BGG), Teilentscheide (Art. 91 BGG), selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide über die Zuständigkeit und den Ausstand (Art. 92 BGG) sowie gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide, wenn sie einen nicht wieder gutzumachenden Nachteil bewirken können oder wenn die Gutheissung der Beschwerde sofort einen Endentscheid herbeiführen und damit einen bedeutenden Aufwand an Zeit oder Kosten für ein weitläufiges Beweisverfahren ersparen würde (Art. 93 Abs. 1 lit. a und b BGG).
Mit der Beschwerde gegen Entscheide über vorsorgliche Massnahmen, zu welchen auch diejenigen über die aufschiebende Wirkung gehören (SVR 2012 IV Nr. 40 S. 151, 9C_652/2011 E. 4.1; Urteil 9C_241/2017 vom 14. Juni 2017 E. 1.1 mit Hinweis), kann nur die Verletzung verfassungsmässiger Rechte gerügt werden (Art. 98 BGG).
1.2. Die Beschwerde richtet sich nicht gegen die im vorinstanzlichen Entscheid unter Aufhebung der Verwaltungsverfügung vom 13. Oktober 2015 angeordnete Rückweisung der Sache zu weiterer Abklärung und neuem Verfügungserlass (Dispositiv-Ziff. 1 Abs. 1), sondern allein gegen die damit verbundene Feststellung, die Verwaltung habe die bisherigen Renten während des Abklärungsverfahrens weiter auszurichten (Dispositiv-Ziff. 1 Abs. 2). Auch diesbezüglich handelt es sich um einen Zwischenentscheid im Sinne von Art. 93 BGG und die Eintretensvoraussetzung des nicht wieder gutzumachenden Nachteils (Art. 93 Abs. 1 lit. a BGG) ist ohne weiteres erfüllt (Urteil 9C_241/2017 vom 14. Juni 2017 E. 1.2; vgl. auch Urteil 9C_301/2010 vom 21. Januar 2011 E. 1.2). Die IV-Stelle macht eine Verletzung der Begründungspflicht sowie des rechtlichen Gehörs (Art. 29 Abs. 2 BV) und damit zulässige Rügegründe geltend.
1.3. Die Beschwerdegegnerin stellt sich auf den Standpunkt, auf das Rechtsmittel könne nicht eingetreten werden, weil es nur ein Feststellungsbegehren enthalte, was in formeller Hinsicht nicht genüge. Dieser Einwand ist schon deshalb nicht stichhaltig, weil die gewählte, auf Feststellung lautende Formulierung der im Dispositiv des angefochtenen Entscheides verwendeten entspricht und sich aus der Beschwerdebegründung, in deren Lichte Rechtsbegehren auszulegen sind, zweifelsfrei ergibt, was die IV-Stelle in der Sache verlangt (vgl. dazu BGE 137 III 617 E. 6.2 S. 622; SVR 2017 IV Nr. 67 S. 208, 9C_19/2017 E. 1.2).
1.4. Auf die Beschwerde der IV-Stelle ist demnach einzutreten.
2.
2.1. Die Vorinstanz erwog, weil nach Erlass der Verfügung vom 13. Oktober 2015, am 2. Februar 2016 das Urteil des Europäischen Gerichtshofs für Menschenrechte (EGMR) Di Trizio gegen Schweiz (7186/09) ergangen sei, lasse sich die revisionsweise Rentenaufhebung nicht mehr mit einem (aus der Geburt der Kinder abgeleiteten) Statuswechsel (Anwendbarkeit der gemischten statt der reinen Einkommensvergleichsmethode) begründen. Hingegen beständen Anhaltspunkte dafür, dass sich der Gesundheitszustand der Versicherten verbessert habe, was eine Rentenaufhebung ebenso rechtfertigen könnte. Weil die medizinischen Akten keine abschliessende Beurteilung des Gesundheitszustandes und der Arbeitsfähigkeit der Versicherten zuliessen, sei die Sache zu entsprechenden Abklärungen und anschliessendem Neuentscheid an die IV-Stelle zurückzuweisen. Da diese die Rückweisung zu verantworten habe, sei sie zu verpflichten, die Renten für die Dauer des Verwaltungsverfahrens bis zum neuen Entscheid weiter auszurichten.
2.2. Die IV-Stelle wendet sich zu Recht gegen die vorinstanzlich angeordnete Weiterausrichtung der Renten für die Dauer des Verwaltungsverfahrens:
2.2.1. Nach ständiger Rechtsprechung dauert der mit der revisionsweise (Art. 17 Abs. 1 ATSG) verfügten Herabsetzung oder Aufhebung einer Rente der Invalidenversicherung verbundene Entzug der aufschiebenden Wirkung der Beschwerde (Art. 66 Abs. 1 IVG in Verbindung mit Art. 97 AHVG) bei Rückweisung der Sache an die IV-Stelle zu weiteren Abklärungen auch noch für den Zeitraum dieses Abklärungsverfahrens bis zum Erlass der neuen Verwaltungsverfügung an (BGE 129 V 370; SVR 2011 IV Nr. 33 S. 96, 8C_451/2010 E. 2-4; Urteile 9C_38/2017 vom 21. März 2017 E. 2.2.1 und 9C_856/2016 vom 9. März 2017 E. 3.1). Vorbehalten bleibt der Fall, dass die IV-Stelle die angefochtene Revisionsverfügung, ohne hinreichende Abklärung der Revisionsvoraussetzungen, nur deshalb erliess, um rechtsmissbräuchlich einen möglichst frühen Revisionszeitpunkt zu provozieren. Diesfalls hat das kantonale Gericht den in der Revisionsverfügung entzogenen Suspensiveffekt der Beschwerde für den Zeitraum wieder herzustellen, den das Verfügungsverfahren in Anspruch genommen hätte, wenn es formell korrekt durchgeführt worden wäre (BGE 129 V 370 E. 4.3 S. 376; Urteil 8C_236/2014 vom 16. Mai 2014 E. 2.1 mit Hinweis).
2.2.2. Über diese Grundsätze hat sich das kantonale Gericht in Verletzung der verfassungsrechtlich geforderten Begründungspflicht (Art. 29 Abs. 2 BV; BGE 134 I 83 E. 4.1 S. 88 f.) hinweggesetzt, als es die IV-Stelle zur Weiterausrichtung der Renten für die Dauer des Verwaltungsverfahrens verpflichtete, weil sie die Rückweisung "zu verantworten" habe. Es stützte sich damit auf ein sachfremdes Kriterium, womit es an einer Art. 29 Abs. 2 BV genügenden Begründung fehlt, ganz abgesehen davon, dass dieses ohnehin nicht einmal erfüllt wäre, weil die IV-Stelle eine der damaligen Rechtslage (d.h. den Verhältnissen vor dem erwähnten EGMR-Urteil vom 2. Februar 2016 [7186/09], welches am 4. Juli 2016 endgültig geworden ist) entsprechende Verfügung erlassen hat und sie insoweit kein Verschulden an der Rückweisung trifft. Es sind keine (eine ausnahmsweise Wiederherstellung des Suspensiveffektes rechtfertigende) Anhaltspunkte ersichtlich oder geltend gemacht, dass die IV-Stelle die rentenaufhebende Verfügung ohne hinreichende Abklärung der Revisionsvoraussetzungen bloss deshalb erlassen hätte, um rechtsmissbräuchlich einen möglichst frühen Revisionszeitpunkt zu provozieren (was durch das erstinstanzliche Gericht wenigstens in den Grundzügen zu begründen wäre [Urteil 9C_856/2016 vom 9. März 2017 E. 3.1 mit Hinweis auf BGE 136 I 184 E. 2.2.1 S. 188 und 229 E. 5.2 S. 236]).
2.2.3. Der Beschwerdegegnerin erwächst, entgegen der von ihr vertretenen Auffassung, aus der Fortdauer des Entzugs der aufschiebenden Wirkung während des Abklärungsverfahrens so oder anders kein Schaden: Wird die erste rentenaufhebende Verfügung vom 13. Oktober 2015 nach Durchführung der vorinstanzlich angeordneten Abklärungen bestätigt, bleibt es bei der Leistungssituation, mit der die Beschwerdegegnerin seit der ersten Revisionsverfügung vom 13. Oktober 2015 zu rechnen hatte. Ergeben die Abklärungen, dass die Voraussetzungen für die verfügte Rentenaufhebung im Zeitpunkt der ersten Verfügung am 13. Oktober 2015 (noch) nicht gegeben waren, werden der Beschwerdegegnerin die bis zur neuen Revisionsverfügung geschuldeten Leistungen nachbezahlt (SVR 2011 IV Nr. 33 S. 96, 8C_451/2010 E. 4.2.2; Urteil 9C_301/2010 vom 21. Januar 2011 E. 3.2.2).
2.3. Nach dem Gesagten ist die Beschwerde der IV-Stelle begründet.
3.
Dem Verfahrensausgang entsprechend sind die Gerichtskosten der unterliegenden Beschwerdegegnerin aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1 Satz 1 BGG). Da ihrem Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege stattzugeben ist (Art. 64 Abs. 1 BGG), werden die Kosten vorläufig auf die Bundesgerichtskasse genommen. Ihre Rechtsvertreterin wird zufolge Gewährung der unentgeltlichen Verbeiständung aus der Bundesgerichtskasse entschädigt (Art. 64 Abs. 2 BGG). Die Beschwerdegegnerin wird indessen auf Art. 64 Abs. 4 BGG aufmerksam gemacht, wonach die Partei der Bundesgerichtskasse Ersatz zu leisten hat, wenn sie später dazu in der Lage ist.

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 31. Mai 2017 wird insoweit aufgehoben, als damit die Weiterausrichtung der bisherigen Invalidenrente sowie der Kinderrenten während der Dauer des Verwaltungsverfahrens bis zu einem Neuentscheid angeordnet wird (Dispositiv Ziff. 1 Abs. 2 des Entscheids).
2.
Der Beschwerdegegnerin wird die unentgeltliche Rechtspflege gewährt, und Rechtsanwältin Stephanie Schwarz wird als unentgeltliche Anwältin bestellt.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt, indes vorläufig auf die Bundesgerichtskasse genommen.
4.
Der Rechtsvertreterin der Beschwerdegegnerin wird aus der Bundesgerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 2400.- ausgerichtet.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 21. November 2017
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Pfiffner
Die Gerichtsschreiberin: Keel Baumann


considerations:
Considérant :
que l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Neuchâtel a octroyé une rente entière à A._ à compter du 1er avril 2011 (décision du 17 juin 2013),
que l'assuré a déposé une demande de prestations complémentaires à cette rente d'invalidité auprès de la Caisse cantonale neuchâteloise de compensation (ci-après : la CCNC) le 13 septembre 2013,
que la CCNC a reconnu le droit de l'intéressé aux prestations requises dès le 1er avril 2011 également (décision du 5 novembre 2013 corrigée sur opposition le 12 mars 2014),
qu'elle indiquait entre autres motifs qu'au vu des circonstances, elle ne tiendrait compte dans son calcul des prestations complémentaires d'un revenu hypothétique de l'épouse qu'après le deuxième anniversaire du deuxième enfant du couple le 1er janvier 2016,
qu'elle a formalisé ses corrections (décision du 4 avril 2014),
que, retenant désormais un revenu hypothétique de l'épouse dans son calcul des prestations complémentaires, comme annoncé, elle a réduit le montant de ces dernières depuis le 1er avril 2016 (décision du 5 avril 2016 confirmée sur opposition le 3 août suivant),
que, saisi du recours formé par A._, qui concluait à l'annulation de la décision du 3 août 2016, le Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel, Cour de droit public, l'a partiellement admis,
qu'il a concrètement annulé la décision attaquée et renvoyé la cause à la CCNC pour nouvelle décision au sens des considérants, c'est-à-dire prenant en compte un revenu hypothétique de l'épouse mais dans une activité à mi-temps (jugement du 29 septembre 2017),
que, par la voie du recours en matière de droit public, l'assuré a déféré ce jugement au Tribunal fédéral,
qu'il en requiert l'annulation et conclut, principalement, à l'allocation de prestations complémentaires, dont le calcul ne tienne pas compte d'un revenu hypothétique de l'épouse ou, à titre subsidiaire, au renvoi de la cause à une des autorités précédentes pour qu'elle calcule le droit aux prestations complémentaires au sens des considérants,
que le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 136 V 141 consid. 1 p. 142),
que le recours en matière de droit public (cf. art. 82 ss LTF) est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure (art. 90 LTF), ainsi que contre les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation (art. 92 al. 1 LTF),
que, selon l'art. 93 al. 1 LTF, les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément ne peuvent faire l'objet d'un recours que si elles peuvent causer un préjudice irréparable (let. a) ou si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse (let. b),
que, dans la mesure où il annule la décision sur opposition rendue le 3 août 2016 et renvoie la cause à l'autorité intimée afin qu'elle procède à un nouveau calcul, le jugement entrepris ne met pas fin à la procédure au sens de l'art. 90 LTF,
qu'il ne concerne de toute évidence ni la compétence, ni une demande de récusation au sens de l'art. 92 al. 1 LTF,
qu'il a été notifié séparément,
que, partant, il constitue une décision incidente au sens de l'art. 93 al. 1 LTF (cf. ATF 133 V 477 consid. 4.2 p 481),
que, dès lors que le renvoi ne porte que sur la prise en compte dans le détermination des prestations complémentaires à octroyer d'un revenu hypothétique de l'épouse dans une activité exercée à mi-temps, et pas à plein temps, l'admission du recours ne conduirait manifestement pas immédiatement à une décision finale qui serait susceptible d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse selon l'art. 93 al. 1 let. b LTF,
que, par conséquent, ledit recours n'est recevable que pour autant que le jugement cantonal cause à l'assuré un préjudice irréparable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF,
qu'il appartient à la partie recourante d'alléguer et d'établir le préjudice irréparable (ATF 134 III 426 consid. 1.2 p. 428 s.), à moins que celui-ci ne fasse d'emblée aucun doute (cf. arrê t 8C_271/2017 du 10 mai 2017 consid. 2.1 et les références),
qu'un préjudice irréparable est un dommage de nature juridique qui ne peut pas être réparé ultérieurement par un jugement final ou une autre décision favorable au recourant (cf. ATF 134 III 188 consid. 2.1 p. 190 s. et les références),
que, contrairement aux exigences de motivation et d'allégation de l'art. 42 al. 2 LTF (cf. ATF 133 III 545 consid. 2.2 p. 550; cf. aussi FLORENCE AUBRY GIRARDIN, in Commentaire de la LTF, 2e éd. 2014, n° 24 ad art. 42), le recourant n'établit pas - ni même n'allègue - l'existence d'un tel préjudice en l'espèce,
qu'il n'en apparaît par ailleurs aucun,
que, même si le tribunal cantonal et la caisse de compensation intimée doivent se conformer au jugement de renvoi (cf. arrêt 9C_203/2011 du 22 novembre 2012 consid. 4.2 et les références, in SVR 2012 IV n° 29 p. 119), l'assuré pourra saisir le Tribunal fédéral d'un recours contre le jugement final (art. 93 al. 3 LTF),
qu'il pourra à cette occasion contester tous les éléments constitutifs du rapport juridique litigieux (droit à des prestations complémentaires) sur lequel l'autorité de première instance s'est prononcée le 29 septembre 2017 d'une manière qui la lie (sur l'objet du litige, cf. MEYER/VON ZWEHL, L'objet du litige en procédure de droit administratif, in Mélanges Pierre Moor, Berne 2005, n° 11 ss p. 440 ss),
que le recours doit dès lors être déclaré irrecevable,
que, compte tenu de l'issue du litige, les frais de la procédure sont mis à la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF),

rulings:
par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Les frais judiciaires arrêtés à 300 fr. sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel, Cour de droit public, et à l'Office fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 28 novembre 2017
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Pfiffner
Le Greffier : Cretton


considerations:
Erwägungen:
1.
Mit rechtskräftigem Strafbefehl vom 28. Januar 2015 der Staatsanwaltschaft des Kantons Wallis, Amt der Region Oberwallis, wurde X._ der Gehilfenschaft zu Diebstahl (Art. 139 Ziff. 1 i.V.m. Art. 25 StGB) schuldig gesprochen und mit einer bedingt vollziehbaren Geldstrafe von 30 Tagessätzen zu Fr. 35.- und Busse von Fr. 400.-- bestraft.
X._ beantragte mit Gesuch vom 20. Mai 2015 beim Kantonsgericht Wallis die Revision des Strafbefehls vom 28. Januar 2015.
Das Kantonsgericht trat am 4. April 2016 auf das Revisionsgesuch nicht ein.
X._ beantragt mit Beschwerde in Strafsachen, die Beschwerde gutzuheissen, das kantonsgerichtliche Urteil aufzuheben und dieses anzuweisen, auf das Revisionsgesuch einzutreten, eventualiter den Strafbefehl und das Urteil aufzuheben und ihn von Schuld und Strafe freizusprechen.
2.
Wer durch einen Strafbefehl beschwert ist, kann nach Art. 410 Abs. 1 lit. a StPO die Revision verlangen, wenn neue, vor dem Entscheid eingetretene Tatsachen oder neue Beweismittel vorliegen, die geeignet sind, einen Freispruch oder eine wesentlich mildere Bestrafung herbeizuführen.
2.1. Ein Gesuch um Revision eines Strafbefehls muss als missbräuchlich qualifiziert werden, wenn es sich auf Tatsachen stützt, die dem Verurteilten von Anfang an bekannt waren, die er ohne schützenswerten Grund verschwieg und die er in einem ordentlichen Verfahren hätte geltend machen können, welches auf Einsprache hin eingeleitet worden wäre. Die Revision kann in Betracht kommen wegen Tatsachen oder Beweismittel, die der Bestrafte im Zeitpunkt des Strafbefehls nicht kannte, die er damals nicht geltend machen konnte oder zu deren Geltendmachung er nicht veranlasst sein konnte. Im Einzelfall ist zu prüfen, ob unter den gegebenen Umständen das Revisionsgesuch dazu dient, den ordentlichen Rechtsweg zu umgehen (vgl. Urteile 6B_1326/2015 vom 14. März 2016 E. 2.2.3 und 6B_545/2014 vom 13. November 2014 E. 1.2 mit Hinweisen).
2.2. Der Beschwerdeführer macht in einer eingehend begründeten Beschwerde geltend, die von ihm vorgetragenen Behauptungen legten die Schlussfolgerung nahe, dass im strittigen Zeitpunkt überhaupt kein Diebstahl durch den Haupttäter erfolgt war, respektive - was noch wichtiger sei - er in diesem Zeitpunkt nichts von einem "Austausch" einer Anzugsjacke mitbekommen hatte und sich somit auch nicht der Gehilfenschaft zu Diebstahl schuldig gemacht haben könne. Die Staatsanwaltschaft (im Strafbefehl) und die Vorinstanz setzten sich mit diesen Aussagen nicht auseinander. Weiter rügt er u.a. Verletzungen des rechtlichen Gehörs, insbesondere seiner strafprozessual und konventionsrechtlich geschützten Beweisantrags- und Befragungsrechte. Abschliessend hält er fest, er sei sich der Tragweite der Nichteinsprache nicht bewusst gewesen. Der Strafbefehl habe schwerwiegende Konsequenzen für die Einbürgerung, da er im Strafregister verzeichnet sei. Wäre ihm das bewusst gewesen, hätte er Einsprache erhoben.
2.3. Wie die Vorinstanz feststellt, war die Mitwirkung als Gehilfe beim Diebstahl Gegenstand des Strafbefehlsverfahrens; der Beschwerdeführer hätte seine Rügen im ordentlichen Verfahren vorbringen können (Urteil S. 6). Er verzichtete auf Einsprache. Er behauptet nicht, dass ihm die Einsprache nicht möglich gewesen wäre. Das nicht weiter begründete Vorbringen, er habe noch nie mit Polizei und Gerichten zu tun gehabt und seine Rechte nicht gekannt, ist unbehelflich. Der Strafbefehl enthält auf Seite 5 die Rechtsmittelbelehrung ("Rechtsbehelf"), welche darauf hinweist, dass der Strafbefehl ohne gültige Einsprache zum rechtskräftigen und vollstreckbaren Urteil wird (kantonale Akten, act. 108).
Dass der Strafbefehl "nun unliebsame und schwerwiegende Konsequenzen" zeitigt (Beschwerde S. 10), begründet keinen Revisionsgrund im Sinne von Art. 410 Abs. 1 lit. a StPO. Wie der Beschwerdeführer vorbringt, hätte er Einsprache erhoben, wenn ihm das bewusst gewesen wäre (a.a.O.; auch Urteil S. 6). Er sucht mit dem Revisionsgesuch auf die Einsprache zurück zu kommen, d.h. den ordentlichen Rechtsweg zu umgehen. Dieses Vorgehen gilt als rechtsmissbräuchlich (oben E. 2.1).
2.4. Das Revisionsgesuch war offensichtlich unzulässig; die Vorinstanz trat darauf zu Recht nicht ein (Art. 412 Abs. 2 StPO).
3.
Die Beschwerde ist kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1 BGG) abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann.

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Kantonsgericht des Kantons Wallis, I. Strafrechtliche Abteilung, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 29. August 2016
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Denys
Der Gerichtsschreiber: Briw


facts:
Nach Einsicht
in die Beschwerde gemäss Art. 72 ff. BGG gegen die Präsidialverfügung vom 15. November 2016 des Obergerichts des Kantons Zug, das auf eine Beschwerde der Beschwerdeführerin gegen die erstinstanzliche Erteilung der definitiven Rechtsöffnung an die Beschwerdegegnerin für Fr. 229'400.-- nebst Zins nicht eingetreten ist,

considerations:
in Erwägung,
dass das Obergericht erwog, die Betreibungsforderung (Grundstückgewinnsteuern) beruhe auf einem rechtskräftigen Einspracheentscheid des Gemeinderates der Beschwerdegegnerin und damit auf einem definitiven Rechtsöffnungstitel, die materielle Richtigkeit des Rechtsöffnungstitels dürfe der Rechtsöffnungsrichter nicht überprüfen, die Bestreitung der Steuerpflicht durch die Beschwerdeführerin sei daher nicht zu hören, im Übrigen lege die Beschwerdeführerin nicht dar, inwiefern die Vorinstanz das Recht unrichtig angewendet oder den Sachverhalt offensichtlich unrichtig festgestellt haben soll,
dass die Beschwerde nach Art. 72 ff. BGG von vornherein unzulässig ist, soweit die Beschwerdeführerin Anträge stellt und Rügen erhebt, die über den Gegenstand der obergerichtlichen Präsidialverfügung hinausgehen,
dass sodann die Beschwerde nach Art. 72 ff. BGG nebst einem Antrag eine Begründung zu enthalten hat, in welcher in gedrängter Form dargelegt wird, inwiefern der angefochtene Entscheid Recht (Art. 95 f. BGG) verletzt (Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG), ansonst auf die Beschwerde nicht eingetreten wird (Art. 108 Abs. 1 lit. b BGG),
dass m.a.W. in der Beschwerdeschrift auf die Erwägungen des angefochtenen Entscheids einzugehen und im Einzelnen zu zeigen ist, welche Vorschriften und warum sie von der Vorinstanz verletzt worden sind (BGE 133 IV 286 E. 1.4 S. 287),
dass auch Verfassungsrügen in der Beschwerdeschrift vorzubringen und zu begründen sind (Art. 106 Abs. 2 BGG), dass m.a.W. in der Beschwerdeschrift klar und detailliert anhand der Erwägungen des angefochtenen Entscheids darzulegen ist, welche verfassungsmässigen Rechte und inwiefern sie durch den kantonalen Entscheid verletzt sind (BGE 134 I 83 E. 3.2 S. 88 mit Hinweisen; 133 IV 286 E. 1.4 S. 287 f.),
dass die Beschwerdeführerin in ihrer Eingabe an das Bundesgericht nicht rechtsgenüglich auf die obergerichtlichen Erwägungen eingeht,
dass es insbesondere nicht genügt, die inhaltliche Richtigkeit des Rechtsöffnungstitels auch vor Bundesgericht zu bestreiten,
dass die Beschwerdeführerin erst recht nicht nach den gesetzlichen Anforderungen anhand der Erwägungen des Obergerichts aufzeigt, inwiefern dessen Präsidialverfügung vom 15. November 2016 rechts- oder verfassungswidrig sein soll,
dass somit auf die - offensichtlich unzulässige bzw. keine hinreichende Begründung enthaltende - Beschwerde in Anwendung von Art. 108 Abs. 1 lit. a und b BGG nicht einzutreten ist,
dass die unterliegende Beschwerdeführerin kostenpflichtig wird (Art. 66 Abs. 1 BGG),
dass in den Fällen des Art. 108 Abs. 1 BGG das vereinfachte Verfahren zum Zuge kommt und das präsidierende Abteilungsmitglied zuständig ist,

rulings:
erkennt das präsidierende Mitglied:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zug schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 27. Dezember 2016
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Escher
Der Gerichtsschreiber: Füllemann


facts:
Nach Einsicht
in die Verfassungsbeschwerde gegen den Entscheid vom 17. Dezember 2015 des Obergerichts des Kantons Aargau, das auf eine Beschwerde des Beschwerdeführers gegen die erstinstanzliche Erteilung der definitiven Rechtsöffnung an den Beschwerdegegner für Fr. 1'060.-- (nebst Zins und Kosten) nicht eingetreten ist,

considerations:
in Erwägung,
dass gegen den in einer vermögensrechtlichen Angelegenheit ergangenen Entscheid des Obergerichts vom 17. Dezember 2015 mangels Erreichens der Streitwertgrenze (Art. 74 Abs. 1 lit. b BGG) und mangels Vorliegens einer Ausnahme gemäss Art. 74 Abs. 2 BGG allein die subsidiäre Verfassungsbeschwerde nach Art. 113 ff. BGG offen steht, weshalb die Eingabe des Beschwerdeführers als solche entgegengenommen worden ist,
dass die Verfassungsbeschwerde von vornherein unzulässig ist, soweit der Beschwerdeführer Anträge stellt und Rügen erhebt, die über den Gegenstand des vorliegend allein anfechtbaren Entscheids des Obergerichts vom 17. Dezember 2015 hinausgehen oder damit in keinem Zusammenhang stehen,
dass die Verfassungsbeschwerde, die sich nur gegen letztinstanzliche kantonale Entscheide richten kann (Art. 113 BGG), auch insoweit unzulässig ist, als der Beschwerdeführer den erstinstanzlichen Rechtsöffnungsentscheid anficht,
dass sodann in einer subsidiären Verfassungsbeschwerde die Rüge der Verletzung verfassungsmässiger Rechte vorzubringen und zu begründen (Art. 117 i.V.m. Art. 106 Abs. 2 BGG sowie Art. 116 BGG), d.h. anhand der Erwägungen des kantonalen Entscheids klar und detailliert darzulegen ist, welche verfassungsmässigen Rechte und inwiefern sie durch diesen Entscheid verletzt sein sollen (BGE 133 II 396 E. 3.1 S. 399), ansonst auf die Beschwerde nicht eingetreten wird (Art. 117 i.V.m. Art. 108 Abs. 1 lit. b BGG),
dass das Obergericht im Entscheid vom 17. Dezember 2015 erwog, nach Abweisung des Gesuchs des Beschwerdeführers um unentgeltliche Rechtspflege sei diesem (unter Androhung des Nichteintretens bei Säumnis) eine letzte Nachfrist von 10 Tagen zur Leistung eines Kostenvorschusses von Fr. 375.-- angesetzt worden, nachdem dieser Vorschuss auch innerhalb der Nachfrist nicht geleistet worden sei, sei auf die Beschwerde androhungsgemäss nicht einzutreten,
dass der Beschwerdeführer in seiner Eingabe an das Bundesgericht nicht rechtsgenüglich auf die obergerichtlichen Erwägungen eingeht, zumal die Frage der unentgeltlichen Rechtspflege nicht Gegenstand des Entscheids vom 17. Dezember 2015 bildete und daher auch nicht Gegenstand des bundesgerichtlichen Verfahrens sein kann,
dass der Beschwerdeführer erst recht nicht anhand der obergerichtlichen Erwägungen nach den gesetzlichen Anforderungen, d.h. klar und detailliert aufzeigt, welche verfassungsmässigen Rechte und inwiefern sie durch den Entscheid des Obergerichts vom 17. Dezember 2015 verletzt sein sollen,
dass der Beschwerdeführer ausserdem einmal mehr allein zum Zweck der Verzögerung der Zwangsvollstreckung und daher missbräuchlich prozessiert (Art. 42 Abs. 7 BGG),
dass somit auf die - offensichtlich unzulässige bzw. keine hinreichende Begründung enthaltende und überdies missbräuchliche - Verfassungsbeschwerde in Anwendung von Art. 117 i.V.m. Art. 108 Abs. 1 lit. a bis c BGG nicht einzutreten ist,
dass mit dem Beschwerdeentscheid das Gesuch des Beschwerdeführers um aufschiebende Wirkung gegenstandslos wird,
dass dem Beschwerdeführer in Anbetracht der Aussichtslosigkeit der Verfassungsbeschwerde die unentgeltliche Rechtspflege nicht gewährt werden kann (Art. 64 Abs. 1 BGG),
dass der unterliegende Beschwerdeführer kostenpflichtig wird (Art. 66 Abs. 1 BGG) und keine Parteientschädigung zugesprochen erhält,
dass in den Fällen des Art. 117 i.V.m. Art. 108 Abs. 1 BGG das vereinfachte Verfahren zum Zuge kommt und das präsidierende Abteilungsmitglied zuständig ist,
dass sich das Bundesgericht in dieser Sache vorbehält, allfällige weitere Eingaben in der Art der bisherigen, namentlich missbräuchliche Revisionsgesuche ohne Antwort abzulegen,

rulings:
erkennt das präsidierende Mitglied:
1.
Auf die Verfassungsbeschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 300.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
4.
Dem Beschwerdeführer wird keine Parteientschädigung zugesprochen.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Aargau schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 3. Februar 2016
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Escher
Der Gerichtsschreiber: Füllemann