facts:
Faits :
A.
Par jugement du 21 novembre 2014, le Tribunal correctionnel de Lausanne a reconnu X._ coupable d'actes d'ordre sexuel commis en commun sur une personne incapable de discernement ou de résistance et l'a condamné à une peine privative de liberté de douze mois, assortie d'un sursis de trois ans.
Statuant le 17 juin 2015, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel de X._ et confirmé le jugement précité.
Les faits retenus par la cour cantonale sont les suivants. A Lausanne, dans la nuit du 12 au 13 juin 2009, X._ ainsi que quatre comparses se sont rendus chez A._, dans le but d'entretenir une relation sexuelle en commun avec elle. Les prévenus ont tous d'emblée constaté que A._ avait bu de l'alcool et se trouvait déjà sous l'influence de cette substance. Tous les protagonistes ont ensuite consommé de la bière, respectivement de la vodka, alors qu'ils se trouvaient dans la cuisine et que A._ consultait son ordinateur, surfant sur internet. Deux prévenus lui ont caressé le corps, notamment son sexe. Celle-ci leur a demandé d'arrêter. Après un moment, l'un des comparses l'a prise par la main et la conduite dans la chambre à coucher; les autres ont suivi. Ils ont entretenu des rapports sexuels avec A._. X._ a assisté à tous les actes commis par les autres; à un moment donné, il a caressé le visage et la poitrine de A._ et s'est couché à côté d'elle en la prenant dans ses bras et en lui touchant la poitrine. Durant tous ces événements, des attouchements et autres actes d'ordre sexuel ont également été commis sur A._, qui ne réagissait pas et ne disait rien.
B.
Agissant par la voie du recours en matière pénale au Tribunal fédéral, X._ conclut à son acquittement et à l'octroi d'une indemnité pour tort moral de 10'000 fr., avec intérêts à 5 % dès le 18 juin 2009, à charge de l'Etat de Vaud. Subsidiairement, il conclut à l'annulation du jugement du 17 juin 2015 en ce qui le concerne, le dossier étant retourné à l'autorité cantonale pour nouvelles instruction et décision dans le sens des considérants. Il requiert en outre l'assistance judiciaire.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant se plaint d'une violation des droits de la défense. Il fait valoir qu'il n'a été entendu qu'une seule fois le 19 juin 2009, sans l'assistance d'un interprète. Il invoque les art. 6 par. 3 CEDH, 32 al. 2 Cst., 29 al. 2 Cst-VD et 189 al. 2 CPP/VD.
1.1. L'art. 32 al. 2 Cst. prévoit que toute personne accusée a le droit d'être informée, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre elle; elle doit être mise en état de faire valoir les droits de la défense. Les art. 29 al. 2 Cst. et 6 par. 3 let. e CEDH garantissent au prévenu le droit d'obtenir gratuitement la traduction de toutes les pièces et déclarations qu'il lui faut comprendre pour assurer efficacement sa défense et bénéficier d'un procès équitable. L'étendue de l'assistance qu'il convient d'accorder à un prévenu dont la langue maternelle n'est pas celle de la procédure doit être appréciée non pas de manière abstraite, mais en fonction des besoins effectifs du prévenu et des circonstances concrètes du cas (arrêt 6B_190/2008 du 20 mai 2008 consid. 3.1; cf. arrêt 5A_639/2014 du 8 septembre 2015 consid. 4.2 et les arrêts cités).
L'art. 29 al. 2 Cst-VD, en vertu duquel toute personne accusée a le droit d'être informée, dans le plus bref délai et de manière détaillée, dans une langue qu'elle comprend, des accusations portées contre elle et des droits qui lui appartiennent, n'a pas de portée plus étendue que les dispositions précitées. Il en est de même de l'art. 189 CPP/VD, en vigueur au début de la présente procédure, dont le recourant ne prétend d'ailleurs pas qu'il aurait été appliqué arbitrairement. C'est donc à la lumière des principes dégagés par la jurisprudence relative aux art. 29 al. 2 Cst. et 6 par. 3 CEDH que sera examinée la violation des droits de la défense invoquée par le recourant.
1.2. En l'espèce, il ressort du dossier cantonal que le recourant a été entendu à deux reprises le 19 juin 2009, à savoir par la police puis par le juge d'instruction, sans être assisté d'un interprète. Dans le procès-verbal de la police, il apparaît qu'il a répondu de manière claire et détaillée aux questions posées, que ce soit sur sa situation personnelle ou sur le déroulement de la soirée du 12 au 13 juin 2009. A la dernière question de l'inspecteur de police "Nous venons de vous relire votre audition en langue française; avez-vous une modification ou une adjonction à apporter ?", le recourant a répondu "Non et j'ai tout compris". Le procès-verbal de l'audition devant le juge d'instruction laisse également percevoir que le recourant s'exprime suffisamment bien en français et qu'il a compris la nature des actes qui lui étaient reprochés. Il confirme les déclarations faites précédemment à la police et rien n'indique qu'il aurait eu de la difficulté à s'exprimer ou à saisir le sens des questions posées. En fin d'audition, il déclare prendre note qu'il a été inculpé de contrainte sexuelle et viol, subsidiairement d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance. Au cours de l'audience du 17 novembre 2014 devant le tribunal correctionnel, le recourant a été entendu par l'intermédiaire d'un interprète; lorsque le juge lui a résumé, à plusieurs reprises, les déclarations qu'il avait faites devant la police, il les a confirmées. Aux débats d'appel, il a confirmé ses déclarations faites durant l'enquête et devant le tribunal correctionnel.
Aucun indice ne laisse supposer que le recourant n'a pas été en mesure, pour une question de langue, d'assumer correctement sa défense depuis le début de l'instruction. Du reste, si tel avait été le cas, il aurait dû, selon le principe de la bonne foi, en faire état avant la clôture des débats de première instance. Quoi qu'il en soit, la cour cantonale n'a pas violé les art. 29 al. 2 Cst. et 6 par. 3 CEDH en retenant que l'instruction n'avait souffert aucune carence du fait que le recourant n'avait été entendu qu'une seule fois le 19 juin 2009, sans l'assistance d'un interprète, dès lors que ses déclarations lui avaient été rappelées aux débats de première instance et qu'il les avait confirmées pour l'essentiel. Mal fondé, ce premier grief doit être rejeté.
2.
Le recourant se plaint d'une constatation inexacte des faits. Il estime que les juges cantonaux se sont appuyés sur des moyens de preuve obtenus illicitement, en violation des droits de la défense, et qu'ils n'ont d'autre part pas accordé suffisamment d'importance à la situation psychologique de la plaignante au moment des faits.
2.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'elles n'aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Il n'entre ainsi pas en matière sur les critiques de nature appellatoire (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266). En bref, une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat.
Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit en effet être examinée dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction (arrêt 6B_563/2014 du 10 juillet 2015 consid. 1.1 et l'arrêt cité).
2.2. Le recourant allègue en vain que les déclarations qu'il a faites durant l'enquête seraient inexploitables puisqu'obtenues de façon irrégulière (cf. consid. 1.2 ci-dessus). C'est dès lors sans arbitraire que les juges cantonaux ont retenu à sa charge, sur la base de ses propres déclarations du 19 juin 2009, qu'il avait assisté à tous les actes commis par les autres et qu'à un moment donné, il avait caressé le visage et la poitrine de la victime et s'était couché à côté d'elle en la prenant dans ses bras et en lui touchant la poitrine.
2.3. Le recourant taxe ensuite d'arbitraire l'appréciation des juges cantonaux quant à la capacité de discernement de la victime. Pour retenir que cette dernière était dans un état d'inconscience lors des faits, la cour cantonale s'est fondée sur les éléments suivants : les échanges de sms entre la victime et l'un des prévenus, le 13 juin 2009, démontraient qu'elle ne savait pas ce qui s'était passé le soir en question en raison de son état; par ailleurs, les versions des prévenus au sujet de l'état de la victime au moment des actes présentaient des contradictions manifestes, tendant plutôt à montrer une version arrangée selon laquelle la victime aurait été active, alors que l'un des prévenus avait reconnu que tel n'était pas le cas. Même si l'on ne savait pas comment la victime avait été rendue inconsciente, que ce soit par les effets de l'alcool, d'un autre produit ou d'une autre cause, il était établi que les prévenus avaient profité sexuellement de cet état, certaines déclarations comme "elle n'a pas réagi" ou "elle n'a pas dit non" le démontrant également.
Le recourant critique le lien établi par la cour cantonale entre l'état d'inconscience de la victime au moment de l'acte et l'amnésie qui s'en est suivie; il n'était pas scientifiquement prouvé qu'une amnésie allait systématiquement de pair avec un état d'inconscience. Ainsi, une consommation importante d'alcool pouvait influer sur la mémoire d'une personne sans pour autant la priver totalement de sa capacité de discernement. La cour cantonale n'avait pas non plus donné une importance suffisante au fait que la partie plaignante souffrait d'un trouble de la personnalité borderline. Or, une personne souffrant d'une telle pathologie faisait souvent preuve de comportements impulsifs; ces observations jetaient un trouble sur les circonstances entourant les événements litigieux. Les juges cantonaux s'étaient fondés, de façon quasi systématique, sur des indices postérieurs aux événements, lesquels ne permettaient pas de savoir quel était l'état d'esprit de la victime, ainsi que sa capacité de discernement, au moment des faits; ils auraient dû s'appuyer uniquement sur les déclarations des prévenus.
Ce faisant, le recourant se contente de discuter l'appréciation de la cour cantonale et d'exposer sa propre interprétation des faits, sans démontrer en quoi le jugement attaqué serait arbitraire sur ce point. Ses critiques, de nature purement appellatoire, ne sont pas recevables. Quoi qu'il en soit, les arguments qui ont emporté la conviction des juges cantonaux et le résultat auquel ils ont abouti sont pertinents. En particulier, les déclarations des prévenus n'apparaissent pas crédibles et la victime a établi de façon convaincante qu'elle était dans un état d'inconscience au moment des faits.
3.
Le recourant conteste ensuite la réalisation des éléments constitutifs de l'art. 191 CP. Aux termes de cette disposition, celui qui, sachant qu'une personne est incapable de discernement ou de résistance, en aura profité pour commettre sur elle l'acte sexuel, un acte analogue ou un autre acte d'ordre sexuel, sera puni de la réclusion pour dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
3.1. Tout d'abord, le recourant nie avoir commis des actes d'ordre sexuel sur la personne de la plaignante. Son argumentation repose sur un état de fait différent de celui qui ressort du jugement attaqué et est dès lors irrecevable. Sur la base des constatations de fait qui lient le Tribunal fédéral (cf. consid. 2.1 et 2.2 ci-dessus), le recourant a caressé le visage et la poitrine de la victime, l'a prise dans ses bras et lui a touché la poitrine, se rendant coupable des actes réprimés à l'art. 191 CP.
En alléguant que la victime disposait de sa capacité de discernement, le recourant s'éloigne également des faits constatés souverainement par la cour cantonale (cf. consid. 2.3 ci-dessus); sa critique est dès lors irrecevable.
3.2. Le recourant soutient enfin qu'en toute hypothèse, il n'était pas en mesure de s'apercevoir de l'incapacité de la victime. L'élément constitutif subjectif de l'infraction ferait par conséquent défaut.
Sur le plan subjectif, l'art. 191 CP définit une infraction intentionnelle. La formule "sachant que" signifie que l'auteur a connaissance de l'incapacité de discernement ou de résistance de la victime. Il appartient par conséquent au juge d'examiner avec soin si l'auteur avait vraiment conscience de l'état d'incapacité de la victime. Le dol éventuel suffit. Agit donc intentionnellement celui qui s'accommode de l'éventualité que la victime ne puisse pas être, en raison de son état physique ou psychique, en situation de s'opposer à une sollicitation d'ordre sexuel, mais lui fait subir malgré tout un acte d'ordre sexuel (arrêt 6B_60/2015 du 25 janvier 2016 consid. 1.2.1 et les références).
Déterminer ce qu'une personne a su, voulu, envisagé ou accepté relève de la constatation de faits (ATF 141 IV 369 consid. 6.3 p. 375), qui lie le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'elle n'ait été faite de façon manifestement inexacte, à savoir arbitraire (art. 9 Cst.; ATF 141 IV 369 consid. 6.3 p. 375).
En l'espèce, il importe peu de savoir quelles étaient les causes de l'incapacité de la victime, dès lors qu'il est établi que celle-ci était dans un état d'inconscience. Le recourant plaide donc sans succès que l'éventuelle incapacité de la plaignante provenait des troubles de la personnalité borderline dont elle souffrait, et que ces troubles ne sont pas aisément décelables. La cour cantonale a exposé que, comme la victime était apparue vaseuse et n'avait pas réagi lors des actes d'ordre sexuel perpétrés en commun, le recourant ne pouvait que se rendre compte de son état d'incapacité totale. Le recourant ne formule aucune critique recevable à cet égard. Sur la base des faits retenus sans arbitraire par la cour cantonale, l'élément subjectif est réalisé.
3.3. Il résulte de ce qui précède que la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en reconnaissant le recourant coupable d'actes d'ordre sexuel commis en commun sur une personne incapable de résistance au sens des art. 191 et 200 CP.
4.
Le recours doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité. Il était d'emblée dénué de chances de succès. L'assistance judiciaire doit être refusée (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant supporte les frais de la cause, qui seront réduits pour tenir compte de sa situation financière (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
La requête d'assistance judiciaire est rejetée.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'600 fr., sont mis à la charge du recourant.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 19 avril 2016
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Cherpillod


facts:
Sachverhalt:
A.
A.a. Der 1967 geborene A._ war seit 1. März 1988 als Gartenarbeiter bei der B._ AG, Garten- und Sportplatzbau, bzw. nach deren Konkurs bei der C._ AG, Garten- und Sportplatzbau, angestellt und dadurch bei den Elvia Versicherungen (nachfolgend Elvia) gegen die Folgen von Unfällen versichert. Am 8. Juni 1993 wurde er auf dem Gehsteig am Bahnhof Schaffhausen von einem Trolleybus angefahren und begab sich gleichentags ins Spital D._, wo während einer Nacht eine Commotioüberwachung durchgeführt wurde. A._ klagte in der Folge über Kopfschmerzen und wurde deswegen neben der hausärztlichen Betreuung mehrmals durch Dr. med. E._, Facharzt für Neurologie FMH, untersucht. Die Elvia holte ein Gutachten des Prof. Dr. med. F._, ebenfalls Facharzt für Neurologie FMH, Klinik G._, vom 12. Januar 1995 sowie verschiedene Stellungnahmen ihres beratenden Arztes Dr. med. H._, Spezialarzt FMH für Chirurgie, ein. Mit unangefochten in Rechtskraft erwachsener Verfügung vom 23. Mai 1997 sprach die Elvia A._ ab 1. Juli 1997 eine Invalidenrente basierend auf einem Invaliditätsgrad von 50 % sowie eine Integritätsentschädigung von 25 % zu.
A.b. Die als Haftpflichtversicherung der Verkehrsbetriebe Schaffhausen involvierte Winterthur Versicherungen liess bei Prof. Dr. med. I._ ein weiteres Gutachten vom 1. Dezember 2000 erstellen. Am 19. September 2013 fand ein Gespräch zwischen A._ und der Schadeninspektorin der nunmehr als Unfallversicherung zuständigen Allianz Suisse Versicherungs-Gesellschaft AG (nachfolgend Allianz) statt. Die Allianz holte in der Folge einen Verlaufsbericht der Hausärztin Dr. med. K._, Fachärztin Allgemeine Medizin FMH, vom 4. November 2013 sowie ein Gutachten des Dr. med. L._, Facharzt für Neurologie FMH, vom 18. Februar 2014 ein. Nach Gewährung des rechtlichen Gehörs stellte die Allianz die Versicherungsleistungen mit Verfügung vom 8. Juli 2014 per 30. Juni 2014 ein, da die Voraussetzungen sowohl für eine Wiedererwägung wie auch für eine Revision gegeben seien und die aktuell geklagten Beschwerden weder natürlich noch adäquat kausal zum Unfallereignis vom 8. Juni 1993 seien. An ihrem Standpunkt hielt sie mit Einspracheentscheid vom 17. Dezember 2014 fest.
B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde des A._ hiess das Obergericht des Kantons Schaffhausen mit Entscheid vom 21. März 2017 gut, hob den Einspracheentscheid vom 17. Dezember 2014 auf und verpflichtete die Allianz, dem Versicherten auch nach dem 30. Juni 2014 die gesetzlichen Leistungen für die Folgen des Unfall-ereignisses vom 8. Juni 1993 zu gewähren.
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt die Allianz beantragen, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids sei ihr Einspracheentscheid vom 17. Dezember 2014 zu bestätigen. Eventualiter sei festzustellen, dass ein Rückkommenstitel vorliege und die Sache sei an die Vorinstanz zurückzuweisen, damit diese die Anspruchsvoraussetzungen über den 30. Juni 2014 hinaus beurteile.
A._ lässt auf Abweisung der Beschwerde schliessen. Das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf eine Vernehmlassung.

considerations:
Erwägungen:
1.
1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95 und 96 BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1 BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen. Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Pflicht zur Begründung der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1 S. 236 mit Hinweisen).
1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2 und Art. 105 Abs. 3 BGG).
2.
2.1. Die Vorinstanz hat erwogen, dass die von der Beschwerdeführerin am 8. Juli 2014 verfügte und mit Einspracheentscheid vom 17. Dezember 2014 bestätigte Einstellung der laufenden Invalidenrente per 30. Juni 2014 weder unter dem Titel der Wiedererwägung noch der Revision zu schützen und daher der Einspracheentscheid vom 17. Dezember 2014 aufzuheben sei. Streitig und zu prüfen ist, ob das kantonale Gericht durch die Verneinung der Möglichkeit der Rentenaufhebung Bundesrecht verletzt hat.
2.2. Die massgeblichen Bestimmungen und Grundsätze zur Wiedererwägung (Art. 53 Abs. 2 ATSG) und zur Rentenrevision (Art. 17 Abs. 1 ATSG) sind im angefochtenen Entscheid zutreffend dargelegt worden. Darauf wird verwiesen.
3.
3.1. Die Vorinstanz verneinte zunächst das Vorliegen eines Wiedererwägungsgrundes gemäss Art. 53 Abs. 2 ATSG im Wesentlichen mit der Begründung, die ursprüngliche Rentenzusprechung sei nach damaliger Sach- und Rechtslage nicht zweifellos unrichtig gewesen.
3.2. Die Beschwerdeführerin rügt, die Rentenverfügung vom 23. Mai 1997 habe auf keiner verlässlichen medizinischen Grundlage basiert. Die Abklärungen zur Arbeitsfähigkeit seien ungenügend und namentlich nicht bezüglich einer leidensangepassten Tätigkeit erfolgt. Zudem sei keine schlüssige Beurteilung der Kausalität vorgenommen worden. Insgesamt sei die ursprüngliche Verfügung somit zweifellos unrichtig gewesen.
3.3. Voraussetzung für eine Wiedererwägung gemäss Art. 53 Abs. 2 ATSG ist - neben der vorliegend unbestrittenermassen vorhandenen erheblichen Bedeutung der Berichtigung - eine zweifellose Unrichtigkeit der ursprünglichen Verfügung in dem Sinne, dass kein vernünftiger Zweifel an der (von Beginn weg bestehenden) Unrichtigkeit der Verfügung möglich, also einzig dieser Schluss denkbar ist (SVR 2017 IV Nr. 4 S. 7, 9C_770/2015 E. 2.1). Das Erfordernis ist in der Regel erfüllt, wenn eine Leistungszusprache unvertretbar ist, weil sie aufgrund falscher oder unzutreffend verstandener Rechtsregeln erfolgt ist oder weil massgebliche Bestimmungen nicht oder unrichtig angewandt wurden (BGE 140 V 77 E. 3.1 S. 79). Zweifellos unrichtig ist die Verfügung auch, wenn ihr ein unhaltbarer Sachverhalt zugrunde gelegt wurde, insbesondere wenn eine klare Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes zu einem unvollständigen Sachverhalt führte (vgl. Art. 43 Abs. 1 ATSG; Urteil 8C_780/2016 vom 24. März 2017 E. 4.1 mit Hinweis). Anders verhält es sich, wenn der Wiedererwägungsgrund im Bereich materieller Anspruchsvoraussetzungen liegt, deren Beurteilung notwendigerweise Ermessenszüge aufweist. Erscheint die Beurteilung einzelner Schritte bei der Feststellung solcher Anspruchsvoraussetzungen (Invaliditätsbemessung, Arbeitsunfähigkeitsschätzung, Beweiswürdigung, Zumutbarkeitsfragen) vor dem Hintergrund der Sach- und Rechtslage, wie sie sich im Zeitpunkt der rechtskräftigen Leistungszusprechung darboten, als vertretbar, scheidet die Annahme zweifelloser Unrichtigkeit aus (SVR 2017 IV Nr. 4 S. 7, 9C_770/2015 E. 2.1 mit Hinweisen). Ansonsten würde die Wiedererwägung zum Instrument einer voraussetzungslosen Neuprüfung, was sich nicht mit dem Wesen der Rechtsbeständigkeit formell zugesprochener Dauerleistungen vertrüge (SVR 2012 IV Nr. 18 S. 81, 9C_418/2010 E. 3.2; vgl. auch Urteil 8C_779/2014 vom 6. Mai 2015 E. 4.3 mit Hinweisen).
3.4. Wie die Vorinstanz dargelegt hat, basierte die Rentenzusprache vom 23. Mai 1997 neben den Zwischenberichten der Hausärzte Dres. med. M._ (bis Sommer 1995) und K._ (ab August 1995) auf Untersuchungsberichten des Neurologen Dr. med. E._ vom 9. Juli 1993, 19. Mai 1994 sowie 28. Oktober 1994, auf Stellungnahmen des die Unfallversicherung beratenden Dr. med. H._ vom 20. September 1994, 15. Februar 1995 sowie 13. Dezember 1995 und namentlich auf dem von der Unfallversicherung eingeholten Gutachten des Neurologen Prof. Dr. med. F._ vom 12. Januar 1995.
3.4.1. Prof. Dr. med. F._ diagnostizierte posttraumatische, persistierende und intermittierend auftretende Kopfschmerzen von migränoidem Charakter. Aufgrund der Anamnese und Befunde ging er von einer milden Schädelverletzung aus. Er führte die Beschwerden bei unauffälliger früherer Anamnese und ohne irgendwelche nachweisbare Aggravationstendenzen vollumfänglich auf das Unfallereignis zurück und bejahte ohne Zweifel einen Zusammenhang mit dem am 8. Juni 1993 erlittenen Kopftrauma. Die Kopfschmerzen würden - so der Gutachter - in der Regel innerhalb von sechs bis zwölf Monaten deutlich geringer, bei ca. 15-30 % persistierten sie jedoch noch nach Jahren und könnten zum Teil wie eine Migräne aussehen. Die Stellungnahme der Unfallversicherung vom 26. September 1994, wonach aufgrund der Abklärungen die noch bestehenden Beschwerden nicht mehr ausschliesslich oder überwiegend auf den Unfall zurückzuführen seien, erachtete der Gutachter auf Nachfrage hin als nicht mehr adäquat. Er führte aus, nach derzeitigen Kenntnissen könnten gewisse Beschwerden wie Kopfschmerzen nach sogenannten kleinen Kopfverletzungen noch über Jahre persistieren und der Versicherte weise keine unfallfremden Faktoren auf, welche zur Persistenz beitragen könnten.
3.4.2. Der Neurologe Dr. med. E._ ging in den Untersuchungsberichten vom 9. Juli 1993 und 19. Mai 1994 ebenfalls von einem posttraumatischen Kopfschmerz nach heftiger Schädelprellung aus. Am 28. Oktober 1994 bestätigte er die Auffassung des Hausarztes, wonach die aktuellen Kopfschmerzen immer noch zu einem überwiegenden Mass auf die Folgen des Unfallereignisses zurückgeführt werden könnten. Die Schmerzen zeigten einen klaren zeitlichen sowie kausalen Zusammenhang dazu und wiesen keine grosse Veränderung der Charakteristik als Hinweis auf Überlagerungstendenzen auf. Oft seien Schmerzen nach einer Schädelprellung sehr lange andauernd, therapieresistent und für den Betroffenen sehr unangenehm. Der Versicherte erscheine arbeitswillig und motiviert, weshalb nicht von einer Begehrungshaltung auszugehen sei.
3.4.3. Nachdem der Hausarzt Dr. med. M._ anfänglich Arbeitsunfähigkeiten von 100 % und 50 % attestiert hatte, berichtete er am 24. Februar, 15. März, 31. Mai und 16. Juni 1995 über infolge heftiger Kopfschmerzen gescheiterte Versuche der Arbeitsaufnahme. Die nachfolgende Hausärztin Dr. med. K._ attestierte sodann in ihren Berichten vom 14. September, 26. Oktober und 11. November 1995 wegen persistierender posttraumatischer Kopfschmerzen eine höchstens 50%ige Arbeitsfähigkeit, solange es nicht gelinge, die Kopfschmerzattacken zu vermindern oder abzuschwächen.
3.4.4. Der beratende Arzt der Unfallversicherung Dr. med. H._ hatte in seiner ersten Stellungnahme vom 20. September 1994 ausgeführt, die Beschwerden des Versicherten schienen sich zu chronifizieren, wobei ihm das Beschwerdebild einen leicht hysterischen Eindruck mache. Er würde Arbeitsausfälle von der Versicherung her keinesfalls länger als sechs Monate bzw. bis Ende 1993 übernehmen. Nach Durchsicht des Gutachtens vom 12. Januar 1995 hielt Dr. med. H._ am 15. Februar 1995 sodann fest, die Unfallversicherung sei wohl gezwungen, die Angaben des Prof. Dr. med. F._ zu akzeptieren und die ausgefallenen Arbeitsstunden zu übernehmen. Man müsse jedoch "am Ball" bleiben und im Frühjahr und Sommer 1995 weitere Berichte des Hausarztes einholen. Am 13. Dezember 1995 schliesslich nahm Dr. med. H._ zum weiteren Verlauf und zu den hausärztlichen Berichten Stellung. Er hielt fest, zweieinhalb Jahre nach dem Unfallereignis könne man von chronischen posttraumatischen Kopfschmerzen sprechen. Von einer Chronifizierung solcher Kopfschmerzen werde in 20-30 % der Fälle ausgegangen. Nachdem die vom Gutachter und von der Hausärztin empfohlenen Behandlungen durchgeführt worden seien, bezweifle er, dass weitere Massnahmen dem Patienten helfen könnten. Die Arbeitsunfähigkeit von 50 % könnte noch realistisch sein.
3.5. Wenn die Vorinstanz bei gegebener Aktenlage eine zweifellose Unrichtigkeit der ursprünglichen rentenzusprechenden Verfügung vom 23. Mai 1997 verneinte, kann darin keine Verletzung von Bundesrecht gesehen werden. Von einer Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes im Sinne einer unvollständigen Sachverhaltsfeststellung kann in Anbetracht der verschiedenen ärztlichen Stellungnahmen, des Gutachtens vom 12. Januar 1995 und des Beizugs von neurologischen Fachärzten keine Rede sein. Neben der übereinstimmenden Diagnose der posttraumatischen Kopfschmerzen bestand sodann insbesondere auch Einigkeit darüber, dass die Beschwerden auf das Unfallereignis zurückzuführen seien und deren Persistenz nicht durch unfallfremde Faktoren verursacht werde, was eine Bejahung der Kausalität erlaubte. Zudem wurden die Kopfschmerzen als therapieresistent qualifiziert und von weiteren Massnahmen keine wesentliche Besserung mehr erwartet, was gegen einen verfrühten Fallabschluss spricht. Soweit die Beschwerdeführerin rügt, die Arbeitsunfähigkeit sei nicht bzw. nicht für eine leidensangepasste Tätigkeit geschätzt worden, ist zunächst auf die erwähnten hausärztlichen Berichte und die Stellungnahme des Dr. med. H._ vom 13. Dezember 1995 hinzuweisen, in welchen eine höchstens 50%ige Arbeitsfähigkeit attestiert bzw. eine 50%ige Arbeitsfähigkeit als noch realistisch qualifiziert wurde. Die Einschränkung der Arbeitsfähigkeit wurde auf die sehr intensiven, plötzlich auftretenden, persistierenden Kopfschmerzattacken von migränoidem Charakter zurückgeführt, was nicht auf eine bestimmte Arbeitstätigkeit bezogen ist. Dass nicht eine zusätzliche Einschätzung für eine leidensangepassste Tätigkeit vorlag, lässt sich mithin nicht als mangelhafte Sachverhaltsfeststellung qualifizieren. Wenn die Elvia zum damaligen Zeitpunkt nach der Beurteilung des beratenden Arztes auf weitere Abklärungen verzichtete, kann dies zusammenfassend nicht nachträglich als klare Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes gewertet werden. Nach damaliger Sach- und Rechtslage war der Gesundheitszustand des Versicherten gestützt auf die Aktenlage zuverlässig beurteilbar. Dass ein anderer Entscheid damals allenfalls richtiger gewesen wäre oder dass gemäss heutiger Rechtsprechung die Sachlage möglicherweise anders beurteilt würde, genügt nach Gesagtem nicht als Grund für eine Wiedererwägung. Das kantonale Gericht hat demnach zutreffend eine zweifellose Unrichtigkeit der rentenzusprechenden Verfügung vom 23. Mai 1997 als Voraussetzung der Wiedererwägung verneint.
4.
Umstritten ist im Weiteren, ob die vorinstanzliche Verneinung der revisionsweisen Rentenaufhebung Bundesrecht verletzt.
4.1. Eine revisionsrechtliche Rentenherabsetzung oder -aufhebung im Sinne von Art. 17 Abs. 1 ATSG setzt - wie das kantonale Gericht dargelegt hat - eine anspruchserhebliche Änderung der tatsächlichen Verhältnisse voraus, welche entweder in einer objektiven Verbesserung des Gesundheitszustandes mit entsprechend gesteigerter Arbeitsfähigkeit oder in geänderten erwerblichen Auswirkungen einer im Wesentlichen gleich gebliebenen Gesundheitsbeeinträchtigung liegen kann. Demgegenüber stellt eine bloss abweichende Beurteilung eines im Wesentlichen gleich gebliebenen Sachverhaltes keine revisionsrechtlich relevante Änderung dar (BGE 112 V 371 E. 2b S. 372 unten; in BGE 136 V 216 nicht publizierte E. 3.2 des Urteils 8C_972/2009, publiziert in: SVR 2011 IV Nr. 1 S. 1 mit Hinweis; Urteil 8C_432/2017 vom 19. September 2017 E. 3.2 mit Hinweisen). Ist eine anspruchserhebliche Änderung des Sachverhalts nicht mit dem im Sozialversicherungsrecht üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit erstellt, bleibt es nach dem Grundsatz der materiellen Beweislast beim bisherigen Rechtszustand (vgl. SVR 2013 IV Nr. 44 S. 134, 8C_441/2012 E. 3.1.3 mit Hinweis; Urteil 9C_779/2015 vom 4. Mai 2016 E. 5.5). Die Frage der wesentlichen Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen beurteilt sich durch Vergleich des Sachverhalts, wie er im Zeitpunkt der ursprünglichen Rentenverfügung bestanden hat, mit demjenigen zur Zeit des streitigen Einspracheentscheids (vgl. BGE 133 V 108 E. 5 S. 110 ff.; vgl. auch BGE 134 V 131 E. 3 S. 132 f. mit Hinweis; Urteil 8C_829/2015 vom 27. Juni 2016 E. 3).
4.2. Die Vorinstanz hat festgestellt, es sei weder eine erhebliche Verbesserung des Gesundheitszustandes noch ein Wegfall des natürlichen Kausalzusammenhangs nachgewiesen. Im Gutachten des Dr. med. L._ vom 18. Februar 2014, welches der Rentenaufhebung zu Grunde liege, werde dargelegt, dass seit mehr als zwanzig Jahren stationäre gesundheitliche Verhältnisse vorlägen. Das neue Gutachten enthalte lediglich eine andere, dem heutigen Wissenstand entsprechende Beurteilung des Gesundheitszustandes, welche die Voraussetzungen für eine Rentenrevision nicht erfülle.
4.3. Was die Beschwerdeführerin dagegen vorbringt, ist nicht stichhaltig.
4.3.1. Der rentenaufhebenden Verfügung vom 8. Juli 2014 und dem Einspracheentscheid vom 17. Dezember 2014 liegt im Wesentlichen das neurologische Gutachten des Dr. med. L._ vom 18. Februar 2014 zu Grunde. Der Gutachter diagnostizierte darin eine Migräne ohne Aura. Er führte aus, von einer Unfallkausalität im Sinne einer Verschlechterung einer zuvor klinisch stummen Krankheitsanlage könne allenfalls zeitlich befristet, aber keinesfalls nach einem mehr als zwanzigjährigen Verlauf gesprochen werden. Auch wissenschaftliche Autoren würden eine unfallbedingte Migräneverschlechterung über einen maximalen Zeitraum von sechs bis zwölf Monaten anerkennen, weshalb spätestens im Juni 1994 der Status quo sine erreicht gewesen sei. Hinzu komme, so der Gutachter, dass eine Migräne als eigenständige diagnostische Entität auch aus eigener Dynamik heraus jederzeit neu auftreten könne und eine individuelle unterschiedliche Dynamik verfolge. Seit Rentenbeginn seien keine weiteren gesundheitlichen Beeinträchtigungen aufgetreten, die heute das Beschwerdebild mitbestimmen würden und nicht als Folge des besagten Unfallereignisses anzusehen seien. Die heute noch bestehende Migräne habe sich bereits 1993 manifestiert. Der aktuelle Zustand hinsichtlich Attackenhäufigkeit und -stärke sei nach Angaben des Versicherten seit mehr als zwanzig Jahren stabil. Vergleichbare ähnliche Angaben fänden sich in den aktenkundigen Berichten und in den Gutachten des Prof. Dr. med. F._, dessen Kausalitätsbeurteilung jedoch aus heutiger Sicht nicht mehr nachvollziehbar sei. Beim Versicherten sei rein aufgrund der unfallfremden Migräneattacken und dem aktuell durchgeführten rein symptomatischen Behandlungsregime keine dauernde Einschränkung der Arbeitsfähigkeit ableitbar.
4.3.2. Das Gutachten des Dr. med. L._ vom 18. Februar 2014 belegt, wie das kantonale Gericht zutreffend aufzeigt, dass beim Versicherten seit mehr als zwanzig Jahren stationäre gesundheitliche Verhältnisse vorliegen. Wenn Dr. med. L._ ausführt, die heute noch bestehende Migräne habe sich bereits 1993 manifestiert, indes sei spätestens im Juni 1994 der Status quo sine erreicht gewesen, widerspricht dies den Berichten des beratenden Arztes Dr. med. H._ sowie den gutachterlichen Ausführungen des Prof. Dr. med. F._. So hatte Prof. Dr. med. F._ im Gutachten vom 12. Januar 1995 - mithin über ein halbes Jahr nach dem behaupteten Status quo sine - posttraumatische, persistierende und intermittierend auftretende Kopfschmerzen von migränoidem Charakter diagnostiziert und ohne Zweifel einen Zusammenhang mit dem am 8. Juni 1993 erlittenen Kopftrauma bejaht. Dr. med. H._ sodann hielt am 13. Dezember 1995 fest, zweieinhalb Jahre nach dem Unfallereignis könne man von chronischen posttraumatischen Kopfschmerzen sprechen, wobei in 20-30 % der Fälle von einer Chronifizierung solcher Kopfschmerzen ausgegangen werde; eine Arbeitsunfähigkeit von 50 % hielt er für noch realistisch. In seinem Gutachten zuhanden der Haftpflichtversicherung vom 1. Dezember 2000 schliesslich diagnostizierte Prof. Dr. med. F._ weiterhin chronifizierte, therapieresistente posttraumatische Kopfschmerzen, ging von stationären Zuständen aus und schätzte die Arbeitsfähigkeit auf 50 %. Mit dem kantonalen Gericht sind die abweichende diagnostische Einordnung des Kopfschmerzes durch Dr. med. L._ wie auch die unterschiedliche Einschätzung der Arbeitsfähigkeit als bloss andere (medizinische) Beurteilung eines im Wesentlichen gleich gebliebenen Sachverhaltes zu qualifizieren, was - wie dargelegt - keine revisionsrechtlich relevante Änderung im Sinne von Art. 17 Abs. 1 ATSG darstellt.
4.4. Zusammenfassend erweist sich der vorinstanzliche Entscheid nicht als bundesrechtswidrig, was zur Abweisung der Beschwerde führt.
5.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65 BGG). Als unterliegende Partei hat die Beschwerdeführerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1 BGG) und dem anwaltlich vertretenen Beschwerdegegner überdies eine Parteientschädigung zu entrichten (Art. 68 Abs. 1 BGG).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Die Beschwerdeführerin hat den Beschwerdegegner für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Obergericht des Kantons Schaffhausen und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 11. Oktober 2017
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Maillard
Die Gerichtsschreiberin: Kopp Käch

region: Federation

bge_label: non-critical

citation_label: non-critical


facts:
Sachverhalt:
A.
A.a. A._ (geb. 1969), deutscher Staatsangehöriger, reiste am 6. November 2006 in die Schweiz ein. Er verfügt über eine Ausbildung als Schreiner (Gesellenbrief 1987) und als Bürokaufmann (1995). Von 2000 bis 2002 liess er sich zum IT-Systemkaufmann umschulen. Gestützt auf einen befristeten Arbeitsvertrag für eine Tätigkeit als Schreiner erhielt er am 8. Dezember 2006 eine Kurzaufenthaltsbewilligung EG/EFTA mit Gültigkeit bis 4. November 2007. Am 1. Oktober 2007 trat A._ eine unbefristete Stelle als Schreiner an, worauf ihm eine fünfjährige Aufenthaltsbewilligung EG/EFTA mit Gültigkeit bis am 4. November 2012 erteilt wurde.
A.b. Seit Ende April 2008 wurde A._ aufgrund gesundheitlicher Beschwerden (u.a. chronische Rückenschmerzen aufgrund eines lumbovertebralen Syndroms) von ärztlicher Seite eine Arbeitsunfähigkeit bescheinigt. Mit Ausnahme eines zweiwöchigen Arbeitseinsatzes zu 50 % im Juni 2008 war A._ nicht mehr erwerbstätig. Ein erstes Gesuch um Zusprechung einer Invalidenrente wies die IV-Stelle Zürich am 28. April 2009 ab (IV-relevanter Gesundheitsschaden verneint). Diese Verfügung erwuchs unangefochten in Rechtskraft. Das zweite Gesuch wurde am 29. September 2010 abgewiesen (Invaliditätsgrad: 8 %). Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Urteil vom 27. April 2012 ab, wobei es von einer vollen Arbeitsfähigkeit in einer behinderungsangepassten Tätigkeit ausging und den Invaliditätsgrad von 8 % bestätigte. Auf ein drittes Leistungsbegehren trat die IV-Stelle Zürich am 6. Oktober 2014 nicht ein. Diese Verfügung erwuchs unangefochten in Rechtskraft.
Ab 1. Juni 2010 war A._ vollumfänglich auf die Unterstützung der Sozialhilfe angewiesen. Die bezogenen Leistungen beliefen sich am 21. Januar 2016 auf rund Fr. 121'000.--.
A.c. Am 25. Oktober 2012 verlängerte das Migrationsamt des Kantons Zürich die Aufenthaltsbewilligung EU/EFTA für ein Jahr und letztmals am 20. Dezember 2013 für ein weiteres Jahr bis zum 25. Oktober 2014.
B.
Am 24. Oktober 2014 ersuchte A._ erneut um Verlängerung der Aufenthaltsbewilligung EU/EFTA. Das Migrationsamt wies das Begehren am 21. Januar 2015 ab. Den dagegen erhobenen Rekurs wies die Sicherheitsdirektion des Kantons Zürich am 4. Februar 2016 ab. Das Verwaltungsgericht des Kantons Zürich bestätigte diesen Entscheid mit Urteil vom 20. April 2016, wobei es das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wegen Aussichtslosigkeit abwies.
C.
Am 19. Mai 2016 erhebt A._ Beschwerde beim Bundesgericht mit dem Antrag, das angefochtene Urteil aufzuheben und die Aufenthaltsbewilligung um weitere zwölf Monate zu verlängern. In prozessualer Hinsicht ersucht er um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege betreffend Gerichtskosten.

considerations:
Erwägungen:
1.
1.1. Auf dem Gebiet des Ausländerrechts ist die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten ausgeschlossen gegen Entscheide betreffend Bewilligungen, auf die weder das Bundesrecht noch das Völkerrecht einen Anspruch einräumt (Art. 83 lit. c Ziff. 2 BGG). Potenzielle staatsvertragliche Ansprüche ergeben sich aus Art. 6 Anhang I FZA (SR 0.142.112.681) sowie aus Art. 4 Anhang I FZA i.V.m. den Bestimmungen der Verordnung (EWG) Nr. 1251/70 der Kommission vom 25. Juni 1970 über das Recht der Arbeitnehmer, nach Beendigung einer Beschäftigung im Hoheitsgebiet eines Mitgliedstaates zu verbleiben (ABl 1970 L 142 vom 30. Juni 1970 S. 24 ff.). Der Beschwerdeführer beruft sich indirekt auf diese Normen, indem er geltend macht, er befinde sich in medizinischer Behandlung und werde bald Arbeit finden (Arbeitnehmereigenschaft). Die Beschwerde ist zulässig (Art. 82 lit. a, Art. 86 Abs. 1 lit. d, Art. 90 BGG).
1.2. Der Beschwerdeführer ist zur Beschwerdeführung legitimiert (Art. 89 Abs. 1 BGG).
1.3. Auf die Beschwerde ist einzutreten.
2.
Die Begründung des Beschwerdeführers ist über weite Strecken nicht sachbezogen. Die Rüge, die Vorinstanz habe Tatsachen ungenügend abgeklärt oder zu Unrecht nicht berücksichtigt, ist offensichtlich unbegründet, weil die geltend gemachten Tatsachen (schwere Kindheit in Pflegefamilie, gesundheitliche Probleme, erfolglose Bewerbungen, angeblich zu Unrecht verweigerte Leistungen der Invalidenversicherung etc.) für die Beurteilung der Beschwerde nicht relevant sind. Die Vorbringen des Beschwerdeführers sind nicht geeignet, die Schlussfolgerungen des angefochtenen Urteils in Frage zu stellen. Die Beschwerde erweist sich als offensichtlich unbegründet, weshalb sie im Verfahren nach Art. 109 Abs. 2 lit. a und Abs. 3 BGG zu erledigen ist.
3.
3.1. Die Vorinstanz hat die staatsvertraglichen Grundlagen zur Freizügigkeit der arbeitnehmenden Personen zwischen der Europäischen Union und der Schweiz (vgl. Art. 6 Anhang I FZA) sowie die dazu ergangene Rechtsprechung (zusammengefasst in BGE 142 II 1) zutreffend wiedergegeben. Demgemäss kann eine arbeitnehmende Person ihren freizügigkeitsrechtlichen Status als unselbständig erwerbstätige Person verlieren, (1) wenn sie freiwillig arbeitslos geworden ist, (2) wenn aufgrund ihres Verhaltens feststeht, dass keinerlei ernsthafte Aussichten (mehr) darauf bestehen, dass sie in absehbarer Zeit eine andere Arbeit finden wird (Dahinfallen des Arbeitnehmerstatus) oder (3) wenn ihr Verhalten gesamthaft als rechtsmissbräuchlich bezeichnet werden muss, da sie ihre Bewilligung (etwa) gestützt auf eine fiktive bzw. zeitlich kurze Erwerbstätigkeit einzig zum Zweck erworben hat, von günstigeren Sozialleistungen als im Heimat- oder einem anderen Vertragsstaat zu profitieren (BGE 141 II 1 E. 2.2.1 mit Hinweisen). Die zuständige Behörde kann in diesen Fällen Kurzaufenthalts-, Aufenthaltsbewilligungen EU/EFTA und Grenzgängerbewilligungen EU/EFTA widerrufen oder nicht verlängern, wenn die Voraussetzungen für deren Erteilung nicht oder nicht mehr erfüllt sind (Art. 23 der Verordnung vom 22. Mai 2002 über die Einführung des freien Personenverkehrs [VEP; SR 142.203]).
3.1.1. Dem Beschwerdeführer war gestützt auf seinen unbefristeten Arbeitsvertrag eine Aufenthaltsbewilligung EU/EFTA erteilt worden, welche bis zum 4. November 2012 gültig war. In diesem Zeitpunkt war er ununterbrochen länger als zwölf Monate keiner Arbeit mehr nachgegangen. Gestützt auf seine jeweilige Angabe gegenüber dem Migrationsamt, er sei nicht erwerbstätig und befinde sich in ärztlicher Behandlung, wurde seine weitere Anwesenheitsberechtigung zweimal auf ein Jahr beschränkt. Dies schloss die Aussicht mit ein, dass der Aufenthaltsanspruch untergehen würde, sollte der Beschwerdeführer nach Ablauf der jeweiligen Frist - allfällige Verbleiberechte bzw. einen erwerbslosen Aufenthalt bei Erfüllen der entsprechenden Voraussetzungen vorbehalten - nach wie vor ohne Arbeit sein (Art. 6 Abs. 1 Anhang I FZA).
3.1.2. Der Schluss der Vorinstanz, der Beschwerdeführer habe seinen Arbeitnehmerstatus verloren, ist zutreffend. Mit Blick auf die Dauer von acht Jahren (bis zum Datum des angefochtenen Urteils), in denen der Beschwerdeführer lediglich während zwei Wochen erwerbstätig gewesen war, ist die Arbeitnehmereigenschaft eindeutig entfallen. Daran vermögen auch die zahlreichen Bewerbungen des Beschwerdeführers nichts zu ändern, haben sie doch nicht dazu geführt, dass sich dieser wieder in den Arbeitsmarkt integriert hätte.
3.2. Auch ein Verbleiberecht nach Beendigung der Erwerbstätigkeit infolge dauernder Arbeitsunfähigkeit (vgl. Art. 4 Anhang I FZA i.V.m. Art. 2 Abs. 1 lit. b der Verordnung [EWG] Nr. 1251/70) hat die Vorinstanz zu Recht verneint. Der Beschwerdeführer hat zwar seine Tätigkeit als Schreiner wegen Rückenbeschwerden aufgegeben. Er ist jedoch in angepassten Tätigkeiten zu 100 % arbeitsfähig und weist einen (klar rentenausschliessenden) Invaliditätsgrad von 8 % auf. Bei dieser Ausgangslage besteht kein Anspruch auf Verbleib in einem Vertragsstaat.
3.3. Sodann kann der Beschwerdeführer auch als Nichterwerbstätiger keinen Aufenthaltsanspruch geltend machen. Die Voraussetzungen dafür (vgl. Art. 24 Abs. 1 Anhang I FZA) sind offensichtlich nicht erfüllt, nachdem der Beschwerdeführer seit dem 1. Juni 2010 umfassend auf Sozialhilfe angewiesen ist und bis zum 21. Januar 2016 Leistungen von rund Fr. 121'000.-- bezogen hat.
4.
Schliesslich ist auch ein Anspruch aus Art. 8 EMRK (Recht auf Achtung des Familienlebens) zu verneinen. Weder lebt der Beschwerdeführer mit seiner Verlobten in einem stabilen Konkubinat, noch ist eine baldige Eheschliessung geplant (vgl. Urteile 2C_208/2015 vom 24. Juni 2015 E. 1.2; 2C_702/2011 vom 23. Februar 2012 E. 3.1). Beides bestreitet der Beschwerdeführer nicht, so dass es damit sein Bewenden hat.
5.
Die Beschwerde ist abzuweisen.
Infolge Aussichtslosigkeit ist das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege abzuweisen (Art. 64 Abs. 1 BGG e contrario). Dem unterliegenden Beschwerdeführer sind die Gerichtskosten aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1 BGG). Eine Parteientschädigung ist nicht geschuldet (Art. 68 Abs. 3 BGG).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 1'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
4.
Dieses Urteil wird den Verfahrensbeteiligten, dem Verwaltungsgericht des Kantons Zürich, 2. Abteilung, und dem Staatssekretariat für Migration schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 15. November 2016
Im Namen der II. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Seiler
Die Gerichtsschreiberin: Genner


facts:
Sachverhalt:
A.
Der 1955 geborene A._ war seit 16. August 1999 Maschinenoperateur bei der B._ SA. Diese kündigte das Arbeitsverhältnis am 29. April 2015 per 31. Juli 2015. Am 18. Juni 2015 stellte der Versicherte Antrag auf Arbeitslosenentschädigung ab 1. August 2015. Er gab an, er mache gegenüber der Arbeitgeberin Lohnansprüche geltend und habe ein arbeitsgerichtliches Verfahren eingeleitet. Die Öffentliche Arbeitslosenkasse des Kantons Solothurn (nachfolgend Kasse) erachtete die Kündigung als nichtig, da sie in einer Sperrfrist erfolgt sei. Sie eröffnete per 1. August 2015 eine Leistungsrahmenfrist und richtete Arbeitslosenentschädigung aus, wobei die arbeitsvertraglichen Ansprüche des Versicherten auf sie übergingen (Subrogation). Die Arbeitgeberin sprach für den Fall der Nichtigkeit der obigen Kündigung am 24. August 2015 eine Kündigung per 30. November 2015 aus. Am 10. Juni 2016 schloss sie mit dem Versicherten einen Vergleich ab, worin beide Kündigungen als gegenstandslos angesehen wurden und das Arbeitsverhältnis einvernehmlich per 31. Dezember 2015 aufgelöst wurde. Die Arbeitgeberin verpflichtete sich, dem Versicherten per Saldo aller Ansprüche Fr. 25'000.- brutto zu bezahlen und die gesetzlichen sowie vertraglichen Sozialversicherungsleistungen (richtig: Sozialversicherungsbeiträge) zu erbringen. Vom verbleibenden Nettobetrag von Fr. 22'118.45 würden Fr. 14'525.50 der Kasse und Fr. 7'592.95 dem Versicherten ausbezahlt. Dieser verpflichtete sich, nach Überweisung der genannten Beträge die Abschreibung des arbeitsgerichtlichen Verfahrens zu beantragen. Die Kasse stimmte diesem Vergleich zu. Mit Verfügung vom 8. September 2016 eröffnete sie dem Versicherten, die Rahmenfrist für den Leistungsbezug vom 1. August 2015 bis 31. Juli 2017 bleibe bestehen. Einspracheweise verlangte der Versicherte, der Beginn der Leistungsrahmenfrist sei auf den 1. Januar 2016 festzulegen; zudem sei zu prüfen, ob er eine ausserordentliche Rahmenfrist und Taggelder beanspruchen könne. Mit Entscheid vom 21. Dezember 2016 wies die Kasse die Einsprache ab.
B.
Die hiergegen erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen mit Entscheid vom 29. Mai 2017 ab.
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtliche Angelegenheiten beantragt der Versicherte, in Aufhebung des kantonalen Entscheides sei entweder die Leistungsrahmenfrist auf den 1. Januar 2016 zu verschieben oder ihm der Betrag von Fr. 22'118.45 zurückzuerstatten.
Ein Schriftenwechsel wurde nicht angeordnet.

considerations:
Erwägungen:
1.
Mit der Beschwerde kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1 BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f. BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1 S. 389). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1 BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95 BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1, Art. 105 Abs. 2 BGG).
2.
Das kantonale Gericht - auf dessen Entscheid verwiesen wird (Art. 109 Abs. 3 BGG) - hat die für die Beurteilung des Leistungsanspruchs massgebenden rechtlichen Grundlagen richtig dargelegt.
3.
Das kantonale Gericht erwog, bei den von der Kasse ab 1. August bis 31. Dezember 2015 ausgerichteten Taggeldern handle es sich um einen Anwendungsfall von Art. 29 Abs. 1 AVIG. Das Anspruchsmerkmal des anrechenbaren Arbeitsausfalls könne für diesen Zeitraum nicht nachträglich verneint werden. Demnach begännen der Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung und die Leistungsrahmenfrist unverändert am 1. August 2015. Die vergleichsweise erbrachte Zahlung der ehemaligen Arbeitgeberin falle im Zusammenhang mit den Leistungen der Kasse nur insofern ins Gewicht, als sie gemäss Art. 29 Abs. 2 Satz 1 AVIG im Umfang der ausgerichteten Taggeldentschädigung auf die Kasse übergehe. Diese habe es somit zu Recht abgelehnt, den Beginn der Leistungsrahmenfrist zu korrigieren und auf den 1. Januar 2016 festzusetzen. Der Beschwerdeführer sei am 25. November 1955 geboren. Am 1. August 2015, als die Rahmenfrist eröffnet worden sei, sei er somit etwas mehr als 5 Jahre vom AHV-Alter entfernt gewesen. Eine Ausdehnung der Rahmenfrist und des Taggeldanspruchs im Sinne von Art. 41b AVIV entfalle demnach. Somit sei die Beschwerde abzuweisen.
4.
4.1. Der Beschwerdeführer bringt vor, er habe seine arbeitsrechtlichen Ansprüche gegenüber seiner Arbeitgeberin geltend gemacht und einen Vergleich abgeschlossen, den die Kasse bewilligt habe. Ob eine festgelegte Rahmenfrist für den Leistungsbezug auch bei nachträglich teilweiser oder vollständiger Realisierung der arbeitsvertraglichen Ansprüche unverändert bleibe, sei gesetzlich nicht klar geregelt. Die Weisung des Bundesamtes für Wirtschaft und Arbeit (BWA; heute Staatssekretariat für Wirtschaft, SECO) ALV-Praxis 98/4 Blatt 4 schliesse eine Verschiebung der Rahmenfristen in allen Fällen aus, was gesetzwidrig sei. Die Kasse habe die ihm vom 1. August bis 31. Dezember 2015 ausgerichtete Arbeitslosenentschädigung ohne Gegenleistung erhalten. Sein Anspruch sei entsprechend gekürzt worden, weil die Leistungsrahmenfrist nicht auf den 1. Januar 2016 verschoben worden sei. Er könne vermutlich auch keine neue Rahmenfrist erhalten, weil er nicht zwölf Monate als Arbeitnehmer gearbeitet habe. Somit sei die Kasse zu seinen Gunsten bereichert, weil sie weder die Leistungsrahmenfrist verschoben noch ihm die erhaltene Entschädigung zurückbezahlt habe. Dies sei rechtswidrig.
4.2. Diese Einwände sind nicht stichhaltig. Denn bei der Ausrichtung von Arbeitslosenentschädigung gestützt auf den Sonderfall von Art. 29 Abs. 1 AVIG wird - wie die Vorinstanz zutreffend ausgeführt hat - unter der Voraussetzung, dass begründete Zweifel über Ansprüche aus Arbeitsvertrag bestehen, zugunsten des Leistungsbezügers das Anspruchsmerkmal des anrechenbaren Arbeitsausfalls im Sinne einer unwiderlegbaren gesetzlichen Vermutung als gegeben angenommen. Folgerichtig stellt die spätere vollständige oder teilweise Erfüllung der im Bestand oder im Hinblick auf die Realisierbarkeit mit Zweifeln behafteten Lohn- und Entschädigungsansprüche im Sinne von Art. 11 Abs. 3 AVIG keinen prozessualen Revisionsgrund dar mit der Folge, dass die Rahmenfrist entsprechend neu festzulegen wäre. Ebenfalls entfällt - systemkonform - eine Rückerstattungspflicht im Sinne von Art. 25 Abs. 1 ATSG (BGE 137 V 362 E. 4.2.2 S. 366; vgl. auch BGE 127 V 475 E. 2b/bb S. 477 f.). Sachliche Gründe für eine Änderung dieser Rechtsprechung (hierzu siehe BGE 141 II 297 E. 5.5.1 S. 303; 140 V 538 E. 4.5 S. 541) macht der Beschwerdeführer nicht geltend und sind auch nicht ersichtlich.
Nach dem Gesagten besteht auch keine Grundlage dafür, die Kasse zu verpflichten, dem Beschwerdeführer den Betrag von Fr. 22'118.45 zurückzuerstatten.
5.
Gegen die vorinstanzliche Ablehnung der Ausdehnung der Rahmenfrist und des Taggeldanspruchs nach Art. 41b Abs. 1 f. AVIV erhebt der Beschwerdeführer keine substanziierten Einwände. Hierzu erübrigen sich somit Weiterungen.
6.
Da die Beschwerde offensichtlich unbegründet ist, wird das Verfahren nach Art. 109 Abs. 2 lit. a BGG angewendet. Der unterliegende Beschwerdeführer trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1 BGG).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn und dem Staatssekretariat für Wirtschaft (SECO) schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 25. August 2017
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Maillard
Der Gerichtsschreiber: Jancar


facts:
Sachverhalt:
A.
Mit Verfügung vom 23. September 2015 aberkannte die Motorfahrzeugkontrolle des Kantons Solothurn A._, wohnhaft in Deutschland, gestützt auf Art. 16b Abs. 1 lit. a SVG, Art. 45 der Verordnung über die Zulassung von Personen und Fahrzeugen zum Strassenverkehr (VZV; SR 741.51) und Art. 42 des internationalen Übereinkommens vom 8. November 1968 über den Strassenverkehr (SR 0.741.10) den ausländischen Führerausweis für einen Monat wegen Überschreitens der zulässigen Höchstgeschwindigkeit auf der Autobahn um 32 km/h. Nachdem der erste Zustellversuch dieser Verfügung mit eingeschriebenem Brief an seine Wohnadresse in Deutschland erfolglos blieb, erfolgte am 17. Dezember 2015 eine zweite Zustellung per A-Post.
B.
Auf die gegen die Verfügung der Motorfahrzeugkontrolle von A._ erhobene und am 18. Januar 2016 der Post übergebene Beschwerde trat das Verwaltungsgericht des Kantons Solothurn mit Urteil vom 16. Februar 2016 wegen Verspätung nicht ein.
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten vom 20. Mai 2016 gelangt A._ an das Bundesgericht und beantragt die Aufhebung des verwaltungsgerichtlichen Urteils und die Rückweisung der Sache zur materiellen Behandlung.
Das Verwaltungsgericht schliesst auf Abweisung der Beschwerde, soweit darauf einzutreten sei. Die Motorfahrzeugkontrolle verzichtet auf eine Vernehmlassung.

considerations:
Erwägungen:
1.
Der angefochtene Entscheid betrifft in der Hauptsache die Aberkennung eines ausländischen Führerausweises und damit eine Angelegenheit des öffentlichen Rechts. Die Beschwerde richtet sich gegen den kantonal letztinstanzlichen (Art. 86 Abs. 1 lit. d BGG), verfahrensabschliessenden (Art. 90 BGG) Nichteintretensentscheid eines oberen Gerichts (Art. 86 Abs. 2 BGG). Der Beschwerdeführer macht geltend, das Verwaltungsgericht habe seinen Anspruch auf materielle Überprüfung vereitelt. Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann die Verletzung von Parteirechten gerügt werden, deren Missachtung auf eine formelle Rechtsverweigerung hinausläuft (BGE 141 IV 1 E. 1.1 S. 4 f.; 137 II 305 E. 2 S. 308). An der Beantwortung der Frage, ob die Vorinstanz zu Recht nicht auf das kantonale Rechtsmittel eingetreten ist, besteht folglich ein schutzwürdiges Interesse (Art. 89 Abs. 1 lit. c BGG). Ist die Beschwerde begründet, weist das Bundesgericht die Sache zur weiteren Beurteilung des Falles zurück; andernfalls hat es mit dem verwaltungsgerichtlichen Nichteintretensentscheid sein Bewenden (BGE 139 II 233 E. 3.2 S. 235 f.).
2.
2.1. Die Vorinstanz stützte ihren Nichteintretensentscheid auf die Annahme, die zweite, am 17. Dezember 2015 veranlasste Zustellung der Verfügung sei bis zum Ende ihrer Gerichtsferien am 2. Januar 2016 erfolgt, weshalb die am 18. Januar 2016 der Post übergebene Beschwerde nach Ablauf der massgeblichen Frist erhoben worden sei. Ausserdem habe sich der Vertreter des Beschwerdeführers trotz entsprechender Aufforderung nicht zur Rechtzeitigkeit des Rechtsmittels geäussert.
2.2. Der Beschwerdeführer erblickt darin eine willkürliche Sachverhaltsfeststellung, weil die Vorinstanz nicht abgeklärt habe, wann genau die zweite Briefsendung bei ihm eingetroffen sei, sondern sich damit begnügt habe anzunehmen, sie sei ihm während den Gerichtsferien zugegangen. Überdies sei diese per A-Post versandte Zustellung rechtswidrig, da im Bereich der Übermittlung von Administrativentscheiden über Fahrverbote ins Ausland kein internationales Übereinkommen bestehe, das die direkte postalische Zustellung erlaube. Vielmehr seien die Behörden in solchen Fällen gehalten, den Rechtshilfeweg durch die Vermittlung des zuständigen Bundesamts zu beschreiten. Der Beschwerdeführer scheint dabei - ohne die Bestimmung ausdrücklich zu nennen - auf Art. 45 Abs. 5 VZV abzustellen, wonach die Aberkennung eines ausländischen Führerausweises, die dem Betroffenen nicht in der Schweiz eröffnet werden kann, durch das Bundesamt für Strassen ASTRA auf dem Rechtshilfeweg eröffnen zu lassen ist.
2.3. Streitig ist, ob die Beschwerde an das Verwaltungsgericht rechtzeitig erhoben wurde. Nach § 67 des Gesetzes über den Rechtsschutz in Verwaltungssachen vom 15. November 1970 des Kantons Solothurn (Verwaltungsrechtspflegegesetz [VRG]; BGS 124.11) beträgt die Frist für die Verwaltungsgerichtsbeschwerde zehn Tage seit Eröffnung der Verfügung oder des Entscheids (Satz 1). Fristen, die nach Tagen oder anderen Zeiteinheiten bestimmt sind, beginnen an dem Tag zu laufen, der auf ihre Eröffnung oder auf das auslösende Ereignis folgt und gelten als eingehalten, wenn die Eingabe spätestens am letzten Tag der Frist bei der Behörde eingereicht oder zu deren Handen der schweizerischen Post übergeben wird (§ 9 VRG). Die Zustellung von Verfügungen gilt bei einer eingeschriebenen Postsendung, die nicht abgeholt worden ist, am siebten Tag nach dem erfolglosen Zustellversuch als erfolgt, sofern die Person mit einer Zustellung rechnen musste (Art. 138 Abs. 3 lit. a ZPO i.V.m. § 58 Abs. 1 VRG). Das Verfahren des Entzugs des Führerausweises, und damit auch dasjenige für die Aberkennung der ausländischen Fahrerlaubnis (vgl. Art. 45 Abs. 1 VZV), richtet sich nach dem kantonalen Recht, was auch für die Eröffnung und Zustellung von Verfügungen gilt (Urteil 6S.233/2002 vom 11. Juli 2002 E. 1.4). Nach der Rechtsprechung überprüft das Bundesgericht diese kantonalen Zustellgrundsätze nur unter dem Gesichtswinkel der Willkür (vgl. BGE 116 Ia 90 E. 2b S. 92 mit Hinweis). Das Bundesrecht schreibt lediglich vor, dass die Entzugs- bzw. Aberkennungsverfügung schriftlich zu eröffnen und zu begründen ist (Art. 23 Abs. 1 SVG).
3.
3.1. Zu prüfen ist vorab, ob die unmittelbare postalische Zustellung der Aberkennungsverfügung vom 23. September 2015 an den in Deutschland lebenden Beschwerdeführer von Völkerrechts wegen an einem Eröffnungsmangel leidet. Trifft dies zu, darf dem Betroffenen daraus kein Nachteil erwachsen, was insbesondere für die Fristwahrung bei Rechtsmitteln von Bedeutung ist (BGE 136 V 295 E. 5.3 S. 306 mit Hinweisen). Das Bundesgericht geht bei Eröffnungsmängeln in Zusammenhang mit völkerrechtswidrigen Zustellungen von Verwaltungsverfügungen grundsätzlich davon aus, dass diese die Anfechtbarkeit des Rechtsaktes und nicht dessen Nichtigkeit im Sinne einer von Amtes wegen zu beachtenden absoluten Unwirksamkeit zur Folge haben (Urteil 2C_827/2015 vom 3. Juni 2016 E. 3.4).
3.2. Nach der Rechtsprechung stellt die Zustellung eines amtlichen Dokuments im Ausland, sei es einer Verwaltungsverfügung oder eines gerichtlichen Schriftstücks, einen staatlichen Hoheitsakt dar, der geeignet ist, die Souveränität bzw. die Gebietshoheit des betroffenen Staates zu verletzen und damit gegen Völkerrecht zu verstossen. In Ermangelung einer anders lautenden staatsvertraglichen Bestimmung oder eines anderweitigen Einverständnisses des betroffenen Staates ist die Verfügung daher auf dem diplomatischen oder konsularischen Weg zu eröffnen. Davon ausgenommen sind Mitteilungen rein informativen Inhalts, die keine Rechtswirkungen nach sich ziehen und deshalb direkt per Post zugestellt werden dürfen (BGE 136 V 295 E. 5.1 S. 305; 135 III 623 E. 2.2 S. 626; 124 V 47 E. 3a S. 50; 105 Ia 307 E. 3b S. 310 f.; 103 III 1 E. 2 S. 4; Urteil 2C_827/2015 vom 3. Juni 2016 E. 3.2; Verfügung K18/04 vom 18. Juli 2006 E. 1.2).
3.3. Dem Beschwerdeführer ist darin zuzustimmen, dass die Schweiz im Gegensatz zu Deutschland auf dem Gebiet der Verwaltungssachen die beiden einschlägigen Übereinkommen des Europarats (Europäisches Übereinkommen vom 24. November 1977 über die Zustellung von Schriftstücken in Verwaltungssachen im Ausland und Europäisches Übereinkommen vom 15. März 1978 über die Erlangung von Auskünften und Beweisen in Verwaltungssachen im Ausland) nicht ratifiziert, sondern lediglich unterschrieben hat (vgl. Erläuternder Bericht zum Entwurf für einen Bundesbeschluss über die Genehmigung von zwei Europäischen Übereinkommen in Verwaltungssachen, S. 47 ff., abrufbar unter <https://www.bj.admin.ch/bj/de/home/sicherheit/gesetzgebung/archiv/zssg.html>, zuletzt besucht am 2. November 2016). Zwar gehen auch mit der Unterzeichnung völkerrechtliche Verpflichtungen einher (vgl. Art. 18 des Wiener Übereinkommens vom 23. Mai 1969 über das Recht der Verträge; SR 0.111), doch sind diese hier nicht von Belang. Beide Staaten haben aber das Übereinkommen über den Strassenverkehr ratifiziert, das den Vertragsparteien das Recht einräumt, einem Führer, der in ihrem Hoheitsgebiet eine Zuwiderhandlung begeht, den Führerausweis abzuerkennen und dies der Behörde, welche die Fahrerlaubnis ausgestellt hat, mitzuteilen (Art. 42 Ziff. 1 lit. a und b). Mit Blick auf die Zustellung eines entsprechenden Beschlusses sieht das Übereinkommen aber lediglich vor, dass die ausländische Behörde gebeten werden soll, dem Betroffenen die Entscheidung mitzuteilen, sofern der Führerausweis nicht bis zum Ablauf der Aberkennungsfrist oder Ausreise zurückbehalten wird (Art. 42 Ziff. 1 lit. d).
3.4. Beim Warnungsentzug handelt es sich zwar um eine der Verkehrssicherheit willen angeordnete Verwaltungsmassnahme mit präventivem und erzieherischem Charakter, die nur teilweise strafähnliche Züge aufweist (BGE 141 II 220 E. 3.1.2 S. 224 mit Hinweisen). Dennoch verdient das Europäische Übereinkommen vom 20. April 1959 über die Rechtshilfe in Strafsachen (EUeR; SR 0.351.1) Beachtung, denn der dort verwendete Begriff der Strafsache ist grundsätzlich weit zu verstehen (vgl. Explanatory Report to the European Convention on Mutual Assistance in Criminal Matters, European Treaty Series No. 30, Kommentar zu Art. 1; AMBOS/POSCHADEL, in: Rechtshilferecht in Strafsachen, Baden-Baden 2015, S. 58 Rz. 5; PETER POPP, Grundzüge der Internationalen Rechtshilfe in Strafsachen, Basel 2001, S. 83 ff. Rz. 118; DONATSCH/HEIMGARTNER/MEYER/SIMONEK, Internationale Rechtshilfe unter Einbezug der Amtshilfe im Steuerrecht, 2. Aufl. 2015, S. 8 f.; vgl. ferner EGMR-Urteil Rivard gegen Schweiz vom 4. Oktober 2016 [Nr. 21563/12] § 24) und Rechtshilfe kann unter gewissen Voraussetzungen auch bei Zuwiderhandlungen gegen Rechtsvorschriften geleistet werden, die nach dem innerstaatlichen Recht des ersuchenden oder ersuchten Staates durch Verwaltungsbehörden geahndet werden (vgl. Explanatory Report to the Second Additional Protocol to the European Convention on Mutual Assistance in Criminal Matters, European Treaty Series No. 182, § 22, der ausdrücklich Strassenverkehrsdelikte als Beispiel aufführt).
3.5. Während das EUeR in seinem Art. 7 Abs. 1 die Übermittlung von Verfahrensurkunden und Gerichtsentscheidungen über den ersuchten Staat vorschreibt, erlaubt das Zweite Zusatzprotokoll vom 8. November 2001 zum EUeR (SR 0.351.12), dem sowohl die Schweiz als auch Deutschland angehören (vgl. Datenbank Staatsverträge, abrufbar unter <www.eda.admin.ch/vertraege>, zuletzt besucht am 2. November 2016), die unmittelbare postalische Zustellung dieser amtlichen Dokumente an den Betroffenen (Art. 16 Ziff. 1). Auch der bilaterale Vertrag vom 13. November 1969 zwischen der Schweizerischen Eidgenossenschaft und der Bundesrepublik Deutschland über die Ergänzung des EUeR und die Erleichterung seiner Anwendung (SR 0.351.913.61; nachfolgend: Zusatzvertrag zum EUeR) sieht in Art. IIIA vor, dass die zuständigen Stellen eines Vertragsstaates im Rahmen der Verfolgung von Straftaten und Ordnungswidrigkeiten, für die im anderen Vertragsstaat die Leistung von Rechtshilfe zulässig ist, gerichtliche und andere behördliche Schriftstücke unmittelbar durch die Post an Personen übersenden können, die sich im Hoheitsgebiet des anderen Vertragsstaates aufhalten.
Offen ist aber, ob der Entzug des Führerausweises bzw. die Aberkennung einer ausländischen Fahrerlaubnis unter den Geltungsbereich dieser Staatsverträge fällt. Dagegen sprechen die Erklärungen der Schweiz zum EUeR, deren Fokus auf Verfahren klassisch strafrechtlicher Angelegenheiten liegt (vgl. insb. Art. 3 des Bundesbeschlusses vom 27. September 1966, AS 1967 805). Indes geht aus dem Zusatzvertrag zum EUeR hervor, dass der Anwendungsbereich zumindest im bilateralen Verhältnis zwischen der Schweiz und Deutschland erweitert werden und sich mitunter auf Führerausweisentzüge erstrecken soll, so dass sich die Vertragsparteien auch in solchen, aus schweizerischer Sicht administrativmassnahmenrechtlichen Verfahren Rechtshilfe zu leisten haben. Dies ergibt sich einerseits aus Art. VIII Abs. 3 des Zusatzvertrags, wonach Verwaltungsbehörden, die Zuwiderhandlungen zu verfolgen oder über den Entzug des Führerausweises infolge einer Zuwiderhandlung gegen die Verkehrsvorschriften zu entscheiden haben, zur Stellung von Rechtshilfeersuchen berechtigt sind. Andererseits regelt Art. II Abs. 6, dass auf Ersuchen einer für den Entzug von Ausweisen für Führer von Motorfahrzeugen zuständigen Behörde dieser die strafgerichtlichen Erkenntnisse und Akten zur Verfügung zu stellen sind, soweit sie für die Entscheidung von Bedeutung sein können.
Ob der Führerausweisentzug bzw. die Aberkennung einer ausländischen Fahrerlaubnis in den Rechtshilfebereich fällt, kann letztlich jedoch dahin gestellt bleiben, da der Vertrag vom 27. April 1999 zwischen der Schweizerischen Eidgenossenschaft und der Bundesrepublik Deutschland über die grenzüberschreitende polizeiliche und justitielle Zusammenarbeit (schweizerisch-deutscher Polizeivertrag; SR 0.360.136.1) in Art. 12 Abs. 1 eine mit dem Wortlaut von Art. IIIA des Zusatzvertrags zum EUeR übereinstimmende Bestimmung enthält, die gewährleisten soll, dass behördliche Schriftstücke erleichtert per Post zugestellt werden können. Nach der zugehörigen Botschaft vom 24. November 1999 ist diese Bestimmung insbesondere im Bereich der Zuwiderhandlungen gegen die Vorschriften des Strassenverkehrs von Bedeutung (BBl 2000 862, S. 879 f.). Überdies erklärt auch das ASTRA gestützt auf Art. 12 Abs. 1 des schweizerisch-deutschen Polizeivertrags, dass Schriftstücke über die Aberkennung von Führerausweisen den Betroffenen direkt per Post nach Deutschland zuzustellen sind (vgl. Anhang 3 Ziff. 2.2 des Kreisschreibens vom 30. September 2013 betreffend Führerausweise von Personen mit Wohnsitz im Ausland; ferner CÉDRIC MIZEL, Droit et pratique illustrée du retrait du permis de conduire, Bern 2015, S. 709 Fn. 3484).
3.6. Aufgrund dieser vertraglichen Vereinbarung erweist es sich im Verhältnis zu Deutschland als völkerrechtlich zulässig, dass die Verfügung vom 23. September 2015 über die Aberkennung des ausländischen Führerausweises dem Beschwerdeführer unmittelbar postalisch zugesandt worden ist. Der erste Zustellversuch erfolgte gemäss der in den Akten liegenden Sendungsverfolgung der schweizerischen Post am 9. Dezember 2015, bevor der eingeschriebene Brief mit dem Vermerk "nicht abgeholt" am 16. Dezember 2015 retourniert wurde. Wird die Sendung nicht innert der Frist von sieben Tagen abgeholt, so gilt nach der vorerwähnten Zustellfiktion, deren Anwendbarkeit nicht in Abrede gestellt wird, dass sie am letzten Tag dieser Frist zugestellt wurde. Soweit der Beschwerdeführer vorbringt, er habe als einer, der mit dem zweigeteilten schweizerischen System bei Widerhandlungen gegen die Verkehrsvorschriften nicht vertraut sei, nicht mit einer Verfügung einer anderen als der Strafverfolgungsbehörde rechnen müssen, vermag er nicht durchzudringen. Vielmehr kann auch nach deutschem Recht eine Verwaltungsbehörde gegenüber dem fehlbaren Lenker ein bussgeldrechtliches Fahrverbot für die Dauer von einem Monat bis zu drei Monaten anordnen, wenn gegen diesen wegen einer Ordnungswidrigkeit, die er unter grober oder beharrlicher Verletzung seiner Pflichten begangen hat, eine Geldbusse festgesetzt wird (§ 25 Abs. 1 des Strassenverkehrsgesetzes [StVG] in der Fassung der Bekanntmachung vom 5. März 2003; BGBl. I S. 310, 919). Zudem entzieht die Fahrerlaubnisbehörde dem Betroffenen in einem Verwaltungsverfahren den Ausweis, wenn er sich zum Führen von Kraftfahrzeugen als ungeeignet oder nicht befähigt erweist (§ 3 Abs. 1 StVG; vgl. JANKER/ALBRECHT, Fahrverbot und Fahrerlaubnisentziehung in Deutschland nach Verkehrsverstössen im Ausland, in: René Schaffhauser (Hrsg.), Jahrbuch zum Strassenverkehrsrecht 2008, St. Gallen 2008, S. 155 ff.; PETER KÖNIG, in: Kommentar Strassenverkehrsrecht, 43. Aufl. 2015, Rz. 12 zu § 25 StVG; PETER DAUER, in: Kommentar Strassenverkehrsrecht, 43. Aufl. 2015, Rz. 13 zu § 3 StVG). Aus den Akten ergibt sich ferner, dass dem Beschwerdeführer am 23. Juli 2015 die Eröffnung des Administrativverfahrens zur Aberkennung des ausländischen Führerausweises mit eingeschriebenem Brief mitgeteilt worden war. Dessen Empfang bestreitet er nicht, weshalb er damit rechnen musste, dass die Motorfahrzeugkontrolle über die Aberkennung befinden und ihm den Entscheid zustellen wird (vgl. Urteil 1C_171/2011 vom 26. Mai 2011 E. 2.2). Somit ist es nicht unhaltbar zu fingieren, dass er die Verfügung vom 23. September 2015 ordnungsgemäss erhalten hat, weshalb die dagegen erhobene Beschwerde an das Verwaltungsgericht, die unbestrittenermassen erst am 18. Januar 2016 der Post übergeben wurde, nach Ablauf der zehntägigen Frist (unter Berücksichtigung der Gerichtsferien vom 17. Dezember 2015 bis 2. Januar 2016) erhoben wurde.
Im Übrigen trägt der Beschwerdeführer nach der Rechtsprechung die Beweislast für die Einhaltung der Beschwerdefrist (BGE 127 I 133 E. 7b S. 139 f.; 122 V 60 E. 1b S. 61 f.; Urteil 2C_99/2015 vom 2. Juni 2015 E. 4.7), weshalb er sich vorliegend nicht damit begnügen konnte, die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz als willkürlich zu rügen, wenn diese annahm, die zweite, am 17. Dezember 2015 veranlasste Zustellung sei ihm während den Gerichtsferien zugegangen. Vielmehr hätte er darlegen müssen, wann die Postsendung tatsächlich bei ihm eingegangen ist, um die Folgen der Beweislosigkeit abzuwenden.
4.
Nach dem Gesagten erweist sich die Beschwerde als unbegründet und ist abzuweisen. Bei diesem Verfahrensausgang trägt der Beschwerdeführer die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1 BGG) und er hat keinen Anspruch auf Parteikostenersatz (Art. 68 Abs. 2 BGG).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Es wird keine Parteientschädigung zugesprochen.
4.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, dem Bau- und Justizdepartement und dem Verwaltungsgericht des Kantons Solothurn, Präsidentin, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 15. November 2016
Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Fonjallaz
Die Gerichtsschreiberin: Pedretti


facts:
Nach Einsicht
in die dem Bundesgericht überwiesene Beschwerde des A._ vom 7. Juni 2016 (Poststempel) gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, vom 9. Mai 2016,
in die Verfügung des Bundesgerichts vom 9. Juni 2016 betreffend Gültigkeitsanforderungen an Rechtsschriften sowie bezüglich Beschwerdefrist, Frage der Dossiereröffnung und Kostenrisiken,
in die daraufhin dem Bundesgericht von A._ am 20. Juni 2016 (Poststempel) zugestellte Eingabe,

considerations:
in Erwägung,
dass ein Rechtsmittel gemäss Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG unter anderem die Begehren und deren Begründung zu enthalten hat, wobei in der Begründung in gedrängter Form darzulegen ist, inwiefern der angefochtene Entscheid Recht verletzt; dies setzt voraus, dass sich die Beschwerde führende Person konkret mit den Erwägungen des angefochtenen Entscheids auseinandersetzt (BGE 140 III 86 E. 2 S. 88, 136 I 65 E. 1.3.1 S. 68 und 134 II 244 E. 2.1 S. 245 f.),
dass die Beschwerde vom 7. Juni 2016 diesen Mindestanforderungen offensichtlich nicht genügt, da sie sich - abgesehen von einem rechtsgenüglichen Begehren - nicht in konkreter Weise mit den Erwägungen der Vorinstanz auseinandersetzt und namentlich weder rügt noch aufzeigt, inwiefern das kantonale Gericht im Sinne von Art. 95 f. BGG Recht verletzt bzw. - soweit überhaupt beanstandet - den Sachverhalt gemäss Art. 97 Abs. 1 BGG qualifiziert unrichtig oder als auf einer Rechtsverletzung beruhend festgestellt haben sollte,
dass die Eingabe des Versicherten vom 20. Juni 2016 offensichtlich verspätet, d.h. erst nach Ablauf der Rechtsmittelfrist (Art. 100 Abs. 1 BGG; Art. 44 - 48 BGG) der Post übergeben wurde und daher zum vornherein nicht mehr berücksichtigt werden kann, obwohl das Bundesgericht den Versicherten namentlich auf die nur innert der Beschwerdefrist noch bestehende Verbesserungsmöglichkeit bezüglich seiner mangelhaften ersten Eingabe am 9. Juni 2016 ausdrücklich hingewiesen hat,
dass deshalb innert der Beschwerdefrist kein gültiges Rechtsmittel eingereicht worden ist, weshalb auf die - offensichtlich unzulässigen - Eingaben in Anwendung von Art. 108 Abs. 1 lit. a und b BGG nicht eingetreten werden kann,
dass es sich vorliegend rechtfertigt, von der Erhebung von Gerichtskosten für das bundesgerichtliche Verfahren umständehalber abzusehen (Art. 66 Abs. 1 Satz 2 BGG),
dass in den Fällen des Art. 108 Abs. 1 BGG das vereinfachte Verfahren zum Zuge kommt und der Abteilungspräsident zuständig ist,

rulings:
erkennt der Präsident:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 23. Juni 2016
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Maillard
Der Gerichtsschreiber: Batz


facts:
Faits :
A.
Par ordonnance pénale du 6 octobre 2014, le Ministère public de la République et canton de Genève a condamné X._ à 200 fr. d'amende pour infractions à l'art. 19a ch. 1 LStup et à 90 jours-amende, sous déduction de 21 jours de détention provisoire, pour infractions à l'art. 115 al. 1 let. b LEtr. Par ordonnance de classement partiel prononcée le même jour, le Ministère public a en outre abandonné les poursuites pour violation de domicile, dommages à la propriété, tentative de contrainte, lésions corporelles simples, voies de fait, injures et menaces instruites sur plainte de A._ contre le prénommé, dénié à ce dernier le droit à une indemnité pour tort moral et laissé les frais de la procédure à la charge de l'Etat.
B.
Le 9 décembre 2014, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice genevoise a rejeté le recours de X._ contre l'ordonnance de classement partiel et condamné celui-ci aux frais de recours.
Cet arrêt est fondé sur les principaux éléments de fait suivants.
B.a. Le 3 juin 2014, A._ a déposé plainte pénale contre son ancien compagnon X._, lui reprochant d'avoir pénétré le matin même, de force, dans son appartement, d'y avoir détruit du mobilier et barricadé la porte d'entrée pour l'empêcher de sortir.
B.b. X._ a été interpellé, le jour même, au domicile de A._ où la police a découvert du haschisch, dont deux barrettes saisies sur X._.
B.c. Le lendemain, le Ministère public a ouvert une instruction pénale contre X._ et obtenu sa mise en détention provisoire jusqu'au 5 août 2014, par décision du 5 juin 2014.
B.d. Le 11 juin 2014, A._ a retiré sa plainte pénale. Lors d'une confrontation tenue le 23 juin 2014, elle a confirmé ce retrait, persistant cependant à soutenir que X._ l'avait physiquement malmenée, insultée et qu'il avait détruit des objets lui appartenant. Elle a également déclaré que son ex-mari l'avait incitée à aggraver les faits, l'inspecteur qui les avait reçus riant beaucoup avec lui. X._ a été relâché à l'issue de l'audience.
B.e. Le 8 septembre 2014, le Ministère public a rendu un avis de prochaine clôture de la procédure tendant au prononcé d'une ordonnance pénale pour infractions à la LEtr et à la LStup, ainsi que d'une ordonnance de classement partiel pour les autres faits.
C.
X._ interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal, dont il requiert l'annulation en concluant, avec suite de frais et dépens, à l'octroi d'une indemnité de 1'000 francs pour tort moral en raison d'une atteinte particulièrement grave à sa personnalité au sens de l'art. 429 al. 1 let. c CPP. Dans ce cadre, il requiert le bénéfice de l'assistance judiciaire.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Les prétentions en indemnisation prévues à l'art. 429 al. 1 CPP sont des décisions en matière pénale au sens de l'art. 78 al. 1 LTF, contre lesquelles le recours en matière pénale est ouvert (ATF 139 IV 206 consid. 1).
2.
La chambre cantonale a dénié au recourant le droit à une indemnité au sens de l'art. 429 al. 1 let. c CPP, considérant que l'imputation des 21 jours de détention préventive sur la peine de 90 jours-amende l'indemnisait complètement des torts subis à la suite de la procédure. Le fait d'avoir été menotté lors de son interpellation et d'avoir entendu des rires - qui n'étaient pas prouvés et dont il n'était pas établi qu'il s'agissait de moqueries à son détriment - ne constituait pas une souffrance d'une gravité suffisante pour justifier un tort moral. En outre, aucune violation du principe de célérité ne pouvait être retenue, le recourant ayant été arrêté le 3 juin 2014, entendu à brève échéance par la police et le Ministère public, confronté à la partie plaignante le 23 juin 2014, libéré le même jour et l'ordonnance de classement partiel rendue un peu plus de trois mois plus tard.
3.
Devant le Tribunal fédéral, le recourant ne conteste plus, à juste titre, le refus de se voir allouer une indemnité pour son placement en détention provisoire, dès lors que celle-ci a été intégralement imputée sur la peine de 90 jours-amende. Sur ce point, il est renvoyé (art. 109 al. 3 LTF) au considérant 3.2.1 de l'arrêt attaqué qui expose le droit et la jurisprudence topique en la matière. Le recourant argue d'avoir été interpelé dans des circonstances brutales. En outre, il se plaint d'avoir entendu, pendant qu'il patientait au poste de police, l'inspecteur de police et l'ex-mari de la partie plaignante rire à ses dépens et ainsi faire pression sur cette dernière afin qu'elle alourdisse les charges contre lui. Enfin, il invoque le fait de n'avoir été libéré que 12 ou 13 jours après le retrait de la plainte en violation du principe du célérité. Compte tenu de ce contexte particulièrement anxiogène, la seule imputation de la détention provisoire sur la peine n'était, selon lui, pas suffisante pour réparer le tort moral subi, raison pour laquelle il réclame, à ce titre, l'octroi d'une indemnité de 1'000 francs.
3.1. Sans l'invoquer formellement, le recourant met en cause les constatations de fait.
Le Tribunal fédéral est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'elles n'aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Il n'entre pas en matière sur les critiques de nature appellatoire. Il n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief est invoqué et motivé par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-à-dire s'il a été expressément soulevé et exposé de manière claire et détaillée (ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 p. 253).
3.1.1. S'agissant des rires imputés à l'ex-mari de la plaignante et à l'inspecteur de police, le recourant se contente d'affirmer, comme en instance cantonale, qu'il s'agissait de moqueries à son encontre. Pour autant, il ne démontre pas en quoi la chambre cantonale aurait arbitrairement considéré que ces rires n'étaient pas prouvés et que rien ne permettait d'en déduire que les protagonistes concernés se moquaient de lui. A défaut, le grief est irrecevable.
3.1.2. Le recourant soutient avoir été interpelé sans ménagement, menotté alors qu'il était parfaitement calme et innocent des faits qui lui étaient reprochés et ainsi arrêté dans des circonstances brutales. Il déduit ce qui précède des considérations cantonales selon lesquelles le port des menottes constituait " une procédure de sécurité ordinaire en présence d'un individu ayant été décrit extrêmement violent par une plaignante quelques instants plus tôt ". Ce faisant, il se contente de livrer sa version personnelle du dossier sans démontrer en quoi celle de la chambre cantonale résulterait d'une appréciation arbitraire des preuves. Une telle démarche est purement appellatoire et par conséquent irrecevable, étant précisé que la chambre cantonale s'est bornée à rapporter la description du recourant faite par la partie plaignante à la police et à souligner le caractère préventif et sécuritaire du recours aux menottes dans le cas d'espèce. Il n'en ressort aucunement que les forces de l'ordre auraient procédé à une interpellation musclée, l'usage des menottes ne présumant pas d'une telle intervention.
3.2. Le recourant considère que le tort moral subi outrepasse la seule détention provisoire et justifie le versement en sa faveur d'une indemnité de 1'000 francs.
3.2.1. Aux termes de l'art. 429 al. 1 let. c CPP, si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à une réparation du tort moral subi en raison d'une atteinte particulièrement grave à sa personnalité, notamment en cas de privation de liberté.
Lorsque, du fait de la procédure, le prévenu a subi une atteinte particulièrement grave à ses intérêts personnels au sens des art. 28 al. 3 CC ou 49 CO, il aura droit à la réparation de son tort moral. L'intensité de l'atteinte à la personnalité doit être analogue à celle requise dans le contexte de l'art. 49 CO (cf. arrêt 6B_928/2014 du 10mars 2016 consid. 5.1 destiné à la publication aux ATF 142 xxx). L'allocation d'une indemnité pour tort moral fondée sur l'art. 49 al. 1 CO suppose que l'atteinte présente une certaine gravité objective et qu'elle ait été ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse légitime qu'une personne, dans ces circonstances, s'adresse au juge pour obtenir réparation (ATF 131 III 26 consid. 12.1 p. 29; arrêt 1B_648/2012 du 11 juillet 2013 consid. 1.2). Il incombe à celle-ci de faire état des circonstances qui font qu'elle a ressenti l'atteinte comme étant subjectivement grave (ATF 120 II 97 consid. 2b p. 90). La gravité objective de l'atteinte doit être ressentie par elle comme une souffrance morale (ATF 128 IV 53 consid. 7a p. 71).
Outre la détention, peut constituer une grave atteinte à la personnalité, par exemple, une arrestation ou une perquisition menée en public ou avec un fort retentissement médiatique, une durée très longue de la procédure ou une importante exposition dans les médias, ainsi que les conséquences familiale, professionnelle ou politique d'une procédure pénale, de même que les assertions attentatoires aux droits de la personnalité qui pourraient être diffusées par les autorités pénales en cours d'enquête. En revanche, il n'y a pas lieu de prendre en compte les désagréments inhérents à toute poursuite pénale comme la charge psychique que celle-ci est censée entraîner normalement chez une personne mise en cause (cf. arrêt 6B_928/2014 du 10 mars 2016 consid. 5.1 destiné à la publication aux ATF 142 xxx).
3.2.2. En l'espèce, aucune des circonstances particulières susmentionnées n'est réalisée. Le recourant a certes fait l'objet d'une arrestation, menottes aux mains. Sans autres particularités, celle-ci n'est toutefois pas de nature à outrepasser le seuil des désagréments inhérents à une poursuite pénale. Quant à la prétendue violation du principe de célérité, la chambre cantonale l'a exclue à la lumière de motifs convaincants - et non contestés - exposés ci-dessus (cf. consid. 2 supra) et que la cour de céans fait siens (art. 109 al. 3 LTF). La période de détention ultérieure au retrait de plainte a été entièrement imputée sur la peine de 90 jours-amende et ne saurait être prise en considération une seconde fois pour fonder une indemnisation du recourant. S'agissant des rires, outre que leur réalité n'est pas établie, ils ne constituent à l'évidence pas une atteinte objectivement grave à la personnalité. Ainsi que le recourant l'indique dans son mémoire au Tribunal fédéral (cf. recours p. 9 ch. 35, 37), il se borne en réalité à invoquer un ressenti personnel vis-à-vis de la procédure pénale instruite contre lui. Il ne ressort cependant pas de l'arrêt attaqué qu'il aurait fait état d'effets concrets que le déroulement de celle-ci aurait eus sur sa personne. En particulier, il n'apparaît pas qu'il aurait évoqué des souffrances physiques ou psychiques, ni d'une quelconque autre atteinte particulièrement grave à ses intérêts personnels attestant d'une souffrance morale suffisamment forte. Dans ces conditions, l'existence d'une atteinte particulièrement grave à la personnalité du recourant ne saurait être admise. Le refus d'allouer à celui-ci une indemnité pour tort moral ne viole pas le droit fédéral, de sorte que le recours se révèle mal fondé, dans la mesure où il est recevable.
4.
Comme les conclusions du recours étaient ainsi dépourvues de chances de succès, l'assistance judiciaire ne peut être accordée (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), fixés en considération de sa situation financière qui n'apparaît pas favorable.

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
La requête d'assistance judiciaire est rejetée.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'600 fr., sont mis à la charge du recourant.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours.
Lausanne, le 23 juin 2016
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Gehring


facts:
Considérant en fait et en droit :
1.
Par décision du 23 juin 2015, confirmée par le Tribunal administratif fédéral le 29 mai 2017, le Secrétariat d'Etat aux migrations a annulé la naturalisation facilitée qu'il avait accordée le 29 août 2013 à B._.
Le Tribunal fédéral a rejeté, dans la mesure où il était recevable, le recours formé contre l'arrêt du Tribunal administratif fédéral du 29 mai 2017 par B._ et son ex-épouse A._ au terme d'un arrêt rendu le 7 juillet 2017 notifié aux recourants le 21 juillet 2017.
Le 2 novembre 2017, le Secrétariat d'Etat aux migrations a transmis au Tribunal fédéral le courrier que lui avait adressé le 24 octobre 2017 A._ dans lequel elle précisait, à la suite de l'arrêt du 7 juillet 2017, "ne pas être entièrement d'accord avec votre prise de position " pour différentes raisons qu'elle exposait.
Interpelée sur la nature et la portée de ce courrier, A._ a confirmé en date du 23 novembre 2017 qu'elle demandait la révision de l'arrêt du Tribunal fédéral du 7 juillet 2017.
2.
La révision des arrêts du Tribunal fédéral ne peut être requise que pour l'un des motifs énoncés de manière exhaustive aux art. 121 ss de la loi sur le Tribunal fédéral (LTF; RS 173.110) et dans les délais fixés à l'art. 124 LTF. Les exigences de motivation découlant de l'art. 42 al. 2 LTF s'appliquent également aux demandes de révision (arrêt 1F_16/2016 du 25 juillet 2016 consid. 3). Il incombe ainsi au requérant de mentionner le motif de révision dont il se prévaut et d'expliquer en quoi ce motif serait réalisé sous peine de voir sa demande déclarée irrecevable.
Point n'est besoin d'examiner si la demande de révision a été déposée en temps utile dès lors qu'elle est de toute manière irrecevable. La requérante n'indique en effet pas, comme il lui incombait, le motif de révision sur lequel elle fonde sa demande de révision. Elle s'en prend exclusivement à la motivation juridique retenue dans l'arrêt litigieux pour conclure à la reconsidération de la décision du Secrétariat d'Etat aux migrations du 23 juin 2015. Ce faisant, elle perd de vue que la voie de la révision ne permet pas de rediscuter l'appréciation juridique contenue dans l'arrêt dont la révision est demandée (arrêt 1F_10/2011 du 29 mars 2011 consid. 4). La cour de céans n'a pas ignoré le fait que la requérante aurait été à l'origine de la demande de divorce et que les ex-époux avaient repris la vie commune en 2015, mais elle a considéré qu'il n'était pas pertinent et ne permettait pas d'influer sur le sort de la cause, respectivement qu'il n'était pas de nature à invalider la décision attaquée, s'agissant d'examiner les circonstances qui prévalaient au moment de la décision d'octroi de la naturalisation en août 2013 (cf. arrêt 1C_121/2014 du 20 août 2014 consid. 2.4). On ne discerne ainsi aucune inadvertance manifeste au sens de l'art. 121 al. 1 let. d LTF qui justifierait la révision de l'arrêt du 7 juillet 2017. La requérante fait également valoir que les propos tenus dans la lettre qu'elle a adressée au Secrétariat d'Etat aux migrations le 16 janvier 2015 puis lors de son audition subséquente l'auraient été alors qu'elle se trouvait dans un état de confusion et de contrariété et qu'il n'y aurait pas lieu d'en tenir compte; il ne s'agit toutefois pas de faits nouveaux que la requérante aurait découverts après coup et qu'elle n'aurait pas été en mesure d'invoquer dans la procédure précédente au sens de l'art. 123 al. 2 let. a LTF.
3.
La demande de révision doit ainsi être déclarée irrecevable, sans autre mesure d'instruction conformément à l'art. 127 LTF. Quand bien même elle était d'emblée dénuée de chances de succès, le présent arrêt sera rendu sans frais (art. 66 al. 1, 2 ème phrase, LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
La demande de révision est irrecevable.
2.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
3.
Le présent arrêt est communiqué à la requérante, au Secrétariat d'Etat aux migrations et au Tribunal administratif fédéral.
Lausanne, le 28 novembre 2017
Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Merkli
Le Greffier : Parmelin


facts:
Considérant en fait et en droit :
1.
Par arrêt du 2 août 2017, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a déclaré irrecevable, faute de motivation suffisante, le recours formé le 8 juillet 2017 par A._ à l'encontre du jugement rendu le 29 juin 2017 par le Tribunal de première instance statuant sur une réquisition de continuer la poursuite.
2.
Par lettre remise à la Poste suisse le 1er septembre 2017, A._ exerce un recours au Tribunal fédéral. Il expose qu'il souhaite faire recours et sollicite des explications claires sur le litige qui le sépare de la société intimée.
3.
Eu égard à la valeur litigieuse de la cause, le présent recours est traité comme un recours constitutionnel subsidiaire.
En l'espèce, le recourant se limite à énoncer son souhait de recourir, puis se contente d'exposer en quelques phrases son sentiment à l'égard de la partie intimée, avant de demander à la justice une explication. Ce faisant, le recourant ne s'en prend pas à la motivation d'irrecevabilité de l'autorité cantonale, a fortiori il ne soulève aucun grief - de manière claire et détaillée - tendant à démontrer que le raisonnement de la décision cantonale querellée serait contraire à l'un de ses droits fondamentaux ou à la Constitution. De surcroît, l'acte ne contient aucune conclusion (art. 42 al. 1 LTF). Il s'ensuit que le recours ne satisfait nullement aux exigences accrues de motivation posées par les art. 106 al. 2 et 116 LTF, par renvoi de l'art. 117 LTF.
Le recours doit donc être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée de l'art. 108 al. 1 let. a et b LTF, par renvoi de l'art. 117 LTF.
4.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Président prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.
Lausanne, le 6 septembre 2017
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : von Werdt
La Greffière : Gauron-Carlin


facts:
Nach Einsicht
in die beim Bundesgericht am 12. Dezember 2017 eingegangene, mittels DHL übermittelte Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Zug vom 16. Oktober 2017, dessen Zustellung an den Beschwerdeführer am 18. Oktober 2017 erfolglos versucht worden war,

considerations:
in Erwägung,
dass eine Mitteilung, die nur gegen Unterschrift des Adressaten oder der Adressatin oder einer anderen berechtigten Person überbracht wird, spätestens am siebenten Tag nach dem ersten erfolglosen Zustellungsversuch als erfolgt gilt (Art. 44 Abs. 2 BGG),
dass Eingaben spätestens am letzten Tag der Frist beim Bundesgericht eingereicht oder zu dessen Handen der Schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomatischen oder konsularischen Vertretung übergeben werden müssen (Art. 48 Abs. 1 BGG),
dass die Beschwerde gegen den vorinstanzlichen Entscheid vom 16. Oktober 2017, der am 25. Oktober 2017 als zugestellt zu gelten hat, lange nach Ende der gemäss Art. 100 Abs. 1 BGG 30-tägigen, gemäss Art. 44-48 BGG am 24. November 2017 abgelaufenen Rechtsmittelfrist beim Bundesgericht eingereicht worden ist, weshalb auf die Eingabe nicht einzutreten ist,
dass es sich beim angefochtenen Entscheid betreffend Ablehnung des Gesuchs um Fristwiederherstellung des Weiteren um einen selbstständig eröffneten Zwischenentscheid im Sinne von Art. 93 Abs. 1 BGG handelt, gegen welchen die Beschwerde nur zulässig ist, wenn er einen nicht wieder gutzumachenden Nachteil bewirken kann (lit. a) oder wenn die Gutheissung der Beschwerde sofort einen Endentscheid herbeizuführen und damit einen bedeutenden Aufwand an Zeit oder Kosten für ein weitläufiges Beweisverfahren ersparen würde (lit. b),
dass der Beschwerdeführer mit keinem Wort geltend macht, dass und inwiefern die Eintretensvoraussetzungen des Art. 93 Abs. 1 BGG erfüllt seien,
dass die Beschwerde damit nicht hinreichend begründet ist (Art. 42 Abs. 2 BGG),
dass dieser Begründungsmangel offensichtlich ist, weshalb die Beschwerde auch aus diesem Grund unzulässig ist,
dass aus den dargelegten Gründen auf die Beschwerde im vereinfachten Verfahren nach Art. 108 Abs. 1 lit. a und b BGG nicht einzutreten ist und in Anwendung von Art. 66 Abs. 1 Satz 2 BGG umständehalber auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird, womit das Gesuch um unentgeltliche Prozessführung gegenstandslos ist,
dass das Gesuch um unentgeltliche Verbeiständung infolge Aussichtslosigkeit der Beschwerde abzuweisen ist (Art. 64 Abs. 1 und 2 BGG),

rulings:
erkennt die Präsidentin:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Das Gesuch um unentgeltliche Verbeiständung wird abgewiesen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Zug und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 18. Dezember 2017
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Pfiffner
Der Gerichtsschreiber: Widmer