facts:
Faits :
A.
Par jugement du 15 août 2016, le Tribunal de police de la République et canton de Genève a condamné X._, pour violation simple des règles de la circulation routière, à une amende de 120 francs.
B.
Par arrêt du 10 février 2017, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a rejeté l'appel formé par X._ contre ce jugement.
En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants.
Le quai de A._, entre le chemin de B._ et les aménagements lacustres de la plage de C._ et du port nautique, présente la configuration suivante, en direction de la ville de C._, de gauche à droite : deux, devenant par la suite trois, voies de circulation, une bande de béton, une piste cyclable à double sens, un talus herbeux, puis un chemin piétonnier, lesquel longe le lac. La bande en béton, surélevée par rapport à la route et à la piste cyclable, est large d'environ 2 m; elle est, à intervalles réguliers, garnie d'arbres et abrite trois arrêts de bus, soit "B._", "D._" et "E._". S'y trouvent aussi trois passages pour piétons, permettant de traverser le quai, à hauteur des chemins de B._, F._ et G._. A proximité de la plage de C._, il n'y a ni place de stationnement de ce côté de la route, ni une signalisation autorisant ou interdisant de se garer. Des automobiles sont toutefois fréquemment garées sur cette bande, à tout le moins sur son dernier tronçon, à l'approche de la plage de C._, entre les arbres.
Le 8 juillet 2015, X._ a laissé son véhicule stationné sur la bande précitée, durant moins de 60 minutes.
C.
X._ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 10 février 2017, en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens qu'elle est acquittée et que l'Etat de Genève doit lui verser les sommes de 3'523 fr. à titre de dépens pour la procédure de première instance, de 4'860 fr. à titre de dépens pour la procédure de deuxième instance et de 3'888 fr. à titre de dépens pour la procédure devant le Tribunal fédéral. Subsidiairement, elle conclut à son annulation et au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision. Par ordonnance du 11 avril 2017, le Tribunal fédéral a rejeté la requête d'effet suspensif formée par X._.

considerations:
Considérant en droit :
1.
La recourante soutient que les pièces qu'elle a produites dans le cadre de la procédure d'appel devraient être examinées par le Tribunal fédéral, dès lors que la cour cantonale les aurait traitées et analysées.
Il ressort de l'arrêt attaqué que l'autorité précédente a, sur la base de l'art. 398 al. 4 2ème phrase CPP, écarté les pièces produites en appel par la recourante. La cour cantonale a ajouté qu'au demeurant les documents en question n'étaient "pas de nature à modifier l'issue de la procédure".
En l'occurrence, on ignore si la recourante se plaint d'une violation de l'art. 398 al. 4 CPP par la cour cantonale, ou si elle souhaite simplement "souligner" que l'autorité précédente a pris connaissance des pièces concernées. A supposer que l'intéressée entende dénoncer l'application de la disposition précitée, son grief est irrecevable, faute de répondre aux exigences de motivation découlant de l'art. 42 al. 2 LTF.
2.
La recourante fait grief à la cour cantonale d'avoir établi les faits de manière arbitraire, en retenant que la bande sur laquelle elle a stationné son véhicule le 8 juillet 2015 était un trottoir et non un îlot. En réalité, son argumentation ne porte pas sur l'établissement des faits - en particulier sur l'emplacement où elle a garé son véhicule, la configuration des lieux ou encore le marquage et la signalisation alentour -, mais sur leur appréciation juridique - soit le statut de la bande litigieuse -, ce qui relève de l'application du droit. On comprend ainsi du mémoire de recours que l'intéressée entend se plaindre d'une violation des art. 43 de la loi sur la circulation routière (LCR; RS 741.01) et 41 de l'ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR; RS 741.11).
2.1. Aux termes de l'art. 43 al. 2 LCR, le trottoir est réservé aux piétons, la piste cyclable aux cycliste. Le Conseil fédéral peut prévoir des exceptions.
Selon l'art. 41 OCR, les cycles peuvent être parqués sur le trottoir, pour autant qu'il reste un espace libre d'au moins 1 m 50 pour les piétons (al. 1). Le parcage des autres véhicules sur le trottoir est interdit, à moins que des signaux ou des marques ne l'autorisent expressément. A défaut d'une telle signalisation, ils ne peuvent s'arrêter sur le trottoir que pour charger ou décharger des marchandises ou pour laisser monter ou descendre des passagers; un espace d'au moins 1 m 50 doit toujours rester libre pour les piétons et les opérations doivent s'effectuer sans délai (al. 1bis).
La législation sur la circulation routière ne donnant pas de définition générale du "trottoir", il convient d'établir celle-ci en tenant compte notamment des circonstances locales (ATF 103 IV 265 consid. 2 p. 266). La notion d'"îlot" n'est pas davantage définie par la loi. Selon la doctrine, il s'agit de certaines parties de la chaussée non carrossables qui, si elles sont utilisables par les piétons, servent de refuge (cf. BUSSY/RUSCONI/JEANNERET/KUHN/MIZEL/MÜLLER, Code suisse de la circulation routière, commentaire, 4e éd. 2015, n° 3 ad art. 7 OCR).
2.2. La cour cantonale a considéré que la bande en béton sur laquelle la recourante avait fait stationner son véhicule répondait aux caractéristiques d'un trottoir. Celle-ci en avait la configuration usuelle, étant nettement séparée de la chaussée, qu'elle longe, et devant pouvoir être empruntée par les piétons voulant se déplacer le long de la route, plutôt qu'en contrebas, au bord du lac, notamment - mais pas uniquement - pour atteindre un arrêt de bus ou un passage pour piétons. Certes la présence d'arbres à intervalles réguliers pouvait rendre un long parcours relativement malaisé, les piétons devant contourner les arbres, voire empiéter brièvement sur la piste cyclable, mais la présence de ces obstacles n'enlevait pas à la surface en question la qualité de trottoir. Le fait que, dans certains documents relatifs à la création de la piste cyclable, la surface en cause - préexistante - eût été désignée par le terme "îlot" n'y changeait rien, puisque l'objet de ces documents n'était pas de définir l'affectation de ladite surface.
2.3. La recourante fonde son argumentation sur des pièces produites dans le cadre de la procédure d'appel et dont la cour cantonale a refusé l'admission, ce que l'intéressée n'a pas valablement contesté (cf. consid. 1 supra). Au demeurant, comme l'a relevé l'autorité précédente, il importe peu que la bande litigieuse soit désignée comme un "îlot" sur des plans du Département de l'aménagement, du logement et de l'énergie, ou sur un site Internet de l'Etat de Genève comprenant des cartes interactives du canton, dès lors que de tels documents n'ont nullement vocation à déterminer la qualification juridique d'une portion de chaussée au regard de la législation sur la circulation routière.
S'agissant de la qualification juridique de la surface concernée, le raisonnement de la cour cantonale ne prête pas le flanc à la critique. La bande litigieuse s'avère clairement séparée tant de la chaussée que de la piste cyclable, de sorte qu'elle doit être en principe réservée aux piétons, à plus forte raison dès lors que ces derniers doivent l'emprunter pour accéder à des arrêts de bus ou des passages pour piétons. Le fait qu'il existe un cheminement pour piétons parallèle à ladite bande, de l'autre côté de la piste cyclable, n'exclut aucunement de pouvoir qualifier celle-ci de trottoir au sens de l'art. 43 al. 2 LCR. L'autorité précédente n'a ainsi pas violé le droit fédéral en considérant que la bande sur laquelle la recourante avait stationné son véhicule était un trottoir. Pour le reste, la recourante ne se prévaut d'aucune signalisation autorisant le parcage sur ce trottoir. Dans ces conditions, l'interdiction de stationner sur les trottoirs qui découle de l'art. 41 al. 1bis OCR revêt un caractère absolu, de sorte qu'elle s'impose en toute circonstance (cf. arrêt 6B_507/2012 du 1er novembre 2012 consid. 2.4). Le grief doit être rejeté.
3.
La recourante reproche à la cour cantonale d'avoir violé le principe de la légalité.
3.1. Une peine ou une mesure ne peut être prononcée qu'en raison d'un acte expressément réprimé par la loi (art. 1 CP). Le principe de la légalité (nulla poena sine lege) est aussi ancré expressément à l'art. 7 CEDH. Il se déduit également de l'art. 5 al. 1, 9 et 164 al. 1 let. c Cst. (ATF 138 IV 13 consid. 4.1 p. 19 s.). Le principe est violé lorsque quelqu'un est poursuivi pénalement en raison d'un comportement qui n'est pas visé par la loi; lorsque l'application du droit pénal à un acte déterminé procède d'une interprétation de la norme pénale excédant ce qui est admissible au regard des principes généraux du droit pénal; ou si quelqu'un est poursuivi en application d'une norme pénale qui n'a pas de fondement juridique. Le principe s'applique à l'ensemble du droit pénal. Il n'exclut pas une interprétation extensive de la loi à la charge du prévenu (ATF 138 IV 13 consid. 4.1 p. 20). La loi doit être formulée de manière telle qu'elle permette au citoyen de s'y conformer et de prévoir les conséquences d'un comportement déterminé avec un certain degré de certitude dépendant des circonstances (ATF 141 IV 179 consid. 1.3.3 p. 282; 138 IV 13 consid. 4.1 p. 20). L'exigence de précision de la base légale ne doit cependant pas être comprise d'une manière absolue. Le législateur ne peut pas renoncer à utiliser des définitions générales ou plus ou moins vagues, dont l'interprétation et l'application sont laissées à la pratique. Le degré de précision requis ne peut pas être déterminé de manière abstraite. Il dépend, entre autres, de la multiplicité des situations à régler, de la complexité ou de la prévisibilité de la décision à prendre dans le cas particulier, du destinataire de la norme, ou de la gravité de l'atteinte aux droits constitutionnels. Il dépend aussi de l'appréciation que l'on peut faire, objectivement, lorsque se présente un cas concret d'application (ATF 138 IV 13 consid. 4.1 p. 20 et les références citées).
3.2. En l'espèce, l'art. 90 al. 1 LCR dispose que celui qui viole les règles de la circulation prévues par cette loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. L'art. 41 al. 1bis OCR prévoit notamment que le parcage des véhicules sur le trottoir est interdit, à moins que des signaux ou des marques ne l'autorisent expressément. A défaut d'une telle signalisation, ils ne peuvent s'arrêter sur le trottoir que pour charger ou décharger des marchandises ou pour laisser monter ou descendre des passagers.
Le comportement pour lequel la recourante a été condamnée - soit le fait d'avoir stationné son véhicule sur un trottoir dont aucun signal ou marquage n'autorisait cet usage, sans qu'il se fût agit d'un arrêt visant à charger ou décharger des marchandises ou à laisser monter ou descendre des passagers - est ainsi bien réprimé par la loi.
L'argumentation de la recourante ne s'attache d'ailleurs pas à critiquer la formulation de la loi ni à établir l'imprévisibilité des conséquences découlant de son comportement. Celle-ci se contente en effet de soutenir que la situation était incertaine, compte tenu de la "signalisation imprécise" et de la présence d'un cheminement pour piétons à proximité de la bande litigieuse. Ce faisant, elle invoque des éléments qui ne ressortent pas de l'état de fait de la cour cantonale, dont la recourante ne prétend ni ne démontre qu'il serait entaché d'arbitraire à cet égard. Au demeurant, on voit mal en quoi la bande litigieuse, qui se distingue nettement de la chaussée ainsi que de la piste cyclable qui la bordent et qui ne comporte par ailleurs aucun marquage signalant un espace pour le stationnement des véhicules automobiles, pourrait laisser croire aux usagers de la route qu'elle constitue un libre lieu de parcage. Peu importe, à cet égard, que de nombreux automobilistes soient sanctionnés chaque année pour avoir stationné sur la bande litigieuse, dès lors qu'il ne ressort pas de l'arrêt attaqué que cette situation résulterait d'une signalisation ambiguë, mais plutôt d'une pratique de pure commodité. Mal fondé, le grief doit être rejeté.
4.
La recourante soutient s'être trouvée dans une erreur sur les faits.
4.1. En vertu de l'art. 13 al. 1 CP, quiconque agit sous l'influence d'une appréciation erronée des faits est jugé d'après cette appréciation si elle lui est favorable. Agit sous l'emprise d'une erreur sur les faits celui qui n'a pas connaissance ou qui se base sur une appréciation erronée d'un élément constitutif d'une infraction pénale. L'intention de réaliser la disposition pénale en question fait alors défaut. Dans une telle configuration, l'auteur doit être jugé selon son appréciation erronée, si celle-ci lui est favorable. Par opposition, l'erreur sur l'illicéité (art. 21 CP) vise le cas où l'auteur agit en ayant connaissance de tous les éléments constitutifs de l'infraction, et donc avec intention, mais en croyant par erreur agir de façon licite (ATF 129 IV 238 consid. 3.1).
4.2. En l'espèce, la recourante fonde son argumentation sur la prémisse selon laquelle la nature de la bande bétonnée litigieuse ne serait pas claire et prêterait à confusion. Elle livre de la sorte une libre interprétation cependant que le caractère de trottoir donné à la surface litigieuse ne prête pas le flanc à la critique (cf. consid. 2.3 supra). Il ne ressort pas davantage de l'arrêt attaqué que l'intéressée aurait cru que la bande en question constituait un espace de parcage libre. Aucune erreur sur les faits ne saurait être retenue. La recourante prétend également, dans son mémoire de recours, s'être parquée sur un îlot, soit sur un espace non carrossable et qui n'est nullement destiné au stationnement des véhicules. Ainsi, même à supposer que telle fût bien sa conviction lors des faits, l'intention de réaliser une infraction - soit de stationner son véhicule sur un espace non prévu à cet effet - aurait en conséquence également été présente. Mal fondé, le grief doit être rejeté.
5.
Le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge de la recourante.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale d'appel et de révision.
Lausanne, le 16 novembre 2017
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
Le Greffier : Graa


considerations:
Erwägungen:
Die Beschwerdeführerin erklärte mit Schreiben vom 3. November 2017 (Datum Postaufgabe) innert der ihr für die Bezahlung des Kostenvorschusses angesetzten Frist den Rückzug ihrer Beschwerde.

rulings:
Demnach verfügt der Präsident:
1.
Das Verfahren wird infolge Rückzugs der Beschwerde abgeschrieben.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Diese Verfügung wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, III. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 6. November 2017
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Denys
Die Gerichtsschreiberin: Unseld

region: Federation

bge_label: non-critical

citation_label: non-critical


facts:
Faits :
A.
A.A._ (1974), de nationalité algérienne, et B.A._ (1989), de nationalité suisse, se sont mariés le 22 novembre 2010 à Lausanne. Ils ont eu un enfant, C._, né en 2011. Ils se sont séparés le 13 janvier 2012. L'époux est retourné vivre en Algérie.
Par ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale du 29 mars 2012, le Juge délégué du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois a notamment confié la garde de C._ à sa mère, accordé un droit de visite à son père, et astreint celui-ci à contribuer à l'entretien de l'enfant par le versement de 525 fr. par mois, dès le 1er février 2012.
Le 3 mars 2014, l'époux a eu un autre enfant, D._.
B.
B.A._ a ouvert action en divorce le 2 avril 2014. Lors de l'audience du 16 octobre 2014, la conciliation n'a pas pu être tentée, en raison de l'absence de A.A._.
L'époux ne s'est pas non plus présenté à l'audience d'instruction et de premières plaidoiries du 9 juillet 2015. Il a été dispensé de comparution personnelle lors de l'audience de jugement, qui s'est tenue le 9 juillet 2016 [recte: 21 janvier 2016].
Par jugement du 6 juillet 2016, le Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois a notamment prononcé le divorce, attribué l'autorité parentale exclusive et la garde de C._ à sa mère, réglé les relations personnelles entre le père et l'enfant, et condamné le père à contribuer à l'entretien de celui-ci par le versement d'une pension alimentaire de 690 fr. par mois, éventuelles allocations familiales en sus, dès jugement définitif et exécutoire et jusqu'à ce que l'enfant soit indépendant financièrement aux conditions de l'art. 277 al. 2 CC.
Statuant le 24 octobre 2016, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté l'appel formé par l'époux contre cette décision. L'arrêt a été communiqué aux parties par envoi du 27 décembre 2016.
C.
Par acte du 3 février 2017, A.A._ exerce un recours en matière civile et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal fédéral. Il conclut principalement à la réforme de l'arrêt entrepris, en ce sens que la contribution d'entretien est fixée à 100 fr. par mois. Subsidiairement, il demande l'annulation de cet arrêt et le renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision. Il sollicite aussi l'assistance judiciaire pour la procédure fédérale.
D.
Par ordonnance présidentielle du 21 février 2017, l'effet suspensif a été attribué au recours en ce qui concerne les contributions d'entretien dues à compter du mois de février 2017.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Le recours a été déposé en temps utile (art. 100 al. 1 et 46 al. 1 let. c LTF), contre une décision finale (art. 90 LTF), par une partie qui a succombé en dernière instance cantonale et sur recours (art. 76 al. 1 et 75 al. 1 LTF), dans une affaire civile (art. 72 al. 1 LTF) de nature pécuniaire, dont la valeur litigieuse est supérieure à 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b et 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF). Le recours en matière civile est ainsi en principe recevable. Il en résulte que le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable (art. 113 LTF).
2.
2.1. Le recours en matière civile peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 s. LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela étant, eu égard à l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulevés; il n'est pas tenu de traiter, à l'instar d'une autorité de première instance, toutes les questions juridiques qui pourraient se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discutées devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2; 135 III 397 consid. 1.4). En outre, le Tribunal fédéral ne connaît de la violation des droits fondamentaux que si de tels griefs ont été invoqués et motivés par le recourant (" principe d'allégation ", art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3), c'est-à-dire s'ils ont été expressément soulevés et exposés de façon claire et détaillée (ATF 142 II 369 consid. 2.1; 141 I 36 consid. 1.3 et les références).
2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits constatés dans la décision attaquée (art. 105 al. 1 LTF). Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte, c'est-à-dire arbitraire aux termes de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 264 consid. 2.3), ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Une partie ne peut toutefois pas se borner à contredire les constatations litigieuses par ses propres allégations ou par l'exposé de sa propre appréciation des preuves; elle doit indiquer de façon précise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entachées d'une erreur indiscutable, c'est-à-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2). Une critique de fait qui ne satisfait pas au principe d'allégation susmentionné (cf. supra consid 2.1) est irrecevable (ATF 140 III 264 consid. 2.3 et les références; 133 II 249 consid. 1.4.3).
3.
Il ressort de l'arrêt entrepris que A.A._ est au bénéfice d'une formation de technicien en aéronautique. Il a travaillé pour X._ SA entre 2003 et 2005, pour un salaire mensuel net de 4'600 fr. Pendant la durée du mariage, il n'a exercé aucune activité professionnelle; il était entretenu par son épouse. Il résulte de plusieurs pièces du dossier que l'époux exploiterait plusieurs sociétés, dont une agence de communication. En 2013, celle-ci a été imposée sur la base d'un chiffre d'affaires annuel de 1'415'781,90 DA (dinars algériens), soit 12'367 francs. Par déclaration écrite du 6 avril 2015, le père de A.A._ a juré sur l'honneur que son fils était entièrement à sa charge depuis un accident. Les saisies du compte Facebook de l'époux établissent que, depuis la séparation et jusqu'en 2014, il voyageait souvent et faisait de nombreuses activités et loisirs. Il est notamment venu en Suisse à plusieurs reprises, parfois sans rendre visite à C._. Il s'est également rendu à Rome, Marbella, Valence et Marrakech et a pratiqué divers sports lors de ces séjours (jet ski, ski nordique, buggy).
Confirmant le jugement de première instance, la cour cantonale a retenu que l'époux avait quitté la Suisse de son plein gré, alors qu'il n'y était pas obligé, de sorte qu'il ne se justifiait pas d'adapter son revenu à celui de l'Algérie, la contribution d'entretien en faveur de C._ devant ainsi être fixée à 15% de ses revenus, sur la base d'un salaire mensuel net de 4'600 fr., correspondant à celui qu'il percevait effectivement entre 2003 et 2005. Elle a relevé que, si l'époux avait certes été victime d'un accident de la circulation en juillet 2013, et si des certificats médicaux faisaient état de vertiges, d'une agueusie, d'une anosmie (juillet 2013), ainsi que de vertiges, de céphalées et d'acouphènes (mars 2015), aucun certificat ne mentionnait d'incapacité de travail, et les lésions précitées ne permettaient pas d'emblée d'admettre qu'il aurait été ou serait encore incapable d'exercer une activité. De plus, les autres éléments du dossier démontraient qu'il exploite une société, voire plusieurs, qu'il voyage régulièrement à l'étranger et qu'il pratique du sport. Il n'avait au demeurant versé au dossier aucun bilan médical à jour, ce qui aurait été facile et aurait pu le cas échéant confirmer un suivi médical, voire une incapacité de travail partielle. Il ne s'était en outre pas expliqué concernant les apparentes contradictions entre les séquelles qu'il avait alléguées et les diverses activités qu'il a pratiquées. Dans ces conditions, l'autorité cantonale a considéré qu'elle ne pouvait tenir pour établi qu'il aurait été ou serait actuellement en incapacité de travail.
S'agissant de sa situation financière actuelle, l'époux n'avait produit que quelques pièces fiscales. S'il affirmait percevoir de maigres revenus provenant de ses sociétés et vivre grâce à l'aide de ses parents, il était difficilement compréhensible qu'il puisse financer de multiples voyages à l'étranger ou des activités sportives nécessitant certains moyens financiers. Dans ces conditions, il était vraisemblable que sa situation réelle ne soit pas celle qu'il plaide, de sorte que l'appréciation des premiers juges, qui s'étaient fondés sur la dernière activité professionnelle exercée en Suisse pour fixer le montant du revenu hypothétique, n'était pas critiquable. Concernant son départ pour l'Algérie, il avait indiqué être retourné dans son pays d'origine pour être avec sa famille après l'échec de son mariage, mais avait apporté très peu d'éléments de preuve à ce sujet. Il disposait d'un permis de séjour, était revenu régulièrement en Suisse après la séparation et avait séjourné dans plusieurs pays européens. Son activité professionnelle semblait ainsi conciliable avec des déplacements réguliers hors du continent africain. Ces éléments tendaient à démontrer qu'il aurait pu déployer une activité depuis la Suisse également et n'établissaient en tout cas pas qu'il avait suffisamment de raisons personnelles, sociales ou professionnelles de quitter la Suisse. La juridiction d'appel a aussi confirmé que les charges de l'époux devaient être calculées en fonction du coût de la vie en Algérie, qui est 4,36 fois moins élevé qu'en Suisse, de sorte qu'il fallait retenir que les premiers juges n'avaient pas occulté la différence de niveau de vie entre ces deux Etats. Compte tenu du peu d'informations concernant sa situation professionnelle, son état de santé actuel et les raisons de son départ, ainsi que de ses réguliers séjours en Europe et des sports coûteux pratiqués, la cour cantonale a en définitive considéré qu'il fallait tenir compte d'un revenu hypothétique fixé en fonction du dernier salaire perçu en Suisse.
La juridiction d'appel a enfin confirmé que la contribution d'entretien devait être fixée à 15% dudit revenu. Si l'époux avait certes un autre enfant, D._, il n'avait allégué aucun élément de fait concernant les besoins de celle-ci, son domicile ou la situation de sa mère. Il était ainsi possible que la mère de l'enfant dispose d'importants moyens financiers. Il paraissait aussi vraisemblable que D._ vive en Algérie (puisqu'elle était née au mois de mars 2014), où ses besoins sont nettement moins importants qu'en Suisse. Faute d'informations données par l'époux, il fallait retenir que les besoins de D._ ne représentaient en tout cas pas plus du 10% du revenu hypothétique de 4'600 fr., de sorte qu'avec une pension correspondant à 15% dudit revenu en faveur de C._, le cadre de 25% pour deux enfants posé par la jurisprudence était respecté. Partant, le montant de la contribution d'entretien de C._, fixé à 690 fr. (15% de 4'600 fr.) par les premiers juges, devait être confirmé.
4.
Le recourant expose que la décision entreprise viole les art. 133 al. 1 ch. 4 et 285 al. 1 CC - cette dernière disposition devant être considérée dans sa teneur en vigueur le 24 octobre 2016, date à laquelle l'autorité cantonale a rendu sa décision -, en tant qu'il prend pour base de calcul de la contribution d'entretien un revenu de 4'600 fr. Les faits auraient en outre été établis de façon manifestement inexacte au sens de l'art. 97 al. 1 LTF, à savoir arbitraire (art. 9 Cst.).
4.1. Selon le recourant, l'autorité cantonale a omis que les pièces relatives aux voyages et activités qu'il a effectués datent d'une période comprise entre la séparation et 2014 (arrêt entrepris, ch. 5b p. 6), soit une période antérieure au certificat médical du 30 mars 2015, qui atteste qu'il souffre de vertiges, de céphalées et d'acouphènes. Ainsi, son état de santé actuel n'aurait pas été pris en considération. Lors de l'examen du revenu hypothétique, la cour cantonale n'aurait pas non plus tenu compte du fait qu'actuellement, il exerce déjà une activité professionnelle, puisqu'il exploite une agence de communication dont le chiffre d'affaires s'est élevé à 12'367 fr. en 2013 (arrêt entrepris, ch. 5b, p. 5). Elle n'aurait pas non plus précisé pourquoi cette activité ne constituerait pas un effort suffisant, ni sur la base de quel critère elle estime qu'il pourrait travailler à un taux d'activité supérieur. Vu les différences entre les revenus moyens algériens et suisses, rien ne permettrait, a priori, de considérer que le chiffre d'affaires précité ne rétribuerait pas un effort suffisant de sa part, étant par ailleurs relevé que durant le mariage, il n'exerçait aucune activité professionnelle. Pour le surplus, on ne saurait lui reprocher de s'être établi en Algérie à l'issue de la séparation pour des motifs liés à sa situation personnelle et professionnelle. En définitive, l'autorité cantonale ne pouvait lui imputer un revenu de niveau suisse, sous peine d'arbitraire. Le recourant ajoute que l'établissement des faits est incomplet, à savoir arbitraire (art. 9 Cst.), puisque l'arrêt querellé ne reprend pas dans son état de fait la constatation des premiers juges, selon laquelle il a perçu, du fait de l'exploitation de son agence de communication, un revenu mensuel net de 872 fr. 75 en 2013, constatation fondée sur la taxation fiscale 2013 de la société, qu'il a produite. Cette donnée aurait une importance capitale: elle permettrait de démontrer qu'il réalise un revenu mensuel net presque trois fois supérieur au revenu moyen algérien, de sorte que l'on ne saurait lui reprocher de ne pas faire suffisamment d'efforts.
4.2. Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du revenu effectif des parties. Un conjoint peut toutefois se voir imputer un revenu hypothétique, pour autant qu'il puisse gagner plus que son revenu effectif en faisant preuve de bonne volonté et en accomplissant l'effort que l'on peut raisonnablement exiger de lui (arrêt 5A_297/2016 du 2 mai 2017 consid. 3.2, dont la publication est prévue; ATF 137 III 118 consid. 2.3).
4.3. En l'espèce, si la cour cantonale a certes mentionné plusieurs fois le terme de " revenu hypothétique " et notamment examiné, de manière incomplète et peu convaincante, certains des critères relatifs à l'imputation d'un revenu hypothétique, il n'en demeure pas moins qu'en considérant que la situation réelle du recourant ne correspond pas à celle qu'il plaide, vu les multiples voyages et les activités sportives coûteuses qu'il a pu financer, elle a en réalité statué en se fondant sur le revenu effectif du recourant. En tant que le recourant se fonde sur la chronologie entre, d'une part, lesdits voyages et activités et, d'autre part, le certificat médical produit, il ne convainc guère. En effet, l'accident qu'il a invoqué comme étant la cause de ses problèmes de santé est intervenu en juillet 2013, et le premier certificat médical date de cette période. Il est donc antérieur aux voyages et activités sportives coûteuses (2014) qu'il a effectués. Au demeurant, on relèvera que le recourant ne remet pas en cause les constatations de la cour cantonale selon lesquelles aucun des certificats médicaux produits ne fait état d'une incapacité de travail. Il ne conteste pas non plus ne pas avoir versé au dossier de bilan médical récent. Or, quand bien même la maxime inquisitoire était applicable, s'agissant d'une cause qui concerne un enfant (art. 296 al. 1 CPC), cela ne dispensait pas le recourant de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1; arrêt 5A_874/2016 du 26 avril 2017 consid. 4.1 et les références). Dans ce contexte, on ne saurait faire grief à l'autorité cantonale d'avoir retenu, d'une part, qu'aucune incapacité de travail n'était établie, d'autre part, qu'au vu des voyages et activités effectués par le recourant, ses revenus effectifs étaient largement supérieurs à ceux allégués. Quant au fait qu'il aurait perçu, dans le cadre de l'exploitation de son agence de communication, un revenu mensuel net de 872 fr. 75 en 2013, il n'est quoi qu'il en soit pas de nature à infirmer que son niveau de vie ne correspond pas aux revenus allégués, étant au surplus relevé qu'il ressort de l'arrêt entrepris (p. 5 ch. 5b) que le recourant exploiterait plusieurs sociétés - ce qu'il ne conteste pas -, de sorte que l'on ne peut exclure qu'il percevrait d'autres revenus que ceux qu'il allègue. Les autres critiques du recourant se rapportant exclusivement aux critères relatifs à l'imputation d'un revenu hypothétique, il n'y a pas lieu de les examiner plus avant.
5.
Soulevant le grief de violation de l'art. 4 CC, le recourant soutient que la juridiction précédente a abusé de son pouvoir d'appréciation en lui imposant de verser en faveur de son fils une pension alimentaire correspondant à 15% de ses revenus, alors qu'elle ne tient compte que d'une part de 10% en faveur de sa fille D._. Invoquant le principe selon lequel les enfants doivent être traités de manière semblable sur le plan financier, à défaut d'éléments objectifs démontrant des besoins particuliers, il affirme que c'est une part de 12,5% de son revenu qui aurait dû être prise en compte. S'agissant des éléments avancés par la cour cantonale pour justifier sa décision, il expose que la constatation selon laquelle sa fille D._ vit en Algérie ne repose sur aucun élément de fait, cette question n'ayant pas été instruite.
5.1. Conformément à la jurisprudence, lorsque plusieurs enfants ont droit à une contribution d'entretien, le principe de l'égalité de traitement doit être respecté (ATF 127 III 68 consid. 2c; 126 III 353 consid. 2b et les références). Ce principe vaut également lorsqu'un enfant naît d'un nouveau lit; celui-ci doit être financièrement traité de manière égale aux enfants d'un précédent lit au bénéfice de contributions d'entretien (arrêt 5P.114/2006 du 12 mars 2007 consid. 4.2). Selon ce principe, les enfants d'un même débiteur doivent être financièrement traités de manière semblable, proportionnellement à leurs besoins objectifs; l'allocation de montants différents n'est donc pas exclue, mais doit avoir une justification particulière (ATF 126 III 353 consid. 2b et les références; parmi plusieurs, arrêt 5A_829/2012 du 7 mai 2013 consid. 6.1).
5.2. S'agissant de sa critique relative au lieu de vie de sa fille D._, le recourant ne fait pas expressément valoir de grief d'établissement manifestement inexact des faits (art. 97 al. 1 LTF), se contentant d'affirmer que cette question n'a pas été instruite. Au demeurant, on relèvera à nouveau que nonobstant l'application de la maxime inquisitoire (art. 296 al. 1 CPC), il n'était pas dispensé de collaborer activement à la procédure et d'étayer ses propres thèses (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1; arrêt 5A_874/2016 du 26 avril 2017 consid. 4.1 et les références). Or, il ne prétend pas avoir allégué des éléments de fait concernant les besoins de sa fille, le domicile de celle-ci ou la situation de sa mère. Au vu des éléments disponibles, on ne saurait faire grief à l'autorité cantonale d'avoir considéré qu'étant née en 2014, D._ avait certainement été conçue alors qu'il était déjà retourné en Algérie, de sorte que l'on pouvait retenir qu'elle vivait dans ce pays. Partant, en retenant que les besoins de D._ sont nettement moins importants que ceux de C._, vu la différence de niveau de vie entre l'Algérie et la Suisse, les juges cantonaux ont dûment justifié le fait que les besoins objectifs de chacun des enfants ne représentaient pas, financièrement, le même montant (cf. supra consid. 5.1), de sorte qu'ils n'ont pas abusé de leur pouvoir d'appréciation. Dans ces circonstances, la proportion de 15% des revenus du recourant prise en compte pour fixer la pension en faveur de C._ ne prête pas le flanc à la critique.
6.
Vu ce qui précède, le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable. Le recours en matière civile est rejeté. Les frais judiciaires sont mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Son recours étant d'emblée dénué de chances de succès, sa requête d'assistance judiciaire est rejetée (art. 64 al. 1 LTF). L'intimée, qui n'a pas été invitée à se déterminer au fond mais a été partiellement suivie dans les conclusions qu'elle a prises dans ses déterminations sur effet suspensif, a droit à une indemnité de dépens réduite pour cette écriture, mise à la charge du recourant (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable.
2.
Le recours en matière civile est rejeté.
3.
La requête d'assistance judiciaire du recourant est rejetée.
4.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'500 fr., sont mis à la charge du recourant.
5.
Une indemnité de 300 fr., à payer à l'intimée à titre de dépens, est mise à la charge du recourant.
6.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 20 juin 2017
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : von Werdt
La Greffière : Dolivo


facts:
Faits :
A.
A._ a requis l'indemnité de chômage à partir du 5 novembre 2010 après avoir perdu son emploi en qualité de conseiller à plein temps au service de B._. Du 9 novembre 2010 au 8 novembre 2012, l'assuré a bénéficié d'un délai-cadre d'indemnisation. La caisse cantonale de chômage (ci-après: la caisse) a fixé le gain assuré à 8'115 fr. et l'a indemnisé régulièrement jusqu'au 30 septembre 2012, date à laquelle son chômage a pris fin.
Informée à l'occasion d'un contrôle du Secrétariat d'Etat à l'économie (ci-après: le SECO) effectué en mai 2013, que l'assuré s'était acquitté de cotisations auprès de la Caisse de compensation de la Fédération patronale vaudoise pendant sa période de chômage, la caisse a sollicité un extrait du compte individuel AVS de l'assuré, lequel lui a été adressé le 3 juin 2013. Cet extrait fait état de divers revenus réalisés par l'assuré durant sa période de chômage, dont un montant de 22'136 fr. versé par PA Prestations d'Assurances SA durant l'année 2011.
Par décision du 3 septembre 2013, la caisse a demandé à A._ la restitution d'un montant de 45'466 fr. 70 versé selon elle à tort pour la période du 1 er janvier 2011 au 30 septembre 2012. Elle a considéré que l'assuré avait travaillé à plein temps pour la société PA Prestations d'Assurance SA entre le 1 er janvier 2011 et le 30 septembre 2012 et a pris en compte, à titre de gain intermédiaire, un montant de 20 fr. de l'heure à raison de huit heures par jour, correspondant aux usages professionnels et locaux.
L'assuré a formé opposition à cette décision le 2 octobre 2013. Estimant avoir travaillé quatre heures par jour au maximum, il a conclu, principalement, à ce que le montant dû fut réduit de moitié pour l'année 2011, subsidiairement à ce que le montant réclamé correspondît aux commissions réellement perçues, sous déduction des frais professionnels, du "20 % relatif à la déduction du gain intermédiaire brut" ainsi que des cotisations sociales.
Procédant à une instruction complémentaire, la caisse a sollicité un extrait actualisé du compte individuel de l'assuré auprès de la Caisse AVS de la Fédération patronale vaudoise. Cet extrait, daté du 6 février 2015, fait notamment état, pour l'année 2012, d'un montant de 25'096 fr. versé par PA Prestations d'Assurances SA.
Dans sa décision sur opposition du 12 février 2015, la caisse a retenu que l'assuré avait travaillé quatre heures par jour en tant qu'agent de PA Prestations d'Assurances SA du 1 er janvier 2011 au 30 septembre 2012 et considéré que rien ne s'opposait à la prise en compte, à titre de gain intermédiaire, des commissions effectivement touchées par l'assuré. Cela étant, il n'y avait pas lieu de procéder aux déductions requises par ce dernier. La caisse a ainsi partiellement admis l'opposition, annulé la décision litigieuse et renvoyé la cause à l'autorité administrative compétente pour qu'elle corrige les décomptes d'indemnités et rende une nouvelle décision de restitution.
Par une nouvelle décision du 6 mai 2015, la caisse a demandé en restitution à A._ la somme de 37'949 fr. 85. Ce montant corrigé tenait compte, au titre des gains intermédiaires, des "salaires bruts" versés par PA Prestations d'Assurance SA entre janvier 2011 et septembre 2012. La caisse a maintenu cette demande de restitution par décision sur opposition du 17 août 2015.
B.
L'assuré a déféré cette dernière décision à la Cour des assurances sociales, concluant à sa réforme quant au montant sujet à restitution. Par jugement du 22 février 2016, la juridiction cantonale a admis le recours et annulé la décision sur opposition du 17 août 2015. Elle a constaté que la créance en restitution était périmée.
C.
La caisse interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement dont elle requiert l'annulation. Elle demande que la cause lui soit renvoyée pour nouvelle décision.
A._ conclut au rejet du recours, tandis que le SECO ne s'est pas déterminé.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Le recours est dirigé contre un arrêt final (art. 90 LTF) rendu en matière de droit public (art. 82 ss LTF) par une autorité cantonale de dernière instance (art. 86 al. 1 let. d LTF). Il a été déposé dans le délai (art. 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) prévus par la loi. Il est donc recevable.
2.
Le litige porte sur la restitution des indemnités de chômage que l'intimé a perçu à tort entre le 1 er janvier 2011 et le 30 septembre 2012, singulièrement sur la question de la péremption du droit de demander la restitution.
3.
3.1. Sans se prononcer définitivement sur le montant réclamé par la caisse (cf. jugement attaqué, consid. 4d i.f, p. 18), les premiers juges ont considéré que la créance en restitution était périmée. Selon eux, le délai de péremption d'une année avait commencé à courir au plus tôt dès mai 2013, lorsque la caisse avait été informée par le SECO que l'assuré s'était acquitté de cotisations pendant sa période de chômage, et au plus tard dès la réception de l'opposition du 2 octobre 2013 où étaient annexés les certificats de salaire des années 2011 et 2012 de PA Prestations d'Assurances SA. Ils ont cependant estimé que le délai de péremption d'une année n'était pas réputé sauvegardé par la décision de restitution du 3 septembre 2013 car celle-ci avait été purement et simplement annulée par la décision sur opposition du 12 février 2015. La nouvelle décision de restitution du 6 mai 2015, rendue plus d'une année après que la caisse avait eu connaissance des circonstances fondant l'obligation de restituer, était dès lors tardive.
3.2. De son côté, la caisse recourante soutient qu'avec sa première décision de restitution du 3 septembre 2013, rendue trois mois après avoir eu connaissance des faits, elle a sauvegardé le délai de péremption d'une année une fois pour toutes. Pour la première fois devant le Tribunal fédéral, elle fait valoir que l'intimé avait obtenu des prestations de l'assurance-chômage au moyen de renseignements erronés, ce qui constituait un délit au sens de l'art. 105 LACI. Sa créance n'était dès lors de toute façon pas périmée au regard du délai de prescription de plus longue durée prévue par le droit pénal, en l'occurrence de sept ans conformément à l'art. 97 CP.
4.
4.1. L'art. 25 al. 2 LPGA (RS 830.1) en corrélation avec l'art. 95 al. 1 LACI (RS 837.0) prévoit que le droit de demander la restitution de prestations indûment touchées s'éteint un an après le moment où l'institution d'assurance a eu connaissance du motif de restitution, mais au plus tard cinq ans après le versement de la prestation. Si la créance naît d'un acte punissable pour lequel le droit pénal prévoit un délai plus long, celui-ci est déterminant.
4.2. Le délai de péremption est sauvegardé une fois pour toutes lorsque l'autorité a accompli l'acte conservatoire que prescrit la loi. Est déterminant pour la sauvegarde du délai de péremption, le moment où la caisse a rendu sa décision de restitution (ATF 138 V 74 consid. 5.2 p. 80; 119 V 431 consid. 3c p. 434; ULRICH MEYER, Die Rückerstattung von Sozialversicherungsleistungen, in: Ausgewählte Schriften, Thomas Gächter [éd.], 2013, p. 147).
5.
La question de savoir si le délai de péremption d'une année était déjà écoulé lorsque la caisse a rendu sa décision en restitution peut rester indécise en l'espèce, pour les motifs qui vont suivre.
5.1. L'art. 99 LTF n'interdit pas de présenter une nouvelle argumentation juridique, à la condition toutefois qu'elle se fonde sur des faits constatés dans la décision attaquée (ATF 136 V 362 consid. 4.1 p. 336; 134 III 643 consid. 5.3.2 p. 651). En l'occurrence, l'argumentation de la recourante concernant le délai plus long du droit pénal repose sur des faits constatés dans la décision attaquée, comme on le verra ci-après (cf. consid. 5.3.3 et 5.3.4). En outre, l'intimé a eu la possibilité, dans sa réponse au recours, de s'exprimer sur cette nouvelle argumentation. Son droit d'être entendu a donc été respecté.
5.2. Pour que le délai de plus longue durée prévu par le droit pénal s'applique, on doit être en présence d'un acte punissable. Le juge administratif est lié par une décision pénale portant condamnation ou acquittement. S'il y a eu condamnation, l'existence d'un acte punissable est acquise sans réserve. Un acquittement ne lie en revanche le juge administratif que dans le cas où l'autorité répressive a dénié le caractère pénal d'une affaire. En l'absence d'un jugement pénal, comme c'est le cas en l'espèce, il appartient au juge administratif d'examiner à titre préjudiciel si les circonstances correspondant à une infraction pénale étaient réunies et, partant, si un délai de prescription plus long que ceux prévus à l'art. 25 al. 2, 1ère phrase, LPGA était applicable en l'espèce (cf. ATF 138 V 74 consid. 6.1 p. 80; 118 V 193 consid. 4a p. 197, 113 V 256 consid. 4a p. 258; voir également ATF 122 III 225 consid. 4 p. 226). Un acte punissable au sens de l'art. 25 al. 2, 2ème phrase LPGA, suppose la réunion des éléments tant objectifs que subjectifs de l'infraction.
5.3.
5.3.1. D'après l'art. 105 LACI, celui qui, par des indications fausses ou incomplètes ou de toute autre manière, aura obtenu, pour lui-même ou pour autrui, des prestations de l'assurance auxquelles il n'avait pas droit sera puni d'une peine d'emprisonnement de six mois au plus ou d'une peine pécuniaire de 180 jours-amende au plus, à moins qu'il ne s'agisse d'un crime ou d'un délit frappé d'une peine plus élevée par le code pénal. Que ce soit sous le régime de l'art. 70 aCP (en vigueur depuis le 1 er octobre 2002 et devenu l'art. 97 aCP) ou en application de l'art. 97 al. 1 CP, dans sa version en vigueur depuis le 1 er janvier 2014, le délai de prescription de l'action pénale pour une infraction telle que celle décrite à l'art. 105 LACI est de sept ans.
5.3.2. En renvoyant, à l'art. 25 al. 2, 2 ème phrase, LPGA, au délai de prescription plus long prévu par le droit pénal, le législateur avait pour but d'éviter la péremption d'une créance en restitution de prestations indûment versées, en raison d'un acte punissable, aussi longtemps que l'auteur de l'infraction reste exposé à une poursuite pénale, généralement plus lourde de conséquences. Il est conforme à cet objectif que le point de départ du délai au sens de l'art. 25 al. 2, 2 ème phrase, LPGA, se détermine selon les critères établis à l'art. 98 CP (cf. ATF 138 V 74 consid. 5.2 p. 79; 126 III 382 consid. 4a/bb p. 383; arrêt 8C_592/2007 du 20 août 2008, consid. 5.4.3). Ainsi, le délai commence à courir dès le jour où l'auteur a exercé son activité coupable (let. a); dès le jour du dernier acte si cette activité s'est exercée à plusieurs reprises (let. b); dès le jour où les agissements coupables ont cessé s'ils ont eu une certaine durée (let. c). En cas de délit d'omission, le début de la prescription coïncide avec le moment où l'auteur aurait dû agir (voir FRANZ WERRO, in Commentaire romand, Code des obligations I, 2 e éd. 2012, n° 35 ad art. 60 CO).
5.3.3. En l'occurrence, il ressort des constatations du jugement attaqué, lesquelles ne sont pas remises en question par les parties, qu'il ne faisait pas de doute que le comportement de l'assuré était constitutif d'une violation de son obligation de renseigner, dès lors qu'il n'avait pas communiqué à la caisse de chômage en temps utile - notamment par le biais des formulaires IPA (indications de la personne assurée) - les revenus significatifs dégagés dès 2011 dans son activité pour le compte de PA Prestations d'Assurances SA. Toujours selon les premiers juges, la découverte de ces revenus constituait incontestablement un motif de réexamen des décomptes d'indemnités journalières versées à l'assuré. Au vu de ce qui précède, on doit conclure que les éléments objectifs de l'art. 105 LACI sont remplis.
5.3.4. Sur le plan subjectif, l'art. 105 al. 1 LACI suppose un agissement intentionnel de l'auteur. Il convient donc d'examiner si l'intimé a agi intentionnellement, c'est-à-dire avec conscience et volonté (cf. art. 12 al. 1 et 2 CP applicable par renvoi de l'art. 333 al. 1 CP). Le dol éventuel, lequel suppose que l'auteur envisage le résultat dommageable et s'en accommode, voire l'accepte comme tel, suffit (ATF 138 V 74 consid. 8.2 p. 83 et les références citées). Selon les premiers juges, l'assuré était parfaitement conscient de son obligation de renseigner les organes de l'assurance-chômage au sujet des rémunérations obtenues durant son chômage. Ils retiennent qu'il a caché en toute connaissance de cause les revenus réalisés par crainte que ceux-ci ne fussent qualifiés de gains intermédiaires, ainsi que cela ressort d'une lettre de l'intimé adressée à la caisse le 3 juillet 2013. Par conséquent, il y a lieu d'admettre que l'élément subjectif de l'infraction est réalisé.
5.4. Dès lors qu'au terme d'un examen préjudiciel, il ressort que le comportement de l'intimé tombe sous le coup de l'art. 105 LACI, le délai de prescription de sept ans prévu par le droit pénal était applicable. Ce délai n'était à l'évidence pas échu au moment où la caisse a rendu sa décision en restitution du 6 mai 2015. C'est donc à tort que les premiers juges ont considéré que la créance invoquée était périmée.
5.5. Il convient par conséquent d'annuler le jugement entrepris et de renvoyer la cause aux premiers juges pour qu'ils se prononcent à nouveau sur la créance en restitution de la caisse, en particulier sur son étendue, compte tenu des considérations qui précèdent.
6.
L'intimé, qui succombe, doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est admis. La décision du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 22 février 2016 est annulée. La cause est renvoyée à ce tribunal pour nouvelle décision.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge de l'intimé.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, et au Secrétariat d'Etat à l'économie (SECO).
Lucerne, le 4 novembre 2016
Au nom de la Ire Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Maillard
La Greffière : Fretz Perrin


facts:
Sachverhalt:
A.
Die 1973 geborene A._ meldete sich wegen der Folgen einer Lungenembolie und einer intrazerebralen Blutung frontal rechts sowie konsekutiven neuropsychologischen Ausfällen am 15. Oktober 2007 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle Luzern traf Abklärungen in medizinischer und erwerblicher Hinsicht. Am 1. März 2010 konnte die Versicherte eine Stelle mit einem Pensum von 50 % antreten. U.a. gestützt auf eine Verlaufsuntersuchung der Fachpsychologin für Neuropsychologie, B._, vom 4. Mai 2011 sprach die IV-Stelle A._ mit Verfügungen vom 13./28. September 2011 rückwirkend ab 1. Juli 2008 eine halbe Invalidenrente zu. Ab 1. August 2011 reduzierte die Versicherte ihr Arbeitspensum bei einer Präsenzzeit von nach wie vor 50 % auf 30 %. Im Juni 2013 leitete die IV-Stelle ein Revisionsverfahren ein. Sie veranlasste erneut eine Verlaufsuntersuchung bei der Neuropsychologin B._. Mit Verfügung vom 8. Mai 2014 hielt sie fest, dass A._ weiterhin aufgrund eines Invaliditätsgrades von 50 % Anspruch auf eine halbe Invalidenrente habe.
B.
A._ liess Beschwerde führen mit dem Antrag, unter Aufhebung der Verfügung vom 8. Mai 2014 sei ihr mindestens eine Dreiviertelsrente der Invalidenversicherung zuzusprechen. Im Laufe des Verfahrens reichte sie einen Bericht des Dr. med. C._ vom 26. November 2014 ein. Mit Entscheid vom 17. August 2015 wies das Kantonsgericht Luzern die Beschwerde ab.
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt A._ das vorinstanzlich gestellte Rechtsbegehren um Gewährung mindestens einer Dreiviertelsrente erneuern; eventuell sei die Sache in Wiedererwägung zu ziehen. Ferner sei die IV-Stelle zu verpflichten, die Kosten für die von Dr. med. C._ durchgeführten Abklärungen zu übernehmen. Sie reicht eine weitere neurologische Beurteilung des Dr. med. C._ (vom 7. September 2015) ein.
Das Kantonsgericht nimmt in ablehnendem Sinne Stellung zur Beschwerde. Die IV-Stelle schliesst auf deren Abweisung, während das Bundesamt für Sozialversicherungen auf eine Vernehmlassung verzichtet.

considerations:
Erwägungen:
1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann u.a. die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a BGG), die Feststellung des Sachverhalts nur, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95 BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1 BGG). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1 BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95 BGG beruht (Art. 105 Abs. 2 BGG).
2.
Die Vorinstanz hat unter Hinweis auf Art. 17 Abs. 1 ATSG und die Rechtsprechung (BGE 130 V 343 E. 3.5 S. 349) die Voraussetzungen für eine Revision der Invalidenrente zutreffend dargelegt. Ebenso hat sie richtig festgehalten, welche Sachverhalte in zeitlicher Hinsicht für die Prüfung der Frage, ob eine Rentenrevision vorzunehmen ist, zu vergleichen sind (BGE 133 V 108). Darauf wird verwiesen.
3.
3.1. Die Vorinstanz hat gestützt auf die medizinischen Stellungnahmen geprüft, ob im Zeitraum zwischen dem 13. September 2011 (ursprüngliche Rentenverfügung) und dem 8. Mai 2014 (verfügungsweise Ablehnung einer Rentenerhöhung) eine Änderung im Gesundheitszustand der Beschwerdeführerin eingetreten ist, welche eine Erhöhung des Rentenanspruchs rechtfertigen würde. Dabei stützte sie sich auf die Verlaufskontrolle der Neurologin Frau Dr. med. D._, Spital E._, vom 23. Mai 2012 und den Verlaufsbericht der Neuropsychologin B._ vom 6. April 2014 sowie den Bericht des Dr. med. F._, Regionaler Ärztlicher Dienst (RAD), vom 9. April 2014. Aufgrund der neurologischen und neuropsychologischen Untersuchungsbefunde stellte das kantonale Gericht fest, dass im massgeblichen Beurteilungszeitraum keine dauerhafte und erhebliche Veränderung des Gesundheitszustandes eingetreten sei. Dies gelte auch für die Kopfschmerzproblematik, welche die Versicherte als hauptursächlich für die Beschwerden bezeichnet.
3.2. Die Beschwerdeführerin beruft sich - wie schon im vorinstanzlichen Verfahren - auf einen Bericht des Dr. med. C._, Neurologe, vom 26. November 2014. Das Kantonsgericht nahm von den Ausführungen des Dr. med. C._ Kenntnis, hielt jedoch dafür, bei dessen neurologischer Stellungnahme vom 26. November 2014 handle es sich um eine abweichende medizinische Beurteilung eines gleichgebliebenen Sachverhalts. Die mentalen Funktionsstörungen bestünden unverändert seit sieben Jahren. Soweit Dr. med. C._ eine - aus seiner Sicht - bislang unentdeckt gebliebene frontale Blutung links und damit einhergehend ein postkontusionelles frontales Syndrom diagnostiziert, liege damit jedenfalls nur eine abweichende Einschätzung von im Wesentlichen unveränderten tatsächlichen Verhältnissen vor, was revisionsrechtlich unerheblich ist.
3.3. Der Bericht des Dr. med. C._ vom 26. November 2014 wurde in die Beurteilung miteinbezogen, da er sich auch zum Gesundheitszustand der Beschwerdeführerin äussert, wie er bereits vor Verfügungserlass (8. Mai 2014) bestanden hat (vgl. BGE 121 V 362 E. 1 S. 366 mit Hinweis, 99 V 98 E. 4 S. 102), und insbesondere auch zum neuropsychologischen Gutachten der Frau lic. phil. B._ vom 6. April 2014 Stellung bezieht. Soweit das kantonale Gericht annimmt, Dr. med. C._ bestätige unveränderte mentale Funktionen, kann ihm nicht gefolgt werden. Im Gegenteil: Dr. med. C._ weist ausdrücklich darauf hin, dass sich sowohl für den klinischen Verlauf (chronische postkontusionelle Kopfschmerzen, kognitive Störungen) und die Lebenserschwernisse, einschliesslich die fehlgeschlagene berufliche Eingliederung und die Adipositas permagna, eine neue, zuvor nicht in Betracht gezogene Grundlage, nämlich ein postkontusionelles frontales Syndrom, ergebe. Diese klaren, von den übrigen fachärztlichen Stellungnahmen abweichenden Angaben des Dr. med. C._, der mit Blick auf die gestellten Diagnosen keine Arbeitsfähigkeit im ersten Arbeitsmarkt als gegeben erachtete, durfte die Vorinstanz nicht übergehen. Im Übrigen ist die Einschätzung der Neuropsychologin Frau B._ nicht überzeugend. Diese hat bei der ersten Beurteilung vom 4. Mai 2011 eine Arbeitsfähigkeit von 50 % angenommen, während sie im Bericht vom 6. April 2014 erklärt hat, ausserstande zu sein, eine Aussage über die zeitliche mentale Belastbarkeit der Versicherten im Verlaufe eines Tages zu machen. Sie könne nur bestätigen, dass die mentale Belastbarkeit für die 31 /4-stündige Untersuchung gegeben war. Im Lichte der von den bisherigen Untersuchungsergebnissen abweichenden Ausführungen des Dr. med. C._ und der zurückhaltenden Angaben der Neuropsychologin Frau B._ hinsichtlich mentaler Belastbarkeit wäre die Vorinstanz in Nachachtung des Untersuchungsgrundsatzes (Art. 61 lit. c ATSG) verpflichtet gewesen, den medizinischen Sachverhalt, namentlich den Grad der Arbeitsunfähigkeit in einer leidensangepassten Erwerbstätigkeit, mittels einer zusätzlichen neurologischen Expertise zu klären. Dazu bestand umso mehr Anlass, als der Arzt des Regionalen Ärztlichen Dienstes, Dr. med. F._, am 9. April 2014 zwar medizinisch theoretisch von einem unveränderten Gesundheitszustand ausging, der indessen weitere Massnahmen zum Arbeitsplatzerhalt notwendig machen könnte. Da die Vorinstanz dies unterlassen hat, ist das Versäumte nachzuholen. Die Sache ist an die IV-Stelle zurückzuweisen, damit sie in neurologischer und neuropsychologischer Hinsicht zusätzliche Abklärungen zur Entwicklung des Gesundheitszustandes und des Grades der Arbeitsunfähigkeit treffe und gestützt darauf über die Revision der Invalidenrente neu verfüge.
3.3. Der Bericht des Dr. med. C._ vom 26. November 2014 wurde in die Beurteilung miteinbezogen, da er sich auch zum Gesundheitszustand der Beschwerdeführerin äussert, wie er bereits vor Verfügungserlass (8. Mai 2014) bestanden hat (vgl. BGE 121 V 362 E. 1 S. 366 mit Hinweis, 99 V 98 E. 4 S. 102), und insbesondere auch zum neuropsychologischen Gutachten der Frau lic. phil. B._ vom 6. April 2014 Stellung bezieht. Soweit das kantonale Gericht annimmt, Dr. med. C._ bestätige unveränderte mentale Funktionen, kann ihm nicht gefolgt werden. Im Gegenteil: Dr. med. C._ weist ausdrücklich darauf hin, dass sich sowohl für den klinischen Verlauf (chronische postkontusionelle Kopfschmerzen, kognitive Störungen) und die Lebenserschwernisse, einschliesslich die fehlgeschlagene berufliche Eingliederung und die Adipositas permagna, eine neue, zuvor nicht in Betracht gezogene Grundlage, nämlich ein postkontusionelles frontales Syndrom, ergebe. Diese klaren, von den übrigen fachärztlichen Stellungnahmen abweichenden Angaben des Dr. med. C._, der mit Blick auf die gestellten Diagnosen keine Arbeitsfähigkeit im ersten Arbeitsmarkt als gegeben erachtete, durfte die Vorinstanz nicht übergehen. Im Übrigen ist die Einschätzung der Neuropsychologin Frau B._ nicht überzeugend. Diese hat bei der ersten Beurteilung vom 4. Mai 2011 eine Arbeitsfähigkeit von 50 % angenommen, während sie im Bericht vom 6. April 2014 erklärt hat, ausserstande zu sein, eine Aussage über die zeitliche mentale Belastbarkeit der Versicherten im Verlaufe eines Tages zu machen. Sie könne nur bestätigen, dass die mentale Belastbarkeit für die 31 /4-stündige Untersuchung gegeben war. Im Lichte der von den bisherigen Untersuchungsergebnissen abweichenden Ausführungen des Dr. med. C._ und der zurückhaltenden Angaben der Neuropsychologin Frau B._ hinsichtlich mentaler Belastbarkeit wäre die Vorinstanz in Nachachtung des Untersuchungsgrundsatzes (Art. 61 lit. c ATSG) verpflichtet gewesen, den medizinischen Sachverhalt, namentlich den Grad der Arbeitsunfähigkeit in einer leidensangepassten Erwerbstätigkeit, mittels einer zusätzlichen neurologischen Expertise zu klären. Dazu bestand umso mehr Anlass, als der Arzt des Regionalen Ärztlichen Dienstes, Dr. med. F._, am 9. April 2014 zwar medizinisch theoretisch von einem unveränderten Gesundheitszustand ausging, der indessen weitere Massnahmen zum Arbeitsplatzerhalt notwendig machen könnte. Da die Vorinstanz dies unterlassen hat, ist das Versäumte nachzuholen. Die Sache ist an die IV-Stelle zurückzuweisen, damit sie in neurologischer und neuropsychologischer Hinsicht zusätzliche Abklärungen zur Entwicklung des Gesundheitszustandes und des Grades der Arbeitsunfähigkeit treffe und gestützt darauf über die Revision der Invalidenrente neu verfüge.
4. Der letztinstanzlich aufgelegte Bericht des Dr. med. Hiltbrunner (vom 7. September 2015) ergeht sich zur Hauptsache in einer Kritik am angefochtenen Entscheid und enthält keine neuen Erkenntnisse aus der für die richterliche Beurteilung regelmässig massgebenden Zeit bis Verfügungserlass, weshalb er ausser Acht zu bleiben hat, ohne dass zu prüfen wäre, ob es sich dabei nicht um ein im Sinne von Art. 99 Abs. 1 BGG unzulässiges Novum handelt. Ein auf den Bericht vom 7. September 2015 gestütztes Gesuch um Revision des kantonalen Gerichtsentscheides zufolge neu entdeckter Tatsachen oder Beweismittel wäre nach Massgabe von Art. 61 lit. i ATSG bei der Vorinstanz einzureichen. Das Bundesgericht hat sich mit dem in der Beschwerde gestellten (prozessualen) Revisionsgesuch nicht zu befassen, weshalb darauf nicht einzutreten ist. Gleiches gilt mit Bezug auf die eventualiter beantragte Wiedererwägung gestützt auf Art. 53 Abs. 2 ATSG. Danach kann der Versicherungsträger auf formell rechtskräftige Verfügungen oder Einspracheentscheide zurückkommen, wenn diese zweifellos unrichtig sind und wenn ihre Berichtigung von erheblicher Bedeutung ist. Im vorliegenden Fall wäre ein Wiedererwägungsgesuch an die IV-Stelle zu richten gewesen. Da die Verfügung jedoch zwischenzeitlich gerichtlich überprüft wurde, - die Revisionsverfügung tritt an Stelle der zu revidierenden Verfügung (BGE 140 V 514 E. 5.2 S. 520) - kommt eine Wiedererwägung nicht mehr in Frage (vgl. Art. 53 Abs. 3 ATSG). Sofern die Beschwerdeführerin das Bundesgericht darum ersucht, die Verwaltung zu einer Wiedererwägung ihrer Verfügung vom 8. Mai 2014 zu verpflichten, hat sie sich entgegenhalten zu lassen, dass das Gericht nicht befugt ist, die IV-Stelle zur Wiedererwägung einer rechtskräftigen Verfügung zu verhalten (BGE 133 V 50 E. 4.1 S. 52). Im Übrigen wirkt auch eine substituierte Begründung der Wiedererwägung lediglich ex nunc und pro futuro (statt vieler Urteil 9C_258/2014 vom 3. September 2014 E. 3.2).
4. Der letztinstanzlich aufgelegte Bericht des Dr. med. Hiltbrunner (vom 7. September 2015) ergeht sich zur Hauptsache in einer Kritik am angefochtenen Entscheid und enthält keine neuen Erkenntnisse aus der für die richterliche Beurteilung regelmässig massgebenden Zeit bis Verfügungserlass, weshalb er ausser Acht zu bleiben hat, ohne dass zu prüfen wäre, ob es sich dabei nicht um ein im Sinne von Art. 99 Abs. 1 BGG unzulässiges Novum handelt. Ein auf den Bericht vom 7. September 2015 gestütztes Gesuch um Revision des kantonalen Gerichtsentscheides zufolge neu entdeckter Tatsachen oder Beweismittel wäre nach Massgabe von Art. 61 lit. i ATSG bei der Vorinstanz einzureichen. Das Bundesgericht hat sich mit dem in der Beschwerde gestellten (prozessualen) Revisionsgesuch nicht zu befassen, weshalb darauf nicht einzutreten ist. Gleiches gilt mit Bezug auf die eventualiter beantragte Wiedererwägung gestützt auf Art. 53 Abs. 2 ATSG. Danach kann der Versicherungsträger auf formell rechtskräftige Verfügungen oder Einspracheentscheide zurückkommen, wenn diese zweifellos unrichtig sind und wenn ihre Berichtigung von erheblicher Bedeutung ist. Im vorliegenden Fall wäre ein Wiedererwägungsgesuch an die IV-Stelle zu richten gewesen. Da die Verfügung jedoch zwischenzeitlich gerichtlich überprüft wurde, - die Revisionsverfügung tritt an Stelle der zu revidierenden Verfügung (BGE 140 V 514 E. 5.2 S. 520) - kommt eine Wiedererwägung nicht mehr in Frage (vgl. Art. 53 Abs. 3 ATSG). Sofern die Beschwerdeführerin das Bundesgericht darum ersucht, die Verwaltung zu einer Wiedererwägung ihrer Verfügung vom 8. Mai 2014 zu verpflichten, hat sie sich entgegenhalten zu lassen, dass das Gericht nicht befugt ist, die IV-Stelle zur Wiedererwägung einer rechtskräftigen Verfügung zu verhalten (BGE 133 V 50 E. 4.1 S. 52). Im Übrigen wirkt auch eine substituierte Begründung der Wiedererwägung lediglich ex nunc und pro futuro (statt vieler Urteil 9C_258/2014 vom 3. September 2014 E. 3.2).
5. Zu prüfen bleibt, ob die Kosten des Berichts des Dr. med. C._ vom 26. November 2014 der IV-Stelle aufzuerlegen sind. Wie erwähnt, wäre die Vorinstanz aufgrund der Ausführungen in dieser fachärztlichen Stellungnahme gehalten gewesen, zusätzliche medizinische Abklärungen zu veranlassen. Der von der Beschwerdeführerin beigebrachte Bericht des Dr. med. C._ war notwendig und unerlässlich, damit das kantonale Gericht zusätzliche Abklärungen in die Wege leitet. Demzufolge bilden die Kosten des Parteigutachtens des Dr. med. C._ vom 26. November 2014, dessen Darlegungen seitens der Vorinstanz zu Unrecht keine Beachtung fanden, bei bundesrechtskonformer Würdigung jedoch zu einem abweichenden Resultat geführt hätten, Bestandteil des Parteientschädigungsanspruchs (BGE 115 V 62; SVR 2011 IV Nr. 13 S. 35 E. 2, 9C_178/2010 vom 14. April 2010). Dass die Tragweite des im kantonalen Gerichtsverfahren aufgelegten Privatgutachtens des Dr. med. C._ nicht bereits von der Vorinstanz, sondern erst im letztinstanzlichen Verfahren erkannt wurde mit der Folge, dass eine Aktenergänzung anzuordnen ist, ändert mit Bezug auf die Kostenauflage an die IV-Stelle als Gegenpartei nichts. Entscheidend ist einzig, dass das Privatgutachten des Dr. med. C._ vom 26. November 2014 die Notwendigkeit einer Aktenergänzung aufgezeigt hat. Demgegenüber fällt eine Vergütung des letztinstanzlich eingereichten Berichts des Dr. med. C._ vom 7. September 2015 durch die Beschwerdegegnerin ausser Betracht, da dieser, wie erwähnt (E. 4 hievor), nicht in die Beurteilung einbezogen werden kann.
5. Zu prüfen bleibt, ob die Kosten des Berichts des Dr. med. C._ vom 26. November 2014 der IV-Stelle aufzuerlegen sind. Wie erwähnt, wäre die Vorinstanz aufgrund der Ausführungen in dieser fachärztlichen Stellungnahme gehalten gewesen, zusätzliche medizinische Abklärungen zu veranlassen. Der von der Beschwerdeführerin beigebrachte Bericht des Dr. med. C._ war notwendig und unerlässlich, damit das kantonale Gericht zusätzliche Abklärungen in die Wege leitet. Demzufolge bilden die Kosten des Parteigutachtens des Dr. med. C._ vom 26. November 2014, dessen Darlegungen seitens der Vorinstanz zu Unrecht keine Beachtung fanden, bei bundesrechtskonformer Würdigung jedoch zu einem abweichenden Resultat geführt hätten, Bestandteil des Parteientschädigungsanspruchs (BGE 115 V 62; SVR 2011 IV Nr. 13 S. 35 E. 2, 9C_178/2010 vom 14. April 2010). Dass die Tragweite des im kantonalen Gerichtsverfahren aufgelegten Privatgutachtens des Dr. med. C._ nicht bereits von der Vorinstanz, sondern erst im letztinstanzlichen Verfahren erkannt wurde mit der Folge, dass eine Aktenergänzung anzuordnen ist, ändert mit Bezug auf die Kostenauflage an die IV-Stelle als Gegenpartei nichts. Entscheidend ist einzig, dass das Privatgutachten des Dr. med. C._ vom 26. November 2014 die Notwendigkeit einer Aktenergänzung aufgezeigt hat. Demgegenüber fällt eine Vergütung des letztinstanzlich eingereichten Berichts des Dr. med. C._ vom 7. September 2015 durch die Beschwerdegegnerin ausser Betracht, da dieser, wie erwähnt (E. 4 hievor), nicht in die Beurteilung einbezogen werden kann.
6. Dem Verfahrensausgang entsprechend sind die Gerichtskosten der unterliegenden IV-Stelle aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1 Satz 1 BGG). Diese hat der obsiegenden Beschwerdeführerin überdies eine Parteientschädigung zu bezahlen (Art. 68 Abs. 1 und 2 BGG).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen und der Entscheid des Kantonsgerichts Luzern vom 17. August 2015 aufgehoben. Die Sache wird an die IV-Stelle Luzern zurückgewiesen, damit sie, nach Vornahme ergänzender Abklärungen im Sinne der Erwägungen, über die Rentenrevision neu verfüge. Im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der IV-Stelle Luzern auferlegt.
3.
Die IV-Stelle Luzern hat die Beschwerdeführerin für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen.
4.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Kosten und der Parteientschädigung (einschliesslich der Kosten des Gutachtens des Dr. med. C._ vom 26. November 2014) des vorangegangenen Verfahrens an das Kantonsgericht Luzern zurückgewiesen.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Luzern, 3. Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 3. Mai 2016
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Glanzmann
Der Gerichtsschreiber: Widmer


facts:
Sachverhalt:
B.A._ (geb. 1933) leidet an einer Herzerkrankung, Epilepsie und Demenz. Seit Sommer 2016 lebt sie im Heim C._.
Nachdem bei der KESB Biel mehrere Gefährdungsmeldungen eingegangen waren, wonach sie ihre finanziellen Angelegenheiten nicht mehr regeln könne und ihr Ehemann A.A._ sich weigere, den Heimaufenthalt zu bezahlen, so dass der Verlust des Heimplatzes drohe, ordnete die KESB am 30. Dezember 2016 vorsorglich eine Vertretungsbeistandschaft mit Einkommens- und Vermögensverwaltung an. Mit Abklärungsbericht vom 30. März 2017 beantragte der Beistand deren definitive Anordnung. Mit Entscheid vom 1. Mai 2017 ordnete die KESB die vorsorglich errichtete Massnahme definitiv an.
Dagegen erhob A.A._ bei der Staatsanwaltschaft Berner Jura-Seeland eine Strafanzeige gegen den Beistand und die KESB. Er machte zusammengefasst geltend, die Ausgleichskasse zahle die Heimkosten direkt, weshalb keine Beistandschaft nötig sei. Die Staatsanwaltschaft leitete die Eingabe als Beschwerde an das Obergericht des Kantons Bern weiter. Mit Entscheid vom 19. Juli 2017 wies dieses die Beschwerde ab, soweit es darauf eintrat.
Dagegen hat A.A._ am 5. August 2017 bei der Staatsanwaltschaft eine Beschwerde eingereicht, in welcher er gegen den Beistand Strafanzeige erhebt und eine sofortige Aufhebung der Beistandschaft sowie eine Untersuchung der finanziellen Situation im Heim C._ verlangt. Dieser Eingabe legte er eine an das Obergericht gerichtete, vom 31. Juli 2017 datierende, jedoch nicht unterzeichnete weitere Beschwerde bei, in welcher er festhält, es sei eine Verleumdung, dass er sich weigere, den Heimaufenthalt zu zahlen, die KESB begehe Amtsmissbrauch und die Beistandschaft sei eine krasse Verletzung seiner Persönlichkeit und eine Straftat; das Obergericht, welches die gleiche Instanz wie die KESB sei, habe gar kein Urteil gefällt, sondern nur die Aktionen der KESB erklärt. Sodann schickte er der Staatsanwaltschaft am 9. August 2011 den Entscheid des Obergerichtes mit dem darauf angebrachten und unterzeichneten Vermerk: "gegen diesen Entscheid erhebe ich Einsprache". Die Staatsanwaltschaft leitete am 10. August 2017 sämtliche Eingaben an das Bundesgericht weiter.

considerations:
Erwägungen:
1.
Angefochten ist der kantonal letztinstanzliche Entscheid über die Errichtung einer Vertretungsbeistandschaft; dagegen steht die Beschwerde in Zivilsachen vom Grundsatz her offen (Art. 72 Abs. 2 lit. b Ziff. 6, Art. 75 Abs. 1 und Art. 90 BGG).
Der näheren Betrachtung bedarf indes die Beschwerdelegitimation. Dass A.A._ auf kantonaler Ebene als Ehemann und damit als naher Angehöriger Beschwerde geführt hat (Art. 450 Abs. 2 Ziff. 2 ZGB) und damit Verfügungsadressat des angefochtenen Entscheides ist, legitimiert ihn noch nicht, auch vor Bundesgericht als Beschwerdeführer aufzutreten. Die Beschwerdelegitimation für das Verfahren vor Bundesgericht wird nämlich durch das Bundesgerichtsgesetz eigenständig und abschliessend geregelt (Urteile 5A_787/2015 vom 3. März 2016 E. 1.2; 5A_345/2015 vom 3. Juni 2015 E. 1.2.2; sodann ausführlich Urteil 5A_238/2015 vom 16. April 2015 E. 2 im Zusammenhang mit der analogen Situation bei der fürsorgerischen Unterbringung) und es können keine Interessen Dritter wahrgenommen werden (vgl. spezifisch betreffend Beistandschaft: Urteile 5A_559/2016 vom 1. März 2017 E. 2.3; 5A_823/2016 vom 22. März 2017 E. 1.2). Vielmehr muss der Beschwerdeführer durch den angefochtenen Entscheid besonders berührt sein und ein eigenes schutzwürdiges Interesse an dessen Aufhebung haben (Art. 76 Abs. 1 BGG). Diese Voraussetzung ist insofern zu bejahen, als die Notwendigkeit der Beistandschaft damit begründet wird, dass sich der Beschwerdeführer weigert, die Heimkosten für seine Ehefrau zu tragen; der Beschwerdeführer stellt sich auch vor Bundesgericht auf den Standpunkt, dass es für ihn keinerlei Anlass zur Zahlung gebe, weil die Ausgleichskasse das Heim direkt vergüte, und er glaubt überdies, für seine Ehefrau entscheidzuständig zu sein.
Soweit anderes als eine Überprüfung der angeordneten Erwachsenenschutzmassnahme verlangt wird, kann auf die Beschwerde (n) jedoch nicht eingetreten werden; nur die Errichtung der Beistandschaft war Gegenstand des angefochtenen Entscheides und der Streitgegenstand kann im Rahmen des Rechtsmittelzuges nicht ausgedeht werden. Der Vollständigkeit halber sei der Beschwerdeführer aber, wie dies das Obergericht bereits ausführlich getan hat, darauf hingewiesen, dass die Ausgleichskasse die Heimkosten nicht direkt begleicht, sondern Ergänzungsleistungen an das Ehepaar A.A._ und B.A._ ausrichtet, welche die Heimkosten zu tragen haben. Es sind keinerlei Straftaten oder unrechtmässige Handlungen des Beistandes oder von Behörden ersichtlich.
2.
Die Beschwerde hat eine Begründung zu enthalten, in welcher in gedrängter Form dargelegt wird, inwiefern der angefochtene Entscheid Recht verletzt (Art. 42 Abs. 2 BGG), was eine Auseinandersetzung mit der Begründung des angefochtenen Entscheides erfordert (BGE 140 III 115 E. 2 S. 116).
Im angefochtenen Entscheid wird die Schutzbedürftigkeit von B.A._ in finanzieller und administrativer Hinsicht dargestellt. Sie hätte ihren Pflegeplatz im Heim C._ Ende 2016 beinahe verloren, weil mangels Zahlung mehrere Betreibungen eingeleitet worden waren. Ohne Beistandschaft würde der Verlust des Heimplatzes auch weiterhin drohen, weil A.A._ mit dem Zahlungsablauf überfordert sei und davon ausgehe, dass die Kosten direkt von der Ausgleichskasse bezahlt würden, weshalb er sich auch für die Zukunft weigere, irgendwelche Überweisungen zu tätigen. Er halte die Kostenmeldung des Pflegeheims zur Berechnung der Ergänzungsleistungen für eine Leistungszusage der Ausgleichskasse und er setze die Prämienverbilligung mit den Ergänzungsleistungen gleich, wobei er annehme, dass die Prämienverbilligung täglich geleistet werde.
Der Beschwerdeführer setzt sich nicht in der erforderlichen Weise mit dem angefochtenen Entscheid auseinander. Seine Ausführungen beschränken sich darauf, dass er auf der tatsachenwidrigen Behauptung beharrt, die Ausgleichskasse würde die Heimkosten direkt begleichen, und dass er die Beistandschaft auch deshalb für unnötig hält, weil er sich für den gesetzlichen Vertreter seiner Ehefrau hält, was indes nicht zutrifft.
3.
Die Beschwerde ist im Verfahren nach Art. 109 Abs. 2 lit. a BGG abzuweisen, soweit auf sie eingetreten werden kann.
Angesichts der konkreten Umstände wird auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet (Art. 66 Abs. 1 BGG).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit auf sie einzutreten ist.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, B.A._ und dem Obergericht des Kantons Bern, Kindes- und Erwachsenenschutzgericht, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 17. August 2017
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: von Werdt
Der Gerichtsschreiber: Möckli