facts:
Faits :
A.
A.a. Le 10 juillet 2012, X._, ressortissant portugais né en 1976, est entré en Suisse, dans le canton de Berne, où il a été mis au bénéfice d'une autorisation de séjour UE/AELE, valable dans toute la Suisse, jusqu'au 12 octobre 2019. Son épouse ainsi que sa fille, née en 2009, demeurent au Portugal.
X._ a travaillé entre 2012 et 2014 comme manutentionnaire auprès de différentes entreprises, qui ont attesté par écrit de la qualité de son travail et de son engagement. Depuis le 1 er août 2014, il travaille pour la Société Y._. Il a obtenu au cours de l'année 2014 le permis de conduire pour véhicules automobiles, ainsi que celui pour chariots élévateurs, et a suivi différentes formations en 2015.
Le 8 avril 2015, X._ est venu s'installer dans le canton de Vaud, en provenance de la ville de Bienne. Dans le formulaire d'annonce d'arrivée déposé le 14 avril 2015 auprès de l'Office de la population de Montreux, l'intéressé a indiqué ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation en Suisse ou à l'étranger.
A.b. Le 22 juin 2015, X._ a été interpellé par la police (cf. art. 105 al. 2 LTF). Lors des contrôles d'usage, il est apparu que l'intéressé était également connu des autorités suisses sous le nom de A.X._, ressortissant guinéen né en 1983. Sous cette identité, X._ avait déposé, le 12 janvier 2002, une demande d'asile en Suisse, laquelle avait abouti à une décision de non-entrée en matière et de renvoi. Resté en Suisse, X._, alias A.X._, a été condamné, le 14 septembre 2009, par la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud, à une peine privative de liberté de 30 mois pour crime contre la loi fédérale sur les stupéfiants (LStup; RS 812.121) et séjour illégal. Le 28 octobre 2010, X._ a été libéré conditionnellement (cf. art. 105 al. 2 LTF). La mesure d'interdiction d'entrée en Suisse pour une durée indéterminée prononcée à son encontre le 11 novembre 2010 par l'Office fédéral des migrations (actuel Secrétariat d'Etat aux migrations, ci-après: SEM) lui a été notifiée le 22 juin 2015 (cf. art. 105 al. 2 LTF).
B.
Par décision du 28 janvier 2016, le Service de la population du canton de Vaud (ci-après: le Service cantonal) a révoqué l'autorisation de séjour UE/AELE de X._ et prononcé son renvoi de Suisse, aux motifs de la condamnation pénale subie et de la fausseté des déclarations de l'intéressé à ce sujet.
Par arrêt du 30 novembre 2016, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-après: le Tribunal cantonal) a rejeté le recours de X._ contre la décision du 28 janvier 2016 et maintenu celle-ci.
C.
Contre l'arrêt du 30 novembre 2016, X._ forme un recours en matière de droit public auprès du Tribunal fédéral. Il conclut, principalement, à la réforme de l'arrêt entrepris en ce sens que son autorisation de séjour n'est pas révoquée et, subsidiairement, à son annulation et au renvoi de la cause au Tribunal cantonal pour nouvelle décision. Il sollicite, outre l'effet suspensif, le bénéfice de l'assistance judiciaire et demande, à titre de mesures d'instruction, la production de l'entier du dossier de la cause.
Le Service cantonal et le Tribunal cantonal renoncent à se déterminer sur le recours, le second se référant aux considérants de l'arrêt attaqué.
Par ordonnance du 17 janvier 2017, le Président de la IIe Cour de droit public du Tribunal fédéral a admis la demande d'effet suspensif contenue dans le recours.
Le 13 février 2017, le Tribunal fédéral a renoncé provisoirement à demander une avance de frais et informé X._ qu'il serait statué ultérieurement sur l'octroi de l'assistance judiciaire.
Invité à se déterminer par ordonnance du 19 mai 2017 de la Juge instructrice de la IIe Cour de droit public du Tribunal fédéral, le SEM a conclu au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilité.

considerations:
Considérant en droit :
1.
1.1. D'après l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en matière de droit public est irrecevable contre les décisions relatives à une autorisation de séjour à laquelle ni le droit fédéral ni le droit international ne donnent droit. Selon la jurisprudence, le recours en matière de droit public est recevable contre la révocation d'une autorisation qui déploierait ses effets s'il n'y avait pas eu de révocation (cf. ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4; arrêt 2C_1178/2012 du 4 juin 2013 consid. 1.2), ce qui est le cas en l'occurrence, l'échéance de l'autorisation de séjour UE/AELE délivrée au recourant étant fixée au 12 octobre 2019. En sa qualité de ressortissant portugais, le recourant peut en outre se prévaloir de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681; cf. ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179), qui confère en principe aux ressortissants des Etats contractants le droit de séjourner et d'accéder à la vie économique sur le territoire suisse conformément aux dispositions de l'annexe I ALCP (cf. art. 1 let. a et 4 ALCP). Il s'ensuit que le présent recours ne tombe pas sous le coup de l'exception prévue à l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, ni d'aucune autre clause d'irrecevabilité figurant à l'art. 83 LTF.
1.2. Au surplus, déposé en temps utile compte tenu des féries (art. 46 al. 1 let. c et 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites par la loi (art. 42 LTF), par le destinataire de l'arrêt attaqué qui a un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa modification (art. 89 al. 1 LTF), le présent recours, dirigé contre une décision finale (art. 90 LTF), rendue par une autorité cantonale supérieure de dernière instance (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF) dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF), est recevable.
1.3. Toutefois, la requête tendant à la production du dossier cantonal est sans objet, le Tribunal cantonal ayant transmis celui-ci au Tribunal fédéral en application de l'art. 102 al. 2 LTF.
2.
2.1. Le recours en matière de droit public peut être formé pour violation du droit, au sens des art. 95 et 96 LTF. Sous réserve de la violation de droits fondamentaux et de dispositions de droit cantonal et intercantonal, qui suppose un grief invoqué et motivé (cf. art 106 al. 2 LTF), le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans être lié ni par les moyens des parties ni par les motifs de l'autorité cantonale (cf. ATF 138 II 331 consid. 1.3 p. 335 s.; 137 II 313 consid. 1.4 p. 317 s.). Il peut donc admettre un recours pour un autre motif que ceux invoqués par le justiciable ou rejeter un recours en adoptant une argumentation différente de celle de l'autorité précédente (cf. ATF 139 II 404 consid. 3 p. 415). Cela étant, eu égard à l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, le Tribunal fédéral n'examine en principe que les griefs invoqués. Le cas d'une violation manifeste du droit demeure toutefois réservé (cf. ATF 140 III 115 consid. 2 p. 116; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400).
2.2. Le Tribunal fédéral se fonde sur les faits constatés par l'autorité précédente (cf. art. 105 al. 1 LTF), à moins que ceux-ci n'aient été établis de façon manifestement inexacte - notion qui correspond à celle d'arbitraire (cf. ATF 140 III 115 consid. 2 p. 117; 135 III 397 consid. 1.5 p. 401) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (cf. art. 97 al. 1 LTF), ce qu'il incombe à la partie qui conteste les faits constatés de démontrer d'une manière circonstanciée (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 141 I 36 consid. 1.3 p. 41; 139 I 229 consid. 2.2 p. 232; 138 I 232 consid. 3 p. 237).
3.
Le litige porte sur la confirmation par le Tribunal cantonal de la décision du Service cantonal révoquant l'autorisation de séjour UE/AELE du recourant.
A titre liminaire, la Cour de céans relève que le Tribunal cantonal a indiqué dans son arrêt "qu'en retenant que les motifs de révocation de l'autorisation étaient remplis, le Service cantonal n'a pas excédé son pouvoir d'appréciation" (p. 7 de l'arrêt entrepris). Or, en tant qu'unique autorité judiciaire appelée à se prononcer sur le bien-fondé de la décision du Service cantonal, le Tribunal cantonal devait, d'une part, examiner librement les faits et, d'autre part, appliquer librement et d'office le droit déterminant (cf. ATF 135 II 369 consid. 3.3 p. 374; arrêts 2C_1140/2015 du 7 juin 2016 consid. 2.2.1; 2C_345/2015 du 24 novembre 2015 consid. 2.3; 1C_417/2009 du 21 janvier 2010 consid. 2.3). Cette exigence découle des art. 29a Cst. et 110 LTF, qui garantissent pour tous les litiges l'accès à au moins un tribunal qui peut contrôler exhaustivement les questions de fait et de droit (cf. ATF 137 I 235 consid. 2.5 p. 239 et 2.5.2 p. 241). Savoir si un titre de séjour peut être révoqué relève d'une question de droit. Partant, en limitant son contrôle à l'excès du pouvoir d'appréciation du Service cantonal, le Tribunal cantonal a méconnu les règles qui précèdent.
Cela ne conduit toutefois pas nécessairement à la réforme de l'arrêt entrepris. Il faut en effet encore examiner si ce contrôle restreint a eu une incidence concrète sur le résultat de l'arrêt attaqué (cf. arrêt 2D_148/2008 du 17 avril 2009 consid. 3.3). En d'autres termes, cela revient à se demander si, compte tenu des faits tels que constatés (cf. art. 105 al. 1 LTF), la révocation de l'autorisation de séjour UE/AELE du recourant est conforme au droit.
4.
4.1. La LEtr (RS. 142.20) ne s'applique aux ressortissants des Etats membres de l'Union européenne (ci-après: UE) que lorsque l'ALCP, dans sa version actuelle, n'en dispose pas autrement ou lorsqu'elle prévoit des dispositions plus favorables (cf. art. 2 al. 2 LEtr). Comme l'ALCP ne réglemente pas en tant que tel le retrait de l'autorisation de séjour UE/AELE, c'est l'art. 62 LEtr qui est applicable (cf. art. 23 al. 1 de l'ordonnance du 22 mai 2002 sur l'introduction progressive de la libre circulation des personnes entre, d'une part, la Confédération suisse et, d'autre part, l'Union européenne et ses Etats membres, ainsi qu'entre les Etats membres de l'Association européenne de libre-échange [OLCP; RS 142.203]; arrêts 2C_569/2015 du 7 mars 2017 consid. 3.2; 2C_1097/2016 du 20 février 2017 consid. 3.1; 2C_317/2016 du 14 septembre 2016 consid. 4.2; 2C_370/2012 du 29 octobre 2012 consid. 3.1). Dès lors qu'il constitue une limite à la libre circulation des personnes, le retrait de l'autorisation de séjour UE/AELE doit néanmoins être conforme aux exigences de l'ALCP (cf. infra consid. 5; cf. arrêts 2C_401/2012 du 18 septembre 2012 consid. 3.1; 2C_238/2012 du 30 juillet 2012 consid. 2.1).
4.2. Selon l'art. 62 al. 1 let. b LEtr, une autorisation de séjour peut être révoquée notamment si l'étranger a été condamné à une peine privative de liberté de longue durée, par quoi il faut entendre une peine supérieure à un an, résultant d'un seul jugement pénal, prononcée avec sursis, sursis partiel ou sans (ATF 139 I 16 consid. 2.1 p. 18; 137 II 297 consid. 2.3 p. 300 ss; 135 II 377 consid. 4.2 et 4.5 p. 379 ss).
En l'occurrence, le recourant a été condamné, le 14 septembre 2009, à une peine privative de liberté de deux ans et demi, de sorte que c'est à juste titre que le Tribunal cantonal a retenu que la cause de révocation de l'autorisation de séjour envisagée à l'art. 62 al. 1 let. b LEtr était réalisée. Les arguments du recourant, qui conteste la dangerosité qu'il représente pour l'ordre et la sécurité publics, ne remettent pas en cause l'existence de ce motif de révocation.
4.3. Le Tribunal cantonal a également retenu que l'absence de mention par le recourant de la condamnation du 14 septembre 2009 dans le formulaire d'arrivée en provenance de Berne dans le canton de Vaud déposé le 14 avril 2015 réalisait le motif de révocation envisagé à l'art. 62 al. 1 let. a LEtr, selon lequel l'autorisation de séjour peut notamment être révoquée "lorsque l'étranger a fait de fausses déclarations ou a dissimulé des faits essentiels durant la procédure d'autorisation" (cf. ATF 142 II 265 consid. 3 p. 265 ss). Dans la mesure où, contrairement aux ressortissants d'Etats tiers titulaires d'une autorisation de séjour (cf. art. 37 al. 1 LEtr), les ressortissants des Etats membres de l'UE n'ont pas à solliciter une autorisation pour changer de canton (cf. art. 6 par. 4 et 8 annexe I ALCP), on peut se demander si l'annonce d'arrivée dans un canton, en provenance d'un autre canton, par un ressortissant de l'UE relève de "la procédure d'autorisation" au sens de l'art. 62 al. 1 let. a LEtr, de sorte que les fausses déclarations ou la dissimulation de faits essentiels dans les documents y relatifs tomberaient sous le coup de cette disposition. La question peut demeurer ouverte. En effet, les motifs de révocation envisagés aux lettres a à c de l'art. 62 al. 1 LEtr constituent chacun une cause de révocation (cf. arrêts 2C_317/2016 du 14 septembre 2016 consid. 4.5; 2C_199/2013 du 23 juillet 2013 consid. 3.1). Le motif de révocation envisagé à la lettre b de cette disposition étant réalisé en l'occurrence (cf. supra consid. 4.2), il n'est pas nécessaire de déterminer si un autre motif de révocation est rempli.
Cela ne signifie pas que les déclarations contenues dans le rapport d'arrivée dans le canton de Vaud soient sans pertinence. Elles doivent en effet être prises en compte dans l'examen de la menace pour l'ordre et la sécurité publics que représente le recourant, auquel il sera procédé ci-après (cf. infra consid. 5).
5.
La révocation de l'autorisation de séjour UE/AELE du recourant reposant sur un motif de révocation, il convient d'examiner si elle est conforme à l'ALCP (cf. supra consid. 4.1) et respecte le principe de proportionnalité.
5.1. Comme l'ensemble des droits octroyés par l'ALCP, le droit de demeurer en Suisse ne peut être limité que par des mesures d'ordre ou de sécurité publics, au sens de l'art. 5 par. 1 annexe I ALCP (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s.). Conformément à la jurisprudence rendue en rapport avec cette disposition, les limites posées au principe de la libre circulation des personnes doivent s'interpréter de manière restrictive. Ainsi, le recours par une autorité nationale à la notion d'"ordre public" pour restreindre cette liberté suppose, en-dehors du trouble de l'ordre social que constitue toute infraction à la loi, l'existence d'une menace réelle et d'une certaine gravité affectant un intérêt fondamental de la société (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les références). L'évaluation de cette menace doit se fonder exclusivement sur le comportement personnel de celui qui fait l'objet de la mesure, et non sur des motifs de prévention générale détachés du cas individuel. La seule existence d'antécédents pénaux ne permet pas de conclure (automatiquement) que l'étranger constitue une menace suffisamment grave pour l'ordre et la sécurité publics (cf. art. 3 directive 64/221/CEE en lien avec l'art. 5 par. 2 annexe I ALCP; ATF 129 II 215 consid. 7.4 p. 222). Il faut donc procéder à une appréciation spécifique du cas, portée sous l'angle des intérêts inhérents à la sauvegarde de l'ordre public, qui ne coïncide pas obligatoirement avec les appréciations à l'origine des condamnations pénales. Autrement dit, ces dernières ne sont déterminantes que si les circonstances les entourant laissent apparaître l'existence d'une menace actuelle et réelle d'une certaine gravité pour l'ordre public (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les références). Il n'est pas nécessaire d'établir avec certitude que l'étranger commettra d'autres infractions à l'avenir pour prendre une mesure d'éloignement à son encontre; inversement, ce serait aller trop loin que d'exiger que le risque de récidive soit nul pour que l'on renonce à une telle mesure. En réalité, ce risque ne doit pas être admis trop facilement et il faut l'apprécier en fonction de l'ensemble des circonstances du cas, en particulier au regard de la nature et de l'importance du bien juridique menacé, ainsi que de la gravité de l'atteinte qui pourrait y être portée. Le renvoi en raison de la commission d'une seule infraction peut être prononcé en accord avec l'art. 5 annexe I ALCP si la poursuite d'actes pénaux graves peut être déduite du comportement de l'auteur. L'évaluation de ce risque sera d'autant plus rigoureuse que le bien juridique menacé est important (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les références). A cet égard, le Tribunal fédéral se montre particulièrement rigoureux en présence d'infractions à la législation fédérale sur les stupéfiants (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s.; 137 II 297 consid. 3.3 p. 303 s.; 130 II 176 consid. 3.4.1 p. 83).
5.2. En l'occurrence, le recourant a été condamné le 14 septembre 2009 à une peine privative de liberté de 30 mois, notamment pour crime à la LStup. La peine prononcée reflète la gravité des actes du recourant. Ceux-ci ont en outre été commis, selon les faits de l'arrêt entrepris, sur une période relativement importante. Il est vrai que la condamnation du recourant, prononcée le 14 septembre 2009, remontait à plus de sept ans au moment où le Tribunal cantonal a statué, ce qui constitue un laps de temps d'une certaine importance (cf. arrêt 2C_963/2015 du 29 février 2016 consid. 4.3), et que, depuis sa libération le 28 octobre 2010, l'intéressé n'a pas fait l'objet d'une nouvelle condamnation. Dans le cadre de l'appréciation de la dangerosité que représente le recourant pour l'ordre et la sécurité publics, la relative ancienneté de la condamnation doit néanmoins être relativisée car les faits sanctionnés sont graves. A la suite de la libération du recourant le 28 octobre 2010, le SEM a d'ailleurs prononcé à son encontre une interdiction d'entrée en Suisse pour une durée indéterminée. En outre, le recourant est entré en Suisse en 2012 sous une autre identité que celle sous laquelle il était connu des autorités pénales, de sorte que les autorités administratives n'ont pas pu avoir connaissance de cette condamnation, et partant la prendre en compte dans leur examen, avant le contrôle de police du 22 juin 2015, qui a permis de révéler le passé du recourant. Dans ces conditions, le recourant ne peut sérieusement prétendre que la condamnation pénale du 14 septembre 2009 était connue des autorités administratives bernoises qui lui ont délivré son autorisation de séjour UE/AELE lors de son arrivée en Suisse.
A la condamnation du 14 septembre 2009 s'ajoute ainsi l'attitude du recourant, qui, comptant vraisemblablement sur l'apparence donnée par sa nouvelle identité, ne l'a pas mentionnée aux autorités, y compris lorsqu'il est arrivé dans le canton de Vaud en 2014 et que la question de ses antécédents lui a été expressément posée. Compte tenu du caractère essentiel de cette information pour les autorités et de la manière dont le recourant a essayé de la cacher, à savoir en revenant sous une autre identité en Suisse, il y a lieu de retenir, dans les circonstances d'espèce, que les fausses déclarations du recourant au sujet de sa condamnation pénale constituent un indice supplémentaire en faveur de l'existence d'une menace pour l'ordre et la sécurité publics (cf. arrêts 2C_932/2010 du 24 mai 2011 consid. 4.1; 2C_908/2010 du 7 avril 2011 consid. 4.3). Les fausses indications du recourant aux autorités remontant à 2014, on doit admettre que sa bonne insertion professionnelle et sociale depuis 2012, attestée par plusieurs lettres, ne minimise pas le risque qu'il adopte des comportements contraires à l'ordre et la sécurité publics à l'avenir.
Compte tenu de ce qui précède, il est justifié, au regard de l'art. 5 par. 1 annexe I ALCP, de révoquer l'autorisation de séjour du recourant.
6.
Encore faut-il se demander si cette mesure respecte le principe de proportionnalité.
6.1. Le principe de la proportionnalité découle notamment de l'art. 96 LEtr, aussi applicable au domaine régi par l'ALCP (cf. art. 2 al. 2 LEtr; cf. arrêt 2C_1097/2016 du 20 février 2017 consid. 5.1). Il implique de prendre en considération la gravité de la faute commise, le temps écoulé depuis l'infraction, le comportement de l'auteur pendant cette période, le degré de son intégration, la durée du séjour en Suisse, ainsi que le préjudice que l'intéressé et sa famille auraient à subir du fait de la mesure (ATF 139 I 16 consid. 2.2.1 p. 19 s.; 135 II 377 consid. 4.3 p. 381 s.).
6.2. En l'occurrence, le recourant, arrivé en Suisse pour la deuxième fois à l'âge de 36 ans, n'y réside que depuis 2012. Il s'est certes intégré professionnellement durant son court séjour dans ce pays, mais ses attaches familiales se trouvent au Portugal, là où vivent sa femme et sa fille. Dans ces circonstances, l'intérêt privé du recourant à demeurer en Suisse n'est pas prépondérant par rapport à l'intérêt public à éloigner de Suisse une personne ayant été condamnée pour infraction grave à la LStup et ayant pu dissimuler son passé pénal grâce à une entrée en Suisse sous une nouvelle identité. Partant, la révocation de l'autorisation de séjour UE/AELE du recourant respecte le principe de proportionnalité.
7.
Compte tenu des motifs qui précèdent, l'arrêt entrepris, qui maintient le retrait de l'autorisation de séjour UE/AELE du recourant prononcé par le Service cantonal, doit être confirmé et le recours rejeté. Le recours étant dénué de chances de succès, la requête d'assistance judiciaire doit être rejetée (art. 64 al. 1 LTF). Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires, qui seront toutefois fixés en tenant compte de sa situation financière (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Il n'est pas alloué de dépens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté.
2.
La requête d'assistance judiciaire est rejetée.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'000 fr., sont mis à la charge du recourant.
4.
Le présent arrêt est communiqué à la mandataire du recourant, au Service de la population et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'au Secrétariat d'Etat aux migrations.
Lausanne, le 28 juillet 2017
Au nom de la IIe Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Seiler
La Greffière : Kleber


facts:
Sachverhalt:
A.
Das Sekretariat der Wettbewerbskommission (WEKO) führt ein kartellrechtliches Untersuchungsverfahren 22-0457 Bauleistungen Graubünden durch, von welchem unter anderem die A._ AG betroffen ist. Bis im November 2014 war B._ deren Geschäftsführer. Er wechselte in der Folge zur C._ AG, einer Konkurrentin der A._ AG, die ihrerseits ins kartellrechtliche Untersuchungsverfahren involviert ist.
Am 24. April 2013 wurde B._ durch das Sekretariat WEKO befragt, wobei er auf das Aussageverweigerungsrecht (Selbstbelastung "seiner" Unternehmung) hingewiesen wurde. Am 3. März 2016 befragte das Sekretariat der WEKO B._ erneut, wobei er auf seine Pflicht zur wahrheitsgemässen Zeugenaussage hingewiesen wurde. Bei dieser Befragung war auch die A._ AG zugegen, mit einem externen Berater und mit ihrem Rechtsvertreter. Der Rechtsvertreter wies darauf hin, dass B._ schon als "Partei" einvernommen worden sei; er arbeite heute bei einer anderen Gesellschaft, die ebenfalls Verfahrensbeteiligte am Untersuchungsverfahren sei; als Zeuge sei er darum in einem latenten Interessenkonflikt, weshalb er faktisch zeugnisunfähig sei. Eine konkrete Frage der WEKO, ob die A._ AG einen diesbezüglichen Antrag stellen wolle, verneinte deren Vertreter. Am 10. März, 26. Mai, 1. Juni und 26. August 2016 nahm das Sekretariat der WEKO die Einvernahme weiterer Personen vor, wobei es diese jeweilen auch mit den protokollierten Aussagen von B._ konfrontierte. Die A._ AG nahm an drei dieser Einvernahmen mittels Präsenz ihres externen Beraters teil.
Am 14. September bzw. 7. Oktober 2016 beantragte die A._ AG der WEKO, das Protokoll der Zeugeneinvernahme von B._ sei nicht zu verwerten und aus den Akten zu entfernen; die Zeugeneinvernahme und alle darin von der befragten Person gemachten Aussagen seien weder direkt noch indirekt im aktuellen noch in einem anderen Verfahren zu verwenden. Ein gleiches Verwertungs- bzw. Verwendungsverbot wurde beantragt hinsichtlich der anlässlich der Einvernahmen vom 10. März, 26. Mai, 1. Juni und 26. August 2016 gemachten Aussagen von Drittpersonen, die mit der Zeugenaussage von B._ im Zusammenhang stehen. Weiter verlangte die A._ AG, es seien keine weiteren Einvernahmen anzuordnen oder durchzuführen, an denen die Aussagen von B._ bzw. gestützt darauf oder im Zusammenhang damit gemachte Aussagen von Dritten direkt oder indirekt verwendet werden.
Mit Zwischenverfügung vom 24. Oktober 2016 trat die WEKO auf die Anträge der A._ AG nicht ein. Gegen diese Zwischenverfügung gelangte die A._ AG an das Bundesverwaltungsgericht mit dem Begehren, die WEKO sei anzuweisen, den ihr gestellten Anträgen betreffend die (Nicht-) Verwertung der Zeugenaussagen zu entsprechen; die Unverwertbarkeit der erwähnten Beweismittel sei durch das Gericht festzustellen. Das Bundesverwaltungsgericht wurde darum ersucht, diesen Anträgen sei schon als vorsorgliche Massnahmen für die Dauer des Beschwerdeverfahrens Folge zu geben.
Mit Zwischenverfügung des Instruktionsrichters der Abteilung II vom 23. Mai 2017 wies das Bundesverwaltungsgericht das Massnahmengesuch ab.
B.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten vom 26. Juni 2017 beantragt die A._ AG dem Bundesgericht, die Zwischenverfügung des Bundesverwaltungsgerichts sei aufzuheben; den (vollständig wiedergegebenen) dem Bundesverwaltungsgericht gestellten Anträgen sei zu entsprechen. In verfahrensrechtlicher Hinsicht wird darum ersucht, die Massnahmen gemäss Beschwerdeanträgen seien für die Dauer des Verfahrens als vorsorgliche Massnahmen anzuordnen.
In seiner Vernehmlassung vom 10. Juli 2017 weist das Bundesverwaltungsgericht darauf hin, dass die dem Bundesgericht gestellten Anträge unzulässig seien. Was das Gesuch um Anordnung vorsorglicher Massnahmen durch das Bundesgericht betrifft, liegen nach Auffassung der Vorinstanz die Voraussetzungen für eine entsprechende Anordnung nicht vor. Die WEKO beantragt am 17. Juli 2017 innert erstreckter Frist, auf die Beschwerde sei nicht einzutreten, eventuell sei sie abzuweisen; der Beschwerde sei die aufschiebende Wirkung nicht zu erteilen. Die Beschwerdeführerin hat am 3. August 2017 zu den Vernehmlassungen Stellung genommen; sie hält an ihren Anträgen fest.
C.
Mit dem vorliegenden instanzabschliessenden Urteil wird das (entgegen den Relativierungen in der Stellungnahme der Beschwerdeführerin vom 3. August 2017) wohl auch für das bundesgerichtliche Verfahren gestellte Gesuch um vorsorgliche Massnahmen gegenstandslos.

considerations:
Erwägungen:
1.
Angefochten ist eine Zwischenverfügung.
1.1. Die Beschwerde an das Bundesgericht ist zulässig gegen End- und Teilentscheide (Art. 90 und 91 BGG), gegen Zwischenentscheide hingegen nur unter bestimmten Voraussetzungen (Art. 92 und 93 BGG). Art. 92 Abs. 1 BGG lässt die Beschwerde zu gegen selbstständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide über die Zuständigkeit und über Ausstandsbegehren. Gemäss Art. 93 Abs. 1 BGG ist die Beschwerde gegen andere selbstständig eröffnete Zwischenentscheide zulässig, wenn sie einen nicht wieder gutzumachenden Nachteil bewirken können (lit. a) oder wenn die Gutheissung der Beschwerde sofort einen Endentscheid herbeiführen und damit einen bedeutenden Aufwand an Zeit oder Kosten für ein weitläufiges Beweisverfahren ersparen würde (lit. b). Ist die Beschwerde nach Art. 93 Abs. 1 BGG nicht zulässig oder wurde von ihr kein Gebrauch gemacht, so sind die betreffenden Vor- oder Zwischenentscheide durch Beschwerde gegen den Endentscheid anfechtbar, soweit sie sich auf dessen Inhalt auswirken (Art. 93 Abs. 3 BGG).
Die hier angefochtene Zwischenverfügung fällt nicht unter Art. 92 BGG. Sie ist nur unter den Voraussetzungen von Art. 93 BGG anfechtbar. Art. 93 Abs. 1 lit. b BGG kommt bei gegebener Konstellation als Zulässigkeitsgrund nicht in Betracht. Die Beschwerde kann höchstens unter dem Aspekt von Art. 93 Abs. 1 lit. a BGG zulässig sein.
1.2. Da die vorinstanzliche Verfügung vorsorgliche Massnahmen zum Gegenstand hat, kann nur die Verletzung verfassungsmässiger Rechte gerügt werden (Art. 98 BGG), und Art. 46 Abs. 1 BGG über den Stillstand der Fristen kommt, etwa für Einladungen zur Vernehmlassung bzw. zu sonstigen Stellungnahmen, hier nicht zur Anwendung (Art. 46 Abs. 2 BGG).
1.3. Gemäss Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG haben Rechtsschriften die Begehren und deren Begründung zu enthalten; in der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt schweizerisches Recht (Art. 95 BGG; vorliegend allein verfassungsmässige Rechte, vgl. vorne E. 1.2) verletze. Begehren wie Begründung haben sachbezogen zu sein; sie haben sich auf den Gegenstand des angefochtenen Entscheids zu beziehen und zu beschränken.
Die Vorinstanz weist darauf hin, dass die dem Bundesgericht unterbreiteten Begehren über den Gegenstand der angefochtenen Zwischenverfügung hinausgehen, wird mit letzterer doch einzig entschieden, dass im Verfahren vor Bundesverwaltungsgericht keine vorsorglichen Massnahmen zu treffen sind. Da die dort beantragten vorsorglichen Anordnungen inhaltlich darauf abzielten, den dem Bundesverwaltungsgericht "in der Sache selbst" unterbreiteten Anträgen vorsorglich zu entsprechen, lassen sich die dem Bundesgericht unterbreiteten Rechtsbegehren wohl so interpretieren, dass die Vorinstanz dazu angehalten werden soll, abweichend von der angefochtenen Zwischenverfügung entsprechend vorsorgliche Anweisungen zu treffen, oder dass das Bundesgericht dies an ihrer Stelle reformatorisch tun soll. Ob zulässige Rechtsbegehren vorliegen, kann indessen angesichts des Verfahrensausgangs dahingestellt bleiben.
2.
2.1. Ein nicht wieder gutzumachender Nachteil im Sinne von Art. 93 Abs. 1 lit. a BGG liegt dann vor, wenn er auch durch einen für den Beschwerdeführer günstigen späteren Entscheid nicht mehr behoben werden kann (etwa BGE 141 IV 289 E. 1.2 S. 291). Vorliegend ist ein Zwischenentscheid angefochten, womit dem Begehren der Beschwerdeführerin nicht entsprochen wird, ein Beweismittel, für das nach ihrer Auffassung ein Verwertungsverbot besteht, aus den Akten zu weisen und ab sofort ein diesbezügliches Verwertungsverbot auszusprechen. Ein derartiger Entscheid stellt grundsätzlich keinen Nachteil im Sinne von Art. 93 Abs. 1 lit. a BGG dar, kann doch der entsprechende Einwand bis zum Abschluss des Verfahrens erneut vorgebracht und die Berücksichtigung des Beweismittels auch noch in einer Beschwerde gegen den Endentscheid gerügt werden. Von der in der Sache entscheidenden Behörde (bzw. dem Rechtsmittelrichter) darf erwartet werden, dass er in der Lage ist, die unzulässigen Beweise von den zulässigen zu unterscheiden und sich bei der Würdigung ausschliesslich auf Letztere zu stützen (vgl. für das Strafverfahren BGE 141 IV 284 E. 2.2 S. 287, 289 E. 1.2 S. 291 f.). Von dieser Regel bestehen Ausnahmen. Eine solche liegt im Strafverfahren insbesondere dann vor, wenn das Gesetz (die StPO) ausdrücklich die sofortige Rückgabe aus den Akten bzw. Vernichtung rechtswidriger Beweise vorsieht. Ebenso verhält es sich nach der strafprozessualen Praxis, wenn aufgrund des Gesetzes oder der Umstände des Einzelfalles die Rechtswidrigkeit des Beweismittels ohne Weiteres feststeht. Derartige Umstände können nur angenommen werden, wenn der Betroffene ein besonders gewichtiges Interesse (im Strafverfahren ein rechtlich geschütztes Interesse) an der unverzüglichen Feststellung der Unverwertbarkeit des Beweises geltend macht (BGE 141 IV 284 E. 2.3 S. 287, 289 E. 1.3 S. 292).
2.2. Die Beschwerdeführerin macht geltend, die (zweite) Befragung ihres ehemaligen Angestellten B._ als Zeuge sei in Verletzung des Grundsatzes nemo-tenetur erfolgt und damit nicht verwertbar. Dafür, ob ein diesbezüglicher Zwischenentscheid angefochten werden kann, sind die vorstehend dargestellten Grundsätze massgeblich. Es gibt keinen Anlass, in einem Administrativverfahren bezüglich des aus dem Strafrecht stammenden Prinzips eine weitergehende Anfechtung als im Strafverfahren zu ermöglichen. Daran ändert die Feststellung des Bundesverwaltungsgerichts, dass über die Frage eines allfälligen Beweisverwertungsverbots, wie es im Strafverfahren gilt, bei Befragungen im Rahmen von Kartellverfahren noch keine Rechtsprechung bestehe, nichts. Dies hat keinen Einfluss auf das Vorliegen eines nicht wieder gutzumachenden Nachteils. Was in E. 4.3 der angefochtenen Zwischenverfügung und in Rz 9 der Beschwerdeschrift in allgemeiner Form und nun in der (nach Ablauf der Beschwerdefrist verfassten) Stellungnahme der Beschwerdeführerin vom 3. August 2017 ausgeführt wird, genügt im Lichte der vorstehenden E. 2.1 nicht, um einen nicht wieder gutzumachenden Nachteil darzutun. Es bedürfte der dort erwähnten besonderen Umstände, um ein besonders gewichtiges Interesse des Betroffenen an der unverzüglichen Feststellung der Unverwertbarkeit des Beweises anzuerkennen.
Eine gesetzliche Norm, die eine sofortige Entfernung des Zeugenprotokolls (bzw. der Protokolle der darauf beruhenden Befragungen) vorsähe, ist nicht gegeben. Weiter lassen die gesamten Umstände des vorliegenden Falles nicht ohne Weiteres auf die Rechtswidrigkeit des Beweismittels schliessen. Insbesondere ist vorliegend das Interesse der Beschwerdeführerin an einer unverzüglichen Feststellung über eine allfällige Unverwertbarkeit des Beweises zusätzlich (und entgegen ihrer Auffassung) entscheidend durch die Tatsache vermindert, dass sich das Protokoll der Einvernahme von B._ seit März 2016 in den Verfahrensakten und in den Händen der Verfahrensbeteiligten befindet, welche, gleich wie auch andere in das Verfahren einbezogene Dritte, zudem Kenntnis von den späteren auf dem Protokoll beruhenden Aussagen haben.
2.3. Es fehlt nach dem Gesagten am besonderen gewichtigen Interesse der Beschwerdeführerin an der unverzüglichen Feststellung der Unverwertbarkeit der Beweise für den Fortgang des Verfahrens und mithin an dem für das Eintreten auf die vorliegende Beschwerde erforderlichen nicht wieder gutzumachenden Nachteil im Sinne von Art. 93 Abs. 1 lit. a BGG, den die angefochtene Zwischenverfügung für die Beschwerdeführerin bewirken könnte. Auf die Beschwerde ist nicht einzutreten.
3.
Die Gerichtskosten (Art. 65 BGG) sind entsprechend dem Verfahrensausgang der Beschwerdeführerin aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1 erster Satz BGG).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird der Beschwerdeführerin, der Wettbewerbskommission WEKO und dem Bundesverwaltungsgericht, Abteilung II, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 8. August 2017
Im Namen der II. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Seiler
Der Gerichtsschreiber: Feller

region: Federation

bge_label: non-critical

citation_label: non-critical


facts:
Faits :
A.
Z._ était l'un des associés de A._ Sàrl; cette société exploitait notamment un night-club et un café-restaurant, sis dans un immeuble à..., dont elle était locataire.
Par contrat du 18 juin 2010, Z._ et deux associés ont vendu neuf dixièmes des parts sociales de A._ Sàrl à B._ SA et à son administrateur X._. Dans le préambule du contrat de vente, il est indiqué que les acheteurs sont au courant de la situation de la Sàrl, notamment d'une demande de sursis concordataire.
A l'époque, une procédure administrative était pendante au sujet des conditions d'exploitation du night-club et du café-restaurant. Elle a connu divers développements qui ont conduit à ce que l'autorité administrative, par décision du 17 mars 2011, ordonne la fermeture du night-club. Le 14 avril 2011, A._ Sàrl a été déclarée en faillite.
Le 13 mai 2011, Z._ et les deux associés déjà cités ont cédé aux époux C._, anciens associés de A._ Sàrl, tous leurs droits à l'encontre de B._ SA et X._. Les cessionnaires ont à leur tour cédé tous ces droits à D._ AG.
B.
Par demande du 5 février 2013, Z._ a ouvert action contre X._ en paiement de 17'000 fr., solde du prix de vente, plus intérêts à 5% l'an dès le 1er septembre 2010.
Par jugement du 11 février 2015, la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte a admis entièrement la demande. D'une part, elle a retenu que la créance de Z._ à l'encontre de X._ en paiement du prix de vente ne faisait pas partie des créances cédées, dès lors que les dettes auxquelles il était fait référence dans le préambule de la cession étaient sans rapport avec celles relatives au solde du prix convenu dans le contrat de vente, le but de la cession étant uniquement de régler les dettes envers D._ AG et la Banque D._; d'autre part, elle a nié les vices du consentement invoqués par X._ en relation avec la conclusion du contrat de vente.
Statuant le 20 novembre 2015 sur appel de X._, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirmé le jugement entrepris.
A l'instar du premier juge, la cour cantonale a retenu que la cession du 13 mai 2011 ne concernait pas la créance litigieuse entre les parties à la procédure. Interprétant la réelle et commune intention des parties à l'acte de cession, elle a constaté en effet que Z._ et ses deux associés avaient cédé aux époux C._ uniquement la créance résultant de l'engagement pris par X._ et B._ SA envers Z._ et ses deux associés de payer leurs dettes envers D._ AG, dettes que Z._ et ses deux associés avaient reprises des époux C._. A titre subsidiaire, elle a jugé qu'une interprétation (objective) du contrat de cession selon le principe de la confiance conduisait au même résultat.
Par ailleurs, la Cour d'appel, se fondant sur les témoignages recueillis en première instance, a retenu que X._ avait échoué à prouver que la procédure administrative, en relation avec les problèmes techniques de mise en conformité des locaux, n'avait pas été portée à sa connaissance au moment de la conclusion de la vente. Faute pour l'acheteur d'avoir démontré qu'il était dans l'erreur, le contrat ne saurait avoir été passé sous l'empire d'une erreur essentielle ni d'un dol.
C.
X._ interjette un recours en matière civile et, à titre subsidiaire, un recours constitutionnel. Il conclut au rejet de la demande de Z._.
Par ordonnance du 12 mai 2016, la Présidente de la cour de céans a accordé l'effet suspensif demandé par le recourant.
Il n'a pas été requis de réponse de la part de l'intimé.

considerations:
Considérant en droit :
1.
1.1. Le recours est dirigé contre un arrêt final (art. 90 LTF) rendu en matière civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal supérieur d'un canton, qui a statué sur recours (art. 75 et 114 LTF). Déposé dans le délai (art. 46 al. 1 let. a et art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) prévus par la loi, le recours est exercé par la partie qui a succombé dans ses conclusions libératoires et qui a donc qualité pour recourir (art. 76 al. 1 et art. 115 LTF).
1.2. Lorsque, comme en l'espèce, la cause n'atteint pas la valeur litigieuse de 30'000 fr. prévue à l'art. 74 al. 1 let. b LTF, le recours en matière civile sera tout de même recevable si la contestation soulève une question juridique de principe (art. 74 al. 2 let. a LTF).
Le recourant affirme que tel est le cas; la question de principe serait celle de savoir quel poids juridique le juge doit donner à des témoignages qui sont en contradiction avec la lettre du contrat de cession.
Faute de toute démonstration spécifique du motif pour lequel une telle question se poserait dans le cas présent, le recours en matière civile se révèle d'emblée irrecevable (art. 42 al. 2 2ème phrase LTF; ATF 140 III 501 consid. 1.3 p. 503; 139 III 209 consid. 1.2 p. 210; 135 III 1 consid. 1.3 p. 5; 133 III 439 consid. 2.2.2.1 p. 442). Au demeurant, on ne discerne en l'espèce aucune question juridique de principe (sur cette notion, cf. ATF 141 III 159 consid. 1.2 p. 161; 140 III 391 consid. 1.3 p. 394, 501 consid. 1.3 p. 503; 139 III 209 consid. 1.2 p. 210 et les arrêts cités). Lorsqu'il interprète un contrat, le juge doit rechercher la réelle et commune intention des parties, sans s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir (art. 18 CO); il est de jurisprudence constante que le juge peut s'écarter d'une interprétation littérale d'un texte contractuel si celui-ci ne reflète pas la réelle intention des parties à l'acte. En l'espèce, l'autorité précédente a simplement constaté en fait quelle était la volonté commune des parties à l'acte de cession; ce faisant, elle a procédé à une appréciation des témoignages et pièces figurant au dossier, opération des plus communes. Il n'y a, dans l'affaire ici en cause, aucune insécurité juridique à lever. Partant, seule la voie du recours constitutionnel subsidiaire est ouverte (art. 113 LTF).
2.
2.1. Saisi d'un recours constitutionnel subsidiaire, le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 118 al. 1 LTF). Il peut rectifier ou compléter les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis en violation du droit au sens de l'art. 116 LTF (art. 118 al. 2 LTF), soit en particulier de manière arbitraire, ce qui correspond à la notion de "manifestement inexacte" figurant à l'art. 105 al. 2 LTF (ATF 140 III 115 consid. 2 p. 117; 135 III 397 consid. 1.5).
La critique de l'état de fait retenu est soumise au principe strict de l'invocation énoncé par l'art. 106 al. 2 LTF (renvoi de l'art. 117 LTF; cf. ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266 et les références). La partie qui entend attaquer les faits constatés par l'autorité précédente doit expliquer clairement et de manière circonstanciée en quoi les conditions de l'art. 118 al. 2 LTF seraient réalisées (cf. ATF 140 III 16 consid. 1.3.1 p. 18 et les références). Si elle souhaite obtenir un complètement de l'état de fait, elle doit aussi démontrer, par des renvois précis aux pièces du dossier, qu'elle a présenté aux autorités précédentes, en conformité avec les règles de la procédure, les faits juridiquement pertinents à cet égard et les moyens de preuve adéquats (cf. ATF 140 III 86 consid. 2 p. 90). Si la critique ne satisfait pas à ces exigences, les allégations relatives à un état de fait qui s'écarterait de celui de la décision attaquée ne pourront pas être prises en considération (cf. ATF 140 III 16 consid. 1.3.1 p. 18).
2.2. Sous le titre "rappel des faits essentiels" et sans expliquer en quoi les conditions de l'art. 118 al. 2 LTF seraient remplies, le recourant commence par exposer sa version de faits, laquelle diverge fondamentalement de celle retenue par l'autorité précédente. Conformément aux principes énoncés ci-dessus, il n'y a pas à s'y arrêter.
3.
Le recours constitutionnel peut être formé pour violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF). Le Tribunal fédéral n'examine l'éventuelle violation de droits fondamentaux que si le grief a été invoqué et motivé par la partie recourante conformément à l'art. 106 al. 2 LTF, applicable par renvoi de l'art. 117 LTF. L'auteur du recours doit indiquer quel droit constitutionnel aurait été violé et montrer, par une argumentation circonstanciée, en quoi consiste la violation. Ainsi, dans un recours pour arbitraire fondé sur l'art. 9 Cst., la partie recourante ne peut critiquer la décision attaquée comme elle le ferait dans un recours en matière civile, lors de l'examen duquel l'autorité de recours revoit librement l'application du droit matériel; elle doit au contraire préciser en quoi la décision serait arbitraire (cf. ATF 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.; 133 II 396 consid. 3.1 p. 399 s. et les arrêts cités).
Une décision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. L'arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst., ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue par l'autorité cantonale de dernière instance que si sa décision apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que les motifs de la décision soient insoutenables; encore faut-il que celle-ci soit arbitraire dans son résultat (ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s., 157 consid. 2.1 p. 168; 139 III 334 consid. 3.2.5 p. 339; 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.).
3.1. Invoquant une violation de l'art. 18 CO dans le cadre de l'interprétation de l'acte de cession du 13 mai 2011, le recourant conteste la légitimation active de l'intimé, au motif que celui-ci aurait cédé la créance litigieuse et n'en serait plus le titulaire.
L'autorité précédente a constaté en fait que la cession ne concernait pas la créance de l'intimé contre le recourant en paiement du prix de vente, mais uniquement la créance de l'intimé et ses deux associés en remboursement du montant qu'ils pourraient être amenés à payer à D._ AG à la suite de la reprise des dettes des époux C._ envers cette entreprise. Le recourant se plaint uniquement d'une violation de l'art. 18 CO; il n'invoque pas spécifiquement une violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire (art. 9 Cst.) et, au demeurant, son mémoire ne contient aucune critique répondant aux exigences en la matière. La constatation de la réelle et commune volonté (subjective) des parties à l'acte de cession au moment de sa conclusion est ainsi acquise. Cela scelle le sort du grief. La créance en paiement du solde du prix de vente n'ayant pas été cédée par l'intimé, celui-ci a la légitimation active pour en demander le paiement.
3.2. Le recourant se plaint ensuite d'une application arbitraire des art. 23, 24 et 28 CO, dans la mesure où les aspects administratifs de l'affaire n'ont pas été considérés comme des éléments essentiels du contrat de vente.
Après avoir longuement discuté les dépositions des divers témoins entendus en première instance, l'autorité précédente en a déduit que l'acheteur n'avait pas apporté la preuve d'avoir été, au moment de conclure la vente, dans l'erreur au sujet des problèmes liés aux autorisations administratives. Le recourant se contente d'affirmer le contraire, sans réellement discuter la motivation des juges vaudois et, a fortiori, sans démontrer en quoi elle serait insoutenable. Faute de critique recevable, cette constatation de fait est acquise. En conséquence, dès lors que l'erreur du recourant n'est pas établie, c'est non seulement sans arbitraire, mais à bon droit qu'un vice du consentement - que ce soit le dol ou l'erreur essentielle - a été nié.
4.
Le recours en matière civile est irrecevable et le recours constitutionnel subsidiaire doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.
Vu le sort réservé aux recours, le recourant prendra à sa charge les frais judiciaires (art. 66 LTF). L'intimé n'ayant pas été invité à se déterminer, il n'est pas alloué de dépens.

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours en matière civile est irrecevable.
2.
Le recours constitutionnel subsidiaire est rejeté dans la mesure où il est recevable.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge du recourant.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux mandataires des parties et à la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 20 juillet 2016
Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Kiss
La Greffière : Godat Zimmermann


facts:
Sachverhalt:
A.
Mit Verfügung vom 29. Mai 2008 sprach die IV-Stelle des Kantons Aargau A._ rückwirkend ab 1. Dezember 2006 eine ganze Rente der Invalidenversicherung samt drei Kinderrenten zu. Als Ergebnis des 2010 eingeleiteten Revisionsverfahrens, in welchem der Versicherte psychiatrisch untersucht und begutachtet wurde (Expertise Dr. med. B._ vom 11. Mai 2015), hob die IV-Stelle mit Verfügung vom 17. August 2015 die ganze Rente auf den gesetzlich vorgesehenen Zeitpunkt hin auf.
B.
Die Beschwerde des A._ wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau nach Beiladung der Personalvorsorgestiftung der C._ AG mit Entscheid vom 21. Januar 2016 ab.
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A._, der Entscheid vom 21. Januar 2016 sei aufzuheben und es seien ihm weiterhin die gesetzlichen Leistungen, insbesondere eine ganze IV-Rente, zuzusprechen; eventualiter sei die Sache an die Vorinstanz zur ordnungsgemässen Abklärung des Sachverhalts zurückzuweisen.

considerations:
Erwägungen:
1.
Unter anfechtungs- und streitgegenständlichem Gesichtswinkel geht es vorliegend einzig um die Frage, ob der Beschwerdeführer über den 30. September 2015 hinaus Anspruch auf eine Rente der Invalidenversicherung hat. Soweit er darüber hinaus die Zusprechung (anderer) gesetzlicher Leistungen beantragt, ist darauf nicht einzutreten (BGE 125 V 413 E. 1a S. 414).
2.
Die vom kantonalen Versicherungsgericht bestätigte Aufhebung der ganzen Rente auf Ende September 2015 durch die Beschwerdegegnerin stützt sich auf Art. 17 Abs. 1 ATSG (und Art. 88bis Abs. 2 lit. a IVV). Die diesbezüglich massgebende Rechtsprechung (BGE 141 V 9 E. 2.3 S. 10 mit Hinweisen) wird im angefochtenen Entscheid richtig wiedergegeben, worauf verwiesen wird. Die Vorinstanz hat im Wesentlichen erwogen, der Rentenzusprache mit Verfügung vom 29. Mai 2008 habe die Diagnose einer paranoiden Schizophrenie (ICD-10 F20.0) sowie eine Arbeitsunfähigkeit von 100 % für jede Tätigkeit zugrunde gelegen. Nach dem grundsätzlich beweiskräftigen psychiatrischen Gutachten vom 11. Mai 2015 bestehe eine leichte kombinierte Persönlichkeitsstörung (ICD-10 F61.0) mit histrionischen (infantilen) und passiv-aggressiven Zügen. Soweit der Experte ausserhalb der zuletzt ausgeübten Tätigkeit lediglich von einer Arbeitsfähigkeit von 50 % in einer geschützten Werkstatt ausgehe, könne darauf jedoch nicht abgestellt werden. Konkrete medizinisch bedingte mit der leichten Persönlichkeitsstörung erklärbare Einschränkungen liessen sich dem Gutachten nicht entnehmen. Die Notwendigkeit einer Angewöhnung an eine Tagesstruktur stelle einen psychosozialen und damit invalidenversicherungsrechtlich nicht relevanten Umstand dar. Sodann erscheine gemäss dem Experten das Aktivitätsniveau nicht eingeschränkt, habe sich der Beschwerdeführer nicht in eine fortgesetzte psychiatrische Behandlung gegeben und bestünden Zweifel an der Medikamenten-Compliance. Mit der Beschwerdegegnerin sei daher auf die Einschätzung des regionalen (fach-) ärztlichen Dienstes (RAD) vom 19. Mai 2015 abzustellen und von einer vollen Arbeitsfähigkeit in einer angepassten Tätigkeit auszugehen. Damit sei eine wesentliche Veränderung seit der Verfügung vom 29. Mai 2008 erstellt und durfte die Rente in Revision gezogen werden. Der Einkommensvergleich in der angefochtenen Verfügung (ergebend einen Invaliditätsgrad von 0 %) werde nicht beanstandet und sei aufgrund der Akten im Ergebnis nicht zu bemängeln.
3.
3.1. Der Beschwerdeführer bestreitet, dass die Voraussetzungen nach Art. 17 Abs. 1 ATSG gegeben sind, um den Rentenanspruch neu mit Wirkung ex nunc et pro futuro und ohne Bindung an die frühere Invaliditätsbemessung prüfen zu können (BGE 141 V 9 E. 2.3 S. 11). Seine Vorbringen sind insoweit zutreffend, dass aus einer anderen Diagnose oder einer unterschiedlichen Einschätzung der Arbeitsfähigkeit aus medizinischer Sicht allein nicht auf eine für den Invaliditätsgrad erhebliche Tatsachenänderung geschlossen werden kann (Urteile 9C_213/2015 vom 5. November 2015 E. 4.4.2 und 9C_330/2014 vom 23. Juli 2014 E. 5.3, je mit Hinweisen). In Bezug auf Letzteres ist der rechtserhebliche Sachverhalt unvollständig festgestellt, was Bundesrecht verletzt (Art. 61 lit. c ATSG i.V.m. Art. 95 lit. a BGG; BGE 135 II 369 E. 3.1 in fine S. 373; 135 V 23 E. 2 S. 25). Das Bundesgericht kann indessen ausnahmsweise den vorinstanzlich festgestellten Sachverhalt ergänzen, sofern dazu nicht neue Tatsachen im Sinne von Art. 99 Abs. 1 BGG herangezogen und gewürdigt werden müssen (Art. 105 Abs. 2 BGG; BGE 136 V 362 E. 4.1 S. 366).
3.2. Der psychiatrische Gutachter nahm zu sämtlichen medizinischen Akten einlässlich Stellung. Er diskutierte die Diagnosen und legte anhand der seinerzeit erhobenen Befunde sowie der beobachteten und der vom Versicherten selber angegebenen Symptome (Urteil 9C_634/2015 vom 15. März 2016 E. 6.1) dar, inwiefern er die Beurteilung u.a. der behandelnden Ärzte als vertretbar oder aber nicht nachvollziehbar erachtete (S. 18 ff. der Expertise). Danach hatten schon vor der Rentenzusprechung und auch danach - neben psychosozialen Problemen und Drogenkonsum - Symptome depressiver Natur bestanden. Im Bericht des psychiatrischen Dienstes D._ vom 12. Januar 2006 war ein mittelschweres depressives Zustandsbild diagnostiziert worden. Demgegenüber konnte der Gutachter keine Depression mit wesentlicher Relevanz für die Arbeitsfähigkeit feststellen, woraus er folgerte, dass sich der Gesundheitszustand verbessert habe. Eine Verbesserung der gesundheitlichen Situation sodann war auch darin zu erblicken, dass im Unterschied zu den Berichten des psychiatrischen Dienstes D._ vom 13. Oktober 2006 und 27. März 2008 keine Störungen der Kognition festzustellen waren bzw. die Befunde bezüglich Denken, Kognition usw. deutlich besser waren. Schliesslich ist im revisionsrechtlichen Kontext von Bedeutung, dass gemäss dem psychiatrischen Experten nie eine richtige "integrierte" Behandlung, insbesondere unter Einbezug sozialer Aspekte, u.a. Aufbau einer Tagesstruktur, durchgeführt wurde. Trotz mehrfach von den Ärzten des psychiatrischen Dienstes D._ angemahnter Notwendigkeit sei eine solche Therapie auch im ambulanten Rahmen vom Exploranden nie umgesetzt worden. Ebenfalls bestünden Zweifel an der Medikamenten-Compliance. Daraus ist im Umkehrschluss zu folgern, dass mit überwiegender Wahrscheinlichkeit eine in dem Sinne konsequente Therapie, dass die aus fachärztlicher Sicht indizierten zumutbaren (ambulanten und stationären) Behandlungsmöglichkeiten in kooperativer Weise optimal und nachhaltig ausgeschöpft werden (Urteil 9C_13/2016 vom 14. April 2016 E. 4.2), eine Verbesserung des Gesundheitszustandes erwarten liess.
3.3. Nach dem Gesagten ist aufgrund der medizinischen Akten und deren kritische Würdigung im Gutachten vom 11. Mai 2015 ungeachtet der verschiedenen Diagnosen von einem tatsächlich und auch hypothetisch verbesserten psychischen Gesundheitszustand seit der mit Verfügung vom 29. Mai 2008 zugesprochenen ganzen Rente auszugehen, was sich auf die Arbeitsfähigkeit auswirken kann und damit eine erhebliche Tatsachenänderung (Revisionsgrund) im Sinne von Art. 17 Abs. 1 ATSG darstellt (Urteil 9C_658/2015 vom 9. Mai 2016 E. 2). Damit kann offen bleiben, ob in Bezug auf diesen Verwaltungsakt die Voraussetzungen der Wiedererwägung nach Art. 53 Abs. 2 ATSG ebenfalls gegeben wären (vgl. Urteil 9C_11/2016 vom 22. Februar 2016 E. 3.2).
4.
Die eventualiter erhobene Rüge der Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes (Art. 43 Abs. 1 ATSG und Art. 61 lit. c ATSG) ist unbegründet. Der Beschwerdeführer vermag nicht substanziiert aufzuzeigen, inwiefern der Umstand, dass das Gutachten vom 11. Mai 2015 erst rund ein halbes Jahr nach der am 18. November 2014 erfolgten Untersuchung verfasst wurde, dessen Beweiswert entscheidend mindern sollte. Weder macht er geltend noch bestehen Anhaltspunkte dafür, dass der Experte seine Aussagen und die selber gemachten Beobachtungen unrichtig wiedergegeben oder die Befunde nicht lege artis erhoben hätte. Eine gemäss Beschwerdeführer nicht auszuschliessende deutliche Veränderung des medizinischen Sachverhalts in der Zwischenzeit bleibt ohne jeden Hinweis und Beleg.
5.
Im Übrigen wird der vorinstanzliche Entscheid nicht beanstandet. Die Beschwerde ist unbegründet.
6.
Ausgangsgemäss wird der Beschwerdeführer kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1 BGG).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau, dem Bundesamt für Sozialversicherungen und der Personalvorsorgestiftung der C._ AG schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 27. Mai 2016
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Glanzmann
Der Gerichtsschreiber: Fessler


facts:
Sachverhalt:
A.
A.A._ war bis zum 15. Dezember 2011 Alleineigentümer der Liegenschaft Fellenbergstrasse 317 und 319 (Kat.-Nr. AR6503) in Zürich, worauf er das Eigentum auf seine vier Enkel übertrug. Das Grundstück wird seitdem durch eine lebenslange Nutzniessung mit Unterhaltsregelung im Sinne von Art. 745 ff. ZGB zu Gunsten von A.A._ und B.A._ belastet.
Am 5. Juni 2009 fand eine ordentliche periodische Kontrolle der beiden Personen-/Güteraufzüge der Liegenschaft Fellenbergstrasse 317 und 319statt und es wurden verschiedene Mängel festgestellt. Am 2. September 2009 wurde A.A._ als damaliger Eigentümer der Liegenschaft vom Amt für Baubewilligungen der Stadt Zürich angewiesen, bis zum 3. Oktober 2014 die erforderlichen Anpassungen an den beiden Aufzugsanlagen vorzunehmen. Die Frist zur Anpassung der Aufzugsanlagen wurde in der Folge zweimal erstreckt, letztmals bis zum 1. März 2016. Im Rahmen der letzten Nachfristansetzung vom 23. November 2015 wurde A.A._ zudem die Ausserbetriebsetzung der Aufzugsanlagen angedroht. Die erwähnten Verfügungen erwuchsen unangefochten in Rechtskraft.
B.
Am 22. März 2016 ordnete das Amt für Baubewilligungen gegenüber A.A._ mit je einer Verfügung die Ausserbetriebnahme und Plombierung der beiden Personen-/Güteraufzüge an, nachdem eine Kontrolle am 9. März 2016 ergeben hatte, dass die erforderlichen Sicherheitsanpassungen nicht umgesetzt worden waren. Gegen diese Verfügungen erhoben A.A._ und B.A._ gemeinsam Rekurs beim Baurekursgericht des Kantons Zürich. Mit Entscheid vom 12. August 2016 trat dieses auf den Rekurs von B.A._ nicht ein und wies den Rekurs von A.A._ ab. Eine von A.A._ und B.A._ gegen den Entscheid des Baurekursgerichts gemeinsam erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Zürich mit Urteil vom 9. Februar 2017 ab. Gleichzeitig setzte das Verwaltungsgericht einen neuen Termin zur Ausserbetriebnahme und Plombierung der beiden Aufzugsanlagen fest.
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten vom 31. März 2017 gelangen A.A._ und B.A._ gemeinsam an das Bundesgericht und beantragen, das Urteil des Verwaltungsgerichts vom 9. Februar 2017 sowie der Entscheid des Baurekursgerichts vom 12. August 2016 und die Verfügungen des Amts für Baubewilligungen vom 22. März 2016 seien aufzuheben und es sei von einer Ausserbetriebsetzung und Plombierung der Aufzugsanlagen in der Liegenschaft Fellenbergstrasse 317 und 319 vollumfänglich abzusehen. Eventualiter sei den Beschwerdeführern eine Frist von zwei Jahren nach Inkrafttreten der Bau- und Zonenordnung der Stadt Zürich (BZO; recte: der BZO-Teilrevision) anzusetzen, um wahlweise ein Baugesuch für einen Neubau der Liegenschaft Fellenbergstrasse 317 und 319 oder ein Baugesuch für eine Aufstockung der Liegenschaft Fellenbergstrasse 317 und 319 einzureichen oder an den Aufzugsanlagen die verfügten Sicherheitsanpassungen vorzunehmen.
D.
Das Verwaltungsgericht hat auf eine Vernehmlassung verzichtet und beantragt die Abweisung der Beschwerde, soweit darauf einzutreten sei. Das Baurekursgericht hat ebenfalls auf eine Vernehmlassung verzichtet und beantragt die Abweisung der Beschwerde. Das Amt für Baubewilligungen beantragt die Abweisung der Beschwerde sowie die Neuansetzung eines Termins für die Ausserbetriebsetzung und Plombierung der Aufzugsanlagen. Die Beschwerdeführer sowie das Amt für Baubewilligungen halten in weiteren Eingaben an ihren Anträgen fest.

considerations:
Erwägungen:
1.
Angefochten ist ein kantonal letztinstanzlicher Entscheid in einer öffentlich-rechtlichen Angelegenheit (Art. 82 lit. a und Art. 86 Abs. 1 lit. d BGG). Die Verfügungen des Amts für Baubewilligungen vom 22. März 2016 sowie der Entscheid des Baurekursgerichts vom 12. August 2016 wurden durch den angefochtenen Entscheid ersetzt und gelten als inhaltlich mitangefochten. Die Beschwerdeführer haben am vorinstanzlichen Verfahren teilgenommen und sind als Nutzniesser der Liegenschaft Fellenbergstrasse 317 und 319 zur Beschwerde berechtigt (vgl. Art. 89 Abs. 1 BGG). Da die übrigen Sachurteilsvoraussetzungen erfüllt sind, ist auf die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten einzutreten.
2.
Die Beschwerdeführer rügen zunächst eine Verletzung von Art. 29 Abs. 2 BV. Sie begründen ihre Rüge damit, dass das Amt für Baubewilligungen die Verfügungen vom 22. März 2016 nur an den Beschwerdeführer und nicht auch an die Beschwerdeführerin sowie an die aktuellen Eigentümer der Liegenschaft adressiert habe und die Verfügungen diesen nicht zugestellt worden seien. Die Verfügungen seien deshalb nichtig. Zudem sei das Baurekursgericht zu Unrecht nicht auf die Beschwerde der Beschwerdeführerin eingetreten.
2.1. Der Anspruch auf rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2 BV) und die darin enthaltene behördliche Begründungspflicht gebieten es, Entscheide den direkt betroffenen Personen zu eröffnen (BGE 133 I 201 E. 2.1 S. 204). Aus dem Prinzip von Treu und Glauben (Art. 9 BV) folgt unter anderem der Grundsatz, dass den Parteien aus einer mangelhaften Eröffnung kein Nachteil erwachsen darf (BGE 138 I 49 E. 8.3.2 S. 53 f.; 117 Ia 297 E. 2 S. 298 f.).
Gemäss ständiger Rechtsprechung kann eine nicht besonders schwerwiegende Verletzung des rechtlichen Gehörs ausnahmsweise als geheilt gelten, wenn die betroffene Person die Möglichkeit erhält, sich vor einer Rechtsmittelinstanz zu äussern, die sowohl den Sachverhalt wie die Rechtslage frei überprüfen kann. Von einer Rückweisung der Sache an die Vorinstanz ist selbst bei einer schwerwiegenden Verletzung des rechtlichen Gehörs dann abzusehen, wenn und soweit die Rückweisung zu einem formalistischen Leerlauf und damit zu unnötigen Verzögerungen führen würde, die mit dem (der Anhörung gleichgestellten) Interesse der betroffenen Partei an einer beförderlichen Beurteilung der Sache nicht zu vereinbaren wären (vgl. BGE 137 I 195 E. 2.3.2 S. 197 f.; 136 V 117 E. 4.2.2.2 S. 126 f.).
2.2. Der Beschwerdeführerin ist dadurch, dass ihr die Verfügungen vom 22. März 2016 nicht persönlich eröffnet wurden, kein Nachteil entstanden. Sie erhielt offensichtlich Kenntnis von den Verfügungen und konnte dagegen gemeinsam mit dem Beschwerdeführer Rekurs beim Baurekursgericht erheben. Dieses ist zwar auf ihren Rekurs nicht eingetreten, hat aber gleichzeitig einen Sachentscheid gefällt und sämtliche Vorbringen auch materiell behandelt. Unter diesen Umständen hat die Vorinstanz die Sache zu Recht nicht an das Baurekursgericht zurückgewiesen, zumal eine Rückweisung zu einem formalistischen Leerlauf und damit zu unnötigen Verzögerungen geführt hätte.
2.3. Zu prüfen bleibt, ob die beiden Verfügungen vom 22. März 2016 zwingend auch den vier Enkeln der Beschwerdeführer hätte eröffnet werden müssen. Zwar sind die Beschwerdeführer grundsätzlich nicht zur Rüge befugt, die Vorinstanz habe den Anspruch auf rechtliches Gehör von Drittpersonen verletzt (vgl. Urteil 1C_320/2011 vom 30. Mai 2012 E. 4.3.1). Sie berufen sich indessen auf die Nichtigkeit der Verfügungen, welche jederzeit und von Amtes wegen zu beachten wäre (BGE 138 II 501 E. 3.1 S. 503 f. mit Hinweisen).
Der Nutzniesser hat das Recht auf den Besitz, den Gebrauch und die Nutzung der Sache und besorgt deren Verwaltung (Art. 755 Abs. 1 und 2 ZGB). Er hat den Gegenstand der Nutzniessung in seinem Bestande zu erhalten und Ausbesserungen und Erneuerungen, die zum gewöhnlichen Unterhalt gehören, von sich aus vorzunehmen (Art. 764 Abs. 1 ZGB). Werden wichtigere Arbeiten oder Vorkehrungen zum Schutze des Gegenstandes nötig, so hat der Nutzniesser den Eigentümer davon zu benachrichtigen und ihre Vornahme zu gestatten (Art. 764 Abs. 2 ZGB).
Als Nutzniesser haben die Beschwerdeführer somit die streitbetroffene Liegenschaft zu verwalten und zu unterhalten. Sie waren namentlich verpflichtet, entweder die Anpassungen an den Aufzugsanlagen selber vorzunehmen oder - falls es sich hierbei um mehr als gewöhnlichen Unterhalt handeln sollte - die Eigentümer über die Pflicht zur Anpassung zu informieren. Die Beschwerdeführer hätten ihre Enkel sodann auch über die behördliche Androhung der Ausserbetriebsetzung der Anlagen informieren müssen. Hinzu kommt, dass die Beschwerdeführer nach dem Grundsatz von Treu und Glauben (Art. 5 Abs. 3 BV) nach Erhalt der verschiedenen Verfügungen die Behörden über den Eigentümerwechsel hätten informieren müssen, was sie unbestrittenerweise nicht getan haben. Falls die Beschwerdeführer den Obliegenheiten gegenüber ihren Enkeln nicht nachgekommen sein sollten, müssten sich die Enkel dies unter den gegebenen Umständen anrechnen lassen. Wohl wäre es umsichtiger gewesen, die für die Aufzugsanlagen erlassenen Verfügungen und namentlich die Verfügungen vom 22. März 2016 jeweils auch den neuen Eigentümern zu eröffnen. Dass dies nicht geschehen ist, führt nach dem Ausgeführten indessen nicht zur Unwirksamkeit bzw. Nichtigkeit der Verfügungen.
3.
Die Beschwerdeführer erblicken in der Ausserbetriebsetzung und Plombierung der Aufzugsanlagen eine Verletzung der Eigentumsgarantie (Art. 26 BV) bzw. eine willkürliche Anwendung des kantonalen Rechts, namentlich von § 33 der besonderen Bauverordnung I des Kantons Zürich vom 6. Mai 1981 (BBV I; LS 700.21).
3.1. Die angeordnete Ausserbetriebnahme und Plombierung der Aufzugsanlagen ist mit einer Einschränkung der Eigentumsgarantie (Art. 26 BV) verbunden. Sie ist nach Art. 36 BV zulässig, wenn sie auf einer gesetzlichen Grundlage beruht (Abs. 1), im öffentlichen Interesse liegt (Abs. 2) und verhältnismässig ist (Abs. 3). Das Verhältnismässigkeitsprinzip verlangt, dass eine Massnahme für das Erreichen des im öffentlichen oder privaten Interesse liegenden Ziels geeignet und erforderlich ist und sich für die Betroffenen in Anbetracht der Schwere der Grundrechtseinschränkung als zumutbar erweist (BGE 140 I 2 E. 9.2.2 S. 24 mit Hinweisen).
Das Bundesgericht prüft bei schwerwiegenden Einschränkungen von Grundrechten die Auslegung und Anwendung des kantonalen Rechts ohne Beschränkung der Kognition, andernfalls nur auf Willkür hin (BGE 131 I 333 E. 4 S. 339; 130 I 360 E. 14.2 S. 362). Gemäss der Rechtsprechung liegt ein schwerer Eingriff in die Eigentumsgarantie vor, wenn die bisherige oder künftig mögliche, bestimmungsgemässe Nutzung eines Grundstücks durch Verbote oder Gebote verunmöglicht oder stark erschwert wird (BGE 133 II 220 E. 2.5 S. 225 mit Hinweisen). Dies ist vorliegend nicht der Fall (vgl. auch E. 3.4 nachfolgend) und wird von den Beschwerdeführern auch nicht behauptet, weshalb die Auslegung und Anwendung des kantonalen Rechts nur auf Willkür hin zu prüfen ist. Frei zu prüfen ist hingegen, ob die angefochtene Massnahme einem hinreichenden öffentlichen Interesse entspricht und in Abwägung der entgegenstehenden Interessen verhältnismässig ist.
3.2. Gemäss § 239 Abs. 1 des Planungs- und Baugesetzes des Kantons Zürich vom 7. September 1975 (PBG; LS 700.1) müssen Bauten und Anlagen nach Fundation, Konstruktion und Material den anerkannten Regeln der Baukunde entsprechen. Sie dürfen weder bei ihrer Erstellung noch durch ihren Bestand Personen oder Sachen gefährden. Gemäss § 296 PBG müssen Aufzüge, Rolltreppen und andere Beförderungsanlagen für Personen und Waren zweckgerecht sein; sie sind fachgemäss zu erstellen, zu betreiben, zu unterhalten und, wo die Sicherheit es verlangt, der technischen Entwicklung anzupassen. Diese Anlagen werden periodisch, mindestens alle fünf Jahre, in anlagetechnischer und baurechtlicher Hinsicht kontrolliert (§ 32 Abs. 2 BBV I). Das Hochbauamt führt eine Liste der wichtigsten Normen und Richtlinien, die den Stand der Technik wiedergeben (§ 32 Abs. 3 BBV I). Gestützt auf § 32 Abs. 3 BBV I hat die Baudirektion des Kantons Zürich die Richtlinie betreffend die Erhöhung der Sicherheit an bestehenden Aufzügen (ESBA-Richtlinie, Ausgabe 2008) erlassen, welche für ältere Aufzüge gilt, die noch nicht nach den gemäss der Aufzugsverordnung des Bundes vom 23. Juni 1999 (SR 819.13) anwendbaren Normen erstellt werden mussten. Anlagen, die den Vorschriften nicht entsprechen, sind diesen anzupassen, soweit die Sicherheit es erfordert; nötigenfalls ist der Betrieb zu untersagen (§ 33 Abs. 1 BBV I).
Die Beschwerdeführer bestreiten nicht, dass die Behörden gestützt auf § 33 Abs. 1 BBV I nötigenfalls, bzw. soweit die Sicherheit es erfordert, Aufzugsanlagen ausser Betrieb setzen können. Sie sind aber der Ansicht, im vorliegend zu beurteilenden Fall erfordere die Sicherheit eine Ausserbetriebnahme nicht bzw. sei eine Ausserbetriebnahme nicht im Sinne von § 33 Abs. 1 BBV I nötig. Darauf ist im Rahmen der nachfolgenden Erwägungen zum öffentlichen Interesse (E. 3.3) sowie der Verhältnismässigkeit (E. 3.4) der angeordneten Massnahme zurückzukommen.
3.3. Bei der ordentlichen periodischen Kontrolle der Aufzüge vom 5. Juni 2009 wurden fünf Mängel festgestellt, welche gegen die ESBA-Richtlinie verstossen: Mangelhafte Glaseinsätze in den Schachttüren, fehlende Kabinen-Abschlusstüren, fehlende Notbeleuchtung, mangelhafte Überfahrtsbegrenzung (Puffer) und fehlende Notrufeinrichtung. Unbestrittenermassen wurden diese Mängel seither nicht behoben.
Wie das Amt für Baubewilligungen in seiner Vernehmlassung vom 3. Mai 2017 mit Verweis auf ein Merkblatt des Verbands Schweizerischer Aufzugsunternehmen nachvollziehbar dargelegt hat, können die festgestellten Mängel - abgesehen von der fehlenden Notbeleuchtung - die Sicherheit der Passagiere schwer gefährden. Ungenügende Glaseinsätze bei den Schachttüren können bei einem Sturz oder anderen äusseren Ereignissen brechen und nebst Schnittverletzungen durch Quetschen oder Abtrennen von Gliedmassen zwischen der entstandenen Öffnung und der vorbeifahrenden Kabine zu schweren oder tödlichen Verletzungen führen. Bei fehlenden Kabinenabschlusstüren können Gliedmassen zwischen fahrender Kabine und Schachtwand eingezogen werden, was zu schweren oder tödlichen Verletzungen führen kann. Ausserdem besteht die Gefahr, dass Personen durch transportierte, sich an der Schachtwand verkeilende Gegenstände erdrückt werden. Bei mangelhafter Überfahrtsbegrenzung (unzulängliche Puffer) besteht die Gefahr des ungedämpften Aufpralls der Kabine bei unvorhergesehener Überfahrt, was Stürze, Rückenverletzungen oder Stauchungen der Gliedmassen zur Folge haben kann. Bei unzureichender Alarmeinrichtung können Personen im Aufzug eingeschlossen sein, ohne von der Aussenwelt wahrgenommen zu werden, was zu Isolation, Angstzuständen und Gesundheitsgefährdungen führen kann.
Die Ausserbetriebnahme und Plombierung der mit Mängeln behafteten Aufzugsanlagen dient der Beseitigung der Unfallgefahr und liegt somit im öffentlichen Interesse. Daran ändert der Einwand der Beschwerdeführer nichts, die Aufzugsanlagen seien regelmässig gewartet worden und ansonsten in einwandfreiem Zustand.
3.4. Die Ausserbetriebnahme und Plombierung der Aufzugsanlagen ist geeignet, die Unfallgefahr zu beseitigen. Eine weniger stark in die Eigentumsgarantie eingreifende Massnahme, mit welcher sich das mit der Ausserbetriebnahme und Plombierung der Aufzugsanlagen angestrebte Ziel genauso gut verwirklichen liesse, ist nicht ersichtlich. Namentlich würde die Unfallgefahr weiterbestehen, wenn den Beschwerdeführern bzw. den Eigentümern stattdessen eine neue Frist angesetzt würde, innert welcher sie die Mängel zu beheben oder einen Neu- oder Umbau auszuführen hätten. Damit erweist sich die Ausserbetriebnahme und Plombierung der Aufzugsanlagen als erforderlich.
Zu prüfen bleibt, ob die angeordnete Massnahme den Beschwerdeführern bzw. den Eigentümern auch zumutbar ist. Das öffentliche Interesse an der Beseitigung der Gefahr von Unfällen im Zusammenhang mit der Benutzung der Aufzugsanlagen wiegt schwer. Zwar ist aus den Akten nicht ersichtlich, wie wahrscheinlich der Eintritt eines schweren Unfalls tatsächlich ist. Andererseits kann den Ausführungen des Amts für Baubewilligungen jedenfalls entnommen werden, dass das Risiko eines schweren Unfalls nicht bloss theoretischer Natur ist. Ob - wovon das Amt für Baubewilligungen ausgeht - zur Behebung der Mängel eine relativ kostengünstige Sanierung der bestehenden Anlagen möglich wäre oder - wie die Beschwerdeführer vorbringen - neue Anlagen eingebaut werden müssten, ist vorliegend nicht (mehr) von Belang, zumal die Verfügungen vom 2. September 2009, in welchen die Mängelbehebung angeordnet wurde, längst in Rechtskraft erwachsen sind und nicht Gegenstand des vorliegenden Verfahrens bilden. Dass die Ausserbetriebnahme und Plombierung der Aufzugsanlagen besonders kostspielig wäre, wird von den Beschwerdeführern nicht behauptet und ist nicht ersichtlich. Die angeordnete Massnahme wird sodann die Nutzung der Liegenschaft weder faktisch verunmöglichen noch übermässig erschweren. Dass sie - wie die Beschwerdeführer mutmassen - das Unfallrisiko der Benutzer der Liegenschaft erhöhen würde, weil diese statt den Aufzügen künftig die Treppen zu benützen hätten, ist nicht anzunehmen. Zu berücksichtigen ist sodann, dass die Beschwerdeführer seit dem 2. September 2009 ausreichend Zeit hatten, die festgestellten Mängel zu beheben, bevor am 22. März 2016 die Ausserbetriebnahme und Plombierung der Aufzugsanlagen angeordnet wurde. Eine Abwägung der sich entgegenstehenden privaten und öffentlichen Interessen ergibt, dass die angeordnete Massnahme den Beschwerdeführern bzw. den Eigentümern zumutbar ist.
3.5. Nach dem Ausgeführten durften die Behörden gestützt auf § 33 Abs. 1 BBV I die Ausserbetriebnahme und Plombierung der Aufzugsanlagen anordnen, ohne kantonales Recht willkürlich anzuwenden und ohne dass damit ein ungerechtfertigter Eingriff in die Eigentumsgarantie verbunden war.
4.
Die Beschwerde ist abzuweisen. Mit dem Entscheid in der Sache werden die Begehren der Beschwerdeführer um aufschiebende Wirkung gegenstandslos. Nachdem der von der Vorinstanz festgesetzte Termin zur Ausserbetriebnahme und Plombierung der Aufzugsanlagen inzwischen verstrichen ist, wird das Amt für Baubewilligungen umgehend einen neuen Termin festzusetzen haben. Bei diesem Ausgang des Verfahrens werden die Beschwerdeführer kostenpflichtig (vgl. Art. 66 Abs. 1 BGG).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen. Die Ausserbetriebnahme und Plombierung der Personen-/Güteraufzüge der Liegenschaft Fellenbergstrasse 317 und 319 in Zürich hat bis zum 30. September 2017 zu erfolgen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 3'000.-- werden den Beschwerdeführern auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Beschwerdeführern, dem Amt für Baubewilligungen der Stadt Zürich, Abteilung Aufzugsanlagen, dem Baurekursgericht des Kantons Zürich, 1. Abteilung, und dem Verwaltungsgericht des Kantons Zürich, 1. Abteilung, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 18. Juli 2017
Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Merkli
Der Gerichtsschreiber: Mattle


considerations:
Der Präsident zieht in Erwägung:
1.
Die Partei, die das Bundesgericht anruft, hat einen Kostenvorschuss zu bezahlen (Art. 62 Abs. 1 BGG).
Der Beschwerdeführer wurde mit Verfügung vom 2. September 2016 aufgefordert, dem Bundesgericht bis zum 19. September 2016 einen Kostenvorschuss von Fr. 800.-- zu bezahlen. Mit Schreiben vom 18. September 2016 machte er geltend, die angesetzten Fristen seien zu kurz und nicht realistisch. Er ersuche darum, den Betrag von Fr. 800.-- zu streichen, herabzusetzen oder ihm eine längere Frist von 60 Tagen einzuräumen.
Das Bundesgericht setzte dem Beschwerdeführer mit Verfügung vom 20. September 2016 eine nicht erstreckbare Nachfrist zur Bezahlung des Kostenvorschusses an bis zum 21. November 2016, ansonsten auf das Rechtsmittel nicht eingetreten werde (Art. 62 Abs. 3 BGG). Obwohl die Verfügungen vom 2. und 20. September 2016 gemäss Rückschein zugestellt werden konnten, ging der Kostenvorschuss auch innert der Nachfrist nicht ein. Stattdessen stellte der Beschwerdeführer am 21. November 2016 (Datum Postaufgabe) erneut ein Gesuch um Streichung oder Erlass der Kosten bzw. um eine Verlängerung der Zahlungsfrist. Eine weitere Nachfristansetzung kommt nicht in Betracht. Auf die Beschwerde ist gestützt auf Art. 62 Abs. 3 BGG nicht einzutreten und dem Beschwerdeführer sind die Gerichtskosten in Anwendung von Art. 66 Abs. 1 Satz 1 BGG aufzuerlegen.
2.
Am Nichteintreten würde sich nichts ändern, wenn die Gesuche um Kostenerlass als - sinngemäss - gestellte Gesuche um unentgeltliche Rechtspflege entgegengenommen würden. Nach Art. 64 Abs. 1 BGG wird einer Partei die unentgeltliche Rechtspflege nur gewährt, wenn sie bedürftig ist und ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Prozessbegehren sind als aussichtslos anzusehen, wenn die Gewinnaussichten beträchtlich geringer sind als die Verlustgefahren, so dass eine Partei, die über die nötigen finanziellen Mittel verfügt, bei vernünftiger Überlegung von einem Prozess absehen würde (BGE 129 I 129 E. 2.3.1 S. 135, 128 I 225 E. 2.5.3 S. 236 mit Hinweis).
Ein Rechtsmittel hat gemäss Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG unter anderem die Begehren und deren Begründung zu enthalten, wobei in der Begründung in gedrängter Form darzulegen ist, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Dies setzt unter anderem voraus, dass konkret auf die für das Ergebnis des angefochtenen Entscheids massgeblichen Erwägungen der Vorinstanz eingegangen und im Einzelnen aufgezeigt wird, welche Vorschriften bzw. Rechte und weshalb sie von der Vorinstanz verletzt worden sind (BGE 140 III 86 E. 2; BGE 134 II 244 E. 2.1 f.; je mit Hinweisen). Die vorliegende Beschwerde genügt diesen Anforderungen nicht. Der Beschwerdeführer vermag mit seinen nicht sachbezogenen Ausführungen nicht aufzuzeigen, inwiefern der angefochtene Entscheid verfassungs- oder rechtswidrig sein könnte. Soweit er in seiner Beschwerde darauf Bezug nimmt, verkennt er, dass die Auferlegung einer Prozesskaution auch in Fällen von Offizialdelikten zulässig ist. Art. 383 StPO kennt die Unterscheidung zwischen Offizial- und Antragsdelikten für die Erhebung einer Sicherheitsleistung nicht. Auf die Beschwerde wäre folglich mangels einer genügenden Begründung im Verfahren nach Art. 108 BGG nicht einzutreten, die Prozessbegehren wären als aussichtslos anzusehen und die sinngemässen Gesuche um unentgeltliche Rechtspflege wegen Aussichtslosigkeit abzuweisen.

rulings:
Demnach erkennt der Präsident:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Kantonsgericht Luzern, 1. Abteilung, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 5. Januar 2017
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Denys
Die Gerichtsschreiberin: Arquint Hill


considerations:
Der Präsident zieht in Erwägung:
1.
Der Beschwerdeführer wirft der Post unter anderem "Unterschlagung von Urkunden" vor. Am 27. Januar 2016 nahm die Regionale Staatsanwaltschaft Bern Mittelland die Strafanzeige nicht an die Hand. Eine dagegen gerichtete Beschwerde wies das Obergericht des Kantons Bern am 16. Februar 2016 ab. Der Beschwerdeführer wendet sich ans Bundesgericht.
Es kann offenbleiben, ob der Beschwerdeführer überhaupt legitimiert ist. Jedenfalls ist seiner Eingabe ein strafbares Verhalten in der Post nicht zu entnehmen. Folglich ist auch nicht ersichtlich, aus welchem Grund die Schlussfolgerung der kantonalen Behörden, der vom Beschwerdeführer angezeigte Sachverhalt sei nicht von strafrechtlicher Relevanz, falsch sein sollte.
Auch legt der Beschwerdeführer nicht dar, aus welchem Grund die Präsidentin der Vorinstanz befangen sein könnte. Dass er sie angeblich vor zwei Jahren angezeigt hat, vermag keine Befangenheit zu begründen.
Auf die Beschwerde ist im Verfahren nach Art. 108 BGG nicht einzutreten.
2.
Die Gerichtskosten sind dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1 BGG). Das nachträglich gestellte Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege ist in Anwendung von Art. 64 BGG abzuweisen, weil die Rechtsbegehren aussichtslos erschienen.

rulings:
Demnach erkennt der Präsident:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Bern, Strafabteilung, Beschwerdekammer in Strafsachen, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 7. März 2016
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Denys
Der Gerichtsschreiber: Monn


facts:
Considérant en fait et en droit :
1.
Par arrêt du 27 février 2017, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours de X._ contre l'ordonnance de classement rendue le 9 janvier 2017 sur sa plainte contre A._ pour diffamation. X._ recourt en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal dont elle requiert l'annulation, en concluant au renvoi de la cause en instance cantonale pour instruction complémentaire. Par ordonnance du 29 mai 2017, l'assistance judiciaire a été refusée.
2.
2.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 et ss CO.

considerations:
Selon l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il incombe au recourant d'alléguer les faits qu'il considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir. Lorsque le recours est dirigé contre une décision de non-entrée en matière ou de classement de l'action pénale, la partie plaignante n'a pas nécessairement déjà pris des conclusions civiles. Quand bien même la partie plaignante aurait déjà déclaré des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en matière ou prononce un classement n'a pas à statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral, quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se substituer au ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en matière que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont réalisées, à moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguïté compte tenu notamment de la nature de l'infraction alléguée (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4). Les mêmes exigences sont requises à l'égard de celui qui se plaint d'infraction attentatoire à l'honneur, la jurisprudence rendue avant l'entrée en vigueur de la LTF (ATF 121 IV 76) - qui dispensait celui qui était lésé par une prétendue atteinte à l'honneur de faire valoir des prétentions civiles - n'ayant plus cours (arrêt 6B_94/2013 du 3 octobre 2013 consid. 1.1).
N'importe quelle atteinte légère à la réputation professionnelle, économique ou sociale d'une personne ne justifie pas une réparation (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704; 125 III 70 consid. 3a p. 75). L'allocation d'une indemnité pour tort moral fondée sur l'art. 49 al. 1 CO suppose que l'atteinte présente une certaine gravité objective et qu'elle ait été ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse légitime qu'une personne dans ces circonstances s'adresse au juge pour obtenir réparation (cf. arrêt 6B_185/2013 du 22 janvier 2014 consid. 2.2 et la jurisprudence citée).
La recourante ne se détermine nullement sur un éventuel tort moral ou dommage, ni sur leur principe ni sur leur quotité. L'absence d'explication sur la question des prétentions civiles exclut sa qualité pour recourir sur le fond de la cause.
2.2. L'hypothèse visée à l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas en considération, la recourante ne soulevant aucun grief recevable quant à son droit de porter plainte.
2.3. Indépendamment des conditions posées par l'art. 81 al. 1 LTF, la partie plaignante serait habilitée à se plaindre d'une violation de ses droits de partie équivalant à un déni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, même indirectement, des moyens qui ne peuvent être séparés du fond (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5). Tel n'est pas le cas en l'occurrence.
2.4. Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée prévue par l'art. 108 al. 1 let. a et b LTF.
3.
La recourante, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Président prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge de la recourante.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale.
Lausanne, le 26 juin 2017
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Gehring