facts:
Faits :
A.
X._, né en 1942, est président général du Parti Z._. Les 7 mai, 22 juillet et 18 septembre 2005, respectivement à Lausanne, Opfikon (ZH) et Köniz (BE), il a nié publiquement, à plusieurs reprises l'existence d'un génocide perpétré par l'Empire Ottoman sur le peuple arménien, en 1915 et dans les années suivantes. Il a notamment qualifié cette période de « mensonge international ». X._ ne remet pas en cause l'existence de massacres et de déportations. Il justifie les premiers au nom du droit de la guerre, en soutenant que les exactions ont été réciproques, et conteste le caractère génocidaire des déportations qui répondaient selon lui à un besoin sécuritaire. Par jugement du 9 mars 2007, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a reconnu X._ coupable de discrimination raciale au sens de l'art. 261bis al. 4 CP et l'a condamné avec suite de frais et dépens à une peine de 90 jours-amende à 100 francs l'un avec sursis pendant deux ans, au paiement d'une amende de 3000 francs substituable par 30 jours de privation de liberté ainsi qu'au paiement d'une indemnité pour tort moral de 1000 francs en faveur de l'Association Y._. En résumé, le tribunal de police a jugé qu'il n'incombait pas à l'autorité pénale de « faire l'histoire ». Il a constaté que le génocide arménien est un fait avéré, selon l'opinion publique helvétique aussi bien que plus généralement. Il s'est référé à différents actes parlementaires, à des publications juridiques, aux manuels scolaires ainsi qu'aux déclarations émanant d'autorités politiques fédérales et cantonales. Il a également souligné le poids de la communauté scientifique dans la reconnaissance du génocide arménien par les États en relevant que la France, en particulier, s'est appuyée sur l'avis d'un collège composé d'une centaine d'historiens pour adopter la loi du 29 janvier 2001 (loi n° 2001-70 du 29 janvier 2001 relative à la reconnaissance du génocide arménien de 1915). Il a encore mentionné la reconnaissance de ce génocide par les instances internationales, le Conseil de l'Europe et le Parlement européen en particulier (le 18 juin 1987), en relevant que le rapport soumis à ce dernier était fortement argumenté et documenté. Les mobiles poursuivis par X._ s'apparentaient enfin à des mobiles racistes et ne ressortissaient pas au débat historique.
B.
La Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours interjeté par X._ contre ce jugement, par arrêt du 13 juin 2007. Selon la cour cantonale, à l'instar du génocide juif, le génocide arménien est un fait historique reconnu comme avéré par le législateur lors de l'adoption de l'art. 261bis al. 4 CP. Les tribunaux n'ont, par conséquent, pas à recourir aux travaux d'historiens pour admettre son existence.
C.
Par arrêt du 12 décembre 2007 (6B_398/2007), le Tribunal fédéral a rejeté, dans la mesure où il était recevable, le recours en matière pénale formé par X._ contre la décision cantonale, frais judiciaires (4000 fr.) à la charge du recourant.
D.
Par requête du 10 juin 2008 (n o 27510/08), X._ a saisi la Cour européenne des droits de l'homme (CourEDH), invoquant une violation de son droit à la liberté d'expression et de son droit de ne pas se voir infliger de peine sans loi. Par arrêt du 12 novembre 2013, une chambre de la deuxième section de la CourEDH a déclaré la requête partiellement recevable et partiellement irrecevable, a conclu à la violation de l'art. 10 CEDH et jugé qu'il n'y avait pas lieu d'examiner séparément la recevabilité et le fond du grief tiré par le requérant d'une violation de l'art. 7 CEDH. Le 17 mars 2014, le gouvernement suisse a demandé le renvoi de l'affaire devant la Grande Chambre.
Par arrêt du 15 octobre 2015, cette dernière, après avoir joint la question de l'application de l'art. 17 de la Convention au fond du grief soulevé sur le terrain de l'art. 10, a dit qu'il y avait eu violation de l'art. 10 de la Convention, qu'il n'y avait pas lieu d'appliquer l'art. 17, qu'il n'y avait pas lieu d'examiner séparément la recevabilité ou le fond du grief soulevé sur le terrain de l'art. 7 de la Convention, dit que le constat d'une violation de l'art. 10 de la Convention représentait en soi une satisfaction équitable suffisante pour tout dommage moral pouvant avoir été subi par le requérant et a rejeté la demande de satisfaction équitable pour le surplus.
E.
Par acte du 28 janvier 2016, X._ demande la révision de l'arrêt 6B_398/2007 du 12 décembre 2007. Au rescisoire, il conclut, principalement, à ce que le jugement rendu par la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois du 13 juin 2007 soit réformé en ce sens que X._ soit libéré de l'accusation de discrimination raciale au sens de l'art. 261bis al. 4 CP, de toute peine et de tout paiement d'une amende, de toute condamnation au versement d'une indemnité pour tort moral en faveur de l'Association Y._, ainsi que toute condamnation aux dépens et frais pénaux. Il demande la publication du jugement ainsi réformé et le paiement de 3000 fr. en remboursement de l'amende indûment payée. X._ conclut aussi au versement d'une indemnité de 11'780 fr. pour les dépenses occasionnées par la procédure de révision, de 5873 fr. 55 à titre de remboursement des frais de justice indûment payés auxquels il avait été condamné par le jugement du Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne du 9 mars 2007, de 1300 fr. à titre de remboursement des frais de justice indûment payés (arrêt de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois du 13 juin 2007), de 4000 fr. à titre de remboursement des frais de justice indûment payés (arrêt 6B_398/2007). X._ conclut encore à ce qu'il soit dit qu'il n'est pas débiteur de l'Association Y._ de la somme de 10'000 fr. et qu'une somme de 68'433 fr. lui soit allouée du chef des dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure et du dommage économique subi au titre de sa participation obligatoire à la procédure pénale. A titre subsidiaire à cette prétention, le requérant conclut à l'allocation d'un montant de 32'057 fr. ainsi que 39'600 Lires turques (TL) pour les dépenses résultant de l'exercice raisonnable de ses droits de procédure et pour le dommage économique subi en raison de sa participation obligatoire à la procédure pénale. Plus subsidiairement à dite prétention, X._ conclut à ce qu'il lui soit donné acte de ses réserves civiles s'agissant de ses prétentions découlant des dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure et du dommage économique subi au titre de sa participation obligatoire à la procédure pénale, qui devront faire l'objet d'un procès séparé fondé sur la responsabilité causale de l'État. X._ conclut aussi à l'allocation d'un montant de 30'000 fr. à titre d'indemnité pour tort moral et à ce qu'il soit dit qu'il n'est pas débiteur de l'Association Y._ et ne lui doit pas prompt paiement d'un montant de 1000 fr. à titre d'indemnité pour tort moral. Subsidiairement à l'ensemble des conclusions précitées, X._ demande que l'arrêt rendu par la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois soit annulé, de même que le jugement de première instance rendu par le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne le 9 mars 2007, la cause étant renvoyée à l'une ou l'autre de ces autorités afin qu'elle rejuge X._ dans le sens des considérants de l'arrêt à intervenir et de ceux de l'arrêt rendu le 15 octobre 2015 par la Grande Chambre de la CourEDH.
F.
Invités à se déterminer sur la demande de révision, la cour cantonale et le Ministère public du canton de Vaud y ont renoncé. Par mémoire du 2 juin 2016, l'Association Y._ a déclaré s'en remettre à justice sur la demande de révision et, sans conclure expressément au rejet de cette demande, a formulé diverses observations en relation avec les prétentions en réparation élevées par X._. Cette association indique, en particulier, renoncer aux créances en réparation du tort moral (1000 fr.) et en dépens (10'000 fr.) qu'elle allègue n'avoir pas encaissées et en conclut, la demande de satisfaction équitable présentée par X._ ayant été rejetée par la CourEDH au-delà du constat de la violation, que le demandeur en révision ne pourrait plus formuler de telles conclusions devant le Tribunal fédéral. L'association Y._ s'oppose aussi à la demande de publication de l'arrêt sur révision à venir, motif pris de la publicité déjà donnée à la décision du 15 octobre 2015. Partant, tous les effets d'une éventuelle violation de la liberté d'expression de X._ seraient désormais effacés par la décision européenne, de sorte que la révision demandée ne s'imposerait pas.
Par acte du 17 juin 2016, X._ s'est déterminé sur cette écriture, objectant conserver des prétentions nonobstant la renonciation déclarée par l'association intimée et avoir, de toute manière, un intérêt à la révision quant au principe de sa condamnation, eu égard à la portée exclusivement déclaratoire des arrêts de la CourEDH. Le demandeur en révision souligne, par ailleurs, l'importance, à ses yeux, de la publication de l'arrêt de révision à rendre. Cette prise de position a été communiquée à l'Association intimée qui n'a pas formulé de remarques complémentaires.

considerations:
Considérant en droit :
1.
En vertu de l'art. 122 let. a LTF, la révision d'un arrêt du Tribunal fédéral pour violation de la CEDH peut être demandée si la Cour européenne a constaté, par un arrêt définitif, une violation de la CEDH ou de ses protocoles. En pareil cas, la demande de révision doit être déposée devant le Tribunal fédéral au plus tard 90 jours après que l'arrêt de la CourEDH est devenu définitif au sens de l'art. 44 CEDH (art. 124 al. 1 let. c LTF). En outre, le requérant doit avoir la qualité pour former une demande de révision et, notamment, disposer d'un intérêt actuel à obtenir un nouveau jugement sur le point litigieux (cf. arrêts 2F_11/2008 du 6 juillet 2009 consid. 2; 1F_1/2007 du 30 juillet 2007, consid. 3.3, 3e par.).
Partie à la procédure ayant abouti à l'arrêt du Tribunal fédéral dont la révision est demandée, le requérant, qui a été condamné pénalement pour discrimination raciale, bénéficie sans conteste de la qualité pour agir et d'un intérêt actuel à obtenir le réexamen de sa cause ensuite de l'arrêt de la Cour européenne. Par ailleurs, l'arrêt de la Grande Chambre a été rendu le 15 octobre 2015 et est définitif depuis cette date (art. 44 par. 1 CEDH). La demande de révision, remise à un bureau de poste suisse le 28 janvier 2016, l'a été dans le délai de 90 jours de l'art. 124 al. 1 let. c LTF, compte tenu des féries (art. 46 al. 1 let. c LTF). La demande indique, en outre, le motif de révision invoqué et en quoi consiste la modification de l'arrêt demandée. Elle est recevable à la forme et déposée en temps utile.
2.
Le motif de révision de l'art. 122 LTF suppose, de surcroît, outre qu'une requête individuelle ait, comme en l'espèce, été admise pour la violation d'un droit garanti par la CEDH (let. a), qu'une indemnité ne soit pas de nature à remédier aux effets de la violation (let. b) et que la révision soit nécessaire pour remédier aux effets de la violation (let. c).
En l'espèce, l'arrêt 6B_398/2007 rejette le recours du requérant contre sa condamnation pénale pour discrimination raciale. La Cour européenne a jugé que cette condamnation violait la liberté d'expression du recourant. Une indemnité n'est, à elle seule, pas de nature à remédier aux effets pénaux de la violation et seule la révision de l'arrêt en force est susceptible de permettre au requérant d'obtenir un jugement pénal libératoire. Il y a, dès lors, lieu d'admettre le motif de révision et de procéder conformément à l'art. 128 al. 1 LTF, en d'autres termes, d'annuler l'arrêt 6B_398/2007 et de statuer à nouveau sur le recours à la lumière de l'arrêt de la CourEDH du 15 octobre 2015.
3.
La CourEDH a jugé que la condamnation du recourant pour discrimination raciale en application de l'art. 261bis CP à raison des propos qu'il a tenus à Lausanne, Opfikon et Könitz, violait la liberté d'expression du recourant. Plus précisément, après avoir mis en balance le droit des membres de la communauté arménienne au respect de leur vie privée, soit au respect de leur dignité, et la liberté d'expression du recourant, en tant qu'orateur politique (et non comme juriste ou historien), elle a considéré que cette condamnation n'était pas nécessaire dans une société démocratique. Il convient de prendre acte de l'interprétation de l'art. 10 CEDH ainsi donnée par la Cour européenne. Appliqué à la lumière de ces principes, l'art. 261bis CP ne permet dès lors pas, en l'espèce, de condamner le recourant. Cela conduit à l'annulation de l'arrêt du Tribunal cantonal vaudois du 13 juin 2007 et au renvoi de la cause à l'autorité cantonale afin qu'elle rende une nouvelle décision. La juridiction d'appel actuelle est compétente (art. 453 al. 2 2e phrase CPP).
Le recourant obtenant gain de cause sur le fond, il ne supporte pas de frais de procédure, de sorte que la somme de 4000 fr. dont il s'est acquitté en exécution de l'arrêt 6B_398/2007 doit lui être restituée.
Le recourant indique ne pas élever de prétentions en ce qui concerne les honoraires de son avocat, Me Laurent Moreillon, pour son activité du 5 mai 2006 au 9 septembre 2008 (mémoire de révision, p. 26). Cette période incluant le recours au Tribunal fédéral, il n'y a pas lieu de lui allouer des dépens.
4.
Le recourant requiert en outre, en se référant aux art. 128 al. 3 LTF et 415 CPP, l'allocation de diverses indemnités pour l'exercice raisonnable de ses droits de procédure ainsi que le dommage économique (68'433 fr. correspondant à des frais engagés durant la procédure cantonale; 30'000 fr. pour le tort moral), le remboursement de 3000 fr. d'amende payée, la publication du jugement ainsi que sa libération de toute obligation de s'acquitter d'une somme à titre de tort moral en faveur de l'Association Y._. Il demande aussi, à ce titre, le remboursement des frais engagés pour la révision, soit 8000 fr. d'honoraires de son avocat et 3780 fr. de frais de traduction.
La cour de céans ne jugeant pas à nouveau au fond au sens de l'art. 128 al. 3 LTF, il n'y a pas lieu de procéder conformément à cette règle (v. p. ex. : arrêt 6F_25/2015 du 6 octobre 2015 consid. 6). Il incombera à la cour cantonale de statuer sur ces différents points, en tenant compte des déclarations en procédure émises par l'association intimée (v. supra consid. F). Pour le surplus, en tant que ces conclusions visent les honoraires d'avocat et les frais de traduction afférents à la présente demande de révision, cette question relève de la procédure devant le Tribunal fédéral et doit être examinée à l'aune de l'art. 68 LTF.
5.
En tant que le recourant demande la publication de la présente décision, il convient de relever, d'une part, que la décision de la CourEDH a déjà fait l'objet d'une très large publicité au niveau mondial. Il ne fait, d'autre part, aucun doute que la présente décision sera également relayée par la presse, de sorte qu'une publication spécifique ne s'impose pas.
6.
Le recourant obtient gain de cause sur le principe de la révision. Il ne supporte pas de frais (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Il peut prétendre des dépens pour la procédure de révision, à la charge du canton de Vaud et de l'Association Y._ (art. 68 al. 1 et 2 LTF). A cet égard, la demande de révision, fondée sur une décision de la CourEDH, visait une condamnation pénale. Elle ne posait pas de difficultés particulières. De surcroît, la note d'honoraires déposée (pièce 7) n'indique que les opérations effectuées par le conseil du recourant entre le 27 octobre 2015 et le 27 janvier 2016, sans apporter de précisions quant à la durée de chacune de celles-ci, ni quant au tarif horaire pratiqué. Ce document ne permet ainsi aucune analyse des divers postes de la note d'honoraires. Il n'y a, dès lors, aucune raison de s'écarter de la pratique de la Cour de droit pénal en matière de dépens pour l'intervention d'un avocat. En revanche, le recourant, qui ne parle pas français et est domicilié en Turquie, ayant eu recours aux services d'un traducteur, il en sera tenu compte dans le montant total des dépens alloués (art. 11 du Règlement sur les dépens alloués à la partie adverse et sur l'indemnité pour la représentation d'office dans les causes portées devant le Tribunal fédéral du 31 mars 2006 (RS 173.110.210.3). Toutefois, en tant que la note d'honoraires produite (pièce 8) comprend des opérations excédant manifestement les besoins d'une traduction (étude du dossier, séances avec l'avocat et déplacements y relatifs), il n'y a pas lieu de tenir compte de l'intégralité des heures facturées.

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
La demande de révision est admise.
2.
Le dispositif de l'arrêt 6B_398/2007 du 12 décembre 2007 est réformé comme suit :
" 1.- Le recours est admis. L'arrêt de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois du 13 juin 2007 est annulé et la cause renvoyée à l'autorité cantonale afin qu'elle rende une nouvelle décision au sens des considérants qui précèdent.
2.- Il n'est pas prélevé de frais judiciaires.
3.- Le canton de Vaud versera la somme de 3000 fr. au recourant à titre de dépens. "
3.
La somme de 4000 fr. versée par le recourant au titre des frais de l'arrêt 6B_398/2007 lui est restituée.
4.
Il n'est pas prélevé de frais judiciaires pour la procédure de révision.
5.
Le canton de Vaud et l'Association Y._ verseront au recourant, chacun, la somme de 2500 fr. à titre de dépens pour la procédure de révision.
6.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud et au Ministère public de la Confédération.
Lausanne, le 25 août 2016
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
Le Greffier : Vallat


facts:
Considérant en fait et en droit :
Par courrier daté du 2 février 2017, X._ déclare retirer le recours qu'il a interjeté au Tribunal fédéral dans l'affaire citée sous rubrique. Il sied d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle (art. 32 al. 2 LTF), sans frais.

rulings:
Par ces motifs, le Président ordonne :
1.
Il est pris acte du retrait du recours et l'affaire 6B_1373/2016 est rayée du rôle.
2.
Il n'est pas prélevé de frais judiciaires.
3.
La présente ordonnance est communiquée aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel pénale.
Lausanne, le 7 février 2017
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Gehring

region: Federation

bge_label: non-critical

citation_label: non-critical


considerations:
Erwägungen:
1.
A._ reichte in den Jahren 2000-2009 keine Steuererklärungen ein und wurde deshalb von der Steuerverwaltung des Kantons Basel-Landschaft jeweils nach Ermessen veranlagt. Diese Veranlagungen basierten auf den Lohnausweisen des Arbeitgebers von A._ und erwuchsen in Rechtskraft.
Am 5. Februar 2015 beantragte A._ bei der Steuerverwaltung die Revision der Veranlagungen für die Steuerperioden 2000-2010, namentlich weil ihm wegen Depressionen und einer langjährigen Alkoholerkrankung (verbunden mit Medikamentenabhängigkeit) das ganze Ausmass seiner Lebenssituation erst jetzt vollumfänglich bewusst geworden sei. Mit Entscheid vom 14. April 2015 wies die Steuerverwaltung das Begehren um Revision der Veranlagungen ab. Die von A._ hiegegen erhobene Beschwerde wies das Steuer- und Enteignungsgericht des Kantons Basel-Landschaft mit Entscheid vom 8. November 2015 ebenfalls ab.
A._ erhob am 12. Januar 2016 Beschwerde beim Kantonsgericht Basel-Landschaft, verlangte die Aufhebung dieses Entscheides und ersuchte gleichzeitig um unentgeltliche Rechtspflege. Das entsprechende Gesuch wurde mit Präsidialverfügung vom 3. März 2016 abgewiesen. Diese abschlägige (Zwischen-) Verfügung zog A._ mit einer Einsprache an die Kammer der Abteilung Verfassungs- und Verwaltungsrecht weiter und beantragte, die genannte Verfügung sei aufzuheben und ihm sei die unentgeltliche Prozessführung zu gewähren.
Mit den Beschlüssen 810 16 18 (betreffend Revision der Staatssteuern) und 810 16 19 (betreffend Revision der direkten Bundessteuer) wies das Kantonsgericht Basel-Landschaft (Abteilung Verfassungs- und Verwaltungsrecht) die Einsprache am 25. Mai 2016 ab.
Mit Eingabe vom 9. August 2016 erhebt A._ "Einsprache" (recte: Beschwerde) beim Bundesgericht und verlangt sinngemäss die Aufhebung der genannten Beschlüsse; er sei auf unentgeltliche Prozessführung angewiesen. Am 20. Oktober 2016 reichte er aufforderungsgemäss die angefochtenen Beschlüsse ein.
Der Abteilungspräsident als Instruktionsrichter hat von Instruktionsmassnahmen abgesehen.
2.
2.1. Die beiden Dossiers, die praxisgemäss eröffnet wurden, betreffen denselben Sachverhalt und werfen dieselben Rechtsfragen auf, weshalb sie vereinigt werden können (Art. 71 BGG i. V. m. Art. 24 BZP [SR 273]; Urteil 2C_683/2016 / 2C_684/2016 vom 18. August 2016 E. 2.1).
2.2. Streitgegenstand war vor der Vorinstanz einzig die Frage, ob das Gesuch um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege mit Präsidialverfügung vom 3. März 2016 mit Recht abgewiesen worden sei. Dies hat die Vorinstanz bejaht. Ihr Entscheid ist vor Bundesgericht selbständig anfechtbar (Urteil 4D_62/2015 vom 9. März 2016 E. 1, nicht publ. in BGE 142 III 138; BGE 133 IV 335 E. 4 S. 338). Der Rechtsweg folgt dabei jenem der Hauptsache (BGE 137 III 380 E. 1.1 S. 382).
2.3. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann insbesondere die Verletzung schweizerischen Rechts gerügt werden (Art. 95 BGG). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1 BGG). Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen vor Bundesgericht nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt (Art. 99 Abs. 1 BGG). Das Novenrecht vor Bundesgericht kann nicht dazu dienen, im vorinstanzlichen Verfahren Versäumtes nachzuholen oder die verletzte Mitwirkungspflicht zu heilen (Urteile 2C_711/2014 vom 20. Februar 2015 E. 1.4.4, 2C_715/2013 vom 13. Januar 2014 E. 3.5).
2.4. Das angefochtene Urteil äussert sich ausführlich zu den Voraussetzungen einer Gewährung unentgeltlichen Rechtspflege gemäss Art. 29 Abs. 3 BV und zeigt dem Beschwerdeführer auf, dass hierzu nicht bloss Bedürftigkeit nachzuweisen ist, sondern das Rechtsbegehren zudem - also kumulativ - nicht aussichtslos erscheinen darf (vgl. BGE 139 III 475 E. 2.2 S. 476; GEROLD STEINMANN, in: Kommentar zur Schweizerischen Bundesverfassung, 3. Aufl. 2014, Rz. 67 und 68 zu Art. 29). Die Vorinstanz hat ewogen, der Einsprecher habe im Wesentlichen geltend gemacht, er sei krankheitsbedingt nicht in der Lage gewesen, eine Einsprache gegen die steuerrechtlichen Taxationen zu erheben. Die Krankheit belege er mit einem Arztzeugnis, welches ihm in der Zeit vom 1. April 2000 bis zum 14. Mai 2013 eine hundertprozentige Arbeitsunfähigkeit bescheinige, aber ab dem 15. Mai 2013 eine volle Arbeitsfähigkeit attestiere. Damit sei der Hinderungsgrund der Krankheit spätestens zu diesem Zeitpunkt weggefallen und das Revisionsgesuch - welches erst rund eineinhalb Jahre später eingereicht worden sei - gestützt auf die gemäss dem einschlägigen bundes- und kantonalen Verfahrensrecht anwendbaren Bestimmungen über die Fristwiederherstellung (dazu Urteil 2A.288/2003 vom 7. Mai 2004 E. 2.2) klar verspätet gewesen, weshalb die Präsidentin in der angefochtenen Verfügung zu Recht von der Aussichtslosigkeit der Beschwerde ausgegangen sei.
2.5. Der Beschwerdeführer macht in seiner Beschwerde an das Bundesgericht einzig geltend, er sei - entgegen der Annahme der Vorinstanz - auch im Mai 2013 nicht in der Lage gewesen, seinen administrativen Verpflichtungen nachzukommen. Er beruft sich dabei auf eine IV-Anmeldung vom 27. März 2013, auf ein Gutachten des ZIMB vom 15. Dezember 2015, sowie auf ein zweites Gutachten, welches vom ZIMB im Auftrag der IV im August und September 2015 erstellt worden sei. Abgesehen davon, dass er diese Unterlagen seiner Beschwerde an das Bundesgericht nicht beilegt (wiewohl er in der Rechtsmittelbelehrung zu den angefochtenen Beschlüssen auf Art. 42 Abs. 3 BGG hingewiesen wurde), scheitert er damit am Novenverbot (vorne E. 2.3). Ausschlaggebend hierfür ist (vgl. Urteil 2C_715/2013 vom 12. Januar 2014 E. 3.5), dass diese Gutachten vor dem vorinstanzlichen Entscheid entstanden sind und naturgemäss auch schon im unterinstanzlichen Verfahren hätten eingereicht werden können (und müssen), zumal dem Beschwerdeführer - auch als juristischem Laien - spätestens nach Erhalt der Präsidialverfügung vom 3. März 2016 bewusst gewesen sein musste, dass er seinen geltend gemachten Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege hinreichend zu belegen hatte. Auf seine Einwände bezüglich der Nichtberücksichtigung dieser Unterlagen kann deshalb vor Bundesgericht nicht eingetreten werden.
2.6. Andere Gründe, weshalb die Vorinstanz die Auffassung ihrer Präsidentin, die Beschwerde gegen den Entscheid des Steuer- und Enteignungsgerichts vom 6. November 2015 sei aussichtslos, nicht hätte schützen dürfen, nennt der Beschwerdeführer nicht. Er zeigt damit nicht - in gezielter Auseinandersetzung mit den für das Ergebnis des angefochtenen Entscheids massgeblichen Erwägungen - plausibel auf, welche Rechte bzw. Rechtsnormen die Vorinstanz verletzt haben soll (BGE 140 III 86 E. 2 S. 88 f. mit Hinweisen).
Auf seine Beschwerde ist daher - sowohl unter dem Titel des Novenverbotes wie auch wegen des offensichtlichen Fehlens einer hinreichenden Begründung - mit Entscheid des Abteilungspräsidenten als Einzelrichter im vereinfachten Verfahren nach Art. 108 BGG nicht einzutreten. Bei diesem Ausgang trägt der Beschwerdeführer an sich die Gerichtskosten (Art. 65/66 BGG). Ein Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege für das Verfahren vor Bundesgericht hat er nicht gestellt, macht aber glaubwürdig geltend, er sei seit Mitte Juni 2016 wieder von der Sozialhilfe abhängig. Unter diesen Umständen rechtfertigt es sich, auf die Erhebung von Kosten zu verzichten (Art. 66 Abs. 1 Satz 2 BGG).

rulings:
Demnach erkennt der Präsident:
1.
Die Verfahren 2C_981/2016 und 2C_982/2016 werden vereinigt.
2.
Auf die Beschwerde im Verfahren 2C_982/2016 (Revision der direkten Bundessteuer 2000 - 2010, unentgeltliche Rechtspflege) wird nicht eingetreten.
3.
Auf die Beschwerde im Verfahren 2C_981/2016 (Revision der Staatssteuern 2000 - 2010, unentgeltliche Rechtspflege) wird nicht eingetreten.
4.
Es werden keine Kosten erhoben.
5.
Dieses Urteil wird den Verfahrensbeteiligten, dem Kantonsgericht Basel-Landschaft, Abteilung Verfassungs- und Verwaltungsrecht, Präsidentin, und der Eidgenössischen Steuerverwaltung schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 28. Oktober 2016
Im Namen der II. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Seiler
Der Gerichtsschreiber: Klopfenstein


facts:
Considérant en fait et en droit :
1.
Par arrêt du 13 octobre 2016, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté dans la mesure où il était recevable le recours de X._ contre l'ordonnance de classement rendue le 24 juin 2016 sur la plainte qu'il a déposée en qualité d'exécuteur testamentaire de l'hoirie B._ à l'encontre du notaire A._ pour faux dans les titres dans l'exercice de fonctions publiques. Il lui reprochait d'avoir faussement attesté dans un acte de vente, la présence de toutes les parties à la séance du 23 décembre 2013 alors que seules les venderesses y auraient participé et d'avoir modifié l'acte en y ajoutant une clause subordonnant la vente au consentement du futur nouvel administrateur de la société acheteuse.
2.
X._ interjette, en qualité d'exécuteur testamentaire de l'hoirie prénommée, un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal en concluant à l'annulation de ce dernier ainsi que de l'ordonnance de classement, puis au renvoi de la cause en vue de la condamnation du notaire.
3.
3.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO découlant directement de l'infraction en cause.
L'exécuteur testamentaire auquel l'administration des biens successoraux a été confiée ne fait pas valoir, pour autant, son propre droit matériel; il acquiert uniquement le droit exclusif d'agir en son propre nom et à la place de celui qui est, sur le fond, le sujet actif du droit litigieux (arrêt 5A_134/2013 du 23 mai 2013 consid. 5.1.2). Il n'est, en conséquence, ni " créancier " de la prétention ni " représentant indirect " des membres de l'hoirie (cf. arrêt 5A_768/2014 du 2 novembre 2015 consid. 1.2.1). En l'espèce, il est douteux que le recourant soit habilité à intenter une poursuite pénale en tant qu'exécuteur testamentaire de l'hoirie B._, de surcroît lorsque, tel qu'en l'espèce (cf. arrêt attaqué consid. 2.3 et recours p. 7 dernier §), les héritiers ont expressément renoncé à se constituer partie plaignante. La question souffre toutefois de rester en suspens, attendu que le recours est en tout état de cause irrecevable pour les motifs suivants.
Le recourant fait valoir qu'en raison des circonstances ayant entouré la conclusion de la vente litigieuse, l'hoirie aurait perdu confiance envers le notaire A._. Celle-ci aurait par conséquent renoncé à réaliser cette transaction et été contrainte de remettre le bien sur le marché. L'immeuble avait été finalement aliéné pour le prix de 180'000 fr. au lieu de 204'760 francs. Il en résultait une perte de 24'760 francs, à laquelle il convenait d'ajouter 6'207 fr. 95 de divers frais supplémentaires, soit un dommage total de 30'000 francs.
Il ressort cependant de l'arrêt attaqué que les venderesses ont mis un terme aux tractations de vente après avoir perdu confiance à l'égard de l'exécuteur testamentaire autant que du notaire en raison des nombreux projets d'acte de vente ayant suivi la séance du 23 décembre 2013 (cf. arrêt attaqué p. 2 § 4). La perte financière invoquée résulte ainsi de la rupture des pourparlers contractuels décidée par les héritières pour les motifs susmentionnés et des conditions d'aliénation subséquente de l'immeuble qui se sont révélées moins avantageuses que celles négociées dans le cadre de la vente litigieuse. Elle ne résulte pas d'un supposé vice susceptible d'avoir affecté la validité de l'acte de vente. A défaut par conséquent de se prévaloir de prétentions civiles déduites directement de l'infraction dénoncée, le recourant est dépourvu de la qualité pour recourir sur le fond de la cause.
3.2. L'hypothèse visée à l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas en considération, le recourant ne soulevant aucun grief recevable quant à son droit de porter plainte (cf. art 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF).
3.3. Indépendamment des conditions posées par l'art. 81 al. 1 LTF, la partie plaignante serait habilitée à se plaindre d'une violation de ses droits de partie équivalant à un déni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, même indirectement, des moyens qui ne peuvent être séparés du fond (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5), ce qui n'est pas le cas en l'occurrence.
3.4. Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée prévue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF.
4.
Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Président prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale.
Lausanne, le 30 décembre 2016
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Gehring


considerations:
Considérant :
que A._ s'est inscrit au chômage avec effet au 1 er août 2012 et a été indemnisé du 8 août 2012 au 6 août 2013 par la Caisse cantonale genevoise de chômage (ci-après: la caisse) qui lui a reconnu un droit aux prestations sur la base des contrats de travail et décomptes de salaires qu'il avait produits, selon lesquels il avait travaillé du 1 er novembre 2010 au 31 juillet 2011 pour la société B._ SA, respectivement du 3 août au 30 novembre 2011 pour la société C._ SA,
que par ordonnance pénale du 6 mars 2015 du Ministère Public, A._ a été reconnu coupable d'escroquerie, de faux dans les titres et de faux dans les certificats en relation notamment avec la prétendue activité qu'il avait exercée au service de la société C._ SA du 3 août au 30 novembre 2011,
que se fondant sur les faits établis par la procédure pénale, la caisse a rendu le 10 juin 2015 une décision par laquelle elle a nié le droit au chômage de A._ dès le 1 er août 2012 en raison d'une période de cotisation inférieure à douze mois, et lui a réclamé le remboursement du montant de 76'673 fr. 55 représentant les indemnités journalières qui lui avaient été allouées à tort,
que saisie d'une opposition, dans laquelle l'intéressé indiquait en particulier avoir subi une longue incapacité de travail durant le délai-cadre de cotisation à raison d'un accident, la caisse l'a rejetée dans une nouvelle décision du 24 juillet 2015,
que par jugement du 28 janvier 2016, la Chambre des assurances sociales de la Cour de Justice de la République et canton de Genève a rejeté le recours formé par l'intéressé contre la décision du 24 juillet 2015,
que A._ interjette un recours en matière de droit public,
que selon l'art. 108 al. 1 LTF, le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière sur les recours manifestement irrecevables (let. a) ou les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (let. b; art. 42 al. 2 LTF),
qu'il peut confier cette tâche à un autre juge (art. 108 al. 2 LTF),
que selon l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, le recours doit indiquer, entre autres exigences, les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, en exposant succinctement en quoi l'acte attaqué est contraire au droit,
que le Tribunal fédéral fonde son raisonnement juridique sur les faits constatés par l'autorité précédente (cf. art. 105 al. 1 LTF), à moins que ces faits n'aient été établis de façon manifestement inexacte - notion qui correspond à celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF) et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause, ce qu'il appartient à la partie recourante d'expliquer de manière précise et circonstanciée (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104),
qu'aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté en procédure fédérale à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF),
qu'en l'espèce, la cour cantonale a retenu que durant le délai-cadre de cotisation du 1 er août 2010 au 31 juillet 2012 (cf. art. 9 al. 3 LACI), A._ ne justifiait que d'une période de cotisation de neuf mois découlant de son engagement auprès de la société B._ SA, et qu'il ne pouvait être mis au bénéfice d'une libération des conditions relatives à la période de cotisation au sens de l'art. 14 al. 1 LACI car la période d'incapacité de travail qu'il avait subie sans être partie à un contrat de travail avait été inférieure à douze mois,
qu'elle a donc jugé que les prestations de chômage qu'il avait touchées dès le 8 août 2012 l'avaient été indûment et que l'intimée était fondée à lui en réclamer la restitution en application de l'art. 25 LPGA (RS 830.1),
que pour toute argumentation, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir omis de prendre en considération une période de cotisation d'avril à octobre 2010 en se référant à deux décomptes d'indemnités journalières de la Caisse de chômage UNIA relatifs à cette période,
qu'au vu des exigences de motivation requises, cela ne suffit pas à démontrer que la cour cantonale a établi les faits de manière manifestement inexacte ou mal appliqué le droit,
que le recours n'est par conséquent pas recevable,
qu'au surplus, le versement d'indemnités journalières de chômage ne peut compter comme période de cotisation au sens de l'art. 13 LACI,
qu'au vu des circonstances, il est renoncé à la perception d'un émolument judiciaire (art. 66 al. 1, 2 ème phrase, LTF).

rulings:
par ces motifs, le Juge unique prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Il n'est pas perçu de frais de justice.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la République et canton de Genève, et au Secrétariat d'Etat à l'économie (SECO).
Lucerne, le 8 avril 2016
Au nom de la Ire Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Juge unique : Frésard
La Greffière : von Zwehl


facts:
Nach Einsicht
in die Verfassungsbeschwerde gegen den Beschluss vom 2. Mai 2016 des Obergerichts des Kantons Solothurn, das auf eine Beschwerde des Beschwerdeführers gegen einen Rechtsöffnungsentscheid nicht eingetreten ist,

considerations:
in Erwägung,
dass gegen den in einer vermögensrechtlichen Angelegenheit ergangenen Beschluss des Obergerichts mangels Erreichens der Streitwertgrenze (Art. 74 Abs. 1 lit. b BGG) und mangels Vorliegens einer Ausnahme gemäss Art. 74 Abs. 2 BGG allein die subsidiäre Verfassungsbeschwerde nach Art. 113 ff. BGG offen steht, weshalb die Eingabe des Beschwerdeführers als solche entgegengenommen worden ist,
dass in einer subsidiären Verfassungsbeschwerde die Rüge der Verletzung verfassungsmässiger Rechte vorzubringen und zu begründen (Art. 117 i.V.m. Art. 106 Abs. 2 BGG sowie Art. 116 BGG), d.h. anhand der Erwägungen des kantonalen Entscheids klar und detailliert darzulegen ist, welche verfassungsmässigen Rechte und inwiefern sie durch diesen Entscheid verletzt sein sollen (BGE 133 II 396 E. 3.1 S. 399), ansonst auf die Beschwerde nicht eingetreten wird (Art. 117 i.V.m. Art. 108 Abs. 1 lit. b BGG),
dass das Obergericht im Beschluss vom 2. Mai 2016 erwog, die Gerichtsurkunde (mit dem erstinstanzlichen Entscheid) sei mit dem Vermerk "Empfänger konnte unter angegebener Adresse nicht ermittelt werden" retourniert worden, die Gerichtsurkunde vom 19. Februar 2016gelte als an die letzte bekannte Adresse des Beschwerdeführers zugestellt, nachdem dieser (trotz Kenntnis des Verfahrens) keine Adressänderung gemeldet habe, die erst am 25. April 2016 der Post übergebene Beschwerde erweise sich somit als verspätet, weshalb darauf nicht einzutreten sei,
dass der Beschwerdeführer in seiner Eingabe an das Bundesgericht nicht in nachvollziehbarer Weise auf die obergerichtlichen Erwägungen eingeht,
dass er erst recht nicht anhand dieser Erwägungen nach den gesetzlichen Anforderungen, d.h. klar und detailliert aufzeigt, inwiefern der Beschluss des Obergerichts vom 2. Mai 2016 verfassungswidrig sein soll,
dass somit auf die - offensichtlich keine hinreichende Begründung enthaltende - Verfassungsbeschwerde in Anwendung von Art. 117 i.V.m. Art. 108 Abs. 1 lit. b BGG nicht einzutreten ist,
dass der unterliegende Beschwerdeführer kostenpflichtig wird (Art. 66 Abs. 1 BGG) und keine Parteientschädigung zugesprochen erhält,
dass in den Fällen des Art. 117 i.V.m. Art. 108 Abs. 1 BGG das vereinfachte Verfahren zum Zuge kommt und das präsidierende Abteilungsmitglied zuständig ist,

rulings:
erkennt das präsidierende Mitglied:
1.
Auf die Verfassungsbeschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 200.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dem Beschwerdeführer wird keine Parteientschädigung zugesprochen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Solothurn schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 10. Juni 2016
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Escher
Der Gerichtsschreiber: Füllemann


facts:
Faits :
A.
X._, ressortissant camerounais né en 1979, entré en Suisse une première fois en 2004, parti pour l'étranger en mai 2006, puis revenu en Suisse en novembre 2006 pour y déposer une requête d'asile, qui a été rejetée définitivement par arrêt du Tribunal administratif fédéral du 12 mars 2007, a été renvoyé par vol spécial à destination du Cameroun le 3 mars 2010; il est revenu en Suisse quelques jours plus tard. Durant ses séjours consécutifs dans ce pays, l'intéressé a fait l'objet de plusieurs condamnations pénales, notamment pour infractions à la loi fédérale sur les stupéfiants, ainsi que d'une interdiction d'entrée prononcée le 18 janvier 2011.
En décembre 2010, X._ a, sous un alias, ouvert une procédure de mariage auprès de l'état civilen vue d'épouser Y._, réfugiée originaire du Congo, titulaire d'un permis d'établissement. Le 18 mars 2011, Y._ a cependant fait annuler la procédure de mariage en cours. Le 24 août 2011, elle a donné naissance à des jumeaux, que X._ a reconnus en 2012. Le 20 décembre 2011, elle a sollicité une autorisation de séjour en faveur de l'intéressé en vue de la conclusion de leur mariage, que le Service de la population du canton de Vaud (ci-après: le Service cantonal) a refusé de délivrer par décision du 13 janvier 2012, entrée en force.
Le 26 septembre 2013, Y._ et X._ ont demandé au Service cantonal de délivrer au second une autorisation de séjour en vue de mariage. Traitée en tant que demande de réexamen, cette requête a été déclarée irrecevable, subsidiairement rejetée et le renvoi de X._ a été prononcé par décision du 28 novembre 2013. Les intéressés sont devenus parents d'un troisième enfant en janvier 2014. Le recours formé par Y._ et X._ contre la décision du 28 novembre 2013 a été rejeté par arrêt du 12 septembre 2014 rendu par la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-après: le Tribunal cantonal).
B.
Les intéressés ont saisi le Tribunal fédéral d'un recours en matière de droit public contre l'arrêt du Tribunal cantonal du 12 septembre 2014. Par arrêt du 9 juillet 2015 (2C_950/2014), le Tribunal fédéral a rejeté le recours dans la mesure où il était recevable. L'arrêt cantonal attaqué revenait à refuser de délivrer au recourant une autorisation de séjour, respectivement une tolérance, en vue de son mariage prévu avec la recourante, et à prononcer son renvoi de Suisse; le litige tombait ainsi dans le champ d'application du droit au mariage garanti par les art. 14 Cst. (RS 101) et 12 CEDH (RS 0.101). La Cour de céans a ensuite rappelé la jurisprudence relative à ce droit fondamental, d'après laquelle l'étranger en situation irrégulière en Suisse peut néanmoins prétendre à l'octroi d'un titre de séjour en vue du mariage lorsqu'il n'y a pas d'indice qu'il entende, par cet acte, invoquer abusivement les règles sur le regroupement familial, lorsque les projets de mariage du couple sont suffisamment concrets et s'il apparaît d'emblée que le recourant, une fois marié, pourrait être admis à séjourner en Suisse. Le Tribunal fédéral a considéré que les deux premières conditions précitées étaient remplies. En revanche, il apparaissait que la troisième condition, concernant la vraisemblance que la célébration du mariage confère à l'étranger en situation irrégulière une autorisation de séjour ordinaire en Suisse, n'était pas remplie, dès lors que l'intérêt public à éloigner le recourant, notamment en raison de son passé délictuel, l'emportait sur l'intérêt privé de l'intéressé et de sa famille à vivre ensemble en Suisse. L'arrêt cantonal attaqué n'avait partant pas violé le droit en confirmant la décision du Service cantonal de refuser l'octroi d'une autorisation de séjour au recourant.
Le Tribunal fédéral a encore examiné si le recourant pouvait, subsidiairement, déduire du droit au mariage une prétention à l'octroi d'une simple tolérance en vue de se marier en Suisse, indépendamment du point de savoir si les futurs époux auraient ensuite le droit d'y mener une vie conjugale ou familiale. Une telle hypothèse, exceptionnelle, a été confirmée quant à son principe à la lumière de l'arrêt 2C_962/2013 du 13 février 2015, au titre duquel une étrangère résidant dans son Etat d'origine s'était vu accorder un visa d'entrée en Suisse, afin d'épouser un compatriote admis provisoirement en Suisse (statut de réfugié). Toutefois, la Cour de céans a jugé que le cas visé par l'arrêt 2C_962/2013 précité n'était pas transposable à la situation de Y._ et de X._, qui disposaient de la possibilité de se rendre dans un Etat autre que la Suisse, à savoir dans l'Etat d'origine du recourant (le Cameroun), pour y préparer et célébrer leur mariage. Le recourant ne pouvait partant prétendre à l'octroi d'une autorisation de séjour, voire d'une tolérance, même de courte durée, aux fins d'épouser sa compagne en Suisse.
C.
En dépit de cet arrêt daté du 9 juillet 2015, X._ a, semble-t-il, continué à séjourner illégalement en Suisse auprès de sa compagne et de leurs enfants. Agissant le 29 juin 2016 sous la plume de son avocat, par la voie de la "reconsidération", il demande au Tribunal fédéral de modifier l'arrêt 2C_950/2014 "en tenant compte des éléments nouveaux" invoqués, en ce sens que "la Suisse [est] en réalité le seul pays où les fiancés pourront se marier".
Il n'a pas été ordonné d'échange des écritures.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Selon l'art. 61 LTF, les arrêts du Tribunal fédéral entrent en force dès leur prononcé. Cela signifie qu'il n'existe pas de voie de recours ou d'opposition à leur encontre (arrêts 2F_18/2014 du 24 octobre 2014 consid. 1; 2F_13/2014 du 14 août 2014 consid. 4). Un jugement, revêtu de l'autorité de chose jugée formelle et matérielle et qui ne peut donc plus être modifié autrement, doit pouvoir être corrigé, dans l'intérêt de la recherche de la vérité, par le moyen extraordinaire de la révision, aux conditions des art. 121 et 123 LTF; il y a donc lieu d'interpréter la "reconsidération" sollicitée par le requérant, laquelle n'est pas admissible par rapport à un arrêt de justice, en tant que requête en révision (cf. arrêt 2C_349/2012 du 18 mars 2013 consid. 4.2.6). A ce titre, le requérant doit se prévaloir d'un motif de révision ou, à tout le moins, invoquer des faits constituant un tel motif légal. La question de savoir si un motif de révision existe effectivement ne relève pas de l'examen de la recevabilité, mais du fond. En revanche, la requête de révision est soumise aux exigences de motivation découlant de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF (arrêts 2F_18/2014 du 24 octobre 2014 consid. 1; 2F_13/2014 du 14 août 2014 consid. 4).
2.
En l'occurrence, bien qu'il soit représenté par un avocat, le requérant ne se prévaut d'aucun motif de révision au sens précité, de sorte que la question de la recevabilité de la requête en révision se pose. Celle-ci souffre toutefois de rester indécise, dès lors que ladite requête doit être en tout état rejetée.
2.1. En premier lieu, l'on ne voit pas qu'il puisse être reproché au Tribunal fédéral de n'avoir, par inadvertance, pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier, au sens de l'art. 121 let. d LTF. En effet, le seul document que l'intéressé produit à l'appui de sa requête, censé établir qu'un mariage des fiancés au Cameroun, Etat d'origine du requérant, ne serait pas possible et que seule la Suisse entrerait en ligne de compte pour ce faire, est daté du 17 mai 2016 et donc postérieur au prononcé de l'arrêt du 9 juillet 2015 entrepris.
2.2. En second lieu, le motif de révision prévu à l'art. 123 al. 2 let. a LTF, selon lequel "la révision peut en outre être demandée dans (...) les affaires de droit public, si le requérant découvre après coup des faits pertinents ou des moyens de preuve concluants qu'il n'avait pas pu invoquer dans la procédure précédente, à l'exclusion des faits ou moyens de preuve postérieurs à l'arrêt", n'est pas non plus applicable.
2.2.1. L'art. 123 al. 2 let. a LTF vise la découverte de faits pertinents découverts après coup, à l'exclusion des faits postérieurs à l'arrêt. Ne peuvent, dès lors, justifier une révision que les faits qui se sont produits jusqu'au moment où, dans la procédure antérieure, des faits pouvaient encore être allégués, mais qui n'étaient pas connus du requérant malgré toute sa diligence; en outre, ces faits doivent être pertinents, c'est-à-dire de nature à modifier l'état de fait qui est à la base de la décision entreprise et à conduire à une solution différente en fonction d'une appréciation juridique correcte (ATF 138 I 61 consid. 4.5 p. 76; arrêt 4A_247/2014 du 23 septembre 2014 consid. 2.3, résumé in JdT 2015 II 221).
2.2.2. En l'occurrence, on peut s'interroger sur la pertinence du courrier du 17 mai 2016 et des allégués figurant dans la requête en révision, dès lors que ces éléments informent uniquement le requérant au sujet des documents officiels (photocopies de l'acte de naissance ou carte nationale d'identité, passeport, certificats de nationalité et de célibat, carte de séjour, carte d'identité de deux témoins) qu'un étranger désireux de se marier au Cameroun doit fournir à l'état civil de ce pays. En revanche, cette pièce n'établit pas que la fiancée du requérant serait, pour se procurer certains de ces documents, obligée - ce qui n'est pas envisageable du fait de son statut de réfugiée - de se rendre personnellement dans son Etat d'origine.
A cet égard, l'on rappellera aussi qu'en vertu de l'art. 25 de la Convention de Genève relative au statut des réfugiés du 28 juillet 1951 (RS 0.142.30), qui lie tant la Suisse que le Cameroun et le Congo:
"1. Lorsque l'exercice d'un droit par un réfugié nécessiterait normalement le concours d'autorités étrangères auxquelles il ne peut recourir, les Etats Contractants sur le territoire desquels il réside veilleront à ce que ce concours lui soit fourni soit par leurs propres autorités, soit par une autorité internationale.
2. La ou les autorités visées au par. 1 délivreront ou feront délivrer, sous leur contrôle, aux réfugiés, les documents ou certificats qui normalement seraient délivrés à un étranger par ses autorités nationales ou par leur intermédiaire.
3. Les documents ou certificats ainsi délivrés remplaceront les actes officiels délivrés à des étrangers par leurs autorités nationales ou par leur intermédiaire, et feront foi jusqu'à preuve du contraire".
Les démarches visées par cette disposition ont également pour but de permettre au réfugié d'exercer ses droits dans le domaine du droit civil (mariage, divorce, etc.; voir EVE LESTER, ad art. 25 Convention de Genève, in The 1951 Convention Relating to the Status of Refugees and its 1967 Protocol [Andreas Zimmermann (éd.)], 2011, p. 1129 ss, n. 3 p. 1131, n. 6 p. 1132, n. 27 p. 1137, n. 30 et 33 p. 1138 s.; PAUL WEIS, The Refugee Convention, 1951 - The Travaux Préparatoires Analysed with a Commentary, 1995, p. 195 et 204). Or, rien n'indique que la fiancée du requérant, qui dispose du statut de réfugiée et d'un titre d'établissement en Suisse, aurait vainement entrepris des démarches en application de cette norme conventionnelle en vue d'obtenir les attestations requises ou des documents de remplacement lui permettant de se marier au requérant au Cameroun, de sorte que l'exercice de son droit au mariage s'en trouverait indûment entravé.
2.2.3. Indépendamment de la question de la pertinence de la pièce et des allégués produits dans la présente procédure en révision, force est, en tout état, de retenir que le requérant se prévaut d'éléments qui remontent à une période postérieure au prononcé de l'arrêt entrepris et qui ne peuvent, pour ce motif déjà, entrer dans le champ d'application de l'art. 123 al. 2 let. a LTF.
2.3. Il s'ensuit que, dans la mesure où elle est recevable, la requête en "reconsidération" de l'intéressé, traitée comme une requête en révision, doit être rejetée.
3.
Le requérant, qui succombe, supporte les frais de la procédure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas alloué de dépens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
La requête en révision est rejetée, dans la mesure où elle est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'000 francs, sont mis à la charge du requérant.
3.
Le présent arrêt est communiqué au mandataire du requérant, au Service de la population et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'au Secrétariat d'Etat aux migrations.
Lausanne, le 8 juillet 2016
Au nom de la IIe Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Juge présidant : Zünd
Le Greffier : Chatton


facts:
Sachverhalt:
A.
Der 1959 geborene A._ war vom 1. März bis 30. November 2014 bei der Genossenschaft B._ befristet als Bauarbeiter angestellt und dadurch bei der Helsana Versicherungen AG (nachfolgend: Helsana) im Rahmen einer Kollektiv-Krankentaggeldversicherung nach KVG für ein Taggeld von 90 % des versicherten Lohnes ab dem dritten Krankheitstag versichert. Mit Meldung vom 5. Juni 2014 teilte die Genossenschaft B._ der Helsana mit, dass der Versicherte seit 22. Mai 2014 auf Grund von Knieproblemen arbeitsunfähig sei. Die Helsana erbrachte daraufhin die vertraglich vereinbarten Taggeldleistungen. Am 10. Dezember 2014 informierte sie A._ schriftlich dahingehend, dass gemäss Ziff. 26 der Allgemeinen Versicherungsbedingungen (AVB) für die Helsana Business Salary Kollektiv-Taggeldversicherung nach KVG, Ausgabe 2007, welche auf Kurzaufenthalter Anwendung finde, ein Anspruch auf Taggeldleistungen nur solange bestehe, als der Arbeitsvertrag Bestand habe. Mit dem Ende des Arbeitsverhältnisses auf Ende November 2014 bzw. ab 1. Dezember 2014 könne er daher keine Taggelder mehr beanspruchen. Daran wurde in der Folge mit Verfügung vom 9. April 2015 und - auf Einsprache hin - mit Einspracheentscheid vom 17. August 2015 festgehalten.
B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz im Sinne der Erwägungen ab (Entscheid vom 20. Januar 2016).
C.
A._ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragen, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids sei die Helsana zu verpflichten, ihm über Ende November 2014 hinaus Krankentaggelder auszurichten.
Während die Helsana auf Abweisung der Beschwerde schliesst, soweit darauf einzutreten sei, verzichtet das Bundesamt für Gesundheit auf eine Vernehmlassung.

considerations:
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95 f. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1 BGG). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1 BGG), und kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95 BGG beruht und die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1 und Art. 105 Abs. 2 BGG). Unter Berücksichtigung der Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG) prüft es nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind, und ist jedenfalls nicht gehalten, wie eine erstinstanzliche Behörde alle sich stellenden rechtlichen Fragen zu untersuchen, wenn diese vor Bundesgericht nicht mehr aufgegriffen werden (BGE 134 I 65 E. 1.3 S. 67 f. und 313 E. 2 S. 315, je mit Hinweisen).
2.
2.1. Streitig und zu prüfen ist, ob der Beschwerdeführer auch nach Ablauf des vom 1. März bis 30. November 2014 befristeten Arbeitsverhältnisses bei der Genossenschaft B._ gegenüber der Beschwerdegegnerin Anspruch auf KVG-Taggeldleistungen hat.
2.2. Im angefochtenen Entscheid wurden die hierfür massgeblichen Rechtsgrundlagen zutreffend dargelegt (Art. 6 ATSG; Art. 67 ff. KVG; Art. 107 ff. KVV). Korrekt wiedergegeben hat das kantonale Gericht, worauf ebenfalls verwiesen wird, insbesondere die Grundsätze zur Auslegung der Reglemente als Konkretisierung der taggeldrechtlichen Rechtsbeziehungen zwischen Versicherer und versicherter Person nach dem Vertrauensprinzip (Urteil 9C_325/2009 vom 24. Juli 2009 E. 3.2.1 mit Hinweisen) sowie Ziff. 26 der AVB der Beschwerdegegnerin. Gemäss Satz 1 der betreffenden Bestimmung haben Kurzaufenthalter nach Ablauf des Arbeitsvertrags grundsätzlich keinen Anspruch auf Taggelder mehr. Das Taggeld wird nach Satz 2 jedoch weiterhin zum bisherigen Ansatz während der in der Arbeitsbewilligung vorgesehenen Dauer erbracht, wenn nachgewiesen werden kann, dass bei Arbeitsfähigkeit im Jahr nach Beginn der Arbeitsunfähigkeit wieder eine Arbeitsbewilligung vorgelegen hätte.
3.
3.1. Die Vorinstanz hat die durch die Beschwerdegegnerin auf Ende November 2014 vorgenommene Einstellung der Taggeldleistungen bestätigt. Als Begründung hat sie im Wesentlichen ausgeführt, der Beschwerdeführer sei nicht langjährig tätig gewesen. Bei der Genossenschaft B._ habe er erstmals 2013 gearbeitet; unbestrittenermassen sei mit seiner Arbeitgeberin weder eine Verlängerung des bis November 2014 befristeten Arbeitsvertrags noch eine Erneuerung desselben vereinbart worden - weder lückenlos ab dem 1. Dezember 2014 noch für das darauf folgende Jahr (März bis November 2015). Ferner liege auch kein anderweitiger, vor Eintritt der Arbeitsunfähigkeit für die Folgezeit abgeschlossener Arbeitsvertrag und eine darauf basierende Arbeits-/Aufenthaltsbewilligung vor, weshalb eine Ausrichtung von Taggeldleistungen über Ende November 2014 hinaus gestützt auf Ziff. 26 Satz 2 AVB abzulehnen sei. Daran ändere - so das kantonale Gericht im Weiteren - die vom Sohn des Beschwerdeführers am 11. Mai 2015 ausgestellte Bestätigung nichts, wonach sein Vater im Gesundheitsfall ab 1. Dezember 2014 in seiner Schreinerei in Rothenthurm gearbeitet und somit weiterhin einen Erwerbsausfall erlitten hätte. Dieses Schreiben sei erst rund sechs Monate nach Beendigung des letzten Arbeitsvertrags verfasst worden und belege daher nicht, dass vor der am 22. Mai 2014 eingetretenen Arbeitsunfähigkeit eine konkrete vertragliche Vereinbarung bezüglich der Dauer eines künftigen Anstellungsverhältnisses getroffen worden sei, welche die Erteilung einer Kurzarbeitsbewilligung erfordert hätte. Überdies sprächen gewichtige Anhaltspunkte gegen eine im Gesundheitsfall tatsächlich ab 1. Dezember 2014 im Schreinereibetrieb des Sohnes aufgenommene Erwerbstätigkeit (erst späte Geltendmachung der Arbeitsmöglichkeit beim Sohn, branchenfremde Art der Arbeit [bisher als Maler oder Bauarbeiter tätig], in den Vorjahren [2011 bis 2013] jeweils in den Wintermonaten Rückkehr nach Portugal, kein entsprechendes Stellenangebot des Sohnes während der Arbeitslosigkeit des Vaters in den Jahren 2012/2013). Zusammenfassend vermöge der Beschwerdeführer mithin nicht mit überwiegender Wahrscheinlichkeit nachzuweisen, dass er bei Arbeitsfähigkeit ab 1. Dezember 2014 weiterhin bzw. 2015 erneut einer Erwerbstätigkeit nachgegangen wäre und er über eine entsprechende - gemäss Ziff. 26 Satz 2 AVB für die Leistungsausrichtung notwendige - Arbeitsbewilligung verfügt hätte.
3.2. Der Beschwerdeführer hält dem zur Hauptsache entgegen, er habe mit Einreichung des Schreibens vom 11. Mai 2015 rechtsgenüglich dargelegt, dass er bei intaktem Gesundheitszustand ab Dezember 2014 im Geschäft seines Sohnes gearbeitet hätte. Indem die Vorinstanz die besagte Bestätigung als nicht beweistauglich eingestuft habe, verletze sie ihre Beweiswürdigungspflicht nach Art. 43 und 61 lit. c ATSG sowie das Recht auf Beweis gemäss Art. 29 BV. Überdies sei bereits auf Grund seiner Arbeitsbiographie als langjähriger Saisonnier in der Schweiz mit überwiegender Wahrscheinlichkeit davon auszugehen, dass er - im Sinne eines hypothetischen Kausalverlaufs - ohne gesundheitliche Beeinträchtigungen auch weiterhin während mindestens neun Monaten jährlich in der Schweiz erwerbstätig gewesen wäre.
4.
4.1. Ausweislich der Akten hat der 1959 geborene Beschwerdeführer über viele Jahre als (portugiesischer) Saisonnier im Bausektor in der Schweiz gearbeitet. So war er gemäss den Auszügen aus dem Individuellen Konto (IK) von 1984 bis 1992 jeweils während mindestens neun Monaten sowie von 1993 bis 2004 und 2006 das ganze Jahr über hierzulande erwerbstätig bzw. bezog zeitweilig Arbeitslosenentschädigung. 2005 arbeitete er von Januar bis April in der Schweiz. Die im Zeitraum von April 2007 bis 2010 bestehende Lücke ist sodann auf einen misslungenen Versuch des Beschwerdeführers zurückzuführen, in seiner Heimat eine berufliche Existenz aufzubauen. Für die Folgezeit existieren wiederum acht- (2011), elf- (2012) und zwölfmonatige (2013) IK-Einträge. Im Jahr 2014 hatte bekanntlich ein Arbeitsvertrag für die Dauer von März bis November vorgelegen. Dr. med. C._, FMH Innere Medizin, bezeichnete den Beschwerdeführer in seinem Bericht vom 17. Juni 2014 vor diesem Hintergrund denn auch als "Schwerarbeiter/Akkordarbeiter über Jahrzehnte".
4.2. Die Berufsbiographie des Beschwerdeführers weist nach dem Dargelegten eine langjährige und - vorbehältlich der Zeitspanne von April 2007 bis und mit 2010 - kontinuierliche Erwerbstätigkeit in der Schweiz aus, wobei er in den beiden letzten Jahren vor Eintritt der Arbeitsunfähigkeit sogar elf- (2012) bzw. zwölfmonatige (2013) Arbeitseinsätze absolviert hatte. Daraus ist - mit dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (zur Massgeblichkeit des betreffenden Beweismasses im vorliegenden Kontext: BGE 120 V 33 E. 3c S. 37 mit Hinweisen [wonach die als sozialversicherungsrechtliche Besonderheit zu verstehende Regel des Beweisgrads der überwiegenden Wahrscheinlichkeit namentlich bei der Feststellung der für den materiellen Leistungsanspruch erheblichen Tatsachen anwendbar ist] und seitherige stete Rechtsprechung [BGE 138 V 218 E. 6 S. 221 mit Hinweisen; Urteil des Eidg. Versicherungsgerichts K 78/03 vom 1. Juni 2004 E. 1.2, in: RKUV 2004 Nr. KV 299 S. 380; vgl. auch BGE 121 V 204 E. 6b S. 209 und 141 III 241 E. 3.1 S. 242 f. { betr. Taggeldversicherung/Arbeitslosigkeit}]) - zu schliessen, dass die beruflichen Einsätze des Beschwerdeführers ohne die sich ab Mai 2014 manifestierenden Knieprobleme weiterhin im selben Rhythmus verlaufen wären. Ferner ist er als gebürtiger Portugiese EU-Bürger, wodurch er gestützt auf das Personenfreizügigkeitsabkommen jederzeit eine schweizerische Arbeitsbewilligung erhält. Zudem verfügte er zeitweilig (bis 2007) sogar über die Niederlassungsbewilligung C.
Diese Fakten lassen den Nachweis einer potentiellen Arbeitsbewilligung und einer weiteren Erwerbstätigkeit des Beschwerdeführers in der Schweiz als rechtsgenüglich erbracht erscheinen.
4.2.1. Ob der Beschwerdeführer, wie im Schreiben seines Sohnes vom 11. Mai 2015 bestätigt, im Gesundheitsfall ab Dezember 2014 in dessen Schreinerei in Rothenthurm gearbeitet hätte oder aber, so bereits in den Jahren 2013 und 2014, ab März 2015 wiederum während neun Monaten für die Genossenschaft B._ bzw. für eine andere Baufirma tätig gewesen wäre, braucht nicht abschliessend beantwortet zu werden. Gemäss Satz 1 von Ziff. 26 AVB endet der Taggelddbezug von Kurzaufenthaltern in der Regel spätestens mit Ablauf des Arbeitsvertrags. Der in Satz 2 der Bestimmung stipulierte Vorbehalt gilt demgegenüber für den Fall des - hier erstellten - Nachweises, "dass bei Arbeitsfähigkeit im Jahr nach Beginn der Arbeitsunfähigkeit wieder eine Arbeitsbewilligung vorgelegen hätte". Die Formulierung deutet klar darauf hin, dass die Weiterausrichtung der Taggelder nicht an das Vorliegen eines neuerlichen Arbeitsvertrags bei demjenigen Arbeitgeber geknüpft wird, bei welchem die zu Leistungen führende Arbeitsunfähigkeit eingetreten ist. Vielmehr ist einzig erforderlich, dass ohne gesundheitliche Einschränkungen im Jahr darauf erneut eine Arbeitsbewilligung ausgestellt worden wäre. Eine derartige Auslegung der reglementarischen Ausnahmeklausel entspricht den diesbezüglich massgeblichen Rechtsprechungsgrundsätzen, wonach ausgehend vom Wortlaut und unter Beachtung des Zusammenhangs, in dem die zur Streitigkeit Anlass gebende Bestimmung innerhalb des Reglements als Ganzes steht, der objektive Vertragswillen zu ermitteln ist, den die Parteien mutmasslich gehabt haben. Dabei ist zu berücksichtigen, was sachgerecht ist, da nicht angenommen werden kann, dass die Parteien eine unvernünftige Lösung gewollt haben. Mehrdeutige Wendungen sind im Zweifel zu Lasten ihres Verfassers auszulegen (BGE 122 V 142 E. 4c S. 146 mit Hinweisen; Urteil 9C_325/2009 vom 24. Juli 2009 E. 3.2.1).
4.2.2. Dass der Beschwerdeführer sich angesichts einer für den Zeitraum vom 1. März bis 30. November 2014 ausgestellten (in der Folge bis 1. März 2015 verlängerten) Kurzaufenthaltsbewilligung L nicht bereits zu Beginn des Arbeitsverhältnisses bei der Genossenschaft B._ - und damit vor Eintritt der Arbeitsunfähigkeit ab 22. Mai 2014 - nach einer Anstellung für das kommende Jahr umgesehen hat, kann ihm schliesslich entgegen der Betrachtungsweise von kantonalem Gericht und Beschwerdegegnerin nicht zum Vorwurf gemacht werden. Ebenso ist ohne Weiteres nachvollziehbar, dass er sich auf Grund des in der Folge aufgetretenen, am 12. Juni 2014 operierten Knieleidens und der darauf zurückzuführenden, hinsichtlich ihrer Dauer unsicheren Arbeitsunfähigkeit nicht umgehend wieder um ein neues berufliches Tätigkeitsfeld bemüht hat.
4.3. Die vorinstanzliche Feststellung, die Ausnahmeregelung gemäss Ziff. 26 Satz 2 AVB komme vorliegend nicht zum Tragen, da für 2015 weder ein konkreter Arbeitsvertrag noch eine Arbeitsbewilligung vorgewiesen werden könne, greift vor diesem Hintergrund zu kurz. Sie stellt eine infolge unvollständiger Sachverhaltsermittlung nach Massgabe der vorstehenden Erwägungen zu korrigierende Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95 lit. a BGG dar (Urteil 9C_266/2015 vom 3. November 2015 E. 2 mit Hinweis, nicht publ. in: BGE 141 V 667, aber in: SVR 2016 BVG Nr. 27 S. 110; E. 1 hiervor).
Damit sind der vorinstanzliche Entscheid vom 20. Januar 2016 und der Einspracheentscheid der Beschwerdegegnerin vom 17. August 2015 in Gutheissung der Beschwerde aufzuheben. Der Beschwerdeführer hat über Ende November 2014 hinaus Anspruch auf die ihm gegenüber der Beschwerdegegnerin kraft Gesetz und Vertrag zustehenden Taggeldleistungen.
5.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend sind die Gerichtskosten der Beschwerdegegnerin aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1 Satz 1 BGG). Sie hat dem anwaltlich vertretenen Beschwerdeführer zudem eine Parteientschädigung zu bezahlen (Art. 68 Abs. 1 und 2 BGG).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Der Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Schwyz vom 20. Januar 2016 und der Einspracheentscheid der Beschwerdegegnerin vom 17. August 2015 werden mit der Feststellung aufgehoben, dass die Beschwerdegegnerin dem Beschwerdeführer über den 30. November 2014 hinaus die ihm gesetzlich und vertraglich zustehenden Taggeldleistungen auszuzahlen hat.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.
3.
Die Beschwerdegegnerin hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2800.- zu entschädigen.
4.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an das Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz zurückgewiesen.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 21. Oktober 2016
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Glanzmann
Die Gerichtsschreiberin: Fleischanderl


facts:
Faits :
A.
A._, né en 1986, et B._, née en 1988, sont les parents de C._, née hors mariage en 2010.
B._ a pris la décision de quitter A._ peu de temps avant la naissance de l'enfant.
B.
B.a. Entre 2010 et 2013, le Tribunal tutélaire (désormais: le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant; ci-après: le Tribunal de protection) du canton de Genève a rendu plusieurs ordonnances relatives à l'aménagement des relations personnelles entre le père et sa fille. Une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles a par ailleurs été instaurée.
B.b. Dans un courrier du 26 septembre 2013 adressé au Service de protection des mineurs, B._ a indiqué s'être installée avec sa fille à U._ (Afrique du Sud), où elle avait trouvé un emploi. Elle n'avait informé de son départ ni le père, ni la thérapeute de l'enfant.
Le 7 octobre 2013, A._ a saisi le Tribunal de protection d'une requête visant à ce que l'autorité parentale et la garde de l'enfant soient retirées à la mère et lui soient attribuées, un droit de visite usuel étant réservé à la mère.
Par décision du 10 octobre 2013, le Tribunal de protection a déclaré la requête irrecevable, les tribunaux suisses n'étant pas compétents en raison du domicile de l'enfant en Afrique du Sud.
Le 7 janvier 2014, la Chambre de surveillance de la Cour du justice du canton de Genève (ci-après: la Chambre de surveillance) a annulé cette décision, au motif qu'une résidence habituelle de l'enfant à l'étranger ne pouvait pas être retenue sur la seule base des éléments du dossier.
C.
C.a. A une date indéterminée, la mère a annoncé son retour à Genève.
C.b. Par ordonnance du 31 janvier 2014, le Tribunal de protection lui a fait interdiction d'emmener sa fille hors de Suisse, sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP.
C.c. Le Tribunal de protection a convoqué les parties le 14 février 2014. Lors de cette audience, la mère a expliqué qu'elle était partie en Afrique du Sud pour donner suite à une proposition d'emploi. N'ayant pas obtenu de contrat de travail, elle avait finalement décidé de rentrer en Suisse, dans l'intérêt de sa fille. A l'issue de l'audience, elle s'est déclarée prête à une reprise du droit de visite du père.
Par ordonnance du 14 février 2014 rendue sur mesures provisionnelles, le Tribunal de protection a modifié le droit de visite du père et fixé les modalités suivantes: trois visites de 10h00 à 18h00 espacées de quinze jours, suivies de trois visites du samedi 17h00 au dimanche 18h00 espacées de quinze jours, ensuite un weekend sur deux du samedi 10h00 au dimanche 18h00. Il a fait interdiction à la mère d'emmener l'enfant hors de Suisse, a ordonné la mise en place d'un suivi de guidance parentale en faveur des deux parents et les a invités à y participer activement, a maintenu les curatelles existantes et a prononcé la décision sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP. Il a également ordonné une expertise familiale.
La Chambre de surveillance a confirmé cette décision le 20 mai 2014.
C.d. A la suite de nouvelles tensions entre les parties, le Service de protection des mineurs a, par courrier du 5 juin 2014, préconisé à nouveau le passage de l'enfant par le Point rencontre - mesure que les parties avaient pendant un certain temps considérée non nécessaire - et le maintien des curatelles.
Par ordonnance du 26 septembre 2014, le Tribunal de protection a modifié les modalités du droit de visite fixées par l'ordonnance du 14 février 2014, en ce sens que le passage de l'enfant se ferait par le Point rencontre. Il a également ordonné à la mère de remettre à son [recte: au] père la carte d'identité de l'enfant, ainsi que sa carte d'assurance-maladie lors des visites, ces pièces devant être restituées à la mère à l'issue des visites. Il a par ailleurs rappelé à la mère son devoir de favoriser la relation de l'enfant avec son père et aux deux parties leur devoir d'apaiser leur conflit et d'instaurer entre elles le dialogue et la collaboration indispensables pour éviter à leur enfant un conflit de loyauté.
Le recours de la mère contre cette décision a été déclaré irrecevable.
C.e. Le 12 décembre 2014, l'expert psychiatre a rendu son rapport, qui comportait cinquante pages. Selon lui, il était indiqué que la mère conserve en l'état la " garde " de l'enfant. L'expert n'a toutefois pas exclu que la " garde " soit retirée à la mère en cas d'absence d'évolution positive de la situation. Par ailleurs, il a recommandé, pour les deux parties, un suivi de guidance parentale auprès d'un pédopsychiatre, avec des séances de thérapie mère/fille et père/fille, ainsi qu'une curatelle d'assistance éducative, a préconisé un suivi par un éducateur AEMO afin de permettre la présence d'un tiers à domicile pouvant aider les parents sur le plan éducatif et dans l'identification des besoins de leur fille et a jugé utile d'instaurer une curatelle de soins médicaux pour l'enfant, ainsi qu'un suivi psychothérapeutique individuel pour les deux parents et leur fille. La facture relative à la mission d'expertise se montait à 9'000 fr.
C.f. Le 16 janvier 2015, le Service de protection des mineurs a relevé que le droit de visite du père se déroulait régulièrement, à l'exception d'une visite annulée par la mère. Il préconisait de confirmer le droit de visite tel que défini sur mesures provisionnelles dans l'ordonnance du 14 février 2014, de maintenir le passage de l'enfant par le Point rencontre et la " curatelle de droit de visite ", d'ordonner une curatelle d'assistance éducative ainsi qu'une guidance parentale.
Dans un courrier du 24 février 2015, le Service de protection des mineurs a indiqué avoir rencontré, à leur demande, les parents de la mineure. L'échange s'était révélé constructif, les parties semblant avoir pris conscience de l'impact négatif de leur conflit sur leur fille.
C.g. Lors d'une audience tenue le 26 février 2015 devant le Tribunal de protection, l'expert a pris acte de l'amélioration de la situation, mais a toutefois maintenu ses propositions, les deux parties, tout en étant " sur le bon chemin ", ayant besoin d'être soutenues.
La mère s'est déclarée prête à collaborer avec le Service de protection des mineurs et à accepter l'instauration d'un droit de regard et d'information, ainsi que d'une guidance parentale. Le père a également donné son accord à une telle mesure, et a accepté de " mettre de côté " sa conclusion visant à ce que l'autorité parentale et la garde de l'enfant soient retirées à la mère.
D.
Par ordonnance du même jour, le Tribunal de protection a maintenu les modalités d'exercice des relations personnelles entre le père et sa fille fixées dans les ordonnances des 14 février et 26 septembre 2014 (1), invité le Service de protection des mineurs à préaviser en temps opportun une évolution des modalités d'exercice des relations personnelles, notamment la levée du passage au Point rencontre (2), ordonné la mise en place d'une guidance parentale incluant des séances mère/fille et père/fille auprès d'un pédopsychiatre (3), ordonné la mise en place d'un suivi pédopsychiatrique en faveur de la mineure (4), invité le père et la mère à envisager la mise en place et le suivi régulier d'une thérapie individuelle (5), maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles (6), instauré une mesure de droit de regard et d'information (7) et étendu le mandat des curateurs en conséquence (8), levé l'interdiction de sortie du territoire de la mère avec la mineure prononcée le 14 février 2014 (9), suspendu l'instruction de la cause s'agissant du retrait de l'autorité parentale et de la garde à la mère (10), arrêté les frais judiciaires à 9'000 fr., à charge des parties chacune pour moitié (11).
Statuant sur recours des deux parties, la Chambre de surveillance a, par décision du 13 octobre 2015, annulé le chiffre 5 de l'ordonnance querellée en tant qu'il concernait la mère, et confirmé pour le surplus la décision attaquée.
E.
Par acte du 13 novembre 2015, le père exerce un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal fédéral. Il conclut à l'annulation et à la réforme de la décision de la Chambre de surveillance, en ce sens que les frais judiciaires de la cause fixés " sous chiffre 11 de la décision du Tribunal de protection de l'enfant du 26 février 2015, confirmée par la décision de la Chambre de surveillance de la Cour de justice de la République de l'Etat de Genève datée du 13 octobre 2015 [...] et auxquels [il] a été condamné " soient mis à la charge de B._, ainsi qu'à la condamnation de l'Etat de Genève "en tous les frais et dépens de l'instance ". Il requiert également le bénéfice de l'assistance judiciaire.
Des observations n'ont pas été requises.

considerations:
Considérant en droit :
1.
1.1. Le recours a pour objet la répartition des frais d'expertise, c'est-à-dire des frais judiciaires (art. 31 al. 1 let. d LaCC/GE cum art. 95 al. 2 let. c CPC; arrêt 4A_438/2014 du 5 novembre 2014 consid. 1.2). Le recours contre une question accessoire, dont fait partie la répartition des frais judiciaires, est soumis à la même voie de droit que celle qui est ouverte contre la décision sur le fond du litige, dans la mesure où aucune procédure spéciale n'est prévue (ATF 138 III 94 consid. 2.2 p. 95; 134 V 138 consid. 3 p. 144; 134 I 159 consid. 1.1 p. 160). En l'espèce, le litige relève sur le fond de la protection de l'enfant, à savoir d'une matière connexe au droit civil (art. 72 al. 2 let. b. ch. 6 LTF).
1.2. La décision querellée confirme l'arrêt du premier juge concernant non seulement les modalités d'exercice des relations personnelles entre le recourant et sa fille, ainsi que l'instauration ou le maintien de diverses mesures d'accompagnement, mais aussi la suspension de l'instruction de la cause s'agissant du retrait de l'autorité parentale et de la garde à la mère. Elle ne met ainsi pas entièrement fin à la procédure et n'est donc pas, à cet égard, une décision finale (art. 90 LTF; sur la notion de décision finale, cf. ATF 141 III 395 consid. 2.2 p. 397; 134 III 426 consid. 1.1 p. 428 et les références). Bien que la question de l'aménagement des relations personnelles et celle de l'autorité parentale et de la garde soient en principe liées (cf. art. 273 al. 1 CC), la cour cantonale les a, en l'espèce, traitées indépendamment l'une de l'autre. En effet, la question de l'autorité parentale et de la garde n'a pas été examinée préalablement à celle de l'aménagement des relations personnelles avec le parent non gardien, de sorte que la décision attaquée peut être qualifiée de décision partielle au sens de l'art. 91 let. a LTF (sur la notion de décision partielle, cf. ATF 141 III 395 consid. 2.2 et 2.4 p. 397 ss; 135 III 212 consid. 1.2.2 et 1.2.3 p. 217 s.), susceptible de recours immédiat au Tribunal fédéral (ATF 137 III 421 consid. 1.1 p. 422).
1.3. Bien que seule la question des frais judiciaires demeure litigieuse devant le Tribunal fédéral, la cause devant l'autorité cantonale avait pour objet non seulement ce point, mais aussi la nécessité de soumettre l'enfant à un suivi pédopsychiatrique et la mère à une thérapie individuelle, à savoir des questions de nature non pécuniaire (arrêt 5A_96/2013 du 10 octobre 2013 consid. 1.2 et les références), de sorte que le recours est ouvert sans restriction tenant à la valeur litigieuse (art. 74 al. 1 LTF a contrario; arrêts 5A_356/2014 du 14 août 2014 consid. 1.1 non publié in ATF 140 III 385 [dépens]; 5A_52/2015 du 17 décembre 2015 consid. 1 non destiné à la publication [indemnisation du représentant de l'enfant]). La voie du recours en matière civile est ainsi ouverte à cet égard.
1.4. L'intitulé erroné d'un recours ne nuit pas à son auteur, pour autant que les conditions de recevabilité du recours qui aurait dû être interjeté soient réunies (ATF 138 I 367 consid. 1.1 p. 370; 134 III 379 consid. 1.2 p. 382). Cela présuppose que le recours puisse être traité dans son ensemble et que les griefs qu'il contient ne doivent pas être examinés dans deux procédures différentes (cf. ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382).
En l'espèce, le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir violé l'interdiction de l'arbitraire dans l'application du droit cantonal supplétif (cf. infra consid. 4.3.1), grief également recevable dans le recours en matière civile (art. 95 let. a LTF). Le recours sera ainsi traité comme tel.
1.5. Pour le surplus, le recours a été déposé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 al. 1 LTF). Le recourant a pris part à la procédure devant l'autorité précédente et démontre un intérêt digne de protection à la modification de la décision attaquée (art. 76 al. 1 LTF). Le recours en matière civile est donc en principe recevable.
2.
2.1. Le recours peut être interjeté pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans être lié ni par les motifs de l'autorité précédente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqués par le recourant, comme il peut le rejeter en opérant une substitution de motifs (ATF 139 III 444 consid. 4 p. 446, 471 consid. 3 p. 472 s.; 134 III 379 consid. 1.2 p. 383).
Le Tribunal fédéral ne connaît de la violation des droits fondamentaux que si de tels griefs ont été invoqués et motivés par le recourant ("principe d'allégation", art. 106 al. 2 LTF; ATF 139 I 229 consid. 2.2 p. 232; 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.), c'est-à-dire s'ils ont été expressément soulevés et exposés de façon claire et détaillée (ATF 139 I 229 consid. 2.2 p. 232 et les références).
2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il peut néanmoins rectifier ou compléter les constatations de la juridiction cantonale de dernière instance si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF) et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont été établis d'une manière manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-à-dire que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), doit satisfaire au principe d'allégation susmentionné (cf. supra consid. 2.1). Le Tribunal fédéral n'entre pas en matière sur des critiques appellatoires portant sur l'appréciation des preuves ou l'établissement des faits par l'autorité précédente (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 139 II 404 consid. 10.1 p. 445; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
3.
Dans la partie " En fait " de son mémoire, le recourant, qui estime que " la décision de la Cour de justice genevoise ne prend en considération les faits pertinents de la cause que de manière largement lacunaire ", se contente d'exposer sa propre version des faits. En tant que ces éléments divergent de ceux constatés dans l'arrêt cantonal et qu'ils ne sont pas critiqués sous l'angle de l'établissement arbitraire des faits ou de l'appréciation arbitraire des preuves, il n'en sera pas tenu compte.
Dans la partie " En droit " de son écriture, le recourant se plaint de ce que l'autorité cantonale aurait " om[is] de prendre en compte la quasi-totalité du contexte de fait ayant donné lieu à cette procédure, sans aucun motif et de manière arbitraire ", puis se contente de substituer, de manière purement appellatoire, ses propres visions et appréciations des faits de la cause à celles retenues par la cour cantonale, sans expliquer de manière détaillée en quoi la juridiction précédente aurait arbitrairement écarté un élément de preuve propre à modifier sa décision, se serait manifestement trompée sur son sens ou sa portée, ou serait parvenue, sur la base des éléments recueillis, à des constatations insoutenables. Insuffisamment motivé (cf. supra consid. 2.2.), le grief est irrecevable.
4.
Le recourant reproche par ailleurs à l'autorité cantonale d'avoir appliqué les art. 106 s. CPC de manière arbitraire en répartissant les frais d'expertise par moitié entre les parties.
4.1. L'autorité cantonale a retenu que l'expertise avait été rendue nécessaire par le comportement adopté par les deux parties, lesquelles avaient, depuis la naissance de leur fille, entretenu des relations conflictuelles et n'étaient pas parvenues, en dépit de l'écoulement du temps, à régler l'organisation du droit de visite, multipliant les procédures, au détriment du bien-être et du développement harmonieux de leur enfant. L'expertise, qui contenait des suggestions s'adressant aux deux parents, avait par conséquent été utile à ceux-ci, ainsi qu'à leur fille, de sorte qu'aucune des parties ne pouvait être considérée comme la partie succombante. S'agissant de la situation financière du recourant, la cour cantonale a retenu qu'il était au chômage, ce qui justifiait qu'il ait été mis au bénéfice de l'assistance judiciaire pour les frais de recours. Il s'agissait toutefois d'une situation provisoire, le recourant n'ayant pas établi qu'il ne serait plus en mesure d'exercer une activité lucrative lui permettant de réaliser des revenus plus importants que les indemnités de chômage perçues. Sur cette base, la juridiction précédente a confirmé la décision du premier juge de mettre les frais à la charge des parties, à concurrence de la moitié chacune.
4.2. En substance, le recourant soutient qu'il ne serait pas à l'origine des relations conflictuelles néfastes à l'enfant, que l'intimée a largement acquiescé à ses conclusions ainsi qu'aux propositions faites par les divers intervenants lors de la procédure, qu'il aurait pour sa part "entièrement obtenu gain de cause sur [ses] conclusions, ou à tout le moins, n'aurait succombé sur aucune [d'entre elles] ", que les démarches qu'il a entreprises auraient été effectuées de bonne foi et auraient notamment permis le retour de l'enfant en Suisse et que, contrairement à l'intimée, il n'aurait pas les moyens de s'acquitter de la somme de 4'500 fr. mise à sa charge. Selon lui, les frais judiciaires devraient être entièrement supportés par l'intimée.
4.3.
4.3.1. Lorsque l'autorité de protection de l'enfant est compétente pour statuer sur le droit de visite (art. 275 al. 1 CC), la procédure est réglée par les art. 314 ss CC (arrêt 5A_459/2015 du 13 août 2015 consid. 4.2.2.1 et la doctrine citée). Aux termes de l'art. 314 al. 1 CC, les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont applicables par analogie. En tant qu'il ne contient pas de règles particulières, le droit fédéral attribue aux cantons la compétence de régir la procédure dans ce domaine (cf. art. 450f in initio CC). Dans le canton de Genève, les art. 1 à 196 CPC s'appliquent à titre subsidiaire devant le Tribunal de protection de l'adulte (art. 31 al. 1 let. d LaCC/GE, sous réserve des exceptions prévues à l'al. 2). Ces dispositions étant applicables à titre de droit cantonal supplétif, le Tribunal fédéral ne peut intervenir que si l'autorité précédente a versé dans l'arbitraire ou enfreint d'autres droits constitutionnels (ATF 140 III 385 consid. 2.3 p. 386 s.; 139 III 225 consid. 2.3 p. 231; arrêt 5A_295/2014 du 14 août 2014 consid. 4.1), et pour autant qu'un tel grief ait été invoqué et régulièrement motivé (art. 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2.1).
Conformément à l'art. 106 al. 1 CPC, les frais sont en principe mis à la charge de la partie succombante. Lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause, les frais sont répartis selon le sort de la cause (art. 106 al. 2 CPC). Le tribunal est toutefois libre de s'écarter de ces règles et de répartir les frais selon sa libre appréciation dans les hypothèses prévues par l'art. 107 CPC, notamment lorsque le litige relève du droit de la famille (art. 107 al. 1 let. c CPC); il n'est ainsi pas exclu, dans ce type de procédure, que la partie qui obtient gain de cause soit condamnée à supporter des frais (arrêts 5A_398/2015 du 24 novembre 2015 consid. 5.1; 5D_76/2012 du 11 septembre 2012 consid. 4.4). Statuant dans ce cadre selon les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC), l'autorité cantonale dispose d'un large pouvoir d'appréciation non seulement quant à la manière dont les frais sont répartis, mais également quant aux dérogations à la règle générale de l'art. 106 CPC (ATF 139 III 358 consid. 3 p. 360; arrêt 5A_398/2015 du 24 novembre 2015 consid. 5.1 et la référence).
4.4. Sur la base de son interprétation des faits (cf. supra consid. 3), le recourant se contente de proposer sa propre appréciation de la question de la répartition des frais, sans démontrer en quoi l'autorité cantonale aurait, sous l'angle de l'arbitraire, commis un excès ou un abus de son pouvoir d'appréciation en mettant les frais pour moitié à charge de chacune des parties. Sa critique, toute générale, selon laquelle " maintenir la décision querellée [...] reviendrait à considérer qu'un père privé de relations personnelles avec sa fille du fait de l'opposition injustifiée de sa mère ne pourrait intenter des procédures judiciaires sensées protéger ses droits et surtout le bien être (sic) de l'enfant, sans se voir imputer les frais de justice et ce, malgré sa bonne foi " n'est pas propre à démontrer que la décision attaquée conduirait à un résultat arbitraire (cf. sur la notion d'arbitraire, ATF 140 III 167 consid. 2.1 p. 168; 139 III 334 consid. 3.2.5 p. 339; 138 I 305 consid. 4.3 p. 319).
Une telle argumentation ne répond pas aux exigences de motivation déduites de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 2.1) et conduit à l'irrecevabilité du grief.
5.
En conclusion, le recours est irrecevable. La requête d'assistance judiciaire est également rejetée, les conclusions du recourant étant d'emblée dépourvues de chances de succès (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas alloué de dépens à l'intimée, qui n'a pas été invitée à se déterminer (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
La requête d'assistance judiciaire du recourant est rejetée.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'000 fr., sont mis à la charge du recourant.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant et à la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Genève.
Lausanne, le 5 avril 2016
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : von Werdt
La Greffière : Feinberg