facts:
Faits:
A.
Le 26 janvier 2010, Y._, un club de football professionnel yyy, et X._, un club de football professionnel xxx, ont conclu un contrat relatif au transfert par le premier au second de A._ (ci-après: le contrat, resp. le joueur), un footballeur professionnel zzz, également signataire dudit contrat. En contrepartie, X._ a versé à Y._ la somme de 500'000 USD et s'est engagé à lui payer la moitié des revenus issus d'un futur transfert du joueur à un club tiers qui interviendrait avant le 31 décembre 2011 (art. 3 du contrat). L'art. 8 du contrat interdisait à X._ de prêter ou de transférer le joueur avant cette date sans l'accord écrit de Y._. En cas de violation de cette interdiction, X._ devrait payer à Y._ la somme de 2'000'000 USD à titre de pénalité. Selon l'art. 9 du contrat, le contrat de travail à conclure entre X._ et le joueur devrait inclure une clause prévoyant qu'en cas de rupture de ce contrat sans juste cause par le joueur, ce dernier serait tenu de payer une indemnité de 2'000'000 USD qui serait répartie entre les deux clubs. Enfin, au cas où la rupture anticipée des rapports de travail lui serait imputable, X._ verserait à Y._ la somme de 1'500'000 USD pour compenser la perte de l'indemnité que Y._ aurait pu espérer toucher dans l'hypothèse d'un futur transfert du joueur (art. 10 du contrat).
Le 19 janvier 2011, X._ a requis de Y._ l'autorisation de mettre un terme anticipé au contrat de travail du joueur ou de transférer temporairement ce dernier à Z._, club de football professionnel zzz, en raison de la situation personnelle du joueur. Le lendemain, Y._ a rejeté catégoriquement cette requête et indiqué à X._ qu'il ferait jouer la clause pénale en cas de transfert de l'intéressé.
A la fin du mois de janvier 2011, X._ a prêté le joueur à Z._. Sur quoi, Y._, après s'être enquis des motifs de cet acte auprès de X._, a déposé une réclamation contre ce dernier devant la Commission du Statut du Joueur de la Fédération Internationale de Football Association (FIFA).
Par décision du 10 décembre 2013, le juge unique de la Commission, estimant que Y._ n'avait pas prouvé avoir subi un quelconque préjudice concret nonobstant la violation du contrat imputable à X._, a rejeté la demande.
B.
Saisi d'un appel interjeté par Y._, le Tribunal Arbitral du Sport (TAS), après avoir instruit la cause et tenu une audience le 16 juillet 2015, a rendu, le 24 août 2015, dans une Formation de trois membres, une sentence au terme de laquelle il a annulé la décision attaquée et ordonné à X._ de payer à Y._ la somme de 1'500'000 USD. En résumé, la Formation a écarté, point par point, les différentes objections soulevées par X._ pour échapper à l'application de la clause pénale stipulée à l'art. 8 du contrat. Elle a, toutefois, estimé que les circonstances du cas concret justifiaient une réduction de 25% du montant de la peine fixé dans cette clause.
C.
Le 23 septembre 2015, X._ (ci-après: le recourant) a formé un recours en matière civile au Tribunal fédéral en vue d'obtenir l'annulation de la sentence en question. Il a complété son recours par une écriture déposée le 2 novembre 2015.
L'intimé a conclu au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilité, au terme de sa réponse du 30 novembre 2015.
Dans sa réponse du 18 décembre 2015, le TAS, qui a produit son dossier, a conclu au rejet du recours.
Le recourant n'a pas déposé de réplique.

considerations:
Considérant en droit:
1.
D'après l'art. 54 al. 1 LTF, le Tribunal fédéral rédige son arrêt dans une langue officielle, en règle générale dans la langue de la décision attaquée. Lorsque cette décision a été rendue dans une autre langue (ici l'anglais), le Tribunal fédéral utilise la langue officielle choisie par les parties. Devant lui, celles-ci se sont servies toutes deux du français. Dès lors, le présent arrêt sera rendu dans cette langue.
2.
Dans le domaine de l'arbitrage international, le recours en matière civile est recevable contre les décisions de tribunaux arbitraux aux conditions fixées par les art. 190 à 192 LDIP (art. 77 al. 1 LTF). Qu'il s'agisse de l'objet du recours, de la qualité pour recourir, des conclusions prises par le recourant ou encore des motifs de recours invoqués, aucune de ces conditions de recevabilité ne fait problème en l'espèce. La recevabilité du recours complémentaire n'est d'ailleurs pas sujette à caution puisque cette écriture a été déposée avant l'expiration du délai de recours courant dès la notification complète de la sentence attaquée comportant la signature du président de la Formation (arrêt 4A_392/2010 du 12 janvier 2011 consid. 2.3). Que le recours principal ait été formé avant cette notification-là, alors que ladite sentence n'avait encore été communiquée aux parties que par fax, ne porte pas non plus à conséquence; en effet, bien qu'il fût prématuré, ce recours n'en était pas moins recevable (arrêt 4A_304/2013 du 3 mars 2014 consid. 2.1; voir aussi: ATF 117 Ia 328 consid. 1a et les arrêts cités). Rien ne s'oppose donc à l'entrée en matière.
3.
Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par le Tribunal arbitral (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut rectifier ou compléter d'office les constatations des arbitres, même si les faits ont été établis de manière manifestement inexacte ou en violation du droit (cf. l'art. 77 al. 2 LTF qui exclut l'application de l'art. 105 al. 2 LTF). En revanche, comme c'était déjà le cas sous l'empire de la loi fédérale d'organisation judiciaire (cf. ATF 129 III 727 consid. 5.2.2; 128 III 50 consid. 2a et les arrêts cités), le Tribunal fédéral conserve la faculté de revoir l'état de fait à la base de la sentence attaquée si l'un des griefs mentionnés à l'art. 190 al. 2 LDIP est soulevé à l'encontre dudit état de fait ou que des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont exceptionnellement pris en considération dans le cadre de la procédure du recours en matière civile (cf. art. 99 al. 1 LTF).
4.
4.1. Dans un premier moyen, fondé sur l'art. 190 al. 2 let. a LDIP, le recourant reproche au TAS d'avoir rendu la sentence entreprise en violation des règles touchant l'impartialité et l'indépendance des arbitres. Il se base, pour cela, sur des faits survenus entre l'audience tenue le 16 juillet 2015 par la Formation et l'envoi, par télécopie du 24 août 2015, de la sentence aux parties. Le 13 août 2015, allègue-t-il avec pièce à l'appui, le journal... a publié, sur son site internet, un article indiquant que le TAS avait condamné le recourant à verser à l'intimé la somme de 2'000'000 USD dans le cadre de la procédure arbitrale opposant les deux clubs. Le recourant ajoute qu'il a envoyé, le lendemain, un courrier électronique à différents responsables du TAS pour les en informer, leur faire part de sa surprise et leur demander de prendre toute mesure utile afin que la sentence, dont il avait appris par le secrétariat du TAS qu'elle n'avait pas encore été rendue, fût communiquée en priorité aux parties, et non pas à la presse, faute de quoi le droit des parties à un procès équitable serait sérieusement violé. Le recourant fait encore état d'un premier courrier électronique que le Secrétaire général du TAS lui a adressé le 14 août 2015 pour lui indiquer qu'il avait immédiatement ordonné une enquête interne, puis d'un second courrier, daté du 24 août 2015, dans lequel la même personne lui certifiait être arrivée à la conclusion que toute rumeur ou fuite concernant cette affaire ne provenait ni du TAS ni des arbitres.
Fort de ces faits, le recourant soutient que seul un membre de la Formation a pu informer la presse, plus de dix jours avant la communication de la sentence, que l'appel interjeté par l'intimé contre celle-ci était ou allait être admis. Il se pourrait, selon lui, qu'un arbitre ait d'abord informé l'intimé de l'issue du litige et que l'information ait été communiquée à la presse dans un second temps.
A suivre le recourant, la circonstance alléguée constituerait, en droit, une violation particulièrement importante du devoir de confidentialité et de réserve imposé aux arbitres par l'art. S19 al. 1 du Code de l'arbitrage en matière de sport, laquelle violation donnerait fortement à penser que la sentence attaquée a été rendue par un tribunal arbitral irrégulièrement composé au sens de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP. En effet, on ne peut pas exclure, selon lui, que la Formation, qui n'avait pas encore statué formellement à ce moment-là, se soit laissé influencer par les publications du journal..., ni, partant, que sa sentence eût été différente si elle n'avait pas eu connaissance de ces publications. Toujours selon le recourant, on pourrait même imaginer, pour expliquer la différence entre le montant de 2'000'000 USD mentionné par ce journal et celui de 1'500'000 USD figurant dans le dispositif de la sentence, que la Formation ait voulu faire en sorte que ces montants ne fussent pas identiques pour éviter tout soupçon supplémentaire sur les fuites provenant de l'un de ses membres.
4.2. Force est de souligner d'emblée que l'argumentation du recourant repose sur une prémisse de fait qui n'est pas avérée, si bien que toute la construction juridique échafaudée à partir de là s'écroule comme un château de cartes. Aussi bien, le recourant tient pour acquis ce qui n'est qu'une simple hypothèse, à savoir le fait qu'un membre de la Formation aurait informé la presse ou la partie adverse de l'issue du litige. A cet égard, l'intimé et le TAS démontrent de manière convaincante, dans leurs réponses respectives, pourquoi le fait allégué ne peut pas être tenu pour établi. Il ressort notamment de leurs explications que les informations publiées dans l'article litigieux sont fausses sur nombre de points, qu'elles ne mentionnent aucune source officielle et qu'aucun journaliste n'a pris contact avec le TAS pour en vérifier le bien-fondé. Au demeurant, comme le TAS publie sur son site internet une liste des audiences à venir, n'importe quel journaliste aurait pu apprendre l'existence du différend opposant les parties et le nom de celles-ci, puis, sur la base de ces données, mener son enquête auprès de diverses sources inofficielles afin d'essayer d'obtenir des renseignements plus concrets sur les tenants et aboutissants de l'affaire. Cela pourrait aussi expliquer l'erreur commise au sujet du montant qui serait alloué à l'intimé. En outre, pour rester dans le domaine des hypothèses, il ne serait pas inimaginable que la "fuite" ait pu provenir, non pas de l'intimé comme l'envisage le recourant, mais bien de ce dernier lui-même qui, voyant son affaire mal emmanchée à l'issue de l'audience du 16 juillet 2015, aurait fait le nécessaire pour se ménager la possibilité d'obtenir l'annulation de la sentence à venir, motif pris de la violation par la Formation de son devoir de confidentialité. Au demeurant, rien, de toute façon, ne vient infirmer, en l'espèce, l'affirmation du Secrétaire général du TAS selon laquelle, d'une part, les membres de la Formation ont déclaré n'avoir à aucun moment communiqué avec des personnes extérieures au TAS au sujet de cette affaire et, d'autre part, le secrétariat du TAS a également respecté la confidentialité de la procédure arbitrale en tout temps. On notera, enfin, que la première réaction du recourant, lorsqu'il a eu vent de l'article de presse, n'a pas été de mettre en doute l'impartialité ou l'indépendance de la Formation, puisqu'il s'est contenté d'inviter le TAS à faire en sorte que la sentence à venir soit communiquée en priorité aux parties, avant toute information à la presse.
En tout état de cause, il est admis que la violation du devoir de confidentialité imposé aux arbitres ne constitue pas, en règle générale, un motif ouvrant la voie du recours contre une sentence en matière d'arbitrage international (PHILIPP RITZ, Die Geheimhaltung im Schiedsverfahren nach schweizerischem Recht, 2007, p. 188 s.; CHRISTOPH MÜLLER, La confidentialité en arbitrage commercial international: un trompe-l'oeil?, in Bulletin ASA 2005 p. 216 ss, 233; MARKUS WIRTH, in Commentaire bâlois, Internationales Privatrecht, 3e éd. 2013, n° 30 ad art. 189 LDIP; JOLLES/STARK-TRABER/CANALS DE CEDIEL, Confidentiality, in International Arbitration in Switzerland, Geinsinger/Voser [éd.], 2e éd. 2013, p. 131 ss, 142). Certains auteurs réservent, toutefois, la possibilité d'un recours en vue de dénoncer une violation du principe de l'égalité des parties, au sens de l'art. 190 al. 2 let. d LDIP, dans l'hypothèse où, à la suite d'une indiscrétion unilatérale d'un arbitre en cours de procédure, une partie aurait obtenu des informations qui l'auraient avantagée dans la phase d'allégation et de preuve des faits pertinents ( Wissensvorteile; cf. WIRTH, ibid.; R ITZ, op. cit., p. 189). Cette dernière hypothèse n'entre pas en ligne de compte en l'espèce. Quant à celle, échafaudée par le recourant, qui pourrait en être rapprochée à l'extrême rigueur, et qui consiste à dire que la Formation aurait pu être tentée d'adapter sa sentence pour que le montant alloué à l'intimé ne correspondît point au montant annoncé dans l'article de presse, elle est totalement gratuite et ne mérite pas que l'on s'y arrête.
Le premier moyen soulevé par le recourant tombe, dès lors, à faux.
5.
En second lieu, le recourant, invoquant l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, reproche au TAS d'avoir violé l'ordre public procédural à raison des mêmes faits que ceux qu'il a allégués à l'appui du grief précédent.
Le grief fondé sur la violation de l'ordre public procédural fait manifestement double emploi avec celui relatif au prétendu manque d'impartialité et d'indépendance des arbitres, puisqu'aussi bien l'ordre public procédural ne constitue qu'une garantie subsidiaire (ATF 138 III 270 consid. 2.3). Dans cette mesure, il partage le sort réservé à cet autre moyen.
6.
6.1. Dans son recours complémentaire, le recourant soutient que le TAS a violé l'ordre public matériel en le condamnant à payer à l'intimé un montant de 1'500'000 USD à titre de peine conventionnelle. Selon lui, la Formation aurait méconnu l'art. 163 al. 3 CO, qui impose au juge de réduire les peines qu'il estime excessives, et la jurisprudence y relative (ATF 133 III 201 consid. 5.2 et les références).
Concrètement, de l'avis du recourant, dès lors que la Formation considérait qu'il n'était pas établi que la faute commise par lui fût grave ni que la violation du contrat eût occasionné un quelconque dommage à l'intimé, elle aurait dû soit le libérer de toute peine, à l'instar du juge qui avait rendu la décision de première instance, soit ramener la peine conventionnelle à son strict minimum. Au lieu de quoi, elle a fixé celle-ci à un montant représentant le triple de l'indemnité de transfert et rendu ainsi une sentence, d'ailleurs sans précédent dans la jurisprudence du TAS, qui heurte profondément le sentiment de la justice et de l'équité.
6.2.
6.2.1. Une sentence est contraire à l'ordre public matériel, visé à l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, lorsqu'elle viole des principes fondamentaux du droit de fond au point de ne plus être conciliable avec l'ordre juridique et le système de valeurs déterminants; au nombre de ces principes figurent, notamment, la fidélité contractuelle, le respect des règles de la bonne foi, l'interdiction de l'abus de droit, la prohibition des mesures discriminatoires ou spoliatrices, ainsi que la protection des personnes civilement incapables (ATF 132 III 389 consid. 2.2.1).
6.2.2. Appliquée aux circonstances du cas concret, cette jurisprudence appelle les quelques remarques formulées ci-après.
D'abord, il n'est peut-être pas inutile de noter que le grief en question n'apparaît pas, fût-ce en filigrane, dans le mémoire de recours principal, ce qui ne laisse pas d'étonner.
On rappellera ensuite que, selon la jurisprudence, l'art. 163 al. 3 CO est certes une norme d'ordre public, c'est-à-dire une disposition impérative que le juge doit appliquer même si le débiteur de la peine conventionnelle n'a pas demandé expressément une réduction du montant de celle-ci. Toutefois, cette notion d'ordre public n'a rien à voir avec l'ordre public de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP. Le Tribunal fédéral l'a déjà souligné de longue date en faisant observer, s'agissant des règles impératives telles que l'art. 163 al. 3 CO, qu'il ne lui appartient pas de revoir la sentence arbitrale comme s'il était une juridiction d'appel, mais uniquement de sanctionner la violation de l'interdiction des mesures discriminatoires ou spoliatrices ordonnées par le tribunal arbitral ou couvertes par lui (arrêt 4A_634/2014 du 21 mai 2015 consid. 5.2.2 et le précédent cité). De toute évidence, le recourant méconnaît ces principes jurisprudentiels, qui cherche simplement à démontrer que la Formation aurait mal appliqué, voire appliqué de manière arbitraire, la disposition tirée du code suisse des obligations.
Par ailleurs, comme l'intimé le démontre sous n. 33 ss de sa réponse, le recourant donne de l'argumentation de la Formation un résumé tendancieux, qui n'en restitue pas la véritable essence. En effet, l'intéressé ne présente qu'un aspect partiel du raisonnement tenu par les arbitres, lorsqu'il met en évidence deux circonstances - la prétendue absence de dommage occasionné à l'intimé et le fait que la faute commise par lui n'atteindrait pas le sommet de l'échelle de gravité -, du reste sorties de leur contexte, mais en tait d'autres, tels le caractère intentionnel de la violation du contrat commise par lui, le but préventif de la clause pénale ou encore le fait que le rapport de forces entre les deux parties en litige était équilibré, s'agissant de deux clubs professionnels majeurs.
Enfin et surtout, le recourant passe sous silence le fait que les deux clubs avaient défini, dans la clause 10 du contrat, quel était leur intérêt à l'exécution de celui-ci, puisqu'ils étaient convenus qu'en cas de rupture anticipée du contrat de travail du joueur par le recourant, ce dernier aurait dû indemniser l'intimé à hauteur de 1'500'000 USD. Or, c'est précisément à cette somme que la Formation a réduit la peine conventionnelle. Il y a là de quoi relativiser l'affirmation récurrente du recourant selon laquelle le montant de la peine conventionnelle réduite représenterait le triple de l'indemnité de transfert.
Quoi qu'il en soit, il n'y a pas trace, en l'espèce, d'une violation de l'ordre public matériel au sens restrictif que cette notion revêt à l'art. 190 al. 2 let. e LDIP.
Cela étant, le présent recours ne peut qu'être rejeté dans sa totalité.
7.
Le recourant, qui succombe, devra payer les frais de la procédure fédérale (art. 66 al. 1 LTF) et verser à l'intimé une indemnité à titre de dépens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le recours est rejeté.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 12'000 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le recourant versera à l'intimé une indemnité de 14'000 fr. à titre de dépens.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux mandataires des parties et au Tribunal Arbitral du Sport (TAS).
Lausanne, le 8 mars 2016
Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente: Kiss
Le Greffier: Carruzzo


considerations:
In Erwägung,
dass der Beschwerdeführer dem Bezirksgericht Weinfelden mit Klage vom 4. Juli 2016 beantragte, die Beschwerdegegnerin sei zur Zahlung von Schadenersatz im Betrag von Fr. 120 Mio., zuzüglich 7 % Zins, zu verurteilen;
dass der vorsitzende Gerichtspräsident das Gesuch des Beschwerdeführers um unentgeltliche Rechtspflege samt Verbeiständung mit Verfügung vom 6. September 2016 zufolge Aussichtslosigkeit abwies und den Beschwerdeführer aufforderte, bis zum 30. September 2016 einen Kostenvorschuss von Fr. 300'000.-- zu leisten;
dass das Obergericht des Kantons Thurgau eine vom Beschwerdeführer gegen diese Verfügung vom 6. September 2016 erhobene Beschwerde mit Entscheid vom 26. Oktober / 22. November 2016 abwies, soweit es darauf eintrat;
dass der vorsitzende Gerichtspräsident dem Beschwerdeführer mit Verfügung vom 20. Januar 2017 eine Nachfrist bis 1. Februar 2017 zur Leistung des Kostenvorschusses ansetzte mit der Androhung, bei Ausbleiben der Zahlung werde auf die Klage nicht eingetreten;
dass der Beschwerdeführer am 26. Januar 2017 einen Kostenvorschuss von Fr. 10.-- leistete;
dass der Beschwerdeführer am 30. Januar 2017 um Wiedererwägung des Kostenvorschussentscheids ersuchte;
dass das Bezirksgericht Weinfelden mit Urteil vom 14./17. Februar 2017 zufolge Nichtleistens des Kostenvorschusses auf die Klage nicht eintrat und die Verfahrenskosten von Fr. 2'000.-- dem Beschwerdeführer auferlegte, wobei es darauf hinwies, dass keine neuen Argumente hinsichtlich der unentgeltlichen Prozessführung vorgebracht worden seien, weshalb eine Wiedererwägung ausser Betracht bleibe;
dass das Obergericht des Kantons Thurgau eine vom Beschwerdeführer gegen diesen Entscheid erhobene Berufung mit Urteil vom 13. April 2017 abwies, soweit es darauf eintrat;
dass der Beschwerdeführer dem Bundesgericht mit Eingabe vom 17. Mai 2017 erklärte, den Entscheid des Obergerichts des Kantons Thurgau vom 13. April 2017 mit Beschwerde anfechten zu wollen;
dass in den Rechtsmitteln an das Bundesgericht unter Bezugnahme auf die Erwägungen des kantonalen Entscheids dargelegt werden muss, welche Rechte der beschwerdeführenden Partei durch das kantonale Gericht verletzt worden sind (Art. 42 Abs. 2 BGG), wobei eine allfällige Verletzung der bundesrechtlichen Grundrechte oder kantonaler verfassungsmässiger Rechte vom Bundesgericht nicht von Amtes wegen geprüft wird, sondern nur dann, wenn entsprechende Rügen in der Beschwerdeschrift ausdrücklich erhoben und begründet werden (Art. 106 Abs. 2 BGG);
dass das Bundesgericht seinem Entscheid den Sachverhalt zugrunde legt, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1 BGG), wobei dazu sowohl die Feststellungen über den Lebenssachverhalt, der dem Streitgegenstand zugrunde liegt, als auch jene über den Ablauf des vor- und erstinstanzlichen Verfahrens, also die Feststellungen über den Prozesssachverhalt gehören (BGE 140 III 16 E. 1.3.1), und dass das Bundesgericht davon nur abweichen kann, wenn eine Sachverhaltsfeststellung offensichtlich unrichtig, mithin willkürlich ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95 BGG beruht (Art. 97 Abs. 1 und Art. 105 Abs. 2 BGG), was die beschwerdeführende Partei präzise geltend zu machen hat;
dass neue tatsächliche Vorbringen und Beweismittel grundsätzlich ausgeschlossen und neue Begehren unzulässig sind (Art. 99 BGG);
dass sich der Beschwerdeführer nicht hinreichend mit den Erwägungen des angefochtenen Entscheids des Obergerichts des Kantons Thurgau vom 13. April 2017 auseinandersetzt und aufzeigt, inwiefern die Vorinstanz mit ihrem Entscheid Bundesrecht verletzt hätte, sondern dem Bundesgericht unter Hinweis auf verschiedene Beilagen seine Sicht der Dinge unterbreitet, ohne rechtsgenügend zu begründen, inwiefern dies nach Art. 105 Abs. 2 BGG zulässig sein soll;
dass der Beschwerdeführer verschiedene Richter der Vorinstanz als befangen bezeichnet und geltend macht, diese hätten in den Ausstand treten müssen, ohne dies jedoch hinreichend zu begründen;
dass der Beschwerdeführer das Willkürverbot (Art. 9 BV) erwähnt und den Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege (Art. 29 Abs. 3 BV) ins Feld führt, eine Verletzung dieser Verfassungsbestimmungen jedoch nicht hinreichend begründet;
dass die Eingabe des Beschwerdeführers vom 17. Mai 2017 die erwähnten Begründungsanforderungen daher offensichtlich nicht erfüllt, weshalb auf die Beschwerde in Anwendung von Art. 108 Abs. 1 lit. b BGG nicht eingetreten werden kann;
dass das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege für das bundesgerichtliche Verfahren bereits wegen Aussichtslosigkeit der Beschwerde abzuweisen ist (Art. 64 Abs. 1 BGG);
dass der Beschwerdeführer bei diesem Verfahrensausgang kostenpflichtig wird (Art. 66 Abs. 1 BGG);
dass die Beschwerdegegnerin keinen Anspruch auf eine Parteientschädigung hat, da ihr aus dem bundesgerichtlichen Verfahren kein Aufwand erwachsen ist (Art. 68 Abs. 2 BGG);

rulings:
erkennt die Präsidentin:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Das Gesuch um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege wird abgewiesen.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
4.
Es wird keine Parteientschädigung zugesprochen.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Thurgau schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 8. Juni 2017
Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Kiss
Der Gerichtsschreiber: Leemann

region: Federation

bge_label: non-critical

citation_label: non-critical


facts:
Sachverhalt:
A.
Nachdem der Privatkläger A._ am 3. November 2012 nach einer Auseinandersetzung mit B.B._, bei welcher dieser ihm eine Kopfverletzung zufügte, die Bar verlassen hatte, wurde er von X._ und C.B._ gesucht und in eine Seitengasse gezwungen. B.B._ schlug ihm dort noch während des Festhaltens durch die beiden kräftig mit den Fäusten ins Gesicht. X._ und C.B._ versetzten ihm wuchtige Faustschläge ins Gesicht. Als er zu Boden gegangen war, schlug B.B._ weiter auf ihn ein. D._ versetzte ihm einen kräftigen Fusstritt in den Körper.
Das Jugendgericht des Kantons Basel-Stadt bestrafte X._ am 18. Dezember 2014 wegen versuchter schwerer Körperverletzung, Nötigung und Angriffs mit bedingtem Freiheitsentzug von 6 Monaten.
B.
Das Appellationsgericht des Kantons Basel-Stadt erkannte auf Berufung von X._ sowie des Privatklägers am 5. April 2016:
- Es verurteilte X._ wegen versuchter schwerer Körperverletzung (Art. 122 i.V.m. Art. 22 Abs. 1 StGB), Nötigung und Angriffs zu 6 Monaten Freiheitsstrafe, mit bedingtem Strafvollzug, unter Auferlegung einer 18-monatigen Probezeit und Hinweis auf die gesetzlich vorgesehene Begleitung (Art. 29 Abs. 3 JStG);
- hiess die vom Privatkläger in der Höhe von Fr. 12'000.-- beantragte Schadenersatzforderung dem Grundsatz nach gut und verwies sie zur Bestimmung der Höhe auf den Zivilweg;
- verpflichtete X._ zur Leistung einer Genugtuung von Fr. 6'000.-- an den Privatkläger und wies die Mehrforderung im Betrag von Fr. 4'000.-- ab;
- auferlegte X._ die Kosten von Fr. 1'559.90 und eine Urteilsgebühr von Fr. 1'200.-- für das erstinstanzliche Verfahren sowie die Kosten des zweitinstanzlichen Verfahrens mit Einschluss einer reduzierten Urteilsgebühr von Fr. 900.--;
- sprach dem amtlichen Verteidiger aus der Gerichtskasse für die erste Instanz ein Honorar von Fr. 7'264.-- (plus Auslagenersatz und MWST) sowie für die zweite Instanz ein Honrorar von Fr. 4'200.-- (plus Auslagenersatz und MWST) zu und wies X._ darauf hin, im Umfang von Fr. 12'062.50 bleibe Art. 135 Abs. 4 StPO vorbehalten;
- sprach dem unentgeltlichen Rechtsvertreter des Privatklägers aus der Gerichtskasse in Anwendung von Art. 136 i.V.m. Art. 426 Abs. 4 StPO für das erstinstanzliche Verfahren ein Honorar von Fr. 2'000.-- (plus Auslagenersatz und MWST) sowie für das zweitinstanzliche Verfahren ein Honorar von Fr. 2'800.-- (plus Auslagenersatz und MWST) zu und wies in Anwendung von Art. 138 Abs. 1 und 2 i.V.m. Art. 135 Abs. 4 StPO X._ darauf hin, er habe diese Entschädigung im Umfang von Fr. 2'972.30 zurückzuerstatten, sobald es seine wirtschaftlichen Verhältnisse erlaubten.
C.
X._ beantragt mit Beschwerde in Strafsachen, das Urteil aufzuheben und ihn freizusprechen, eventualiter die Sache zu neuer Entscheidung zurückzuweisen, subeventualiter das Appellationsgericht anzuweisen, das Verfahren an die Jugendanwaltschaft zur Wiederholung des gesamten Strafverfahrens zurückzuweisen sowie ihm die unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung zu bewilligen.

considerations:
Erwägungen:
1.
1.1. Der Beschwerdeführer rügt, angesichts der Schwere der von Beginn an gegen ihn erhobenen Tatvorwürfe, der Art und Weise der Befragung sowie der prozessualen Konstellation (Mittäterschaft und Brutalität des Vorgehens) habe bereits vor der ersten Einvernahme am 21. November 2012 (recte) ein Fall notwendiger Verteidigung gemäss Art. 24 lit. a JStPO vorgelegen, weshalb die Jugendanwaltschaft diese spätestens mit der Eröffnung der Untersuchung hätte sicherstellen müssen (Art. 131 Abs. 2 StPO).
Er habe rechtzeitig zu Beginn der erstinstanzlichen Hauptverhandlung erklärt, dass er bereits im Vorverfahren hätte notwendig verteidigt werden müssen. Er habe weder im Sinne von Art. 131 Abs. 3 StPO auf eine Wiederholung sämtlicher Beweiserhebungen verzichtet noch sich auf das Verfahren eingelassen. Das gesamte Untersuchungsergebnis und nicht nur die Schlusseinvernahme erwiesen sich als unverwertbar (Art. 141 Abs. 1 StPO).
Die Vorinstanz halte dafür, er habe rechtsgenüglich auf seine Informations- und Teilnahmerechte verzichtet, weshalb die Beweiserhebungen verwertbar seien. Sie verkenne, dass er nur rudimentär und offenbar nur mithilfe eines Merkblatts über seine Rechte und den Verfahrensgegenstand orientiert worden sei. Damit habe er die Tragweite seiner Partizipationsrechte und seines Verzichts nicht erfassen können.
1.2. Der Beschwerdeführer machte vor der Vorinstanz geltend, von der ersten Einvernahme an sei erkennbar gewesen, dass ihm ein Freiheitsentzug drohe, nach welchem ein Fall der notwendigen Verteidigung vorliege. Da er in sämtlichen Einvernahmen nicht verteidigt gewesen sei und auf die Wiederholung der Beweiserhebung nicht verzichtet habe, seien diese Einvernahmen nicht verwertbar.
Die Jugendanwaltschaft wandte ein, Art. 24 lit. a JStPO beziehe sich auf den unbedingten Freiheitsentzug. Der Fall der notwendigen Verteidigung sei erst mit ihrer Teilnahme an der Hauptverhandlung eingetreten (Art. 24 lit. e JStPO). Dass ein Freiheitsentzug von mehr als drei Monaten in Betracht komme, sei erst an der Schlusseinvernahme am 23. Juni 2014 erkennbar geworden.
Das Jugendgericht nahm angesichts der am 3. April 2014 erfolgten jugendstrafrechtlichen Verurteilung des Haupttäters B.B._ zu 7 Monaten Freiheitsstrafe an, dass die Jugendanwaltschaft ab diesem Urteilsdatum "die Verhängung eines Freiheitsentzugs von mehr als drei Monaten bedingt hätte in Betracht ziehen müssen"; demzufolge sei die Schlussbefragung vom 23. Juni 2014 ohne notwendige Verteidigung nicht verwertbar (Urteil S. 7; jugendgerichtliches Urteil S. 4).
Die Vorinstanz beurteilt diese Ausführungen als zutreffend und verweist auf DIETER HEBEISEN (in: Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung, Band II, 2. Aufl. 2014, N. 2a zu Art. 24 JStPO) sowie DANIEL JOSITSCH ET AL. (Schweizerische Jugendstrafprozessordnung, Kommentar, 2010, N. 18 zu Art. 24 JStPO). Die Jugendanwaltschaft sei offensichtlich vor der Schlusseinvernahme davon ausgegangen, das Verfahren gegen den Beschwerdeführer im Strafbefehlsverfahren erledigen zu können. Davon habe sie nach der Verurteilung des Haupttäters entgegen der angeklagten einfachen wegen versuchter schwerer Körperverletzung (u.a.) zu 7 Monaten Freiheitsstrafe nicht mehr ausgehen können. Die Schlusseinvernahme ohne Verteidigung sei gemäss Art. 131 Abs. 3 i.V.m. Art. 141 Abs. 1 Satz 2 StPO unverwertbar (Urteil S. 7 f.).
1.3. Der Jugendliche, der nach Vollendung des 15. Altersjahres ein Verbrechen oder Vergehen begangen hat, kann mit Freiheitsentzug von einem Tag bis zu einem Jahr bestraft werden (Art. 25 Abs. 1 JStG). Schwere Körperverletzung ist ein Verbrechen (Art. 122 i.V.m. Art. 10 Abs. 2 StGB). Das JStG ist bestrebt, den Anwendungsbereich von Freiheitsstrafen einzuschränken; der Freiheitsentzug soll tatsächlich nur als ultima ratio eingesetzt werden (PETER AEBERSOLD, Schweizerisches Jugendstrafrecht, 2. Aufl. 2011, S. 176 f.).
Gemäss Art. 24 lit. a JStPO muss der Jugendliche verteidigt werden, wenn ihm ein Freiheitsentzug von mehr als einem Monat oder eine Unterbringung droht.
Der Bundesrat vertrat in der Erläuterung zum Entwurf dieser Bestimmung ("ihm ein Freiheitsentzug von mehr als 14 Tagen oder eine Unterbringung droht") die Ansicht, es sei nicht auf die abstrakte Deliktskategorie abzustellen. Auch für eher geringfügige Straftaten könne eine Unterbringung verhängt werden, die massiv in die Freiheit der verurteilten Person eingreife. Demgegenüber könnten Verfahren bei schweren Vergehen im Einzelfall mit einem milden Urteil abgeschlossen werden. Das Ausmass des Schutzbedürfnisses richte sich deshalb nach der im Einzelfall drohenden Sanktion (Zusatzbericht Erläuterung der Änderung des bundesrätlichen Entwurfs vom 21. Dezember 2005 zu einer schweizerischen Jugendstrafprozessordnung vom 22. August 2007; BBl 2008 3121 3141). Die Erweiterung von 14 auf 30 Tage erfolgte, um das Verfahren nicht unnötig zu verlangsamen und zu verteuern (JOSITSCH ET AL., a.a.O., N. 7 zu Art. 24 JStPO).
Art. 131 StPO bestimmt zur "Sicherstellung der notwendigen Verteidigung": Liegt ein Fall notwendiger Verteidigung vor, so achtet die Verfahrensleitung darauf, dass unverzüglich eine Verteidigung bestellt wird (Abs. 1); sind die Voraussetzungen notwendiger Verteidigung bei Einleitung des Vorverfahrens erfüllt, so ist die Verteidigung nach der ersten Einvernahme durch die Staatsanwaltschaft, jedenfalls aber vor Eröffnung der Untersuchung, sicherzustellen (Abs. 2); wurden in Fällen, in denen die Verteidigung erkennbar notwendig gewesen wäre, Beweise erhoben, bevor eine Verteidigerin oder ein Verteidiger bestellt worden ist, so ist die Beweiserhebung nur gültig, wenn die beschuldigte Person auf ihre Wiederholung verzichtet (Abs. 3). Diese Grundsätze gelten gemäss Art. 3 Abs. 1 JStPO sinngemäss auch im Jugendstrafprozess (BGE 138 IV 35 E. 5.2).
1.4.
1.4.1. In der vorinstanzlichen Befragung zur Person antwortete der Beschwerdeführer: Er habe die frühere Lehre abgebrochen und sei bei den Eltern im letzten Lehrjahr seiner zweijährigen Lehre als Büroassistent mit Abschlussprüfung; es laufe gut (Verhandlungsprotokoll vom 5. April 2016, S. 2). Gegen einen Strafbefehl der Staatsanwaltschaft Rheinfelden-Laufenburg/AG vom 24. März 2014 wegen Angriffs (Auseinandersetzung mit sieben Beteiligten) erfolgte Einsprache (Aktennotiz vom 18. Juni 2014, act. 10, 12 f.). Bei der Staatsanwaltschaft ist ein Verfahren wegen Raufhandels hängig; auf die vorinstanzliche Frage: Weshalb immer wieder in Schlägereien verwickelt?, wollte er - wie mit dem Verteidiger besprochen - nichts sagen (Verhandlungsprotokoll, S. 3).
Mithin war gegen den Beschwerdeführer bereits vor der Schlussbefragung vom 23. Juni 2014 ein Strafbefehl vom 24. März 2014 wegen Angriffs erlassen worden. Er war mit dem Strafverfahren vertraut.
1.4.2. In den Akten liegt eine vom Beschwerdeführer am 21. November 2012 unterzeichnete Vollmacht aus der Kanzlei des heutigen Verteidigers mit Prozessnummer des vorliegenden Verfahrens (act. 16). Nach einer Aktennotiz vom 27. Mai 2014 des Jugendanwalts ging die Vollmacht innert Stunden nach Anhaltung des Beschwerdeführers per Fax ein und wurde danach von diesem unterzeichnet. Es ging nie irgendein weiteres Schreiben der Verteidigung ein. Wie die telefonische Abklärung auf der Anwaltskanzlei ergab, war der heutige Verteidiger "beauftragt worden", vertrete den Beschwerdeführer aber nicht mehr (act. 20). In der Aktennotiz vom 27. Juni 2014 hielt der Jugendanwalt fest, nachdem die Anwaltskanzlei vor einem Monat erklärt hatte, der Rechtsvertreter habe das Mandat nicht, habe er im Anschluss an die Schlussbefragung vom 23. Juni 2014 entschieden, dass eine Überweisung an das Jugendgericht notwendig sei, und den Beschwerdeführer aufgefordert mitzuteilen, wer seine Verteidigung übernehme, worauf dieser mitgeteilt habe, der heutige Verteidiger übernehme sie (act. 21). Dieser wurde am 1. Juli 2014 zum amtlichen notwendigen Verteidiger bestellt, "weil die Anklagebehörde an der Hauptverhandlung persönlich auftritt (lit. e) ", d.h. im Sinne von Art. 24 lit. e JStPO (act. 22, 23).
Die Kanzlei des Verteidigers stellte somit "innert Stunden" nach der polizeilichen Anhaltung im Hause seiner Eltern zwecks Vorführung zur ersten Einvernahme am 21. November 2012 der Jugendanwaltschaft per Fax ein Vollmacht-Formular zuhanden des Beschwerdeführers zu. Dieses im Vordruck mit der Prozessnummer konkretisierte und dem 21. November 2012 datierte Formular (act. 16) wurde vom Beschwerdeführer unterschrieben. Eine Mandatsausübung ist nicht aktenkundig.
1.4.3. Dem Einvernahmeprotokoll vom 21. November 2012 lässt sich zur "Rechtsbelehrung an die beschuldigte Person" entnehmen: "Ich habe dir die kurze Rechtsbelehrung für die beschuldigte Person zum Lesen vorgelegt und auf Wunsch erklärt. Dir ist also bekannt, dass du keine Aussagen machen und du dich auch nicht selbst belasten musst, dass du jederzeit eine Verteidigung und/oder eine Vertrauensperson beiziehen, Beweisanträge stellen, teilweise die Akten einsehen und an Beweiserhebungen teilnehmen kannst." Möchtest du die umfassende Rechtsbelehrung für die beschuldigte Person lesen? Nein. Hast du noch Fragen zur Rechtsbelehrung? Ich habe die Rechtsbelehrung verstanden und habe keine Fragen mehr (act. 107). In der zweiten Einvernahme am gleichen Tag wurde er gefragt: Die Rechtsbelehrung wurde dir bereits in deiner ersten Einvernahme eröffnet. Bist du weiterhin bereit, auch ohne einen Anwalt Aussagen zu machen? Ja, das bin ich (act. 140).
Nach der Vorinstanz ist der Beschwerdeführer an dieser ersten Einvernahme umfassend im Sinne von Art. 158 und Art. 143 StPO belehrt worden. Dass die Vorinstanz dabei von einem willkürlich festgestellten Sachverhalt ausgegangen wäre, ist weder dargetan noch ersichtlich. Mit der eingehenden Urteilsmotivation (S. 8-10 sowie S. 10-12 betreffend Konfrontations- und Teilnahmerechte) setzt sich der Beschwerdeführer nicht auseinander. Auf eine bloss appellatorische Beschwerdeführung ist nicht einzutreten (BGE 141 IV 249 E. 1.3.1, 317 E. 5.4, 369 E. 6.3; 140 III 115 E. 2, 264 E. 2.3).
Der Beschwerdeführer wurde in den beiden Befragungen vom 21. November 2012 über seine Rechte belehrt. Damit wurde ihm zugleich sein grundsätzlicher Anspruch auf einen "Anwalt der ersten Stunde" erläutert (vgl. CHRISTOF RIEDO, Jugendstrafrecht und Jugenstrafprozessrecht, 2013, Rz. 1817 f.). Der zur Tatzeit beinahe 18-Jährige war in der Lage, die Rechtsbelehrung zu verstehen (jugendgerichtliches Urteil S. 5).
1.5. Wie DIETER HEBEISEN gestützt auf Ausführungen des Bundesrats darlegt, ist im Einzelfall ein Gleichgewicht zu finden zwischen dem Anspruch auf Verteidigung und der systematischen Intervention der Verteidigung (a.a.O., N. 3 Vor Art. 23-25 JStPO).
1.5.1. Das Schutzbedürfnis des Jugendlichen hängt in erster Linie von der im Einzelfall drohenden Sanktion ab (oben E. 1.3; JOSITSCH ET AL., a.a.O., N. 5 zu Art. 24 JStPO). Danach beurteilt sich eine notwendige Verteidigung primär. Wegleitend sind nach den Grundsätzen des Gesetzes "Schutz und Erziehung"; der Strafprozess soll den Jugendlichen "nicht mehr als nötig" belasten (Art. 4 JStPO). Das Gesetz sieht neben der Begleitung durch eine Vertrauensperson in Art. 13 JStPO auch die Wahlverteidigung in Art. 23 JStPO vor. Über diese Rechtsansprüche wurde der Beschwerdeführer belehrt (oben E. 1.4.3). Ferner lag der Jugendanwaltschaft eine Mandatierung vor (oben E. 1.4.2), die aber im Verfahren nicht thematisiert wurde und somit im Übrigen unbeachtlich bleibt.
Art. 24 lit. a JStPO darf nicht bloss schematisch angewendet werden. Wie bei der Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege ist gegebenenfalls persönlichen und fallbezogenen Gründen wie der Schwere der Tatvorwürfe sowie der prozessualen Konstellation Rechnung zu tragen und grundsätzlich ein grosszügiger Massstab anzulegen (vgl. BGE 138 IV 35 E. 6.3 und 6.4). In schweren oder komplizierten Fällen erweist sich die Verteidigung als notwendig (BGE 111 Ia 81 E. 3c).
Zudem ist auf die weitere Vorschrift von Art. 24 Abs. 1 lit. b JStPO hinzuweisen, die eine notwendige Verteidigung vorschreibt, wenn der Jugendliche die eigenen Verfahrensinteressen nicht ausreichend wahren kann und auch die gesetzliche Vertretung dazu nicht in der Lage ist (vgl. BGE 138 IV 35 E. 6.3 und 6.4).
1.5.2. Der Beschwerdeführer bringt vor, der klare Wortlaut von Art. 24 lit. a JStPO unterscheide nicht nach der möglichen Vollzugsform; eine solche Auslegung wäre systemwidrig und sei dem Erwachsenenrecht unbekannt (mit Hinweis auf Art. 130 StPO).
Nach den kantonalen Behörden bezieht sich Art. 24 lit. a JStPO nach seinem Wortlaut auf den unbedingten Freiheitsentzug. Sie stützen sich dazu auf HEBEISEN sowie JOSITSCH ET AL. (oben E. 1.2). Diese Auslegung kann sich auf den Gesetzeswortlaut berufen, wonach der Jugendliche verteidigt werden muss, wenn ihm ein "Freiheitsentzug" von mehr als einem Monat oder eine "Unterbringung" droht. Der bundesrätlichen Erläuterung (oben E. 1.3) lässt sich nichts Gegenteiliges entnehmen. Dass die Erläuterung von einem Freiheitsentzug von 14 Tagen ausging, ändert an der Auslegung am Wortlaut nichts. Auch das systematische Argument überzeugt nicht. Das Jugendgericht ist zuständig, wenn eine Unterbringung oder ein Freiheitsentzug von mehr als drei Monaten in Frage kommt (Art. 34 Abs. 1 lit. a und c JStPO). Diese Bestimmung orientiert sich am parallelen Art. 23 Abs. 3 JStG, wonach die persönliche Leistung bis zu einer Dauer von drei Monaten angeordnet werden kann (JOSITSCH ET AL., a.a.O., N. 4 zu Art. 34 JStPO). Gemäss Art. 34 Abs. 1 JStPO ist die Untersuchungsbehörde oder der Jugendanwalt für Freiheitsstrafen bis drei Monate zuständig (JOSITSCH ET AL., a.a.O., N. 7 zu Art. 32 JStPO).
Im Jugendstrafrecht ist die Sanktion nur bedingt von der Straftat abhängig und steht in erster Linie mit der Person des Jugendlichen in Zusammenhang. Da theoretisch zumindest bei Vergehen und Verbrechen immer eine Sanktion gemäss Art. 34 Abs. 1 lit. a-c JStPO in Betracht kommt, ist davon auszugehen, dass die Zuständigkeit des Jugendgerichts erst mit Beantragung einer solchen Sanktion begründet wird (BÜRGIN/BIAGGI, in: Basler Kommentar, a.a.O., N. 5a zu Art. 34 JStPO; HEBEISEN, a.a.O., N. 3 zu Art. 32 JStPO).
Das Jugendstrafrecht ist ausgesprochenes Täterstrafrecht. Der Untersuchungsbehörde oder Jugendanwaltschaft kommt eine Erziehungs- und Schutzfunktion für den Jugendlichen zu. Sie arbeitet mit der gesetzlichen Vertretung sowie den Behörden des Zivilrec1-12hts zusammen (Art. 4 Abs. 4 und 31 JStPO) und sorgt für die Durchführung eines persönlichkeitsadäquaten und fairen Verfahrens. Zu diesem Zwecke muss den Jugendstrafbehörden ein weites Entscheidermessen zustehen. Da es sich beim Jugendstrafverfahren um ein Sonderverfahren handelt (RIEDO, a.a.O., Rz. 1363 f.), verfehlt der Hinweis auf das Erwachsenenstrafrecht in systematischer Absicht die Zielsetzung des Jugendstrafrechts.
Schliesslich ist darauf hinzuweisen, dass die kantonalen Behörden entgegen dem diesbezüglichen Ausgangspunkt der Beschwerde nicht davon ausgingen, dass die notwendige Verteidigung die Inaussichtnahme eines unbedingten Freiheitsentzugs voraussetzt. Sie nahmen vielmehr als entscheidwesentlich an, dass die Jugendanwaltschaft ab dem 3. April 2014 angesichts der jugendstrafrechtlichen Verurteilung des Haupttäters zu 7 Monaten Freiheitsstrafe "die Verhängung eines Freiheitsentzugs von mehr als drei Monaten bedingt hätte in Betracht ziehen müssen" (oben E. 1.2) mit der Konsequenz, dass die jugendgerichtliche Zuständigkeit begründet und nach den kantonalen Behörden in casu die notwendige Verteidigung bereits für die nach diesem Urteilsdatum vorgenommene Schlusseinvernahme anzuordnen gewesen wäre (weshalb die Schlusseinvernahme denn auch als unverwertbar qualifiziert wurde). Somit wird die Beschwerde auf einer weitgehend nicht fallbezogenen Grundlage geführt.
1.5.3. Von der Jugendanwaltschaft wurde zunächst weder ein (unbedingter) Freiheitsentzug in Betracht gezogen noch beabsichtigt, das Verfahren gegen den Beschwerdeführer zur Anklage zu bringen, d.h. einen Freiheitsentzug von mehr als drei Monaten (Art. 34 Abs. 1 lit. c JStPO) in Betracht zu ziehen. Wie das Jugendgericht festhielt, ist eine Prognose oft schwierig zu stellen. Es beurteilte die Einschätzung des Jugendanwalts als nicht abwegig (jugendgerichtliches Urteil S. 4). Das Bundesgericht hatte bereits ausgeführt, im Jugendstrafverfahren sei angesichts der "Elastizität" des für Jugendliche geltenden Straf- und Massnahmensystems schwierig festzulegen, wann ein Anspruch auf Bestellung des unentgeltlichen Rechtsbeistands besteht (BGE 111 Ia 81 E. 3c S. 85). Das gilt ebenso hinsichtlich einer notwen1-12digen Verteidigung. Weil die Deliktskategorie nicht allein entscheidet (oben E. 1.3; HEBEISEN, a.a.O., N. 2 zu Art. 24 JStPO), lässt sich die Sanktion angesichts des prognostischen Charakters dieser Einschätzung nicht in jedem Fall im Vorverfahren oder einer ersten Phase des Untersuchungsverfahrens bereits hinreichend exakt vorwegnehmen. Dies kann in einfachen Konstellationen nicht im Widerspruch zu der Konzeption des Jugendstrafprozesses zur Unverwertbarkeit sämtlicher Beweisaufnahmen führen. Den Jugendstrafbehörden ist auch hier ein Entscheidermessen zuzugestehen.
1.6. Das Recht des Jugendlichen, vor den Strafbehörden zu schweigen, ist gewährleistet (vgl. oben E. 1.4.1 mit Verhandlungsprotokoll). Gemäss Art. 113 Abs. 1 StPO muss sich die beschuldigte Person nicht selbst belasten; sie hat namentlich das Recht, die Aussage und ihre Mitwirkung im Strafverfahren zu verweigern. Die Verteidigung ist in den Schranken von Gesetz und Standesregeln allein den Interessen des Jugendlichen verpflichtet (Art. 128 StPO). Ihr kommen keine eigentlichen Erziehungsaufgaben zu (BGE 111 Ia 81 E. 3a S. 84; JOSITSCH ET AL., a.a.O., N. 10 Vor Art. 23 JStPO; RIEDO, a.a.O., Rz. 1812 ff.). Die gesetzliche Zielsetzung der mit "Schutz und Erziehung" begründeten spezialpräventiven Privilegierungen besteht aber in den längerfristigen Interessen des Jugendlichen, vor weiteren Straftaten geschützt zu werden.
Nach einer sich mit dieser Thematik eingehend befassenden Dissertation weisen die Anordnungsvoraussetzungen jugendstrafrechtlicher Sanktionen indessen mehrheitlich einen deutlich strafrechtlichen Charakter auf und sind die konkreten Auswirkungen des Erziehungsgedankens beschränkt, sodass die rechtsstaatlichen Garantien gerade deshalb zu beachten sind; dennoch betrachtet die Autorin in beschränktem Ausmass jugendstrafverfahrensspezifische Zurückdrängungen strafprozessualer Grundsätze als legitim, soweit sich diese auf die Erfordernisse des "Täterstrafprozesses" oder das Prinzip nil nocere zurückführen lassen (KERSTIN SCHRÖDER, Freiheitsentzug im Jugendstrafverfahren, 2011, S. 175, 214, 235, 238). Dass die Rechtsstaatlichkeit nicht dem höheren Interesse der Wiedereingliederung geopfert wird (RIEDO, a.a.O., Rz. 1380 ff.), dafür haben die Jugendstrafbehörden im Einzelfall mit Augenmass abwägend Sorge zu tragen.
1.7. Zu beurteilen war keine komplizierte oder komplexe Straftat. Es ging schlicht um das Verprügeln eines alkoholisierten, wehrlosen Jugendlichen. Die Vorinstanz beurteilt das Verschulden als schwer (Urteil S. 24). Die Tat ist nicht zu relativieren. Eine Anwendung von Art. 25 Abs. 2 JStG schied jedoch aus. Die behauptete besondere prozessuale Konstellation (oben E. 1.1) ist nicht ersichtlich und lässt sich mit einer Fallgestaltung wie in BGE 138 IV 35 Bst. A nicht vergleichen.
Sobald sich der Jugendanwalt zur Anklageerhebung verpflichtet sah (Art. 33 Abs. 1 JStPO), ordnete er umgehend die notwendige Verteidigung an. Jugendgericht und Vorinstanz wiesen die Schlussbefragung aus dem Recht, da zu diesem Zeitpunkt vom Jugendanwalt die Verhängung eines Freiheitsentzugs von mehr als drei Monaten bedingt in Betracht zu ziehen gewesen wäre (oben E. 1.2) und entsprechend das Jugendgericht zuständig wurde. Es erscheint grundsätzlich zutreffend, dann eine notwendige Verteidigung zu bestellen, wenn ein unbedingter Freiheitsentzug von mehr als einem Monat oder eine bedingte Freiheitsstrafe von mehr als drei Monaten droht (JOSITSCH ET AL., a.a.O., N. 81 zu Art. 24 JStPO S. 82 [Anmerkung aus Sicht der Praxis]).
Der Beschwerdeführer war mit einem Jugendstrafverfahren bereits vertraut gewesen (oben E. 1.4.1), er hatte anlässlich der ersten Befragung eine Anwaltsvollmacht unterschrieben (oben E. 1.4.2) und hatte anlässlich jeder der beiden Belehrungen auf den Beizug eines Anwalts oder einer Vertrauensperson verzichtet (oben E. 1.4.3). Es steht ausser Frage, dass er in der Lage war, die Rechtsbelehrung zu verstehen (jugendgerichtliches Urteil S. 5). Entscheidend aber ist, dass keine "Konstellation" bestand oder besteht, die eine notwendige Verteidigung aufgedrängt hätte. Zur beantragten Aufhebung des Verfahrens besteht mithin kein Rechtsgrund. Die vorinstanzliche Beurteilung ist nicht zu beanstanden.
2.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wurde am 29. Juni 2016 abgewiesen. Die Gerichtskosten sind angesichts eines Jugendstrafverfahrens und der persönlichen finanziellen Lage des Beschwerdeführers herabzusetzen (Art. 66 Abs. 1 i.V.m. Art. 65 Abs. 2 BGG).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Appellationsgericht des Kantons Basel-Stadt, Ausschuss, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 1. Dezember 2016
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Denys
Der Gerichtsschreiber: Briw


considerations:
Considerando:
che la banca B._SA ha escusso A._ per l'incasso di fr. 300'000.-- oltre interessi al 5 % dal 13 febbraio 2016, indicando quale titolo di credito il "vaglia cambiario sottoscritto da C._AG (...) e avallato da A._ (...) ";
che con decisione 24 maggio 2016 il Pretore aggiunto della Giurisdizione di Mendrisio-Sud ha rigettato in via provvisoria - per fr. 300'000.-- oltre interessi al 5 % dal 16 marzo 2016 - l'opposizione interposta dall'escusso;
che con sentenza 29 novembre 2016 la Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino ha respinto il reclamo introdotto dall'escusso avverso la sentenza pretorile;
che la Corte cantonale ha fatto presente al reclamante che il vaglia cambiario, emesso a garanzia dei mutui concessi dalla banca procedente a C._AG, era già stato sottoscritto l'11 settembre 2011 - cioè quando il firmatario, avv. D._, era ancora amministratore unico della società emittente - e che la data del 16 marzo 2016 indicata sul titolo è stata poi inserita dalla banca in conformità al suo accordo dell'11 settembre 2011 con C._AG;
che pertanto secondo i Giudici cantonali il vaglia cambiario in bianco (biancosegno), completato secondo i dati prestabiliti dalle parti, insieme all'autorizzazione sottoscritta l'11 settembre 2011 dall'escusso nella sua qualità di avallante costituiscono valido titolo di rigetto provvisorio dell'opposizione ai sensi dell'art. 82 LEF;
che con ricorso 17 gennaio 2017 A._ ha impugnato la sentenza cantonale dinanzi al Tribunale federale, chiedendo il mantenimento della sua opposizione al precetto esecutivo;
che giusta l'art. 42 cpv. 2 LTF il ricorrente deve spiegare nei motivi del ricorso, in modo conciso e confrontandosi con i considerandi della sentenza impugnata (DTF 140 III 86 consid. 2; 134 II 244 consid. 2.1), perché l'atto impugnato viola il diritto e che in virtù dell'art. 106 cpv. 2 LTF il Tribunale federale esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura;
che in concreto l'impugnativa manifestamente non soddisfa tali esigenze di motivazione, poiché il ricorrente si limita a riproporre la medesima censura già discussa dall'autorità inferiore (" [i]l vaglia cambiario (...) è stato emesso in data 16 marzo 2016 e sottoscritto da una persona che, in tale data, non aveva nessun potere giuridico per rappresentare C._AG ") senza confrontarsi in alcun modo con le argomentazioni sviluppate nella querelata sentenza;
che pertanto il ricorso si appalesa inammissibile e può essere deciso nella procedura semplificata dell'art. 108 cpv. 1 lett. b LTF;
che le spese giudiziarie seguono la soccombenza (art. 66 cpv. 1 LTF);

rulings:
per questi motivi, la Giudice presidente pronuncia:
1.
Il ricorso è inammissibile.
2.
Le spese giudiziarie di fr. 500.-- sono poste a carico del ricorrente.
3.
Comunicazione alle parti e alla Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.


facts:
Faits :
A.
Par décision du 2 décembre 2016, la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après: la CNA) a supprimé, avec effet au 1er janvier 2017, les prestations qu'elle allouait à A._ pour les suites d'un accident survenu le 17 juillet 2015.
L'envoi postal recommandé de la décision n'ayant pas été retiré à l'issue du délai de garde, la CNA a envoyé, le 6 janvier 2017, une deuxième notification sous pli simple en informant l'assuré que cet envoi ne modifiait pas le délai de recours légal et qu'une éventuelle opposition devait donc être formée dans les 30 jours à compter de la date de notification du premier envoi. Le 6 février 2017, le prénommé s'est opposé oralement à la décision. Il a fait valoir que depuis l'accident il n'arrivait plus à gérer son quotidien et qu'il avait par ailleurs perdu son trousseau de clés, de sorte qu'il n'avait que récemment eu accès à sa boîte aux lettres et pris connaissance de la décision litigieuse. Par décision sur opposition du 10 février 2017, l'assureur-accidents a déclaré l'opposition irrecevable pour cause de tardiveté. Le lendemain, la doctoresse B._, spécialiste en médecine interne et médecin traitant, a fait parvenir à la CNA un avis médical, daté du 10 février 2017, dont il ressort que l'assuré avait du mal à gérer seul ses affaires. Il souffrait de multiples troubles depuis son accident et les personnes qui l'assistaient habituellement n'avaient pas pu lui prêter leur concours pour contester la décision de la CNA dès lors qu'elles étaient absentes durant le délai d'opposition (courriel du 11 février 2017).
B.
Saisie d'un recours de l'assuré, la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la République et canton de Genève a annulé la décision sur opposition et renvoyé la cause à la CNA dans le sens des considérants.
C.
La CNA interjette un recours en matière de droit public. Elle conclut à l'annulation du jugement cantonal et à la confirmation de sa décision sur opposition.
L'intimé, la juridiction cantonale et l'Office fédéral de la santé publique (OFSP) ont renoncé à se déterminer sur le recours.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Le recours en matière de droit public est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure (art. 90 LTF) ou contre les décisions partielles (art. 91 LTF). En vertu de l'art. 93 al. 1 LTF, les décisions incidentes notifiées séparément qui ne portent pas sur la compétence ou sur une demande de récusation ne peuvent faire l'objet d'un recours en matière de droit public que si elles peuvent causer un préjudice irréparable (let. a), ou si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse (let. b).
Selon la jurisprudence, une autorité qui devrait, à la suite d'une décision de renvoi, rendre une nouvelle décision qui, de son point de vue, serait contraire au droit sans pouvoir par la suite la remettre en cause devant l'instance supérieure, est réputée subir un préjudice irréparable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF (cf. arrêt 2C_533/2013 du 21 mars 2014 consid. 1.2, non publié in ATF 140 II 255; ATF 134 II 124 consid. 1.3 p. 127).
En l'occurrence, l'arrêt attaqué renvoie la cause à la CNA et l'invite de manière contraignante à entrer en matière, contre sa volonté, sur l'opposition du 6 février 2017 et à rendre une décision sur le fond qu'elle ne pourrait elle-même plus attaquer le cas échéant. Il s'agit ainsi d'une décision incidente recevable sous l'angle de l'art. 93 al. 1 let. a LTF.
2.
Il est établi que l'opposition formée par l'intimé était tardive. Le litige porte donc sur le point de savoir si les conditions d'une restitution du délai manqué étaient réunies.
3.
Le jugement attaqué expose correctement les dispositions légales et les principes jurisprudentiels relatifs à l'empêchement non fautif (art. 41 LPGA; ATF 119 II 86 consid. 2 p. 87; 112 V 255) et à la notion de capacité de discernement au sens du droit civil (art. 16 CC; ATF 134 II 235 consid. 4.3.2 p. 239; 124 III 5 consid. 1a p. 8; 118 Ia 236 consid. 2b in fine p. 238). Il suffit d'y renvoyer. On ajoutera que par maladie mentale (en tant que cause pouvant altérer la capacité d'agir raisonnablement selon l'art. 16 CC) il faut entendre des troubles psychiques durables et caractérisés, ayant sur le comportement extérieur du sujet des conséquences évidentes, qualitativement et profondément déconcertantes pour un profane averti (ATF 117 II 231 consid. 2a in fine p. 233/234; voir aussi l'arrêt 9C_209/2012 du 26 juin 2012 consid. 3.3). La preuve de la capacité de discernement pouvant se révéler difficile à apporter, la pratique considère que celle-ci doit en principe être présumée, sur la base de l'expérience générale de la vie. Cette présomption n'existe toutefois que s'il n'y a pas de raison générale de mettre en doute la capacité de discernement de la personne concernée, ce qui est le cas des adultes qui ne sont pas atteints de maladie mentale ou de faiblesse d'esprit, à savoir des états anormaux suffisamment graves pour altérer effectivement la faculté d'agir raisonnablement en relation avec l'acte considéré. Pour ces derniers, la présomption est inversée et va dans le sens d'une incapacité de discernement (ATF 134 II 235 consid. 4.3.3 p. 240 et les références).
4.
4.1. La juridiction cantonale a retenu qu'en raison d'une capacité de discernement en partie altérée au moment de la notification de la décision de la CNA, l'assuré avait été empêché, sans faute de sa part, de former opposition contre cette décision ou de charger un tiers d'agir à sa place. Elle s'est fondée sur les observations de la doctoresse B._, du 10 février 2017, dont il ressortait qu'avant son accident l'assuré était en bonne forme habituelle et qu'il souffrait désormais de céphalées, vertiges, troubles de la concentration et du comportement ainsi que d'hypersomnie. Il se trouvait en outre "actuellement" en grande difficulté pour gérer ses affaires car son épouse - qui l'assistait habituellement - était en suivi médical en Espagne depuis la fin du mois de décembre 2016 et le couple d'amis qui l'aidait également dans ses démarches administratives était absent pour une période de deux à trois mois. Les premiers juges ont considéré que l'appel téléphonique de l'assuré à la CNA le 2 janvier 2017 et son déplacement dans les locaux de l'assureur-accidents le 6 février suivant pour former opposition ne permettaient pas de retenir qu'il était à même de gérer seul ses affaires ou de déléguer cette tâche à un tiers. En effet, son médecin traitant avait décrit un état de confusion qui semblait permettre à l'intimé d'effectuer des démarches administratives spontanées et désorganisées compatibles avec une capacité d'agir raisonnablement partiellement altérée. Enfin, les observations des médecins de la Clinique romande de réadaptation (CRR) - où l'assuré avait séjourné du 7 au 9 décembre 2015 - dont il ressortait que l'intimé souffrait depuis son accident de céphalées, troubles visuels, vertiges, troubles de la mémoire et de la concentration, sono et photophobie, d'une importante somnolence, d'hyperphagie et qu'il se disait incapable de sortir seul de chez lui corroboraient l'opinion du médecin traitant. Aussi, les premiers juges ont-ils considéré qu'étant en présence d'un empêchement non fautif au sens de l'art. 41 LPGA, le délai d'opposition devait être restitué à l'intimé et son opposition du 6 février 2017 était recevable.
4.2. La recourante conteste le raisonnement de la cour cantonale. Elle lui reproche en substance d'avoir procédé à une constatation manifestement inexacte des faits pertinents consécutive à une mauvaise appréciation des preuves et d'avoir méconnu la notion juridique d'empêchement au sens de l'art. 41 LPGA. Elle considère que ni l'avis médical de la doctoresse B._ ni aucune autre pièce au dossier ne permet de retenir que l'assuré manquait de discernement au moment de la notification de la décision litigieuse et était dans l'impossibilité de s'y opposer dans le délai imparti ou de charger un tiers d'agir à sa place.
4.3. En l'occurrence, il convient d'admettre avec la recourante que les rapports médicaux présents au dossier - dont aucun ne fait état d'une incapacité de discernement - ne décrivent pas des troubles qui, par leur gravité, étaient susceptibles d'empêcher l'assuré de contester la décision de la CNA pendant toute la durée du délai d'opposition de 30 jours. De plus, l'intimé a été en mesure, durant ce même délai, de requérir par téléphone la transmission de ses trois dernières fiches de salaire à la recourante. On peut donc admettre qu'il était capable de procéder à des actes de gestion administrative sans être empêché par son état de santé déficient (cf. arrêt 5A_896/2012 du 10 janvier 2013 consid. 3.4). Au demeurant, après avoir pris connaissance de la décision litigieuse, il s'est rendu dans les locaux de la CNA afin de s'y opposer. Cette circonstance tend à démontrer qu'il était capable de saisir la portée d'une telle décision, qu'il avait compris la nécessité de s'y opposer et était conscient qu'il devait agir dans un délai de 30 jours, la lettre du 6 janvier 2017 ayant probablement été reçue le lendemain, au plus tôt. Comme l'a indiqué la CNA, cette communication ne faisait toutefois pas partir un nouveau délai d'opposition (cf. arrêt 5A_332/2016 du 17 août 2016 consid. 2.2.3 et les références citées). Contrairement à ce qu'a retenu la juridiction cantonale, on ne peut donc pas déduire du rapport médical de la doctoresse B._ que les deux interventions auprès de la CNA ne constituaient que des manifestations sporadiques de lucidité. Enfin, et en tout état de cause, l'état de santé de l'assuré ne l'empêchait pas de recourir à temps aux services d'un tiers. L'allégation selon laquelle les proches qui l'assistaient habituellement dans ses démarches administratives étaient absents durant toute la durée du délai d'opposition ne repose sur aucun élément de preuve concret.
4.4. Vu ce qui précède, la CNA était fondée à déclarer l'opposition du 6 février 2017 irrecevable pour cause de tardiveté. Le recours se révèle ainsi bien fondé.
5.
L'intimé, qui succombe, supportera les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est admis. Le jugement de la Cour de justice de la République et canton de Genève est annulé et la décision sur opposition du 10 février 2017 de la CNA est confirmée.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge de l'intimé.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la République et canton de Genève, et à l'Office fédéral de la santé publique.
Lucerne, le 30 novembre 2017
Au nom de la Ire Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Maillard
La Greffière : Paris


facts:
Sachverhalt:
A.
Nachdem das Bundesgericht mit Urteil 9C_585/2013 vom 21. März 2014 eine gestützt auf die Übergangsbestimmungen zur IV-Revision 6a verfügte Aufhebung der seit Juni 2002 bezogenen halben IV-Rente bestätigt hatte, meldete sich A._ (geb. 1957) am 6. Mai 2014 erneut bei der IV-Stelle des Kantons Aargau zum Leistungsbezug an. Mit Verfügung vom 21. Januar 2015 trat die Verwaltung darauf nicht ein.
B.
Die hiegegen eingereichte Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Entscheid vom 13. Oktober 2015 ab.
C.
A._ erhebt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten und beantragt, der kantonale Gerichtsentscheid sei aufzuheben und die IV-Stelle zu verpflichten, auf das Rentengesuch einzutreten.

considerations:
Erwägungen:
1.
Das kantonale Gericht hat in tatsächlicher und rechtlicher Hinsicht zutreffend dargetan, dass die Beschwerdegegnerin aufgrund des Versicherungsverlaufs bis zum 21. Januar 2015 mangels Glaubhaftmachung erheblicher neuer Tatsachen nicht verpflichtet war, auf das Leistungsgesuch vom 6. Mai 2014 einzutreten (Art. 87 Abs. 3 i.V.m. Abs. 2 IVV). Es wird auf die Erwägungen 1.1, 1.2 und 2 des angefochtenen Entscheides verwiesen (Art. 109 Abs. 3 BGG). Dagegen wird in der Beschwerde nichts Substanzielles vorgebracht, was über im Rahmen von Art. 97 Abs. 1 i.V.m. Art. 105 Abs. 2 BGG unzulässige appellatorische Kritik hinausginge, so dass es bei den diesbezüglichen verbindlichen Tatsachenfeststellungen des kantonalen Gerichts sein Bewenden hat (Art. 105 Abs. 1 BGG). Der Hauptargumentation, die Beschwerdegegnerin hätte aufgrund von BGE 141 V 281 auf das neue Leistungsgesuch eintreten müssen, ist mit dem inzwischen ergangenen Urteil 8C_590/2015 vom 24. November 2015 (zur Publikation in BGE 141 V bestimmt) jegliche Grundlage entzogen, so dass sich eine Auseinandersetzung mit den entsprechenden Beschwerdevorbringen im Einzelnen erübrigt. Die weiteren unter rechtlichen Titeln erhobenen Rügen der Beschwerde (Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes durch unvollständige Würdigung des Sachverhaltes, altersbedingte Unzumutbarkeit der Verwertung der Restarbeitsfähigkeit und unrichtige Anwendung von Art. 87 Abs. 2 IVV) stellen im Kern und bei Lichte besehen appellatorische Tatsachenkritik dar, was vor Bundesgericht im Lichte der gesetzlichen Kognition (Art. 97 Abs. 1 i.V.m. Art. 105 Abs. 2 BGG) nicht genügt.
2.
Da die Beschwerde offensichtlich unbegründet ist (Art. 109 Abs. 2 lit. a BGG), wird sie im vereinfachten Verfahren mit summarischer Begründung und unter Hinweis auf den angefochtenen Entscheid (Art. 109 Abs. 3 BGG) erledigt.
3.
Als unterliegende Partei hat die Beschwerdeführerin die Kosten des bundesgerichtlichen Verfahrens zu tragen (Art. 66 Abs. 1 BGG).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 8. Januar 2016
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Glanzmann
Die Gerichtsschreiberin: Keel Baumann


facts:
Considérant en fait et en droit :
1.
Par arrêt 2C_313/2015 du 1er mai 2015, le Tribunal fédéral a rejeté, dans la mesure de sa recevabilité, le recours du 6 octobre 2014 dirigé par A.X._ et B.X._ contre l'arrêt de la Cour de Justice de la République et canton de Genève (ci-après: la Cour de Justice) déniant à ces derniers la qualité de plaignants auprès de la Commission de surveillance des professions de la santé et des droits des patients du canton de Genève (ci-après: la Commission de surveillance). En tant qu'ils avaient fait l'objet d'une expertise en procédure judiciaire, ils ne se trouvaient pas dans une relation thérapeutique avec les experts psychiatres, en particulier avec l'une des doctoresses ayant procédé à l'expertise psychiatrique familiale. Ils ne pouvaient par conséquent ni se plaindre du classement immédiat de leur plainte ni recourir contre cette décision auprès de la Cour de Justice.
Par arrêt 2F_11/2015 du 6 octobre 2015, la IIe Cour de droit public du Tribunal fédéral a rejeté la requête de révision déposée par A.X._ et B.X._ contre l'arrêt 2C_313/2015 précité dans la mesure où elle était recevable. Les allégations des requérants selon lesquelles les pages 6 à 29 de leur mémoire de recours du 6 octobre 2014 auraient été considérées à tort comme une annexe et n'auraient pas été prises en compte ne constituaient pas, pour différentes raisons, un motif de révision au sens de l'art. 121 let. d LTF.
Par arrêt 2F_21/2015 du 2 décembre 2015, la IIe Cour de droit public du Tribunal fédéral, composée des Juges fédéraux Seiler, Donzallaz et Haag, a rejeté la nouvelle requête de révision déposée par A.X._ et B.X._ contre les arrêts 2C_313/2015 et 2F_11/2015 précités dans la mesure où elle était recevable. En tant qu'elle visait l'arrêt 2C_313/2015, cette requête était irrecevable, car déposée hors des délais légaux; elle ne pouvait s'en prendre qu'à l'arrêt 2F_11/2015 dans le cadre d'une "procédure de révision de la révision". La participation des juges fédéraux à une procédure antérieure devant le Tribunal fédéral relative aux requérants ne constituait pas per se un motif de récusation et, partant, de révision. Par ailleurs, leurs griefs n'exposaient pas en quoi le Tribunal fédéral n'aurait pas statué sur certaines conclusions formulées dans la requête de révision 2F_11/2015 ou n'aurait, par inadvertance, pas pris en considération des faits pertinents résultant de ladite cause.
2.
Le 1er février 2016, A.X._ et B.X._ ont déposé une requête de révision des arrêts 2F_21/2015 du 2 décembre 2015, 2F_11/2015 du 6 octobre 2015 et 2C_313/2015 du 1er mai 2015 devant le Tribunal fédéral fondée sur les art. 121 let. a, c et d et 123 al. 2 let. a LTF. Autant qu'on les comprenne, les requérants demandent la récusation des Juges fédéraux Seiler, Donzallaz et Haag, lesquels auraient violé plusieurs principes constitutionnels ou de procédure afin de confirmer les décisions cantonales de ne pas entrer en matière sur leur recours concernant leur droit d'être des patients. Au fond, ils sollicitent l'annulation des arrêts entrepris pour cause de déni de justice et formalisme excessif ainsi que la confirmation que les juges concernés par ces arrêts ont violé les art. 8, 9, 29 et 30 Cst. "via l'art. 95 LTF". Ils requièrent aussi l'assistance judiciaire.
Il n'a pas été ordonné d'échange des écritures (art. 127 LTF).
3.
Les requérants demandent la récusation des Juges fédéraux Seiler, Donzallaz et Haag à l'origine de l'arrêt 2F_21/2015. Ceux-ci auraient commis un déni de justice et un abus de pouvoir, notamment, en n'appliquant pas le droit d'office, en ne retenant pas ni corrigeant les faits pertinents dans les arrêts entrepris, en ne donnant pas suite à une requête de récusation, en considérant hors délai une partie des motifs de révision, ou en protégeant des juges de première instance "corrompus" et "incompétents".
Ces arguments, que les requérants avancent de façon appellatoire sans la moindre preuve ni motivation adéquate (art. 36 al. 1 et 42 LTF), ne sont pas propres à révéler une apparence de prévention des juges mis en cause, au sens de l'art. 34 al. 1 let. e LTF. En particulier, on ne voit pas que les vices juridiques reprochés au sujet, notamment, de l'établissement des faits et de l'application du droit ou des délais en matière de révision, puissent en tant que tels fonder un motif de prévention à l'encontre des juges (cf. ATF 116 Ia 135 consid. 3a p. 138 s.; arrêt 5A_614/2013 du 25 septembre 2013 consid. 2.1). Par ailleurs, une apparence de prévention ne saurait être retenue sur la base des impressions purement individuelles des parties au procès (ATF 134 I 20 consid. 4.2 p. 21) et la participation des juges concernés à une procédure antérieure devant le Tribunal fédéral ne constitue pas à elle seule un motif de récusation (art. 34 al. 2 LTF).
Il s'ensuit que la requête de récusation est manifestement mal fondée, dans la mesure de sa recevabilité.
4.
Se prévalant des motifs de révision des art. 121 let. a, c et d et 123 al. 2 let. a LTF, les requérants, dans la mesure où l'on comprend leur argumentation prolixe (cf. art. 42 LTF), reprochent à la Cour de céans d'avoir, en violation en particulier des art. 8 (égalité de traitement), 9 (arbitraire), 29 (déni de justice, formalisme excessif et droit d'être entendu sous l'angle du devoir de motiver), 30 Cst. (tribunal impartial compétent), 95, 97 et 106 al. 1 LTF, omis de se prononcer (de façon suffisante) sur les éléments de fait pertinents allégués et censés établir leur position de patients disposant de la qualité de parties dans la procédure dirigée contre les experts psychiatres désignés par les autorités cantonales. Il est dans ce contexte reproché au Tribunal fédéral d'avoir, arbitrairement et par un formalisme excessif, ignoré les explications et moyens de preuve contenus aux pages 6 à 29 du mémoire de recours en la cause 2C_313/2015, au motif que les signatures des recourants auraient dû se trouver au pied du mémoire de recours et non à son milieu, éléments que les requérants qualifient de "nova". La Cour de céans n'aurait de surcroît pas statué sur les "conclusions" par lesquelles les intéressés avaient critiqué comme arbitraires les arrêts de la Cour de Justice; elle aurait, par une application incorrecte de l'art. 61 LTF (force de chose jugée des arrêts du Tribunal fédéral), considéré qu'il n'était plus possible de récuser les juges précédents, et serait tombée dans le déni de justice et l'arbitraire en refusant aux requérants l'assistance judiciaire.
4.1. Conformément à l'art. 121 LTF, la révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être notamment demandée si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées (let. a), si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions (let. b) et si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier (let. d). D'après l'art. 123 al. 2 LTF, la révision peut en outre être demandée dans les affaires de droit public, si le requérant découvre après coup des faits pertinents ou des moyens de preuve concluants qu'il n'avait pas pu invoquer dans la procédure précédente, à l'exclusion des faits ou moyens de preuve postérieurs à l'arrêt (let. a).
4.2. Dans la faible mesure où ils sont susceptibles d'entrer en considération au titre de la requête de révision, les arguments que font valoir les requérants doivent être écartés.
4.2.1. Concernant les pages du mémoire de recours que la Cour de céans n'aurait pas examinées dans son arrêt 2C_313/2015, les requérants perdent de vue que ce grief a déjà été discuté en détail dans l'arrêt 2F_11/2015 du 6 octobre 2015: le seul fait que les pages 6 et suivantes n'avaient pas été considérées - à bon droit, car les intéressés avaient apposé leur signature au bas de la cinquième page et les pages subséquentes étaient intitulées différemment - comme intégrant la motivation principale du recours, ne signifiait en effet pas que leur contenu (à supposer que celui-ci fût pertinent) n'avait pas été examiné par le Tribunal fédéral (consid. 2.3 et 2.4). Or, la présente requête de révision ne présente pas d'argument précis qui ferait douter de ladite argumentation. Pour le surplus, les requérants ne développent aucune motivation consistante permettant de connaître exactement, et encore moins d'établir les éléments de fait pertinents allégués dont la Cour de céans aurait omis de tenir compte par inadvertance; de simples arguments diffus ou appellatoires, comme ceux développés dans la présente requête, ne sauraient en tout état satisfaire aux exigences de motivation découlant de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF (cf. arrêts 2F_4/2014 du 20 mars 2014 consid. 2.1; 4F_20/2013 du 11 février 2014 consid. 2.1) et sont partant irrecevables.
4.2.2. L'affirmation des requérants que le Tribunal fédéral ne se serait pas prononcé sur leurs "conclusions" visant à faire constater la nature arbitraire des arrêts rendus par la Cour de Justice à leur égard procède d'une confusion manifeste entre la notion de "conclusions" et de motifs ou griefs. Le Tribunal fédéral n'est en principe pas lié par les motifs de l'autorité précédente ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours pour d'autres motifs que ceux invoqués par le recourant, comme il peut le rejeter en opérant une substitution de motifs (cf. ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; arrêt 2C_956/2015 du 23 novembre 2015 consid. 2.1). En rejetant le recours dans la mesure de sa recevabilité en la cause 2C_313/2015 précitée, la Cour de céans a donc bel et bien tranché négativement les "conclusions" prises par les intéressés tendant à l'annulation et au renvoi de l'arrêt de la Cour de Justice du 26 août 2014. C'est en revanche dans les considérants de l'arrêt 2C_313/2015 que figuraient les motifs à l'origine du déboutement des recourants, notamment au consid. 4 au titre duquel le Tribunal fédéral a expressément retenu que la motivation de l'arrêt cantonal entrepris était exempte d'arbitraire.
4.2.3. Les arrêts du Tribunal fédéral acquièrent force de chose jugée le jour où ils sont prononcés (art. 61 LTF). Cela signifie qu'il n'existe pas de voie de recours ou d'opposition à leur encontre. Seule est envisageable une demande de révision, aux conditions des art. 121 et 123 LTF (arrêts 2F_4/2014 du 20 mars 2014 consid. 2.1; 2F_23/2013 du 25 novembre 2013 consid. 2.1).
En tant que les requérants se plaignent de ce que la Cour de céans aurait mal appliqué cette disposition ou commis un déni de justice ou un acte arbitraire en retenant, selon l'interprétation des intéressés, qu'il n'était pas possible de récuser les juges précédents, ils distordent les propos figurant dans l'arrêt 2F_21/2015 du 2 décembre 2015. Ce dernier a en effet précisé qu'il n'était plus possible de revenir per se sur les nombreuses violations légales et constitutionnelles que les requérants reprochaient au Tribunal fédéral d'avoir commises en lien avec ses arrêts 2C_313/2015 ou 2F_11/2015 précités, ce qui découle de l'autorité de la force jugée dont sont munis les arrêts de la Cour suprême suisse. Examinant simultanément si les motifs de récusation que faisaient valoir les requérants au titre de leur requête de révision étaient pertinents, l'arrêt 2F_21/2015 a ensuite indiqué que les vices matériels entachant potentiellement une décision de justice ne pouvaient à eux seuls fonder l'apparence de prévention chez un juge (consid. 6.1.2), raison pour laquelle l'argumentation basée sur ce motif devait être écartée. Contrairement à ce que prétendent les requérants, le Tribunal fédéral a donc bien examiné le motif de révision tiré de l'art. 121 let. a LTF à l'encontre des décisions de justice entrées en force, avant de le rejeter.
4.2.4. Les requérants se plaignent notamment d'un déni de justice et d'arbitraire du fait que le Tribunal fédéral leur a, dans les différents arrêts entrepris, dénié l'assistance judiciaire gratuite. Ils affirment que, dans la mesure où ils avaient été "dispensés" de payer une avance de frais en lien avec leurs démarches devant la Cour de céans, leurs conclusions ne paraissaient pas vouées d'emblée à l'échec. Il ne serait en outre pas possible qu'une requête de révision soit déclarée recevable par le Tribunal fédéral tout en étant d'entrée de cause dénuée de chances de succès.
En vertu de l'art. 64 al. 1 LTF, si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. Le Tribunal fédéral est libre de statuer sur la demande d'assistance judiciaire qui lui a été présentée soit avant l'issue de la procédure, moyennant une décision séparée, soit en même temps qu'il se prononce sur le sort de la procédure elle-même (cf. ATF 139 III 396 consid. 1.1 p. 397; BERNARD CORBOZ, ad art. 64 LTF, in Commentaire de la LTF, 2e éd., 2014, n. 67 p. 532). La renonciation liminaire par le Tribunal fédéral à requérir le versement d'une avance de frais n'équivalait ainsi nullement à une dispense (définitive) mais signifiait que la décision quant à la demande d'assistance judiciaire serait prise à un stade ultérieur de la procédure, comme il résulte notamment de l'ordonnance 5A_778/2014 (cause ensuite attribuée à la Cour de céans sous le n° 2C_313/2015) du 21 novembre 2014 communiquée aux intéressés. Par ailleurs, contrairement à ce que prétendent les requérants, l'absence de chances de succès peut résulter non seulement de l'irrecevabilité du recours, mais également de l'état de fait retenu précédemment ou des arguments juridiques sur le fond (cf. par exemple arrêts 2D_47/2012 du 12 décembre 2012 consid. 3.2; 1B_190/2012 du 3 juillet 2012 consid. 5; CORBOZ, op. cit., n. 39 p. 525 s.). Il sied partant d'écarter les arguments tirés de la violation de l'art. 64 LTF.
4.3. Les considérants qui précèdent conduisent au rejet de la requête de révision dans la faible mesure où elle est recevable. Au vu de ce qui précède, il n'est pas nécessaire de vérifier, en sus, si les "faits" que les requérants allèguent avoir découverts l'ont bel et bien été dans les délais ou si les autres conditions afférentes aux délais pour former une demande de révision, au sens de l'art. 124 LTF, ont été observées.
5.
Tant la requête de récusation que la requête de révision étaient d'emblée dénuées de chances de succès, de sorte que la requête d'assistance judiciaire doit être rejetée (art. 64 LTF). Succombant, les requérants doivent supporter les frais de la procédure fédérale solidairement entre eux (art. 66 al. 1 et 5 LTF). Aucun dépens ne sera alloué (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
6.
Les requérants s'adressent pour la quatrième fois consécutive au Tribunal fédéral en rapport avec le sort que les autorités et juridictions cantonales ont réservé à la dénonciation qu'ils avaient introduite devant la Commission de surveillance contre les experts psychiatres chargés de mettre en oeuvre une expertise psychiatrique familiale aux fins d'évaluer, notamment, les questions du retrait de garde et de restriction du droit de visite concernant leurs enfants, ainsi que la situation de la famille dans sa globalité. Ces interventions devant la Cour de céans ont toutes été rejetées au fond, dans la mesure où elles étaient recevables. Les requérants sont partant rendus attentifs au fait que le Tribunal fédéral se réserve le droit de ne plus traiter formellement de nouvelles interventions de leur part dans la cause ayant donné lieu aux arrêts 2C_313/2015, 2F_11/2015, 2F_21/2015 et au présent arrêt (cf. art. 42 al. 7 LTF; arrêt 2F_4/2014 du 20 mars 2014 consid. 4).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
La requête de récusation est rejetée dans la mesure où elle est recevable.
2.
La requête de révision est rejetée, dans la mesure où elle est recevable.
3.
La requête d'assistance judiciaire est rejetée.
4.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'000 fr., sont mis à la charge des requérants, solidairement entre eux.
5.
Le présent arrêt est communiqué aux requérants, à la Commission de surveillance des professions de la santé et des droits des patients et à la Cour de Justice de la République et canton de Genève, Chambre administrative.
Lausanne, le 5 février 2016
Au nom de la IIe Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Zünd
Le Greffier : Chatton