facts:
Faits :
A.
A.a. Le 1er octobre 1993, A._ et B._ ont acquis en copropriété, chacun pour moitié, la parcelle no 535 sise rue D._ à E._.
La propriété par étages C._ (ci-après: la PPE) est propriétaire de la parcelle no 874, sise rue F._ à E._.
Les deux parcelles, contiguës, sont séparées par un mur de soutènement sis sur la parcelle no 535. Celui-ci se situe côté sud pour cette dernière parcelle et côté nord pour la parcelle no 874. Il continue sur les deux parcelles voisines, à savoir les parcelles no 1 d'un côté et no 2 de l'autre.
Depuis le 1er juillet 1912, le propriétaire de la parcelle no 874 est au bénéfice d'une servitude sur la parcelle no 535. Cette servitude consiste en un droit d'appui sur le mur de soutènement séparant les biens-fonds; il a l'obligation d'en entretenir la face sud (lac). Ce droit d'appui, qui résulte de deux actes notariés du 1er novembre 1860, servait à l'époque à des écuries qui ont été détruites.
A.b. Des travaux d'aménagement des bâtiments et de places de parc ont été réalisés sur la parcelle no 874. A cette occasion, le niveau du terrain de la cour a été abaissé et des bacs à fleurs ont été installés contre le mur de soutènement. L'ancien administrateur de la PPE, G._, a déclaré qu'il pensait que ces travaux avaient été effectués il y a plus de dix ans et qu'ils remontaient probablement à la construction de la PPE. Le témoin H._ a quant à lui indiqué qu'il n'avait jamais connu de travaux d'aménagement du mur depuis qu'il était copropriétaire, soit depuis les années 1990.
A.c. Le 12 janvier 2009, G._ a informé A._ que le mur bombait de plus en plus sous la pression du terrain et qu'il pourrait finir par s'écrouler, au risque d'endommager les véhicules garés en contrebas, de sorte que sa responsabilité serait engagée.
Le 26 janvier 2009, le notaire I._ a informé A._ et B._ que, selon l'inscription figurant au registre foncier, ils devaient prendre en charge l'entretien du mur sur sa face nord, la PPE sur sa face sud, si bien que les propriétaires des deux parcelles seraient responsables d'un futur écroulement du mur et devraient donc se partager par moitié les travaux à entreprendre. Copie du courrier a été adressé à G._.
Par courriel du 11 mai 2009, B._ a indiqué à G._ qu'il était toujours dans l'attente d'une réponse de sa part pour trouver une solution au problème posé par le mur.
G._ a quitté sa fonction d'administrateur de la PPE au 1er juillet 2011.
Le 11 août 2011, sur requête de B._, la société J._ Sàrl a établi un devis pour des travaux de renforcement du mur de soutènement d'un montant de 41'914 fr. 80.
Le 20 février 2012, A._ et B._ ont informé la PPE que le crépi de la face sud était complètement fissuré, que le mur était déchaussé suite à l'érosion et au tassement de la terre végétale mise en place lors de la création des bacs de végétation, que l'on voyait nettement que le mur était suspendu, car les moellons de la base pouvaient être bougés à la main, que le mur montrait un arc d'effondrement et que des travaux de sous-oeuvre auraient dû être effectués afin de soutenir le mur lors de la création des bacs de végétation.
A.d. Le 5 avril 2012, le registre foncier a informé B._ qu'il avait procédé à la radiation de la servitude grevant son bien-fonds, sur requête du notaire I._. Cette radiation, initialement litigieuse entre les parties, ne l'est cependant plus actuellement.
A.e. Le mur de soutènement s'est effondré le 14 avril 2012. Une voiture a été endommagée.
A.f. A._ et B._ ont fait procéder à des travaux de consolidation provisoires, avec étayage, afin que le talus ne descende pas sur la parcelle de leurs voisins.
Ils ont par ailleurs sollicité un constat d'urgence le 29 mai 2012 auprès du Juge de paix du district de Nyon. Un expert a procédé à une inspection locale le 16 août 2012 et établi un rapport d'expertise en date du 22 août 2012.
A.g. Le 7 juin 2012, une séance a eu lieu sur place entre B._, l'administrateur de la PPE K._, le propriétaire de la parcelle no 2, l'assureur responsabilité civile de A._ et B._, le représentant de la société J._ Sàrl et L._, ingénieur civil.
Il a été décidé que l'entreprise de maçonnerie et l'ingénieur produiraient leurs devis respectifs.
A.h. Le 23 juillet 2012, J._ Sàrl a produit un devis pour la reconstruction du mur d'un montant de 80'660 fr.
Le 18 septembre 2012, l'ingénieur L._ a établi un devis d'un montant de 4'921 fr. 55.
A._ et B._ ont transmis les deux devis à la PPE, en sollicitant que la question de la prise en charge des frais fût discutée.
Après plusieurs échanges de courriers, la PPE a confirmé le 24 décembre 2012 qu'elle refusait d'entrer en matière.
B.
B.a. Suite à l'échec de la procédure de conciliation, A._ et B._ ont formé une demande le 6 juin 2013 auprès du Tribunal d'arrondissement de La Côte, concluant principalement à ce que la PPE soit condamnée à leur verser une somme à préciser en cours d'instance, mais non inférieure à 80'000 fr., représentant la perte du mur de soutènement et son remplacement, ainsi qu'à leur verser la somme de 3'467 fr. 50 avec intérêt à 5% dès le 22 janvier 2013; subsidiairement, ils ont réclamé qu'il soit ordonné à la PPE de rétablir, à ses frais, l'état de chose antérieur, à savoir la restauration du mur de soutènement, une condamnation à une amende journalière de 1'000 fr. étant prévue par jour d'inexécution dès jugement définitif et exécutoire.
La PPE a conclu au rejet de la demande et, reconventionnellement, à ce qu'ordre soit donné à A._ et B._, solidairement entre eux, de rétablir, à leurs frais, dans un délai fixé à dires de justice, un mur de soutènement conforme aux règles de l'art et d'enlever les étais installés sur la parcelle no 874.
A._ et B._ ont conclu au rejet des conclusions formées à titre reconventionnel par la PPE.
Une expertise judiciaire a été administrée. Un rapport d'expertise ainsi qu'un complément ont été établis le 29 juillet 2014, respectivement le 3 novembre 2014.
Par jugement du 2 juillet 2015, le Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte a partiellement admis la demande (I), dit que la PPE était reconnue débitrice de A._ et B._, solidairement entre eux, et leur devait immédiatement paiement de la somme de 48'383 fr. 30 (II), réparti les frais et dépens entre les parties (III à V) et rejeté toutes autres ou plus amples conclusions (VI).
B.b. Statuant le 15 septembre 2016 sur l'appel de la PPE et l'appel joint de A._ et B._, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a admis le premier, rejeté le second et réformé le jugement de première instance en ce sens que la demande déposée par A._ et B._ est rejetée (I) et la demande reconventionnelle formée par la PPE est admise (II), ordre étant donné à A._ et B._, solidairement entre eux, de rétablir à leurs frais un mur de soutènement dans un délai fixé au 30 novembre 2016 et d'enlever les étais installés sur la parcelle no 874. Les frais et dépens ont été mis à leur charge (III).
L'arrêt motivé a été communiqué aux parties le 28 octobre 2016.
C.
Agissant le 28 novembre 2016 par la voie du recours en matière civile au Tribunal fédéral, A._ et B._ (ci-après: les recourants) concluent à la réforme de l'arrêt cantonal en ce sens que l'appel formé par la PPE est rejeté, leur appel joint est admis, leur demande déposée le 6 juin 2013 étant en conséquence admise et la demande reconventionelle de la PPE étant rejetée, celle-ci étant ainsi reconnue leur débitrice des sommes de 52'682 fr. 45 avec intérêts à 5% dès le paiement de ladite somme à l'entreprise M._ - montant représentant la reconstruction du mur - de 7'164 fr. 05 avec intérêts à 5% dès le 1er août 2016 - montant correspondant à la dépose de l'étayage - et de 6'360 fr. 10 avec intérêts à 5% dès le 1er août 2016 - somme représentant les honoraires d'ingénieur pour la réfection du mur. Les recourants requièrent également la réforme de l'arrêt cantonal en ce sens que le ch. VI du premier jugement soit modifié, l'intimée étant condamnée à leur verser la somme de 3'467 fr. 50 avec intérêts à 5% dès le 22 janvier 2013.
Invités à se déterminer, la cour cantonale se réfère aux considérants de son arrêt tandis que la PPE (ci-après: l'intimée) conclut au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilité. La recourante a déposé une réplique; l'intimée s'est en revanche abstenue de dupliquer.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Le recours est dirigé contre une décision finale (art. 90 LTF), prise en dernière instance cantonale et sur recours par un tribunal supérieur (art. 75 LTF), dans une contestation civile de nature pécuniaire, dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF); il a par ailleurs été déposé à temps (art. 100 al. 1 LTF), par la partie qui a succombé dans ses conclusions devant l'instance précédente (art. 76 LTF), de sorte qu'il est recevable au regard de ces dispositions.
2.
2.1. Les premiers juges ont retenu que l'intimée, bénéficiaire de la servitude, avait l'obligation d'entretenir la face sud du mur de soutènement, les recourants sa face nord, qu'aucun travaux d'entretien n'avait été réalisé par les parties, que le lien de causalité naturelle entre l'effondrement du mur et l'absence d'entretien n'était pas contesté par les parties, le lien de causalité adéquate étant quant à lui établi. Dès lors que les recourants avaient une part de responsabilité dans la survenance de leur dommage, ils ne pouvaient prétendre au remboursement de l'intégralité des travaux de reconstruction du mur, mais seulement au remboursement de la somme de 48'382 fr. 30, en fonction des métrés déterminés par l'expert.
2.2. La juridiction cantonale a considéré que les recourants ne reprochaient pas à leur partie adverse un défaut d'entretien du mur mais la modification du niveau du terrain au pied de celui-ci lors de l'aménagement des bâtiments et places de parc, sans travaux de compensation en sous-oeuvre. Or selon l'expertise administrée en cours de procédure, l'effondrement du mur était dû à un défaut de conception, à savoir l'absence de système de drainage et d'évacuation des eaux de pluie, de sorte qu'il se serait effondré tôt ou tard, sous la poussée des eaux de ruissellement. La cour cantonale en a conclu que les recourants n'étaient pas parvenus à démontrer l'existence d'un lien de causalité naturelle entre l'abaissement du terrain au pied du mur invoqué et son effondrement. Les conditions d'application de l'art. 679 CC n'étaient ainsi pas réalisées.
3.
3.1. Les recourants reprochent à la cour cantonale une interprétation arbitraire du rapport d'expertise, estimant en substance qu'il résulterait de celui-ci que l'effondrement du mur serait dû au défaut d'entretien incombant à sa partie adverse, et non à un défaut de conception de l'ouvrage. Le défaut d'entretien, contrairement à ce qu'affirme la cour cantonale, a été allégué par les intéressés devant elle, certes plutôt sous l'angle d'un défaut de travaux de compensation, ainsi qu'en première instance, de manière plus générale.
L'intimée soutient que la lecture de l'expertise par l'autorité cantonale n'aurait rien d'arbitraire et qu'il ressortait au contraire clairement du rapport que l'effondrement du mur était dû à une faiblesse structurelle résultant de l'absence de système de drainage ainsi qu'à la suppression partielle de l'effet de butée, celle-ci n'en constituant cependant nullement la cause directe et sine qua non. L'intimée remarque au demeurant qu'à supposer que la position de l'expert ne fût pas claire, les règles sur le fardeau de la preuve imposeraient que les recourants en supportent les conséquences.
3.2. Aux termes de l'art. 679 al. 1 CC, celui qui est atteint ou menacé d'un dommage parce qu'un propriétaire excède son droit peut actionner ce propriétaire pour qu'il remette les choses en l'état ou prenne des mesures en vue d'écarter le danger, sans préjudice de tous dommages-intérêts. Le voisin peut ainsi défendre son droit lui-même, par une action en cessation de l'atteinte et une action en prévention de celle-ci; une action en constatation de droit est également ouverte. Le voisin peut aussi obtenir la réparation du dommage qu'il aurait subi, par le biais d'une action en réparation du dommage. L'art. 679 al. 1 CC introduit ainsi une responsabilité du propriétaire d'immeuble pour les dommages causés à ses voisins à la suite d'une violation des art. 684 ss CC. Il s'agit d'une responsabilité objective, qui existe indépendamment d'une faute du propriétaire (STEINAUER, Les droits réels, Tome II, 4e éd. 2012, n. 1894 et les références; REY/STREBEL, in Basler Kommentar, ZGB II, 5e éd. 2015, n. 2 s. et 4 ad art. 679 CC; cf. également ATF 119 Ib 334 consid. 3c). L'admission des actions ouvertes selon l'art. 679 al. 1 CC suppose la réalisation de trois conditions matérielles: un excès dans l'utilisation du fonds, soit un dépassement des limites assignées à la propriété foncière par le droit de voisinage, une atteinte aux droits du voisin ainsi qu'un rapport de causalité naturelle et adéquate entre l'excès et l'atteinte (ATF 119 Ib 334 consid. 3c; STEINAUER, op. cit., n. 1908 ss; cf. MEIER-HAYOZ, Berner Kommentar, n. 76 ss ad art. 679 CC).
3.3. En matière de constatation des faits et d'appréciation des preuves, le Tribunal fédéral n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a opéré, sur la base des éléments recueillis, des déductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause.
Le juge apprécie librement la force probante d'une expertise. Dans le domaine des connaissances professionnelles particulières de l'expert, il ne peut toutefois s'écarter de son opinion que pour des motifs importants qu'il lui incombe d'indiquer, par exemple lorsque le rapport d'expertise présente des contradictions ou attribue un sens ou une portée inexacts aux documents et déclarations auxquels il se réfère (ATF 101 IV 129 consid. 3a); le juge est même tenu de recueillir des preuves complémentaires lorsque les conclusions de l'expertise judiciaire se révèlent douteuses sur des points essentiels (ATF 141 IV 369 consid. 6.1; 138 III 193 consid. 4.3.1; 136 II 539 consid. 3.2; 130 I 337 consid. 5.4.2; 128 I 81 consid. 2).
3.4. L'expertise réalisée par l'ingénieur N._ apparaît en l'espèce contradictoire, preuves en sont les déductions opposées qu'en ont tirées les deux instances cantonales.
L'expert relève d'abord qu'un mur de soutènement est conçu pour soutenir la terre et qu'il ne doit en aucun cas faire office de barrage à l'eau. Afin d'éviter le basculement et l'effondrement du mur sous l'effet de la poussée des eaux de pluie qui s'infiltrent dans le sol, l'expert souligne qu'il est donc indispensable de prévoir un système efficace de drainage et d'évacuation, qu'il détaille brièvement. L'expert relève qu'aucun système similaire n'aurait pourtant été prévu en l'espèce, laissant ainsi entendre un défaut de conception (rapport d'expertise, p. 5). Cette hypothèse est celle retenue par la cour cantonale.
L'ingénieur remarque toutefois ensuite que le mur litigieux avait été réalisé avec des pierres et maçonné au mortier de chaux et de ciment, sans semelle de stabilisation, comme cela se faisait au début du 20ème siècle. Il affirme dès lors que le mur était stable et n'avait pas besoin de fondation (rapport d'expertise, p. 5 et 8), cette stabilité n'étant cependant possible que si l'équilibre était maintenu entre la poussée des terres et l'effet de retenue de la butée. L'eau d'infiltration était alors drainée à l'arrière du mur et évacuée (rapport d'expertise, p. 8). Cette constatation permet de déduire qu'un système d'évacuation n'était donc pas nécessaire, contrairement à ce qui avait été avancé auparavant. L'expert précise qu'en enlevant l'effet de butée, sans travaux de sous-oeuvre de compensation lors de la création des bacs à fleurs, la stabilité du mur n'aurait plus été assurée (rapport d'expertise, p. 4; audience de jugement du 24 juin 2015), relevant sur ce point un défaut d'entretien (rapport d'expertise, p. 4). L'expert soutient par ailleurs que le mur se serait effondré tôt ou tard, en soulignant: " car aucuns travaux d'entretien n'avaient été effectués " (rapport d'expertise, p. 5 et rapport complémentaire, p. 2). Appelé à préciser ce qu'il entendait à cet égard dans son rapport complémentaire, l'intéressé ne se réfère alors plus à d'éventuels travaux de compensation, mais au seul contrôle régulier de la végétation et au replacement des pierres délitées ou disloquées qui aurait permis de rétablir l'équilibre du mur et d'éviter une décomposition en cascade (rapport complémentaire, p. 2). Ces dernières remarques laissent par conséquent entendre que ce serait bien plutôt un simple défaut d'entretien qui aurait conduit à l'effondrement du mur, ce qui apparaît contradictoire en rapport avec le défaut d'entretien initialement relevé, à savoir l'absence de travaux de compensation.
L'expert remarque enfin encore que le mur, fragilisé, avait dû faire face à des pressions hydrostatiques extraordinaires durant l'hiver 2011-2012, soit des fortes pluies, suivies d'une période de gel très importante et profonde (rapport d'expertise, p. 5 s.; audience de jugement du 24 juin 2015), pressions auxquelles il n'était pas capable de résister, sa stabilité étant calculée pour résister à la seule poussée des terres (rapport d'expertise, p. 6), et qui avaient provoqué son effondrement (rapport d'expertise, p. 5 i.f.). L'on déduit de cette dernière explication que les conditions climatiques auraient finalement déclenché l'effondrement litigieux, un défaut de conception paraissant néanmoins latent (incapacité de résister à des conditions climatiques difficiles).
En définitive, l'expertise ne permet nullement de dégager les causes du dommage subi par les recourants. Or les deux premières hypothèses décrites - défauts de conception ou d'entretien -, qui peuvent certes toutes deux être couplées avec la troisième - conditions climatiques particulières -, induisent un raisonnement différent au niveau de la responsabilité pouvant être imputée aux parties, comme en attestent les décisions précédentes. A supposer en effet que le défaut de conception soit avéré, la responsabilité de l'intimée ne pourra être engagée, aucun excès dans l'utilisation du fonds ne pouvant lui être imputé. En revanche, en admettant l'existence d'un défaut d'entretien, il conviendra que la cour cantonale détermine si la responsabilité de la PPE peut être retenue, au regard de l'obligation d'entretien de la face sud du mur qui lui incombait jusqu'à la radiation de la servitude d'appui - à savoir quelques semaines avant l'effondrement du mur - et qu'elle ne conteste pas ne pas avoir satisfait. Il appartiendra à cet égard à l'autorité cantonale de se prononcer sur l'intégralité des postes de dommages réclamés par les recourants.
4.
Vu ce qui précède, il convient d'admettre le recours et de renvoyer la cause à l'autorité précédente pour instruction et nouvelle décision au sens des considérants. Les frais judiciaires et les dépens sont mis à la charge de l'intimée qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est admis, l'arrêt cantonal annulé et la cause renvoyée à l'autorité cantonale pour instruction et nouvelle décision au sens des considérants.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 5'000 fr., sont mis à la charge de l'intimée.
3.
Une indemnité de 6'000 fr., à verser aux recourants à titre de dépens, est mise à la charge de l'intimée.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 5 juillet 2017
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : von Werdt
La Greffière : de Poret Bortolaso


facts:
Sachverhalt:
A.
X._ fuhr am 11. Juni 2011 um 16:25 Uhr mit seinem Personenwagen Mercedes Benz E 430T auf der Wilerstrasse, Höhe Tierhag, von Wil Richtung Bütschwil. Die Geschwindigkeitsmessung mittels Laser ergab eine rechtlich relevante Geschwindigkeit von 113 km/h (117 km/h abzüglich Sicherheitsmarge von 4 km/h). X._ wird vorgeworfen, die zulässige Höchstgeschwindigkeit von 80 km/h um 33 km/h überschritten zu haben.
B.
Das Kreisgericht Toggenburg sprach X._ am 9. November 2012 der groben Verkehrsregelverletzung schuldig. Es hielt für erwiesen, dass X._ die zulässige Höchstgeschwindigkeit ausserorts von 80 km/h um 33 km/h überschritten hatte. Es bestrafte ihn mit einer bedingten Geldstrafe von 10 Tagessätzen zu je Fr. 50.-- bei einer Probezeit von zwei Jahren und zu einer Busse von Fr. 500.-- (Ersatzfreiheitsstrafe 5 Tage).
Das Kantonsgericht St. Gallen wies die dagegen erhobene Berufung von X._ am 3. April 2014 ab und bestätigte den Entscheid des Kreisgerichts Toggenburg.
C.
Mit Beschwerde in Strafsachen beantragt X._ die Aufhebung des kantonsgerichtlichen Entscheids vom 3. April 2014. Er sei von Schuld und Strafe freizusprechen. Eventualiter sei er einer einfachen Verkehrsregelverletzung schuldig zu sprechen und mit einer Busse zu belegen. Eventualiter sei die Sache zur neuen Beurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen. Er ersucht überdies um aufschiebende Wirkung.

considerations:
Erwägungen:
1.
1.1. Der Beschwerdeführer rügt eine Verletzung von Art. 183 StPO i.V.m. Art. 56 StPO. Der beauftragte Gutachter sei Sektionschef des Bundesamts für Metrologie METAS (bzw. [heute] Bereichsleiter Verkehr, Akustik und Vibration des eidgenössischen Instituts für Metrologie METAS) und damit zuständig für die Bauartprüfung von Geschwindigkeitsmessgeräten sowie für die regelmässige Eichung dieser Geräte. Spreche sich ein und derselbe Gutachter des METAS - wie hier - gleichzeitig zur konkreten Geschwindigkeitsmessung sowie zur Funktionstauglichkeit des Messgeräts, Eichung, Nacheichung und Funktionstüchtigkeit der Auswerte-Algorithmen aus, könne nicht mehr von seiner Unbefangenheit ausgegangen werden. Denn wenn er (zuvor) bekräftigt habe, das Lasermessgerät erfülle die Anforderungen an die gesetzlichen Vorgaben der Eichung, und damit suggeriere, das Messmittel sei im Zeitpunkt der Messung funktionstüchtig gewesen, werde er im Nachhinein kaum bestätigen, dass der Auswerte-Algorithmus nicht immer funktioniere (Beschwerde, S. 7 ff.).
1.2. Nach der Vorinstanz bestehen keine Zweifel an der Unabhängigkeit des METAS-Gutachters. Sie verweist hierfür auf die bundesgerichtliche Rechtsprechung (Urteile 6B_679/2011 vom 19. Dezember 2011 E. 1 und 6B_732/2012 vom 30. Mai 2013 E. 1), wonach insbesondere allein aufgrund der Beteiligung an der Eichung der Mess-anlage keine Befangenheit eines METAS-Gutachters anzunehmen sei (Entscheid, S. 17 f.).
1.3.
1.3.1. Gemäss Art. 183 Abs. 3 StPO gelten für Sachverständige die Ausstandsgründe nach Art. 56 StPO. Nach dieser Bestimmung tritt eine in einer Strafbehörde tätige Person namentlich in den Ausstand, wenn sie in einer anderen Stellung, insbesondere als Mitglied einer Behörde, als Rechtsbeistand einer Partei, als Sachverständige oder Sachverständiger, als Zeugin oder Zeuge, in der gleichen Sache tätig war (lit. b) oder aus anderen Gründen, insbesondere wegen Freundschaft oder Feindschaft mit einer Partei oder deren Rechtsbeistand, befangen sein könnte (lit. f). Gemäss Art. 30 Abs. 1 BV und Art. 6 Ziff. 1 EMRK hat jede Person Anspruch darauf, dass ihre Sache von einem unparteiischen, unvoreingenommenen und unbefangenen Richter entschieden wird. Diese Verfahrensgarantie wird sinngemäss auf das Erfordernis der Unabhängigkeit und Unparteilichkeit von Sachverständigen übertragen (BGE 132 V 93 E. 7.1 S. 109; 126 III 249 E. 3c S. 253; je mit Hinweis).
1.3.2. Voreingenommenheit und Befangenheit werden bejaht, wenn Umstände vorliegen, die bei objektiver Betrachtung geeignet sind, Misstrauen in die Unparteilichkeit des Sachverständigen zu erwecken. Solche Umstände können in einem bestimmten Verhalten des betreffenden Sachverständigen oder in gewissen äusseren Gegebenheiten funktioneller und organisatorischer Natur begründet sein. Hierbei ist nicht auf das subjektive Empfinden einer Partei abzustellen, sondern das Misstrauen in die Unvoreingenommenheit muss vielmehr in objektiver Weise begründet erscheinen. Es genügt bereits der Anschein der Befangenheit und Voreingenommenheit. Für die Ablehnung wird nicht verlangt, dass der Sachverständige tatsächlich befangen ist (BGE 136 I 207 E. 3.1 S. 210 mit Hinweisen). Der Anschein der Befangenheit und Voreingenommenheit kann auch dadurch erweckt werden, dass die sachverständige Person in einem früheren Zeitpunkt in amtlicher Funktion mit der konkreten Sache schon zu tun hatte (BGE 132 V 93 E. 7.2.2 S. 110 mit Hinweis).
1.4. Das Vorbringen, der METAS-Gutachter sei befangen, ist unbegründet. Dieser hatte im Eich- bzw. Zertifizierungsverfahren weder ähnliche noch qualitativ gleiche Fragen wie im Strafverfahren zu prüfen. Wie die Vorinstanz unter Hinweis auf die bundesgerichtliche Rechtsprechung zutreffend ausführt (Entscheid, S. 17), musste der Gutachter in dem von der Staatsanwaltschaft veranlassten Gutachten vom 13. Februar 2012 und seiner ergänzenden Stellungnahme vom 20. September 2012 weder die Gerätezulassung noch die Geräteeichung als solche überprüfen. Er musste keine Fragen beurteilen, welche die Abklärungen und Tests des METAS im Zusammenhang mit dem eingesetzten Messgerät selbst betrafen. Thema der Expertise war nicht die Funktionstüchtigkeit des Geräts als solche. Gegenstand der Gutachten war vielmehr die korrekte Durchführung der konkreten Geschwindigkeitslasermessung und die Gültigkeit der Messergebnisse. In diesem Rahmen nahm der METAS-Gutachter zum eingereichten Privatgutachten des Beschwerdeführers vom 16. September 2011 und dessen Ergänzung vom 16. März 2012 Stellung. Auch im zusätzlich von der Vorinstanz in Auftrag gegebenen Ergänzungsgutachten vom 26. November 2013 hatte der METAS-Gutachter entgegen der Meinung des Beschwerdeführers das eingesetzte Lasermessgerät nicht auf seine Funktionstauglichkeit als solche zu überprüfen. Er musste sich auch nicht dazu aussprechen, ob die Eichung des Geräts vom 16. Juni 2010 und die Nacheichung vom 15. Juni 2011 ordnungsgemäss erfolgten. Der METAS-Gutachter beantwortete in seiner ergänzenden Stellungnahme vom 26. November 2013 die Fragen, welche ihm die Vorinstanz gestützt auf die fachlichen Einwendungen des Privatgutachters stellte. Dass er sich dabei zum Auswerte-Algorithmus und zur Funktionsweise des eingesetzten Lasergeräts äusserte, vermag den Anschein einer mangelnden Neutralität nicht zu begründen. Entsprechendes gilt, soweit der METAS-Gutachter in der Beilage zur Stellungnahme vom 26. November 2013 im Zusammenhang mit der Frage nach Messabweichungen in Relation zu möglichen Stufenbewegungen Testergebnisse eines anderen Lasermessgeräts desselben Typs einreichte (kantonale Akten, Berufungsvefahren, act. B/16, Beilage 2), die mit den Testresultaten des konkret verwendeten Messgeräts übereinstimmen (kantonale Akten, act. 26, Beilage 2). Der diesbezüglich erhobene Vorwurf, der METAS-Gutachter habe "scheinbar fingierte Testresultate" vorgelegt, ist unbegründet. Auch wenn es so sein sollte, dass selbst im Rahmen von Simulationsverfahren bei deckungsgleichen Messbedingungen (geringfügige) Messabweichungen zu erwarten wären, vermögen identische Testergebnisse zweier Geräte weder Zweifel an der Unabhängigkeit des Gutachters oder dessen Glaubwürdigkeit aufkommen zu lassen noch die Schlüssigkeit des Gutachtens in Frage zu stellen.
2.
2.1. Weiter bringt der Beschwerdeführer vor, es bestünden erhebliche, nicht überwindbare Zweifel an der Funktionstüchtigkeit des Messgeräts sowie daran, dass die Geschwindigkeitsmessung ein korrektes Ergebnis zeitige. Indem die Vorinstanz einseitig auf die widersprüchlichen, nicht glaubwürdigen und nicht verwertbaren Gutachten des METAS abstelle, nehme sie eine willkürliche Beweiswürdigung vor und verletze die Unschuldsvermutung. Die Messung von 117 km/h oder überhaupt eine Geschwindigkeitsübertretung sei beweismässig nicht erstellt, weswegen er freizusprechen sei. Eventualiter sei er wegen einfacher Verkehrsregelverletzung aufgrund einer beweismässig erstellten Höchstgeschwindigkeit von 100 km/h schuldig zu sprechen und mit einer Busse zu bestrafen.
2.2.
2.2.1. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1 BGG). Die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz kann vor Bundesgericht nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95 BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1 BGG). Offensichtlich unrichtig ist die Sachverhaltsfeststellung, wenn sie willkürlich ist (BGE 137 IV 1 E. 4.2.3; 134 IV 36 E. 1.4.1; vgl. zum Begriff der Willkür: BGE 140 III 167 E. 2.1; 137 I 1 E. 2.4; je mit Hinweisen). Die Willkürrüge muss in der Beschwerde explizit vorgebracht und substanziiert begründet werden (Art. 106 Abs. 2 BGG). Auf eine rein appellatorische Kritik am angefochtenen Urteil tritt das Bundesgericht nicht ein (BGE 140 III 264 E. 2.3; 137 IV 1 E. 4.2.3; 136 II 489 E. 2.8; je mit Hinweisen). Dem Grundsatz in dubio pro reo kommt in der vom Beschwerdeführer angerufenen Funktion als Beweiswürdigungsregel im Verfahren vor Bundesgericht keine über das Willkürverbot von Art. 9 BV hinausgehende Bedeutung zu (BGE 138 V 74 E. 7; 127 I 38 E. 2a).
2.2.2. Gutachten unterliegen der freien richterlichen Beweiswürdigung. In Fachfragen darf das Gericht jedoch nur aus triftigen Gründen von einer gerichtlichen Expertise abweichen (BGE 130 I 337 E. 5.4.2 S. 345; 128 I 81 E. 2 S. 86).
Privatgutachten haben nach konstanter bundesgerichtlicher Praxis lediglich die Bedeutung einer der freien Beweiswürdigung unterliegenden Parteibehauptung. Die Qualität eines Beweismittels kommt ihnen nicht zu (BGE 132 III 83 E. 3.4; 127 I 73 E. 3 f/bb S. 82). Ob ein Privatgutachten die Überzeugungskraft eines gerichtlich angeordneten Gutachtens zu erschüttern vermag, ist daher fraglich. Immerhin kann ein Privatgutachten unter Umständen geeignet sein, Zweifel an der Schlüssigkeit eines Gerichtsgutachtens oder die Notwendigkeit eines (zusätzlichen) Gutachtens zu begründen. Ergibt sich aus ihm, dass entscheidrelevante Aspekte im amtlich bestellten Gutachten nicht rechtsgenügend geprüft sind oder dass erhebliche Zweifel an der Schlussfolgerung dieses Gutachtens bestehen, müssen diese abgeklärt bzw. ausgeräumt werden. Wie bei jeder substantiiert vorgebrachten Einwendung ist das Gericht deshalb verpflichtet zu prüfen, ob das Privatgutachten die Schlussfolgerungen des behördlich bestellten Gutachters derart zu erschüttern vermag, dass davon abzuweichen ist (eingehend Urteil 6B_462/2014 vom 27. August 2015 E. 6.2, zur Publikation vorgesehen).
2.3. Die Vorinstanz führt zusammenfassend aus, dass das am 11. Juni 2011 eingesetzte Lasergeschwindigkeitsmessgerät geeicht war und von einem Polizisten bedient wurde, welcher über die diesbezüglich notwendigen Fachkenntnisse verfügt. Es seien keine Anzeichen ersichtlich, welche die Funktionstüchtigkeit des Lasermessgeräts im Zeitpunkt der Messung in Frage stellen würden. Die eingeholten METAS-Gutachten hätten die vom Gerät gemessene Geschwindigkeit unter anderem auch anhand einer Weg-Zeit-Ermittlung als korrekt bestätigt. Die Erkenntnisse und Schlussfolgerungen in den Gutachten seien überzeugend. Darauf sei abzustellen. Die vom Beschwerdeführer vorgebrachte Kritik an der Messung, welche auf den Ausführungen des Privatgutachters basiere, vermöge die METAS-Gutachten nicht in Frage zu stellen. Sie erschöpfe sich in Hinweisen auf theoretisch denkbare Fehlerquellen; überzeugende Hinweise auf einen konkret vorliegenden Messfehler seien jedoch gestützt darauf nicht ersichtlich. Die Kritik werde durch die einleuchtenden und sachbezogenen Erklärungen in den METAS-Gutachten zu sämtlichen Einwänden des Privatgutachters entkräftet. Im Ergebnis sei daher von einer Überschreitung der allgemeinen Höchstgeschwindigkeit ausserorts (nach Abzug der Messtoleranz) von 33 km/h auszugehen (Entscheid, S. 6 ff., S. 13 und 18 f.).
2.4. Was der Beschwerdeführer vor Bundesgericht gegen die vorinstanzliche Beweiswürdigung vorbringt, erschöpft sich weitgehend in appellatorischer Kritik. Unter Hinweis auf die seiner Auffassung nach überzeugenden Ausführungen des Privatgutachters beschränkt er sich im Wesentlichen auf eine Wiedergabe seiner bereits im vorinstanzlichen Verfahren eingenommenen Standpunkte. Er ergeht sich dabei (beispielsweise im Zusammenhang mit dem Auswerte-Algorithmus des Messmittels) in Spekulationen über theoretisch denkbare Fehlerquellen und mögliche Messunsicherheiten, vermag aber im Ergebnis keine konkreten Anhaltspunkte zu nennen, welche die Geschwindigkeitsmessung vom 11. Juni 2011 in Frage stellen könnten. Solche sind auch nicht ersichtlich. Die Vorinstanz, welche sich Punkt für Punkt mit der sich auf das Privatgutachten stützenden Kritik des Beschwerdeführers befasst und diese mit sachlichen Argumenten verwirft, geht ohne Willkür sowohl von der Funktionstüchtigkeit des Lasermessgeräts im Zeitpunkt der Messung als auch von der Korrektheit der fraglichen Geschwindigkeitsmessung aus. Ihre diesbezüglichen Erwägungen sind unter Willkürgesichtspunkten nicht zu beanstanden.
Weshalb die Vorinstanz an der Schlüssigkeit der METAS-Gutachten hätte zweifeln und davon hätte abweichen sollen, ist nicht ersichtlich und vermag der Beschwerdeführer auch nicht aufzuzeigen. Er begnügt sich vor Bundesgericht im Wesentlichen damit, die Ausführungen in den METAS-Gutachten als pauschal, nichtssagend, widersprüchlich oder polemisch abzutun und ihnen "offenbar fingierte Messprotokolle" zu unterstellen. Der Vorinstanz wirft er vor, kritiklos und ohne nähere Begründung auf die amtlichen Gutachten abzustellen und gestützt darauf tatsachenwidrige Feststellungen zu treffen. Die Kritik geht fehl. Die Vorinstanz würdigt die METAS-Gutachten im Hinblick auf die vorgetragenen, sich auf das Privatgutachten stützenden Kritikpunkte sorgfältig und sachbezogen. Ihre darauf gestützten Schlussfolgerungen sind nachvollziehbar. Sie begründet plausibel, dass und weshalb von keiner schwierigen Messsituation auszugehen ist und eine Verlängerung der Messphase nicht zwingend auf ungünstige Messverhältnisse hinweist. Sie legt weiter einleuchtend dar, weshalb sich das Fadenkreuz des Messgeräts gemäss Videoaufzeichnung nicht mehrheitlich auf dem Kennzeichen des Fahrzeugs befand, dieser Umstand aber nicht den Schluss auf eine unkorrekte Messung zulässt. Sie äussert sich in haltbarer Weise auch dazu, weshalb die Neigung des Kontrollschilds von untergeordneter Bedeutung ist und die Zuverlässigkeit der Messung nicht in Frage zu stellen vermag. Ohne Willkür führt sie schliesslich auch aus, dass die gemessene Geschwindigkeit mit der möglichen Beschleunigung in Einklang gebracht werden kann. Weder ersichtlich noch dargelegt ist, dass ihre diesbezüglichen Berechnungen geradezu unhaltbar sein könnten, weil sie bezüglich der Anfangsgeschwindigkeit vom Mittelwert des vom Privatgutachter angenommenen Geschwindigkeitsintervalls und bezüglich der Endgeschwindigkeit von der vom Gerät gemessenen Geschwindigkeit ausgeht. Dass sie das Alter des Fahrzeugs (10 Jahre) und die Zuladung von 200 kg hierbei nicht explizit berücksichtigt, führt im Gesamtzusammenhang zu keinem andern Ergebnis, zumal das Beschleunigungsvermögen dadurch nicht signifikant beschränkt wird. Entscheidend ist gemäss den willkürfreien Feststellungen der Vorinstanz ohnehin, dass die sachliche Kritik des METAS-Gutachters an den Weg-Zeit-Ermittlungen des Privatgutachters im Kern unangetastet blieb. Von einer willkürlichen Beweiswürdigung und einer Verletzung der Unschuldsvermutung kann vor diesem Hintergrund nicht gesprochen werden. Die Beschwerde erweist sich als unbegründet, soweit sie den Begründungsanforderungen von Art. 42 Abs. 2 und Art. 106 Abs. 2 BGG überhaupt zu genügen vermag.
2.5. Die dem Beschwerdeführer zur Last gelegte Überschreitung der zulässigen Höchstgeschwindigkeit ist ausreichend und nachvollziehbar dokumentiert. Die Vorinstanz durfte ohne Willkür auf die Geschwindigkeitsmessung vom 11. Juni 2011 und die METAS-Gutachten abstellen. Die Verurteilung wegen grober Verletzung der Verkehrsregeln im Sinne von Art. 90 Ziff. 2 aSVG hält vor Bundesrecht stand.
3.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Bei diesem Ausgang des Verfahrens wird der Beschwerdeführer kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1 BGG). Mit dem Entscheid in der Sache wird das Gesuch um aufschiebende Wirkung gegenstandslos.

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Kantonsgericht St. Gallen, Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 26. Januar 2016
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Oberholzer
Die Gerichtsschreiberin: Arquint Hill

region: Federation

bge_label: non-critical

citation_label: non-critical


considerations:
Considérant :
que par écriture postée le 1er février 2016 et accompagnée d'une liasse de pièces numérotées de 0 à 41, A._ déclare recourir contre le jugement du Tribunal administratif du canton de Berne, Cour des affaires de langue française, du 22 décembre 2015,
que selon l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, le recours doit indiquer, entre autres exigences, les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, en exposant succinctement en quoi l'acte attaqué est contraire au droit,
que le recours déposé le 1er février 2016 ne contient ni conclusions ni motifs,
que la seule production de pièces dites justificatives, sans aucune explication, ne saurait pallier l'absence de conclusions et de motifs,
que l'on ne peut pas en déduire en quoi les constatations de la juridiction cantonale pourraient être inexactes, au sens de l'art. 97 al. 1 LTF, ni en quoi l'acte attaqué serait contraire au droit,
que, partant, le recours ne répond pas aux exigences de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF et doit être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée de l'art. 108 al. 1 let. a et b, et al. 2 LTF,
qu'en application de l'art. 66 al. 1, 2ème phrase, LTF, il convient de renoncer à la perception des frais judiciaires,

rulings:
par ces motifs, le Juge unique prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal administratif du canton de Berne, Cour des affaires de langue française, et à l'Office fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 29 février 2016
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Juge unique : Meyer
Le Greffier : Berthoud


facts:
Considérant en fait et en droit :
1.
Par arrêt du 19 décembre 2016, le Juge unique de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours de X._ contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 7 novembre 2016 sur sa plainte pour violation de secrets privés prétendument commise à réception de deux recours en matière administrative communale adressés à l'administration communale de A._. Le prénommé soutenait qu'au moins une personne, singulièrement le Président du Conseil communal, aurait délibérément ouvert un pli qui ne lui était pas destiné, pour en porter la teneur à la connaissance de tiers non autorisés.
2.
X._ recourt en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal dont il réclame l'annulation, ainsi que celle de l'ordonnance de non-entrée en matière.
2.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 et ss CO.

considerations:
Selon l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il incombe au recourant d'alléguer les faits qu'il considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir. Lorsque le recours est dirigé contre une décision de non-entrée en matière ou de classement de l'action pénale, la partie plaignante n'a pas nécessairement déjà pris des conclusions civiles. Quand bien même la partie plaignante aurait déjà déclaré des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en matière ou prononce un classement n'a pas à statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral, quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se substituer au ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en matière que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont réalisées, à moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguïté compte tenu notamment de la nature de l'infraction alléguée (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4).
Le recourant ne se détermine nullement sur un éventuel tort moral ou dommage, ni sur leur principe ni sur leur quotité. Il n'explique en particulier pas en quoi il disposerait de prétentions fondées sur le droit civil, d'éventuelles prétentions reposant sur le droit public à raison de la responsabilité éventuelle de certains membres du Conseil communal de A._ n'entrant pas dans cette catégorie (cf. loi vaudoise du 16 mai 1961 sur la responsabilité de l'Etat, des communes et de leurs agents [LRECA; RS/VD 170.11]). L'absence d'explication sur la question des prétentions civiles exclut sa qualité pour recourir sur le fond de la cause.
2.2. L'hypothèse visée à l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas en considération, le recourant ne soulevant aucun grief recevable quant à son droit de porter plainte.
2.3. Indépendamment des conditions posées par l'art. 81 al. 1 LTF, la partie plaignante serait habilitée à se plaindre d'une violation de ses droits de partie équivalant à un déni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, même indirectement, des moyens qui ne peuvent être séparés du fond (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5). Tel n'est pas le cas en l'occurrence.
2.4. Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée prévue par l'art. 108 al. 1 let. a et b LTF.
3.
Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Président prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 francs, sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Juge unique de la Chambre des recours pénale.
Lausanne, le 24 février 2017
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Gehring


considerations:
Der Präsident zieht in Erwägung:
1.
Die Vorinstanz trat am 15. Dezember 2015 auf eine Beschwerde gegen die Nichtanhandnahmeverfügung der Staatsanwaltschaft I des Kantons Zürich vom 14. Oktober 2015 nicht ein. Der Beschwerdeführer habe die ihm angesetzte Nachfrist zur Verbesserung der Beschwerdeeingabe unbenutzt verstreichen lassen, weshalb androhungsgemäss zu verfahren und auf die Beschwerde nicht einzutreten sei. Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege (Befreiung von Verfahrenskosten) wies die Vorinstanz ab.
Die dagegen gerichtete Beschwerde des Beschwerdeführers vom 6. Januar 2016 wurde dem Bundesgericht am 12. Januar 2016 zuständigkeitshalber übermittelt (act. 1).
2.
Gegenstand des bundesgerichtlichen Verfahrens kann nur sein, ob die Vorinstanz gegen das Recht im Sinne von Art. 95 BGG verstossen hat, indem sie auf die bei ihr hängige Beschwerde nicht eingetreten ist. Mit dieser Frage befasst sich der Beschwerdeführer vor Bundesgericht nicht in einer den gesetzlichen Formerfordernissen genügenden Weise (Art. 42 Abs. 2 und Art. 106 Abs. 2 BGG). Er macht nur geltend, die Vorinstanz missachte mit ihrem Entscheid die eigentliche Sachlage, verhindere die Aufdeckung einer Straftat und mache sich in Sachen A._ betreffend Beihilfe zur Steuerhinterziehung mitschuldig. Der Begründungsmangel ist offensichtlich, weshalb über die Beschwerde im vereinfachten Verfahren nach Art. 108 Abs. 1 lit. b BGG entschieden werden kann. Offenbleiben kann unter diesen Umständen, ob der Beschwerdeführer zur Beschwerde in Strafsachen überhaupt legitimiert wäre (Art. 81 Abs. 1 lit. b Ziff. 5 BGG).
3.
Auf die Beschwerde ist nicht einzutreten. Ausnahmsweise kann auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet werden.

rulings:
Demnach erkennt der Präsident:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, III. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 15. Februar 2016
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Denys
Die Gerichtsschreiberin: Arquint Hill


facts:
Faits :
A.
La société A._ SA est propriétaire des parcelles n° 8436, 8438, 8580 et 8632 du registre foncier de la commune du Landeron, sises en "zone d'habitation à haute densité" (ZHHD) selon le plan et règlement d'aménagement communal du 13 août 1997 (ci-après: le règlement communal ou RAC). Ces bien-fonds ainsi que la parcelle n° 6985, d'une surface totale de 18'749 m 2, forment le périmètre du plan spécial "Les Pêches Derrière l'Eglise" (ci-après : plan spécial), adopté le 24 juin 2010 par le Conseil général de la commune du Landeron.
Ce plan spécial permet la construction de bâtiments de typologies différentes, à savoir, au nord, quatre bâtiments comprenant des appartements à louer (environ 56 unités d'habitation), au centre, trois bâtiments comprenant des appartements à vendre sous la forme de PPE (environ 33 unités d'habitation), ainsi qu'un bâtiment comprenant des fonctions sociologiques propres au quartier, salle de rencontres, crèche et des appartements protégés pour personnes âgées autonomes (environ 21 unités d'habitation) et, au sud, quatre bâtiments comprenant des habitations mitoyennes et triplex à vendre (environ 16 unités d'habitation). En bref, le plan spécial définit six secteurs d'affectation, à savoir : deux périmètres destinés à l'habitat collectif sous forme de locatifs ou PPE (secteurs A et C); un périmètre destiné à l'habitat collectif sous forme de logement protégés, ainsi qu'à des locaux communautaires et à une crèche (secteur B); un périmètre destiné à l'habitat individuel groupé (secteur D); un périmètre destiné aux abris des bâtiments du secteur D (secteur G); un périmètre destiné à un bâtiment de délassement dans l'espace collectif polyvalent (secteur H). Le rapport explicatif du plan spécial litigieux définit l'ensemble des aménagements projetés comme un quartier (aussi qualifié d'éco-quartier).
Soumis à un référendum facultatif, le plan spécial "Les Pêches Derrière l'Eglise" a été accepté le 28 novembre 2010 en votation populaire. Dans le cadre de sa mise à l'enquête publique du 7 janvier au 7 février 2011, il a soulevé plusieurs oppositions, dont celles de B.B._ et C.B._, de D.D._ et E.D._, de F._ et de G._, de H.H._ et J.H._ et de K._ (ci-après: B.B._ et consorts), propriétaires de bien-fonds voisins adjacents au périmètre du plan spécial.
Par décisions séparées datées du 13 février 2012, le Conseil communal de la commune du Landeron (ci-après : le Conseil communal) a levé ces oppositions. Saisi de recours contre ces prononcés, notamment de B.B._ et consorts, le Conseil d'Etat du canton de Neuchâtel (ci-après: le Conseil d'Etat) les a partiellement admis, par décision du 15 octobre 2014. D'une part, il a reconnu que le terrain remblayé ne constituait pas le terrain de référence pour toutes les dimensions des constructions, de sorte que le Conseil communal était invité à revoir les articles du règlement du plan spécial du 23 juin 2010 (RPS) et les documents relatifs tant au degré d'utilisation des terrains qu'aux dimensions des constructions. D'autre part, le Conseil d'Etat a retenu que le plan d'urgence pour faire face aux dangers naturels d'inondation devait être adopté au stade du plan spécial, de sorte qu'il était demandé à l'autorité communale de modifier le règlement du plan spécial en conséquence, ainsi que de mettre en oeuvre un concept de protection pour tout le territoire communal, susceptible à moyen terme de freiner notablement les inondations.
Les opposants ont recouru contre la décision du 15 octobre 2014 auprès de la Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel (ci-après: le Tribunal cantonal), en se plaignant du fait que les risques et effets cumulés liés à l'instabilité des terrains ainsi qu'aux risques d'inondation dans le périmètre du plan spécial n'avaient pas été correctement pris en considération. Par arrêt du 1 er octobre 2015, le Tribunal cantonal a admis le recours, a annulé la décision du 15 octobre 2014 et les décisions du Conseil communal du 13 février 2012. Il a considéré en substance que le projet litigieux nécessitait une modification du plan d'aménagement, le recours au plan spécial devant être exclu.
B.
Agissant par la voie du recours en matière de droit public, la commune du Landeron (cause 1C_575/2015) et A._ SA (cause 1C_574/2015) demandent principalement au Tribunal fédéral d'admettre le recours, d'annuler l'arrêt du 1 er octobre 2015 et de confirmer le plan spécial "Les Pêches Derrière l'Eglise". Elles concluent subsidiairement au renvoi de la cause à l'instance précédente pour nouvelle décision au sens des considérants.
Le Conseil d'Etat conclut à l'admission du recours, alors que le Tribunal cantonal et les intimés concluent à son rejet. Les recourantes adhèrent réciproquement aux conclusions l'une de l'autre. A._ SA a répliqué, par courrier du 20 janvier 2016.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Les deux recours ont trait à la même procédure. Ils sont dirigés contre le même arrêt cantonal. Il se justifie dès lors de joindre les causes 1C_575/2015 et 1C_574/2015, pour des motifs d'économie de procédure, et de statuer à leur sujet dans un seul arrêt (cf. art. 24 PCF applicable par analogie vu le renvoi de l'art. 71 LTF).
2.
Dirigé contre une décision finale (art. 90 LTF) prise en dernière instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public de l'aménagement du territoire et des constructions (art. 82 let. a LTF), le recours est en principe recevable comme recours en matière de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions prévues à l'art. 83 LTF n'étant réalisée. A._ SA a pris part à la procédure de recours devant le Tribunal cantonal. Elle est particulièrement touchée par l'arrêt attaqué qui annule le plan spécial régissant l'affectation de parcelles dont elle est propriétaire. Elle peut ainsi se prévaloir d'un intérêt digne de protection à ce que cette décision soit annulée. Elle a donc qualité pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF.
La commune du Landeron, qui invoque une violation de l'autonomie dont elle bénéficie en matière d'aménagement du territoire, a qualité pour agir en vertu de l'art. 89 al. 2 let. c LTF.
Les autres conditions de recevabilité du recours en matière de droit public sont réunies, si bien qu'il y a lieu d'entrer en matière sur le fond.
3.
Dans un premier grief d'ordre formel, les recourantes reprochent à la cour cantonale d'avoir violé leur droit d'être entendues (art. 29 al. 2 Cst.) dans la mesure où, en considérant que le recours à l'instrument du plan spécial était exclu en l'espèce, elle aurait retenu une argumentation juridique inédite, sans laisser aux parties la possibilité de se déterminer à ce sujet.
A._ SA se prévaut aussi d'une application arbitraire de l'art. 43 al. 3 de la loi du 27 juin 1979 sur la procédure et la juridiction administratives (LPJA; RSN 152.130). Elle reproche au Tribunal cantonal d'avoir été au-delà des conclusions des opposants en annulant le plan spécial, sans donner aux parties l'occasion de se prononcer, nonobstant l'art. 43 al. 3 LPJA, selon lequel "l'autorité de recours peut réformer au détriment du recourant la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; elle doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours".
Ce grief se confond en réalité avec celui de la violation de l'art. 29 al. 2 Cst., qui offre aux recourantes une protection plus étendue. Il sera dès lors examiné sous cet angle.
3.1. Le droit d'être entendu, tel qu'il est garanti à l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment le droit pour l'intéressé de s'exprimer sur les éléments pertinents avant qu'une décision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donné suite à ses offres de preuve pertinentes, de participer à l'administration des preuves essentielles ou à tout le moins de s'exprimer sur son résultat, lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre. Le droit d'être entendu porte avant tout sur les questions de fait. Les parties doivent éventuellement aussi être entendues sur les questions de droit lorsque l'autorité concernée entend se fonder sur des normes légales dont la prise en compte ne pouvait pas être raisonnablement prévue par les parties, lorsque la situation juridique a changé ou lorsqu'il existe un pouvoir d'appréciation particulièrement large (ATF 129 II 492 consid. 2.2 p. 505 et les références citées).
3.2. En l'occurrence, après avoir relevé que le choix de procéder par le plan spécial pour déroger au plan général d'affectation n'avait pas été mis en cause par les opposants, la cour cantonale a examiné d'office les conditions formelles de validité et la régularité de la procédure administrative suivie devant les autorités précédentes, suivant une jurisprudence cantonale constante.
Les recourantes affirment uniquement qu'elles n'ont pas eu l'occasion de se déterminer sur le motif juridique retenu par le Tribunal cantonal pour annuler les décisions du Conseil communal et du Conseil d'Etat, motif qui diffère de la motivation des décisions annulées. Elles n'exposent pas en quoi les conditions leur donnant le droit d'être entendues sur des questions de droit seraient réunies. En particulier, elles ne prétendent pas que les normes légales et la jurisprudence sur lesquelles se fonde l'arrêt attaqué ne pouvaient pas être raisonnablement prévues.
Or, comme les griefs élevés précédemment traduisent une contestation relative au plan spécial dans sa globalité - à tout le moins implicitement -, les recourantes ne peuvent soutenir qu'il était imprévisible que la cour cantonale examine la question fondamentale de la justification de la voie du plan spécial pour réaliser le projet litigieux. Cela est d'autant plus vrai qu'un arrêt du Tribunal fédéral, rendu le 29 avril 2013 dans une cause neuchâteloise concernant la ville du Locle, avait confirmé l'annulation d'un plan spécial par le Tribunal cantonal, au motif qu'il fallait privilégier une modification du plan général d'aménagement, hiérarchiquement supérieur, lorsque cela était possible (arrêt 1C_800/2013 du 29 avril 2014). Ni la commune ni la constructrice, toutes deux assistées d'avocats, ne pouvaient dès lors raisonnablement ignorer que cette jurisprudence serait prise comme référence dans le cas d'espèce.
La cour cantonale n'avait dès lors aucune obligation fondée sur l'art. 29 al. 2 Cst. d'informer de son argumentation juridique. Le grief tiré de la violation du droit d'être entendu est donc infondé.
4.
Sur le fond, la commune estime que la cour cantonale a violé son autonomie (art. 50 Cst.) en substituant sa propre solution (la réalisation du projet litigieux par le biais d'une modification de son plan et de son règlement d'aménagement communal) à celle, pourtant appropriée, qu'elle avait adoptée (l'élaboration d'un plan spécial).
Elle se plaint aussi d'une application arbitraire de l'art. 65 al. 2 de la loi cantonale du 2 octobre 1991 sur l'aménagement du territoire [LCAT; RSN 701.0], lequel prévoit que les plans spéciaux permettent de régler des problèmes particuliers de planification, tel que l'aménagement de quartiers.
Ces différents griefs se confondent dans la mesure où ils tendent à démontrer que le plan spécial est un instrument de planification approprié pour le projet litigieux. Ils seront donc examinés ensemble.
4.1. Selon l'art. 50 al. 1 Cst., l'autonomie communale est garantie dans les limites fixées par le droit cantonal. Une commune bénéficie de la protection de son autonomie dans les domaines que le droit cantonal ne règle pas de façon exhaustive, mais qu'il laisse en tout ou partie dans la sphère communale, conférant par là aux autorités municipales une liberté de décision relativement importante (ATF 139 I 169 consid. 6.1 p. 172-173; 138 I 242 consid. 5.2 p. 244; 138 I 131 consid. 7.1 p. 142).
En droit cantonal neuchâtelois, les communes bénéficient d'une liberté d'appréciation suffisamment importante dans l'élaboration et l'adoption des plans d'aménagement et des règlements de construction pour que leur soit reconnue une autonomie protégée par le droit constitutionnel (art. 5 al. 1 let. k Cst./NE; art. 43 et 45 LCAT; cf. arrêt 1C_800/2013 du 29 avril 2014 consid. 2.1.1 et les arrêts cités).
L'art. 2 al. 3 LAT prescrit que les autorités chargées de l'aménagement du territoire veillent à laisser aux autorités qui leur sont subordonnées en cette matière la liberté d'appréciation nécessaire à l'accomplissement de leurs tâches. Cette disposition ne définit pas le seuil d'autonomie communale minimum découlant du droit fédéral. Il revient en effet exclusivement au législateur cantonal de préciser de quelle liberté d'appréciation la commune bénéficie en matière de planification (PIERRE TSCHANNEN, Commentaire de la LAT, 2010, n° 61 ad art. 2; WALDMANN/HÄNNI, Raumplanungsgesetz, 2006, n° 60 ad art. 2; DFJP/OFAT, Etude relative à la loi fédérale sur l'aménagement du territoire, 1981, n° 15 ad art. 2; sur l'autonomie communale en matière de planification spéciale accordée en vertu du droit cantonal neuchâtelois, voir infra consid. 4.3).
L'art. 33 LAT impose aux cantons d'instituer une protection juridique, en matière de plans d'affectation, et de prévoir "qu'une autorité de recours au moins ait un libre examen" (art. 33 al. 3 let. b LAT). Ce libre examen ne se réduit pas à un contrôle complet de la constatation des faits et de l'application du droit; il comporte aussi un contrôle de l'opportunité. L'autorité doit vérifier que la planification contestée devant elle est juste et adéquate. Dans ce cadre, l'autorité cantonale de recours doit toutefois préserver la liberté d'appréciation dont les communes ont besoin dans l'accomplissement de leurs tâches, conformément à ce que prescrit l'art. 2 al. 3 LAT. Cette liberté d'appréciation implique qu'une mesure d'aménagement appropriée doit être confirmée; l'autorité de recours n'est pas habilitée à lui substituer une autre solution qui serait également appropriée. Le contrôle de l'opportunité s'exerce donc avec retenue sur des points concernant principalement des intérêts locaux, tandis que, au contraire, la prise en considération adéquate d'intérêts d'ordre supérieur, dont la sauvegarde incombe au canton, doit être imposée par un contrôle strict (arrêt 1C_365/2010 du 18 janvier 2011 consid. 2.3, non publié in ATF 137 II 23; ATF 127 II 238 consid. 3b/aa p. 242 et les références). Sur le plan matériel, lors de l'adoption d'un plan de quartier, l'autorité communale bénéficie d'une liberté d'appréciation particulière que l'autorité de recours contrôle avec retenue. En dépit de son pouvoir d'examen complet, la seconde ne peut intervenir et, cas échéant, substituer sa propre appréciation à celle des autorités communales que si celle-ci n'est objectivement pas soutenable ou contrevient au droit supérieur (arrêts 1C_849/2013 du 24 février 2015 consid. 3.1.2; 1C_150/2014 du 6 janvier 2015 consid. 2.2; 1C_629/2013 du 5 mai 2014 consid. 7.1).
Ainsi, agit par exemple en violation de l'art. 2 al. 3 LAT l'autorité de recours qui, fondée sur son pouvoir d'examen en opportunité, annule un plan de quartier qui ne consacre pourtant aucune violation évidente des principes de l'aménagement du territoire (arrêts 1C_424/2014 du 26 mai 2015, in RDAF 2015 I 474; 1C_82/2008 du 28 mai 2008 consid. 6, non publié in ATF 134 II 117).
Le Tribunal fédéral examine librement la décision de l'instance cantonale de recours, dès lors qu'il y va de l'application du droit constitutionnel fédéral ou cantonal. Il contrôle donc librement si l'autorité judiciaire cantonale a respecté la latitude de jugement découlant de l'autonomie communale (arrêt 1C_92/2015 du 18 novembre 2015 consid. 3.1.3 et les arrêts cités; ATF 136 I 395 consid. 2 p. 397).
4.2. L'obligation d'adopter des plans d'affectation pour gérer l'utilisation du sol découle des art. 2 al. 1 et 14 LAT. Le droit fédéral ne se contente pas de prescrire une obligation générale de planifier consistant à répartir le territoire au moins entre les trois types de zones prévus aux art. 15 à 17 LAT (zones à bâtir, zones agricoles et zone à protéger; art. 14 al. 2 LAT). Il prévoit également une obligation spéciale de planifier qui vise des objets ou des activités non conformes à l'affectation de la zone dont l'incidence sur la planification locale ou l'environnement est importante. Ces objets ou activités ne peuvent être correctement étudiés que dans le cadre d'une procédure d'adoption d'un plan d'affectation. La voie d'une simple dérogation au sens des art. 23 LAT (zone à bâtir) ou 24 LAT (hors de la zone à bâtir) est alors inadéquate pour résoudre judicieusement les problèmes d'organisation du territoire qui se posent (cf. arrêt 1C_57/2011 du 17 octobre 2011 consid. 2.1).
Cela étant, le droit fédéral n'instaure que la notion de plan d'affectation (art. 14 LAT). Si cette notion est ainsi relativement uniforme dans les droits cantonaux, les catégories dérivées de plans (plans spéciaux, plans partiels, plans de quartier, etc.) ont en revanche des caractéristiques, des fonctions et des appellations qui divergent d'un canton à l'autre.
4.3. En droit neuchâtelois, les communes élaborent leurs plans d'affectation dans le cadre du plan directeur et en tenant compte des mesures cantonales (art. 43 al. 1 LCAT). Selon l'art. 43 al. 2 LCAT, les plans d'affectation communaux comprennent les plans d'aménagement communaux (let. a), les plans spéciaux (let. b), les plans d'alignement (let. c), les plans de quartier et de lotissement (let. d) et les plans d'équipement (let. e). Les plans d'aménagement, les plans spéciaux et les plans d'alignement sont soumis à une même procédure d'adoption détaillée aux art. 89 ss LCAT. C'est le législatif communal qui les adopte (art. 92 LCAT), après quoi ils sont soumis à approbation du Conseil d'Etat (art. 96 LCAT). Ils se distinguent en cela du plan de quartier, qui est adopté par l'exécutif communal (art. 105 LCAT).
Les plans spéciaux réglementent une partie du territoire communal et permettent de régler des problèmes particuliers de planification, tels l'aménagement de quartiers, les centres d'achat, l'exploitation des gisements de matériaux, les décharges et les manèges (art. 65 LCAT). Le plan d'aménagement peut délimiter des secteurs où des plans spéciaux seront établis avant toute construction (art. 66 al. 1 LCAT). Le Conseil communal peut aussi subordonner la construction de bâtiments à l'établissement d'un plan spécial (art. 66 al. 2 LCAT). Les plans spéciaux peuvent déroger aux plans d'aménagement ainsi qu'aux gabarits et aux distances visées à l'article 17 LCAT, à savoir la distance des constructions par rapport à une forêt, à une vigne et/ou aux routes. Les plans spéciaux doivent régler l'affectation, le degré maximal d'utilisation des terrains, les gabarits, ainsi que les questions d'équipements des terrains. Ils peuvent incorporer des dispositions du même type que celles figurant à titre facultatif dans le règlement d'aménagement selon l'article 59 al. 2 LCAT, telles que par exemple l'ordre, l'implantation, la hauteur et la longueur des constructions, le nombre de niveaux, etc. (art. 67 LCAT). Le regroupement des constructions est en outre autorisé pour autant que la densité, l'indice d'utilisation et le taux d'occupation du sol soient respectés en considérant l'ensemble des terrains compris dans le périmètre du plan spécial (art. 68 al. 1 LCAT). Les plans spéciaux sont adoptés selon la même procédure que les plans d'aménagement (art. 89 ss LCAT).
D'un point de vue formel, en particulier en raison de leurs procédures d'adoption similaires, le plan spécial neuchâtelois équivaut au plan d'aménagement (cf. MARC-OLIVIER BESSE, Le régime des plans d'affectation, 2010, p. 51). Du point de vue matériel, le plan d'aménagement se distingue du plan spécial en raison de son degré de précision et de son étendue territoriale (cf. BESSE, op. cit. p. 61). Avec le plan spécial, l'attention des autorités communales est concentrée sur les problématiques de proximité et non plus d'ensemble (arrêt 1C_800/2013 du 29 avril 2014 consid. 2.2.2). On attribue une prééminence fonctionnelle au plan d'aménagement dans la mesure où cet instrument sert en premier lieu à mettre en oeuvre les orientations décidées dans les plans directeurs (cf. BESSE, op. cit., pp. 51 et 345) et procède à une pesée globale des intérêts. Toutefois, comme le plan spécial peut s'écarter du plan d'aménagement, plus que de s'arrêter sur le choix de l'instrument adéquat, il importe surtout de s'assurer que la commune effectue une pesée des intérêts à une échelle pertinente, dans le respect du plan directeur. Aussi, s'il est possible qu'une pesée des intérêts mette en évidence un besoin de modifier le plan général, il est également envisageable qu'elle conclue à ce que le périmètre dans lequel est projeté le plan spécial doive seul être modifié (BESSE, op. cit. p. 347).
5.
Il convient maintenant d'appliquer ces principes au cas d'espèce.
5.1. Le plan spécial litigieux déroge au plan d'aménagement communal sur quatre points distincts, à savoir les gabarits, les typologies de bâtiments, le taux d'occupation du sol ainsi que la hauteur à la corniche et le nombre de niveaux apparents (art. 4 RPS).
Il n'y pas lieu de prendre en compte la dérogation relative aux gabarits, dans la mesure où il n'est pas contesté que les "périmètres d'évolution des constructions" au sens de l'art. 12 RPS - qui remplacent les gabarits prévus à l'art. 11.03.7 RAC - remplissent le même objectif et respectent les gabarits réglementaires.
S'agissant des typologies de bâtiments, le plan spécial, affecté à une ZHHD, admet les habitations collectives et individuelles groupées, les locaux communautaires et crèches, ainsi que les activités économiques non gênantes ayant un lien fonctionnel avec l'habitat et servant les besoins courants des habitants (art. 6 RPS). Conformément à l'art. 11.03.3 RAC, cette zone est destinée uniquement à l'habitation collective, soit des immeubles non juxtaposés comptant plus de trois logements, étant précisé que les activités ne provoquant pas de gêne pour le voisinage y sont autorisées.
Concernant le taux d'occupation du sol, l'article 8 RPS prévoit un taux d'occupation au sol de 28 % au plus et une densité de 1.87 m3/m2 au moins et de 2.97 m3/m2 au plus (bonus Minergie inclus). L'art. 11.03.5 RAC, qui traite du degré d'utilisation des terrains pour la ZHHD, fixe à 25 % au maximum le taux d'occupation du sol et à 1.7 m3/m2 au minimum et 2.7 m3/m2 au maximum la densité pour les constructions à toiture à pans, respectivement, à 1.5 m3/m2 au minimum et 2.5 m3/m2 au maximum pour celles à toiture plate. La différence de densité s'explique par la prise en compte du bonus Minergie de 10 % autorisé par l'art. 29 al. 1 de la loi cantonale sur l'énergie du 21 juin 2001 (LCEn; RSN 740.1).
S'agissant des dimensions des constructions, le plan spécial fixe une cote d'altitude maximale par périmètre d'évolution des constructions (art. 15 RPS), alors que le plan d'aménagement prévoit un nombre maximal de 4 niveaux apparents pour ce secteur et fixe la hauteur maximale moyenne à la corniche à 13.5 m (art. 11.03.6 RAC). Il ressort de l'arrêt cantonal que par rapport au terrain remblayé, pris par la commune comme terrain de référence, les cotes d'altitude permettent l'implantation de bâtiment de 5 niveaux apparents au nord, de 4 niveaux apparents au centre et de 3 niveaux apparents au sud, dont la hauteur respecte la hauteur totale selon le RAC, attique inclus (13.5 m hauteur moyenne à la corniche + hauteur attique). Les dérogations au RAC ne valent que pour les bâtiments du secteur A, les hauteurs des bâtiments dans les secteurs B à D étant inférieures à la hauteur réglementaire.
5.2. Se fondant sur les travaux préparatoires de la LCAT en lien avec la structure pyramidale des instruments prévus par la LAT, à savoir le rapport hiérarchique du plan général d'affectation vis-à-vis des plans spéciaux, le Tribunal cantonal a rappelé, à juste titre, que le recours au plan général d'affectation plutôt qu'au plan spécial devait prévaloir à chaque fois que cela était possible, notamment en raison de la pesée globale des intérêts que le plan d'aménagement suppose. Cette interprétation stricte de la LCAT, laissant peu de marge aux communes dans le choix de recourir au plan spécial correspond à la volonté du législateur cantonal. Elle s'inscrit assez naturellement dans la structure pyramidale des instruments de l'aménagement du territoire, le plan général d'aménagement devant prioritairement être utilisé là où il peut l'être (arrêt 1C_800/2013 du 29 avril 2014 consid. 2.2.2). L'utilisation de l'instrument du plan d'aménagement doit cependant être motivée et ne saurait reposer sur des considérations générales. On doit pouvoir comprendre en quoi le plan spécial n'est pas conforme aux planifications supérieures. Il s'agit donc d'examiner sur quels éléments repose la pesée globale des intérêts opérée par le Tribunal cantonal, mettant en évidence un besoin de modifier le plan d'aménagement et ayant pour conséquence que le projet litigieux ne peut être fondé sur un plan spécial.
D'abord, les juges précédents ont constaté qu'aucune disposition légale ne commandait la réalisation des installations projetées par le biais d'un plan spécial, au motif que l'art. 10.01.1 RAC (en application de l'art. 66 al. 1 LCAT) prévoit que le périmètre du plan spécial englobe un seul secteur de la localité, soit Le Bourg dont ne fait pas partie le secteur "Les Pêches Derrière l'Eglise". Cette argumentation ne peut être suivie pour deux raisons. D'une part, le droit cantonal n'impose pas que le plan d'aménagement délimite de façon exhaustive tous les secteurs où les plans spéciaux seront établis (l'art. 66 al. 1 LCAT est une disposition potestative); en d'autres termes, ce n'est pas parce que le règlement communal n'englobe pas le secteur en question dans son périmètre de plan spécial que l'élaboration d'un tel plan est proscrite; l'art. 66 al. 2 LCAT prévoit au contraire que le Conseil communal peut subordonner la construction de bâtiments à l'établissement d'un plan spécial. D'autre part, la cour cantonale ignore l'art. 65 al. 2 LCAT, introduit en 1996 soit après l'adoption initiale de la LCAT en 1991 "afin de préciser le contenu et la définition des plans spéciaux" (Bulletin du Grand Conseil neuchâtelois, volume 160 I p. 1368). Cette disposition prévoit expressément qu'un plan spécial peut être créé pour "l'aménagement de quartiers". Or le secteur "Les Pêches derrière l'Eglise" doit être qualifié de quartier (ou éco-quartier). La cour cantonale ne pouvait ainsi se référer aux travaux préparatoires de la LCAT antérieurs à l'adoption de l'art. 65 al. 2 LCAT et conclure qu'aucune disposition légale ne commandait la réalisation des installations projetée par le biais d'un plan spécial. Au contraire, le Conseil communal pouvait sans violer le droit fédéral et en application du droit cantonal (art. 65 al. 2 et 66 al. 2 LCAT) subordonner la construction du projet "Les Pêches derrière l'Eglise" à l'établissement d'un plan spécial.
Ensuite, le Tribunal cantonal a estimé que le plan d'aménagement communal prévoyait des zones pour la réalisation de projets du type de celui en cause, mais pas à l'endroit concerné, de sorte qu'un plan spécial ne se justifiait pas. Il a cité la zone d'habitation à moyenne densité (ZHMD), laquelle prévoit de l'habitation collective ou individuelle groupée. La cour cantonale a toutefois relevé que la densité était moindre que celle arrêtée par le plan spécial, de même que, s'agissant des bâtiments du secteur A, la hauteur à la corniche et le nombre maximum de niveaux apparents (art. 11.04.3, 11.04.5 let. a et b, 11.04.6 let. b et c RAC). Elle a ensuite considéré qu'un projet du type de celui envisagé par le plan spécial pourrait trouver sa place dans la zone du Faubourg, à savoir une zone destinée à l'habitation, ainsi qu'aux activités commerciales, artisanales et tertiaires, avec une densité pouvant aller jusqu'à 4 m3/m2, l'architecture, les volumes des nouvelles constructions devant être en harmonie avec le caractère et l'ambiance générale des rues formant cette zone (art. 11.01.3 et 11.01.6 RAC).
Mis à part le fait que les deux zones envisagées présentent des disparités telles avec le projet litigieux qu'il ne peut être envisagé que les constructions projetées y trouvent leur place, ce raisonnement n'est pas convaincant dans la mesure où la cour cantonale prend comme critère décisif pour le choix de l'instrument de planification le fait que d'autres zones puissent accueillir partiellement un projet. Or la principale différence entre le plan d'aménagement et le plan spécial neuchâtelois est le degré de détail et de précision du plan (BESSE, op. cit. p. 61, voir supra consid. 4). Avec le plan spécial, l'attention des autorités communales est concentrée sur les problématiques de proximité et non plus d'ensemble (arrêt 1C_800/2013 du 29 avril 2014 consid. 2.2.2). Il s'agit donc plutôt d'examiner l'ampleur des dérogations au plan d'aménagement prévues par le plan spécial et de s'assurer que la commune a fait une pesée des intérêts à une échelle pertinente dans le respect du plan directeur.
Or en l'occurrence, les dérogations à la planification générale ne sont pas fondamentales, dans la mesure où il n'y a pas de changement d'affectation prévue par le plan spécial. Celui-ci maintient en effet une affectation d'habitat; seuls les types d'habitation changent avec un passage de l'habitat collectif uniquement à de l'habitat collectif et individuel groupé. Ce changement de types d'habitation n'a pas d'impact sur la densité car selon le rapport explicatif du plan spécial le secteur reste dans sa globalité dense et dépasse même légèrement la densité de la ZHHD (rapport explicatif du 23 juin 2010, p. 16). Quant aux autres dérogations (une différence de 3% du taux d'occupation du sol et un niveau apparent supplémentaire pour les bâtiments du secteur A), elles doivent être qualifiée de mineures. La dérogation au nombre de niveaux apparents est d'ailleurs justifiée par la volonté de réaliser un dégradé nord-sud de hauteur pour mieux intégrer le projet dans le milieu bâti préexistant (rapport explicatif du 23 juin 2010, p. 4).
A cela s'ajoute que le projet litigieux a notamment pour objectifs une utilisation du sol de haute densité et la réalisation d'une unité architecturale s'intégrant bien dans les sites environnants (art. 5 RPS). Il forme un tout cohérent et global dans le but de densification recherché. Il se réfère à la morphologie du site, aux bâtiments environnants, aux bâtiments historiques ainsi qu'à la forme géométrique de la parcelle. De plus, dans un souci d'intégration volumétrique, les trois rangées d'habitations sont conçues avec des hauteurs décroissantes et la rangée au sud permet de raccorder les projets litigieux au quartier sud comportant un groupe d'habitations mitoyennes réalisé au début des années 2000 (rapport explicatif du 23 juin 2010, p. 4).
Ainsi, la présente situation se distingue en particulier de l'affaire 1C_800/2013 à laquelle les intimés se réfèrent. Dans cette cause, il a été jugé que le Tribunal cantonal neuchâtelois n'avait pas violé l'autonomie communale en annulant un plan spécial. Le plan spécial en question imposait cependant un changement important d'affectation par rapport au plan d'aménagement; il prévoyait dans une zone d'habitation à faible densité, caractérisée par des maisons patriciennes et une forte arborisation, la réalisation de l'extension d'une entreprise horlogère; le projet faisant l'objet de la planification était ainsi d'une ampleur et d'une nature qui s'écartaient de manière importante du plan général d'aménagement. Tel n'est manifestement pas le cas en l'espèce.
5.3. En définitive, la décision de la commune de planifier le secteur par le biais d'un plan spécial repose sur une interprétation admissible du droit communal et cantonal; elle découle en outre d'une appréciation soutenable des circonstances et d'une pesée des intérêts qui respecte les planifications supérieures; elle ne compromet pas la cohérence et l'harmonie du développement territorial de la commune. La volonté du législateur cantonal qu'il ne soit fait recours que parcimonieusement au plan spécial ne signifie pas qu'il faille l'exclure systématiquement lorsque le plan d'aménagement prévoit une ou plusieurs zones dans lesquelles une partie du projet pourrait s'intégrer. Cela est d'autant moins vrai que le plan spécial et le plan d'aménagement sont adoptés tous les deux par le législatif communal, de sorte qu'ils jouissent de la même légitimité démocratique.
S'il est assurément justifié de vouloir éviter que le plan d'aménagement soit vidé de son sens et perde toute cohérence à force de planifications ponctuelles, il n'apparaît pas, vu les éléments relevés dans l'arrêt attaqué, que le recours au plan spécial, dans les circonstances d'espèce, était inopportun. En particulier, il ne ressort pas des constatations des juges précédents que l'examen de la planification aurait dû être effectué à une plus grande échelle que ce que permettait le plan spécial. Le Tribunal cantonal ne précise pas non plus quels buts et principes de l'aménagement du territoire et du droit de l'environnement seraient violés par le plan spécial. La cour cantonale ne pouvait donc pas annuler le plan litigieux au seul motif qu'une planification globale était préférable à titre général. Elle a ainsi invalidé, sans motif impérieux, une planification communale sans exposer en quoi elle serait non conforme aux planifications supérieures récentes, celles-ci allant dans le sens d'un développement de l'urbanisation à l'intérieur du milieu bâti et de façon compacte (art. 1 al. 2 let. a bis et b LAT; Message relatif à une révision partielle de la LAT, FF 2010 974 ch. 2.1). En substituant, dans de telles circonstances, sa solution à celle, également appropriée, retenue par l'autorité communale, la cour cantonale a outrepassé son pouvoir d'examen et a violé l'autonomie de la commune.
En d'autres termes, c'est en violation de l'art. 50 Cst. que le Tribunal cantonal s'est écarté de la décision rendue par la commune dans un domaine dans lequel celle-ci bénéficie d'un large pouvoir d'appréciation.
6.
Il résulte de ce qui précède que le recours de la commune du Landeron doit être admis, sans qu'il y ait lieu d'examiner les autres griefs soulevés. Il en va de même du recours de A._ SA, qui a pris les mêmes conclusions. Vu les nombreux griefs des opposants laissés indécis dans l'arrêt attaqué, le plan spécial ne saurait être confirmé. L'arrêt de la cour cantonale doit dès lors être annulé et la cause renvoyée à cette autorité pour qu'elle statue sur les autres aspects du litige, en particulier sur la question de savoir si les risques et effets cumulés liés à l'instabilité des terrains ainsi que les dangers d'inondations dans le périmètre du plan spécial ont été correctement pris en considération.
Les intimés, qui succombent, supporteront les frais de la procédure devant le Tribunal fédéral (art. 66 al. 1 LTF). Ils verseront en outre des dépens à la constructrice, qui obtient gain de cause avec l'aide d'un avocat (art. 68 al. 1 LTF). La commune du Landeron, qui a agi dans l'exercice de ses attributions officielles, n'a pas droit à des dépens (art. 68 al. 3 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Les causes 1C_574/2015 et 1C_575/2015 sont jointes.
2.
Les recours sont admis. L'arrêt cantonal est annulé et la cause renvoyée au Tribunal cantonal pour nouvelle décision au sens des considérants.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 francs, sont mis à la charge des intimés.
4.
Une indemnité de 3'000 francs est allouée à la recourante A._ SA à titre de dépens, à la charge des intimés, solidairement entre eux.
5.
Le présent arrêt est communiqué aux mandataires des parties, au Conseil d'Etat du canton de Neuchâtel et au Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel, Cour de droit public.
Lausanne, le 9 juin 2016
Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Fonjallaz
La Greffière : Tornay Schaller


facts:
Faits :
A.
A._, titulaire d'un diplôme d'électro-mécanicien, a travaillé en qualité de machiniste jusqu'en novembre 2012. Le 19 mars 2014, il s'est annoncé à l'assurance-invalidité, invoquant une arthrose dégénérative, une hernie discale, une infection profonde au pied gauche, ainsi que des problèmes aux poumons.
Le docteur B._, médecin au SMR, a admis que l'assuré conservait une capacité de travail entière dans une activité strictement adaptée aux limitations fonctionnelles de protection du dos et du pied gauche (pas de marche prolongée, pas d'utilisation de chaussure de sécurité). Son avis médical du 21 août 2014 reposait sur l'examen de rapports émanant du docteur C._, pneumologue (du 26 mars 2014), de la doctoresse E._, spécialiste en endocrinologie, diabétologie et médecine interne (du 4 mai 2014 et du docteur D._, spécialiste en médecine interne (du 29 avril 2014).
Se fondant sur l'appréciation du médecin du SMR, l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après: l'office AI) a rejeté la demande par décision du 29 octobre 2014.
B.
A._ a déféré cette décision à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, en concluant à son réexamen. La juridiction cantonale l'a débouté par jugement du 23 mars 2015.
C.
A._ interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation en concluant principalement au versement d'une rente entière d'invalidité, subsidiairement au renvoi de la cause aux premiers juges. Il sollicite le bénéfice de l'assistance judiciaire.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Le litige porte sur le taux d'invalidité du recourant et son droit à une rente d'invalidité.
2.
Les premiers juges ont exposé correctement les règles applicables à la solution du litige. Il suffit de renvoyer au jugement attaqué.
3.
Les juges cantonaux ont constaté que le recourant n'était plus en mesure de travailler dans son activité antérieure, sur un chantier, mais qu'il disposait d'une capacité de travail totale dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Leurs constats se fondent sur les avis du docteur B._ (des 21 août 2014 et 26 janvier 2015) ainsi que sur les rapports des docteurs D._ (des 29 avril, 7 novembre et 18 décembre 2014) et F._, neurologue (du 6 juin 2014). En ce qui concerne la doctoresse E._ (rapport du 4 mai 2014) et le docteur C._ (rapport du 26 mars 2014), les juges ont constaté que ces médecins ne s'étaient pas prononcés précisément sur la capacité de travail du recourant. Quant au docteur G._, psychiatre et psychothérapeute (rapport du 18 décembre 2014), les premiers juges ont constaté qu'il avait attesté une limitation de la capacité de travail de son patient, mais que ce dernier avait fait une décompensation dépressive en novembre 2014, soit postérieurement à la décision administrative du 29 octobre 2014.
4.
Le recourant se prévaut d'une constatation arbitraire des faits et d'une violation du droit. Il soutient que le jugement attaqué est arbitraire dans sa motivation, alléguant qu'il se fonde à tort sur des avis médicaux qui n'auraient pas de valeur probante. Tel serait le cas du rapport du docteur B._, dans la mesure où son auteur n'a pas procédé à des examens complets mais a uniquement donné son appréciation sur la lecture d'autres rapports médicaux, dont il aurait fait de surcroît une mauvaise interprétation. Quant au rapport du docteur F._, le recourant soutient qu'il est également dépourvu de force probante, puisque ce médecin se contente de poser un diagnostic, sans expliquer les raisons pour lesquelles il atteste qu'une activité sédentaire serait possible.
A l'inverse, le recourant soutient que l'avis du docteur G._, lequel atteste que son état de santé physique et psychique entrave ses capacités de reprise d'une activité à 100 %, a été écarté de façon arbitraire et contraire au droit, au motif que les faits établis dans cet acte médical seraient postérieurs à la décision administrative du 29 octobre 2014, alors que l'anamnèse réalisée par ce médecin tiendrait pourtant compte de faits antérieurs à ladite décision. Par ailleurs, le recourant fait grief aux premiers juges de n'avoir pas tenu compte de contradictions qu'il voit entre les avis des docteurs E._ et G._ qui attestent une incapacité de travail, B._ et F._ qui reconnaissent une pleine capacité de travail, et finalement D._ qui préconise une expertise. Selon le recourant, la juridiction cantonale aurait à tout le moins dû approfondir l'analyse de ces divergences, au besoin par une expertise, au lieu de se contenter d'une appréciation très sommaire des certificats produits.
Le recourant en déduit que le jugement est arbitraire dans son résultat, dans la mesure où une capacité de travail est admise dans une activité adaptée. Ce constat, qu'il juge manifestement erroné, résulterait du fait que le tribunal cantonal a écarté ou ignoré tout certificat médical susceptible de ne pas abonder dans le sens de ses conclusions.
5.
D'après l'art. 97 al. 1 LTF, le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
Le Tribunal fédéral n'examine le résultat de l'appréciation des preuves à laquelle a procédé l'autorité cantonale de recours que sous l'angle restreint de l'arbitraire. L'appréciation des preuves est arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266 et les arrêts cités).
Par ailleurs, compte tenu de son pouvoir d'examen restreint, il n'appartient pas au Tribunal fédéral de procéder une nouvelle fois à l'appréciation des preuves administrées, mais à la partie recourante d'établir en quoi celle opérée par l'autorité cantonale serait manifestement inexacte ou incomplète, ou en quoi les faits constatés auraient été établis au mépris de règles essentielles de procédure.
6.
6.1. En raison des affections au dos et au pied gauche (lombalgies chroniques et rachialgies diffuses, terrain arthrosique et hernie discale lombaire, mal perforant plantaire du gros orteil gauche dans le contexte d'une polyneuropathie sévère), le recourant n'est plus en mesure d'exercer une activité de contre-maître ou d'ouvrier de chantier (voir le rapport du docteur D._, du 29 avril 2014). Les constats des premiers juges, complétés en ce qui concerne les atteintes à la santé présentées par le recourant (art. 105 al. 2 LTF), ne sont à cet égard pas remis en cause.
6.2. A l'examen des avis médicaux mentionnés par le recourant, on ne saurait faire grief aux premiers juges d'avoir admis qu'il disposait d'une capacité totale de travail dans une activité adaptée. En effet, dans son rapport du 6 juin 2014, le docteur F._ a clairement mentionné qu'une activité professionnelle sédentaire n'était pas contre-indiquée par la polyneuropathie, les explications de ce spécialiste en neurologie étant convaincantes pour ce volet du dossier médical. Pour sa part, sur le plan pulmonaire, le docteur C._ a exposé dans son rapport du 26 mars 2014 qu'il n'avait pas prescrit d'incapacité de travail. Quant à la doctoresse E._, elle n'a pas fixé d'incapacité de travail pour une activité sédentaire dans son rapport du 4 mai 2014. Bien que le docteur B._ n'ait pas examiné personnellement le recourant, les premiers juges étaient néanmoins fondés à fixer l'étendue de la capacité de travail exigible en suivant ses avis médicaux des 21 août 2014 et 26 janvier 2015, car les conditions auxquelles la jurisprudence accorde valeur probante à un rapport du SMR qui ne repose pas sur l'examen de l'assuré (cf. arrêt 9C_25/2015 du 1 er mai 2015 consid. 4.1 et les références) sont réalisées, quoi qu'en dise le recourant.
Par ailleurs, les constatations des premiers juges n'apparaissent pas davantage insoutenables à la lumière des rapports du docteur D._ des 29 avril, 7 novembre et 18 décembre 2014. En effet, ce médecin avait uniquement demandé à l'office intimé de réévaluer le cas ou à tout le moins d'envisager une expertise indépendante pour statuer, en mettant en exergue une péjoration de la situation psychiatrique (cf. rapport du 7 novembre 2014). Dans ses rapports, le docteur D._ avait répété que l'assuré ne présentait pas de contre-indication médicale formelle à la reprise d'une activité professionnelle pour autant mesurée et pleinement adaptée à ses capacités actuelles.
De même, sous l'angle psychiatrique, les constatations de fait de l'autorité précédente ne sauraient être qualifiées de manifestement inexactes, au sens de l'art. 97 al. 1 LTF. En effet, sur la base du rapport du docteur G._ du 18 décembre 2014, la juridiction cantonale n'a constaté la survenance d'une décompensation dépressive qu'à partir de novembre 2014, soit à une date postérieure à la décision administrative du 29 octobre 2014, laquelle marque la limite temporelle du pouvoir d'examen du juge des assurances (cf. ATF 131 V 242 consid. 2.1 p. 243 et les références). Le psychiatre fait état d'une aggravation de la symptomatologie anxio-dépressive de son patient après le refus de l'administration, sans qu'on puisse déduire de son rapport l'existence d'un trouble psychique invalidant avant le mois de novembre 2014.
Il s'ensuit que les juges cantonaux pouvaient trancher le litige en l'absence de complément d'instruction et singulièrement d'expertise médicale, sans que cela ne constituât une violation de l'art. 61 let. c LPGA.
6.3. Quant aux revenus que les premiers juges ont pris en considération pour évaluer le taux d'invalidité, ils ne sont pas contestés en tant que tels.
6.4. En conséquence de ce qui précède, le recours est mal fondé.
7.
Les frais afférents à la présente procédure seront supportés par le recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il a cependant déposé une demande d'assistance judiciaire visant à la dispense des frais judiciaires et à la désignation d'un avocat d'office. Dès lors que les conditions d'octroi sont réalisées (art. 64 al. 1 et 2 LTF), l'assistance judiciaire lui est accordée. Le recourant est toutefois rendu attentif au fait qu'il devra rembourser la Caisse du Tribunal fédéral, s'il retrouve ultérieurement une situation financière lui permettant de le faire (art. 64 al. 4 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté.
2.
L'assistance judiciaire est admise pour la procédure devant le Tribunal fédéral et Maître Pierre Gabus est désigné comme avocat d'office du recourant.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant. Ils sont toutefois supportés provisoirement par la Caisse du Tribunal fédéral.
4.
Une indemnité de 2'800 fr. est allouée à l'avocat du recourant à titre d'honoraires à payer par la Caisse du Tribunal fédéral.
5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, et à l'Office fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 15 janvier 2016
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Glanzmann
Le Greffier : Berthoud